Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 148 du 26 décembre 2023

Journal Officiel · publié le 26 décembre 2023 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 31 pages · 86 textes

Présidence de la République

p. 3800

Par décret n° 2023-779 du 21 décembre 2023

Mesdames et Messieurs dont les noms suivent sont nommés au grade de conseiller-adjoint à la Cour des comptes à compter du 7 octobre 2023 :

  • Mohamed Iyadh Besbes,
  • Imen Arfaoui,
  • Issam Ben Osman,
  • Asma Gasmi,
  • Mounir Maatar,
  • Ameni Charaabi,
  • Wael Hachani,
  • Soumaya Bouzaiene (chambre régionale de Sfax),
  • Zyaneb Gharbi (chambre régionale de Sfax).

Ministère de la défense nationale

p. 3800

Décret n° 2023-787 du 21 décembre 2023, portant prorogation du déploiement d'une unité des hélicoptères à la République Centrafricaine sous le drapeau des Nations Unies

Article premier - Le déploiement de l'unité des hélicoptères à la République Centrafricaine dans le cadre du soutien fourni à la mission multidimensionnelle intégrée des Nations Unies pour la stabilisation en République Centrafricaine (MINUSCA), objet du décret Présidentiel n° 2020-142 du 17 décembre 2020 susvisé tel…

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p. 3800

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 26 décembre 2023

Sont nommés au grade de maître-assistant de l'enseignement supérieur militaire au corps des personnels civils de l'enseignement supérieur militaire, Madame et Monsieur ci-après désignés, et ce, conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et nomSpécialitéDate de nomination
Najla StanbouliBiologie12 octobre 2023
Imed GaaloulBiologie12 octobre 2023
p. 3801

Ministère de l'intérieur

p. 3801

Par décret n° 2023-780 du 21 décembre 2023

Monsieur Azzouz Azzouz, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de cinquième classe à la commune de Souassi.

p. 3801

Par décret n° 2023-781 du 21 décembre 2023

Monsieur Kais Trabelsi, administrateur général, est chargé des fonctions de secrétaire général de cinquième classe à la commune de Medjez El Bab à compter du 14 août 2023.

p. 3801

Par décret n° 2023-782 du 21 décembre 2023

Madame Naila Arar, administrateur en chef, est chargée des fonctions de secrétaire général de cinquième classe à la commune d'El Alia.

p. 3801

Arrêté du ministre de l'intérieur du 4 décembre 2023, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller du conseil régional au corps administratif des conseils régionaux

Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller du conseil régional au corps administratif des conseils régionaux, est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 3802

Arrêté du ministre de l'intérieur du 4 décembre 2023, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur du conseil régional au corps administratif des conseils régionaux

Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur du conseil régional au corps administratif des conseils régionaux, est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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Ministère des affaires

p. 3804

Par arrêté du ministre des affaires étrangères, de la migration et des tunisiens à l'étranger du 26 décembre 2023

Sont nommés dans le grade de ministre plénipotentiaire hors classe au ministère des affaires étrangères, de la migration et des tunisiens à l'étranger Madame et Messieurs :

  • Zied Bouzouita,
  • Ahmed Chafra,
  • Wahid Ben Amor,
  • Lassaad Boutara,
  • Khaled Sehili,
  • Mohamed Abderraouf Bdioui,
  • Soumaya Zorai Chaabani,
  • Abdeljalil Ben Rabeh.
p. 3804

Par arrêté du ministre des affaires étrangères, de la migration et des tunisiens à l'étranger du 26 décembre 2023

Sont nommés dans le grade de ministre plénipotentiaire au ministère des affaires étrangères, de la migration et des tunisiens à l'étranger Mesdames et Messieurs:

  • Rim Ayedi,
  • Imene Guetiti,
  • Cherifa Eyssar Kochlef,
  • Fethi Jelassi,
  • Mohamed Chargui,
  • Hattab Haddaoui,
  • Fayçal Majed.

Ministère des finances

p. 3804

Par arrêté de la ministre des finances du 26 décembre 2023

Mesdames dont les noms suivent sont nommées contrôleurs des finances de troisième classe au ministère des finances à compter du 7 octobre 2023 :

  • Jihene Bamri,
  • Zouhour Tahri.

Ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie

p. 3804

Par décret n° 2023-783 du 21 décembre 2023

Il est mis fin à la nomination de Monsieur Brahim Chbili, ingénieur général, en qualité de chargé de mission au cabinet de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie et ce à compter du 23 janvier 2023.

p. 3804

Par décret n° 2023-784 du 21 décembre 2023

Il est mis fin à la nomination de Monsieur Rachid Ben Dali, cadre supérieur à l'entreprise tunisienne d'activités pétrolières, en qualité de chargé de mission au cabinet du ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie à compter du 11 septembre 2023.

p. 3805

Ministère du commerce et du développement des exportations

p. 3805

Arrêté de la ministre du commerce et du développement des exportations du 26 décembre 2023, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Basma Trabelsi, inspecteur en chef du contrôle économique, chargée des fonctions de directeur général de la qualité, du commerce intérieur et des métiers…

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p. 3805

Par arrêté de la ministre du commerce et du développement des exportations du 8 décembre 2023

Mademoiselle Fethia Ben Rezgue, analyste central, est chargée des fonctions de directeur des échanges extérieurs à la direction générale du commerce extérieur au ministère du commerce et du développement des exportations.

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime

p. 3805

Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 4 décembre 2023, portant homologation du plan d'aménagement foncier du périmètre d'intervention foncière agricole d'El Ataya de la délégation de Kerkéna, au gouvernorat de Sfax

Article premier - Est homologué le plan d'aménagement foncier du périmètre d'intervention foncière agricole d'El Ataya de la délégation de Kerkéna, au gouvernorat de Sfax annexés au présent arrêté.

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p. 3806

Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 1er décembre 2023, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Sihem Oueslati épouse Jemâa, administrateur général de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargée des fonctions de secrétaire général du ministère de…

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p. 3807

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 20 novembre 2023

Les deux cadres, dont les noms suivent, sont chargés de fonction de chef d'arrondissement au commissariat régional au développement agricole de Kairouan, et ce, conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et NomGradeEmploi FonctionnelAvantages
Mohamed IlahiIngénieur en chefChef d'arrondissement du génie ruralSous-directeur d'administration centrale
Nizar FarhaniChef d'arrondissement du guichet unique pour l'orientation et la facilitation de la commercialisation et l'exportation des produits biologiques

Ministère de la santé

p. 3807

Par arrêté du ministre de la santé du 14 décembre 2023

Madame Leila Laabidi, administrateur en chef de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur de à l'hôpital régional de Jendouba.

p. 3807

Par arrêté du ministre de la santé du 26 décembre 2023

Les Dames et les Messieurs dont les noms suivent sont chargés des fonctions de chefs de services hospitaliers et ce conformément aux indications du tableau suivant:

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p. 3808

Par arrêté du ministre de la santé du 26 décembre 2023

Les Dames et Les Messieurs dont les noms suivent sont reconduits dans les fonctions des chefs de services hospitaliers et ce conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et NomGradeAffectationServiceDate d'effet
Houcem MestiriMédecin spécialiste major de la santé publiqueHôpital régional de MahresGynécologie-obstétrique21 août 2019
Hana AmriMédecin spécialiste major de la santé publiqueHôpital régional de JbenyanaLaboratoire25 janvier 2018
p. 3808

Par arrêté du ministre de la santé du 26 décembre 2023

Monsieur Aimen Abassi, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en pharmacie, est chargé des fonctions de chef de service de pharmacie, à l'hôpital "Charles Nicolle" de Tunis.

p. 3808

Par arrêté du ministre de la santé du 26 décembre 2023

Madame Rabeb Dogui, pharmacien principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de stérilisation centrale, à l'hôpital régional "Haj Ali Saoua" de Ksar Hlel.

p. 3808

Par arrêté du ministre de la santé du 11 décembre 2023

Est attribuée aux administrateurs en chef de la santé publique ci-après, une promotion exceptionnelle au grade d'administrateur général de la santé publique à compter du 1er octobre 2023:

  • Souad Messaoudi,
  • Lasaad Habchi,
  • Chiraz Cheriaa,
  • Rym Daassi,
  • Hichem Habib,
  • Mohamed Melki Hajji,
  • Adel Ben Hassine,
  • Sonia Belhaj,
  • Rym Soltani épouse Ayadi,
  • Anis Ezzedine,
  • Ammar Tarchi,
  • Raoudha Taam Allah épouse Ben Bader,
  • Lotfi Belghith,
  • Mustafa Touahreya,
  • Ridha Nouma,
  • Mohamed Habib Wachem,
  • Neji Abidi,
  • Soula Rjab,
  • Walid Ayari,
  • Saida Zaghdoudi,
  • Houda Sarraj,
  • Mohamed Souf Jil,
  • Kais Ferjaoui,
  • Sami Messbahi,
  • Olfa Ben Abdesalem,
  • Ferid Guesmi,
  • Imen Diouani,
  • Moez Bahrya,
  • Samia Goumani épouse Badri,
  • Sara Ben Marzouk épouse Mejri,
  • Melek Hadj Ahmed,
  • Lotfi Askri,
  • Yossr Ben Othmen,
  • Ismahen Ferchichi épouse Mokrani,
  • Nadia Assili,
  • Miled Abdaoui,
  • Hajer Sliti,
  • Mouna Maatallah,
  • Abd Satar Chawket,
  • Ryadh Jmili,
  • Mehrez Challegui,
  • Wissem Kalboussi,
  • Iness Chelli épouse Amri,
  • Mohamed Ghazi Louizi,
  • Nadia Bouzgarrou,

Le personnel bénéficiant de la promotion exceptionnelle conserve leur ancienneté acquise dans le grade qui précède le grade de la promotion.

p. 3809
p. 3809

Par arrêté du ministre de la santé du 11 décembre 2023

Est attribuée aux administrateurs conseillers de la santé publique ci-après, une promotion exceptionnelle au grade d'administrateur en chef de la santé publique à compter du 1er octobre 2023 :

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p. 3810

Par arrêté du ministre de la santé du 11 décembre 2023

Les techniciens en chef dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de technicien en chef principal au corps technique commun des administrations publiques au ministère de la santé:

  • Mohamed Gorrab,
  • Ali Gouiaa,
  • Abdallah Ben Chhida,
  • Fradj Sibri,
  • Lotfi Brahmi,
  • Ibrahim Dridi,
  • Kais Abdellatif,
  • Najet Ben Dlela,
  • Ali Sadoc,
  • Mariem Rezgui.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 3810

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 12 décembre 2023, portant confirmation des écoles doctorales créées au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Article premier - Sont confirmées les écoles doctorales créées au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche indiquées par leurs nominations conformément au tableau suivant :

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p. 3812

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 5 décembre 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Rabii Cherni, ingénieur en chef, chargé des fonctions de sous-directeur des marchés, d'approvisionnement et des bâtiments à la direction des services communs à l'office des œuvres universitaires pour le Nord au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 3812

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2023

Monsieur Houssem Boukef Jelassi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'école supérieure d'audiovisuel et de cinéma à Gammarth, à compter du 11 septembre 2023.

p. 3812

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 20 novembre 2023

Monsieur Sofiene Bouajila, maître technologue, est chargé des fonctions de directeur adjoint, directeur des études et des stages à l'Institut supérieur des études technologiques de Nabeul à compter du 13 juin 2022.

p. 3812

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 20 novembre 2023

Monsieur Mohamed Hbib Mrad, maître de conférences, est nommé dans le grade de professeur d'enseignement supérieur en chimie à la faculté des sciences de Bizerte à compter du 20 mai 2022.

p. 3812

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er décembre 2023

Monsieur Mohamed Bousiri Jleli, maître de conférences, est nommé dans le grade de professeur d'enseignement supérieur en mathématiques à l'école nationale d'ingénieurs de Carthage à compter du 27 juin 2020.

p. 3813
p. 3813

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 20 novembre 2023

Monsieur Mohamed Ali Bouaziz, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé dans le grade de maître de conférences en sciences de la nutrition à l'institut supérieur de biologie appliquée de Médenine à compter du 8 février 2023.

p. 3813

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 20 novembre 2023

Les deux maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Chihebeddine Ben NcirEcole supérieure de commerce de TunisInformatique de Gestion6 mai 2022
Donia BettaiebEcole supérieure des sciences et technologies du designDesign11 mai 2022
p. 3813

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 décembre 2023

Madame Samia Mezgar épouse Mlika Boukhris est nommée dans le grade de gestionnaire général de documents et d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives.

p. 3813

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 décembre 2023

Les ingénieurs en chef cités ci-après sont nommés dans le grade d'ingénieur général au corps commun des ingénieurs des administrations publiques:

  • Elaid Benali,
  • Naoufel Eleuchi,
  • Hatem Msakni,
  • Salwa Benaissa,
  • Sobhi Melki,
  • Basma Khachroumi,
  • Haifa Benkhoud,
  • Imtiyez Bougamha,
  • Ahlem Soussi,
  • Hanen Rebhi épouse Hajji,
  • Majed Hamzaoui,
  • Mehrez Ben Soltane.
p. 3813

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 décembre 2023

Mesdames dont les noms suivent sont nommées dans le grade de gestionnaire en chef de documents et d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives:

  • Wifek Chakroun,
  • Rim Rajeh,
  • Samira Neji.
p. 3813

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 décembre 2023

Les ingénieurs principaux dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'ingénieur en chef du corps commun des ingénieurs des administrations publiques :

  • Riadh Benmarzouk,
  • Nabil Bouâafia,
  • Ibrahim Jlassi,
  • Malika Ayadi,
  • Salma Rebaï,
  • Mohamed Atik,
  • Jezia Bouzakher,
  • Hichem Selmi,
  • Sana Hannachi épouse Chebbi,
p. 3814
  • Mohamed Salem Fekih,
  • Mohamed Hedi Mekki,
  • Hatem Jarboue,
  • Ali Chouikhi,
  • Zina Tayari,
  • Sihem Abbassi,
  • Hassen Trigui,
  • Fathi Chaari,
  • Hikma Ayadi.

Ministère de la jeunesse et des sports

p. 3814

Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 25 décembre 2023, fixant le nombre maximum de missions qui peuvent être effectuées par chaque membre des équipes de contrôle et d'inspection à l'agence nationale de lutte contre le dopage

Article premier - Le présent arrêté fixe le nombre maximum de missions à effectuer par chaque membre des équipes de contrôle et d'inspection à l'agence nationale de lutte contre le dopage, selon les indications du tableau suivant :

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p. 3815

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 26 décembre 2023

Monsieur Ezzeddine Chebbi, professeur principal émérite classe exceptionnelle de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du Kef au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 1er décembre 2023.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur d'administration centrale.

p. 3815

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 1er novembre 2023

Monsieur Mourad Chaâfi, professeur principal émérite classe exceptionnelle de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de directeur d'administration centrale.

p. 3815

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 1er novembre 2023

Monsieur Imed Bouksiâa Msolli, professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sousse.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de directeur d'administration centrale.

p. 3815

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 1er novembre 2023

Monsieur Mohamed Hourabi Abidi, professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tunis.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de directeur d'administration centrale.

p. 3815

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 1er novembre 2023

Monsieur Moez Yaâkoubi, professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de sous-directeur des institutions de la jeunesse à la direction des institutions de la jeunesse à la direction générale de la jeunesse au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 21 décembre 2022, l'intéressé bénéficie de la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.

p. 3815

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 1er novembre 2023

Madame Fatma Jouini, professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Ben Arous.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressée bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 3816
p. 3816

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 1er novembre 2023

Monsieur Walid Harrak, professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 3816

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 26 décembre 2023

Madame Basma Dardouri épouse Addassi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des bâtiments et de l'équipement au bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tunis.

Ministère des technologies de la communication

p. 3816

Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 23 novembre 2023

Madame Habiba Hechmi est nommée membre représentant le ministère des technologies de la communication au conseil d'entreprise du Centre National de l'Informatique, et ce en remplacement de Monsieur Chaouki Chihi.

p. 3816

Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 12 décembre 2023

Madame Sameh Sghayer est nommée membre représentant le ministère des finances, au conseil d'administration du Centre d'Etudes et de Recherches des Télécommunications, et ce, en remplacement de Madame Rim Ben Ali.

p. 3816

Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 12 décembre 2023

Madame Lamia Ben Ismail est nommée membre représentant le ministère des finances, au conseil d'entreprise de l'Agence Nationale des Fréquences, et ce, en remplacement de Monsieur Adel Haouet.

p. 3816

Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 12 décembre 2023

Madame Basma Hammami est nommée membre représentant le ministère des finances au conseil d'entreprise de l'Agence Technique des Télécommunications, et ce, en remplacement de Monsieur Abdellatif Bouaziz.

p. 3816

Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 12 décembre 2023

Madame Hanen Abdellaoui est nommée membre représentant le ministère des finances au conseil d'entreprise de l'Agence Nationale de la cybersécurité, et ce, en remplacement de Madame Leila Guettat.

Ministère des transports

p. 3816

Arrêté du ministre des transports du 12 décembre 2023, portant approbation du cahier des charges relatif à l'exercice de la profession de lamanage dans les ports maritimes de commerce

Article premier - Est approuvé, le cahier des charges relatif à l'exercice de la profession de l'aménage dans les ports maritimes de commerce, annexé au présent arrêté.

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p. 3817

Arrêté du ministre des transports du 12 décembre 2023, portant approbation du cahier des charges relatif à l'exercice de la profession de gardiennage des navires dans les ports maritimes de commerce

Article premier - Est approuvé, le cahier des charges relatif à l'exercice de la profession de gardiennage des navires dans les ports maritimes de commerce, annexé au présent arrêté.

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p. 3819

Par arrêté du ministre des transports du 13 décembre 2023

Est nommée, le gestionnaire conseiller de documents et d'archives dont le nom suit, au grade de gestionnaire en chef de documents et d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives au ministère des transports :

  • Samira El Ghali.
p. 3819

Par arrêté du ministre des transports du 26 décembre 2023

Le colonel Said Lasoued est désigné membre représentant de l'armée de terre au ministère de la défense nationale au comité national de recherche et de sauvetage en remplacement du colonel Mohamed Karim Ben Hassine.

Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 3819

Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 5 décembre 2023

Madame Najia Helali, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de directeur du suivi de la réalisation des travaux des lots 1, 2, 3, 4 du projet à l'unité de gestion par objectifs pour le suivi de la réalisation du projet de l'autoroute Tunis-Djelma au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 3819

Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 5 décembre 2023

Monsieur Achraf Bennour, ingénieur en chef, est chargé des fonctions des fonctions de sous-directeur de la coordination entre les différents intervenants dans la réalisation des projets au niveau central et régional à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des travaux d'aménagement de la pénétrante Sud de Tunis, la construction de l'échangeur x2 et la route nationale n° 9, l'aménagement de la voie x4 entre la voie x et la voie x 20 y compris l'échangeur entre la voie x4 et la voie x20 au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 3819

Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 13 décembre 2023

Monsieur Adel Hamzaoui, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la coordination et du contrôle à la sous-direction des affaires générales à la direction générale des services communs au ministère de l'équipement et de l'habitat.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 3819

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 8 décembre 2023

Monsieur Fethi Rebai, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de planification, des projets et de la veille technologique à la direction générale des technologies de l'information et de l'administration électronique au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Est accordé la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur à l'intéressé conformément au décret n° 2006-1245 du 24 avril 2006.

p. 3819

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 22 novembre 2023

Monsieur Mohamed Ali Guizani, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de chef de service de suivi de l'exploitation des immeubles domaniaux à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Kairouan au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 3819

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 8 décembre 2023

Madame Khawla Hfaidh, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service de préparation et de suivi des projets à la direction générale des technologies de l'information et de l'administration électronique au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 3819

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 8 décembre 2023

Monsieur Yamin Zoughlami Massaoudi, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service de la sécurité et de maintenance des équipements informatiques à la direction générale des technologies de l'information et de l'administration électronique au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 3820
p. 3820

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 8 décembre 2023

Monsieur Ali Amouri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion prévisionnelle et le rendement du personnel à la direction générale des services communs au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 3820

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 8 décembre 2023

Monsieur Ghassene Meddeb, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service d'affectation des immeubles agricoles, à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Kébili au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 3820

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 8 décembre 2023

Madame Lamia Hosni, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de chef de service du suivi de vente des épaves maritimes et les objets trouvés, et les objets confisqués à la direction générale de gestion et des ventes au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 3820

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat des affaires foncières du 6 décembre 2023

Madame Henda Bejaoui, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, attachée auprès du ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est intégrée au corps du personnel du ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières à compter du 1er juin 2023, conformément aux indications du tableau suivant:

L'ancienne situation:

GradeAncienneté généraleAncienneté dans la gradeéchelonNiveau de rémunérationAncienneté dans l'échelon
Administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique20/05/201307/11/20173807/11/2021

La nouvelle situation :

GradeAncienneté généraleAncienneté dans la gradeéchelonNiveau de rémunérationAncienneté dans l'échelon
Administrateur en chef des domaines de l'Etat et des affaires foncières20/05/201307/11/20173807/11/2021

L'intéressée conserve son emploi fonctionnel.

p. 3820

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 23 novembre 2023

Les dames, dont les noms suivent, sont nommées dans le grade du contrôleur adjoint des domaines de l'Etat et des affaires foncières au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières à compter du 7 octobre 2023 :

  • Chaïma Idoudi.
  • Chaïma Ben Fradj.
p. 3821

Ministère de l'environnement

p. 3821

Par décret n° 2023-785 du 21 décembre 2023

Il est mis fin aux fonctions de Madame Wiem Sifaoui, maître assistant de l'enseignement supérieur, en qualité de chargée de mission au cabinet de la ministre de l'environnement à compter du 1er novembre 2023.

Ministère du tourisme

p. 3821

Par décret n° 2023-786 du 21 décembre 2023

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Mahdi Belhadj Ali, colonel de la garde nationale, en qualité de chargé de mission au cabinet du ministre du tourisme à compter du 1er octobre 2023.

Ministère des affaires religieuses

p. 3821

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 26 décembre 2023

Mademoiselle Mabrouka Ouarteni, administrateur conseiller, est nommée administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques au ministère des affaires religieuses, à compter du 4 décembre 2023.

p. 3821

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 26 décembre 2023

Madame Afef Hermassi, administrateur conseiller, est nommée administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques au ministère des affaires religieuses, à compter du 4 décembre 2023.

p. 3821

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 26 décembre 2023

Monsieur Mansour Bourara, administrateur conseiller, est nommé administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques au ministère des affaires religieuses, à compter du 4 décembre 2023.

Ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées

p. 3821

Par arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 6 décembre 2023

Madame Wejden Ben Ayed, administrateur en chef, est chargée des fonctions de directeur de l'observation, des études et de la communication à l'observatoire national pour la lutte contre la violence à l'égard des femmes au ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées à compter du 1er juin 2023.

p. 3821

Par arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 6 décembre 2023

Madame Zohra Jilani, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef de service de la documentation et de la bibliothèque, à la sous-direction de la gestion des documents et de la documentation à la direction générale des services communs au ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées.

p. 3821

Par arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 6 décembre 2023

Madame Teber Ltaief, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs au commissariat régional des affaires de la femme et de la famille à Sousse au ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées.

p. 3821

Par arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 6 décembre 2023

Madame Rim Saïda, délégué à la protection de l'enfance adjoint, est chargée des fonctions d'adjoint au chef du bureau régional de délégué à la protection de l'enfance au commissariat régional des affaires de la femme et de la famille à Sousse, au ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées.

En application des dispositions de l'article 10 du décret n° 2013-4063 du 16 septembre 2013, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3822
p. 3822

Par arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 6 décembre 2023

Monsieur Sahbi Boukriba, délégué à la protection de l'enfance 1er grade, est chargé des fonctions d'adjoint au chef du bureau régional de délégué à la protection de l'enfance au commissariat régional des affaires de la femme et de la famille à Nabeul, au ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées.

En application des dispositions de l'article 10 du décret n° 2013-4063 du 16 septembre 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Ministère des affaires culturelles

p. 3822

Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 5 décembre 2023, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du 2ème sous-paragraphe du premier paragraphe de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 Juin 1975 susvisé, Monsieur Mohamed Mounir Eurgui, professeur principal émérite classe exceptionnelle, occupant l'emploi de directeur classe exceptionnelle à la direction des…

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p. 3822

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 7 décembre 2023

Monsieur Sami Zouabi, administrateur conseiller des services culturels, est chargé des fonctions d'inspecteur à l'inspection générale au ministère des affaires culturelles.

p. 3822

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 7 décembre 2023

Madame Faouzia Ben Slimane, professeur principal d'animation culturelle, est déchargée des fonctions de chef de service de la communication et de l'accueil au commissariat régional des affaires culturelles de Bizerte.

p. 3822

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 7 décembre 2023

Monsieur Tarek Lahmar, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est déchargée des fonctions de chef de service de la documentation et des archives au commissariat régional des affaires culturelles de Mahdia.

p. 3823
p. 3823

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 7 décembre 2023

Madame Latifa Maamouri, professeur principal d'animation culturelle, est déchargée des fonctions de chef de service des métiers et des arts et de la sauvegarde de la mémoire locale au commissariat régional des affaires culturelles de Siliana.

p. 3823

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 7 décembre 2023

Madame Amel Zaïm, conseiller des services culturels, est déchargée des fonctions de chef de service des arts scéniques amateurs à la direction des arts scéniques au ministère des affaires culturelles.

p. 3823

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 26 décembre 2023

Les administrateurs conseillers au corps administratif commun des administrations publiques sous cités, sont nommés au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques au ministère des affaires culturelles à compter du 5 octobre 2023 :

  • Jamel Hamed,
  • Slim Dbira.
p. 3823

Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 19 décembre 2023

Monsieur Mohamed Mekrazi est nommé membre représentant le ministère de l'éducation au conseil d'établissement du centre national des arts de la marionnette en remplacement de Madame Raja Ben Khalifa.

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