Présidence du gouvernement
Par arrêté du Chef du Gouvernement du 11 février 2025
Monsieur Kais Hedhiri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service du personnel au secrétariat général à l'Ecole nationale d'administration.
Ministère de la défense nationale
Par arrêté du ministre de la défense nationale du 14 février 2025
Le colonel major médecin Hatem Ben Abdallah, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de gastro-entérologie à l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par arrêté du ministre de la défense nationale du 14 février 2025
Le colonel Mohamed Tarek Segni, est nommé membre représentant le ministère de la défense nationale au conseil d'administration de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis, et ce, en remplacement du colonel major de la marine Mourad Houaidi.
Ministère des finances
Arrêté de la ministre des finances du 14 février 2025, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997 modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, la ministre des…
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des finances du 14 février 2025, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997 modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, la ministre des…
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des finances du 14 février 2025, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997 modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, la ministre des…
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des finances du 14 février 2025, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 53 de la loi n° 96-102 du 18 novembre 1996 modifiant et complétant la loi n° 95-46 du 15 mai 1995, portant statut général des agents des douanes, et en application des dispositions de l'article 51 du décret n° 96-2311 du 3 décembre 1996 fixant le statut…
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des finances du 14 février 2025, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 33 de la loi organique n° 96-39 du 3 juin 1996, modifiant la loi n° 72-40 du 1er juin 1972, relative au Tribunal administratif, Monsieur Zouhaier Attalah, chef de cabinet de la ministre des finances, est habilité à signer par délégation de la ministre des…
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des finances du 14 février 2025, portant délegation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 33 de la loi organique n° 96-39 du 3 juin 1996, modifiant la loi n° 72-40 du 1er juin 1972, relative au Tribunal administratif, Madame Fatiha Gharbi épouse Arbi, directeur général des impôts au ministère des finances, est habilitée à signer par délégation…
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des finances du 14 février 2025, portant délegation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 33 de la loi organique n° 96-39 du 3 juin 1996, modifiant la loi n° 72-40 du 1er juin 1972, relative au Tribunal administratif, Monsieur Mohamed Lazhar Mazigh, directeur général de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances, est…
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des finances du 14 février 2025, portant délegation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 33 de la loi organique n° 96-39 du 3 juin 1996, modifiant la loi n° 72-40 du 1er juin 1972, relative au Tribunal administratif, Monsieur Mohamed Hedi Safer, directeur général des douanes au ministère des finances, est habilité à signer par délégation de la…
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime
Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 13 février 2025, relatif à la fixation du montant total des allocations au titre des prix de courses mises en concours par la société des courses hippiques au titre des prix de courses et des primes aux naisseurs pour les années 2022, 2023 et 2024
Article premier - Le montant total des allocations mises en concours par la société des courses hippiques pour les courses disputées sur les hippodromes de courses de Kassar-Saïd, de Monastir, de Meknassy et de Ben Guerdène au titre de l'année 2022 est fixé à quatre millions trois cent quatre-vingt-cinq mille dinars…
Lire le texte intégral →Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime et de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 14 février 2025, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre agricole et modification des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Nabeul
Article premier - Est changée la vocation d'une parcelle de terre agricole sur laquelle implanté l'usine de la société « Taurus », faisant partie du titre foncier n° 583802 Nabeul, classée en zones de sauvegarde, d'une superficie de 55 ares 43 ca et sises à la délégation de Soliman du gouvernorat de Nabeul, telle…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 10 février 2025
Mademoiselle Leila Cherif, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur des affaires administratives à la direction générale des services administratifs et financiers au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 6 février 2025
Sont désignés membres du conseil d'administration du groupement interprofessionnel des fruits pour une durée de trois ans à compter du 15 février 2025, Mesdames et Messieurs:
- Mahassen Gmati : représentant le ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime.
- Lobna Souid épouse Wachem : représentant le ministère des finances.
- Tarek Elandoulsi : représentant le ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie.
- Nader Errezgui : représentant le ministère du commerce et du développement des exportations.
- Ibrahim Trabelsi : représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche.
- Tarek Elmakhzoumi : représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche.
- Elhabib Dhieb : représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche.
- Khaled Gherbouj : représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche.
- Ahmed Tilouch : représentant l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat.
- Ghazi Chhida : représentant l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat.
- Samir Horchani : représentant l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat.
- Mohamed Ben Echikh : représentant l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 6 février 2025
Madame Wafa Joumly, est désignée représentante du ministère des finances au conseil d'administration du groupement interprofessionnel des légumes, en remplacement de Madame Ichrak Ben Ettaher Essmaly, et ce, à compter du 14 décembre 2024 et jusqu'au 29 mars 2025, date de fin de la durée de désignation des membres de l'actuel conseil d'administration du groupement.
MINISTERE DE L'EDUCATION
Par arrêté du ministre de l'éducation 14 février 2025.
Monsieur Khames Rezgui, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de directeur du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Manouba.
Par arrêté du ministre de l'éducation 14 février 2025.
Monsieur Majid Charni, inspecteur général expert en éducation, est chargé des fonctions de directeur de l'institut des métiers de l'éducation et de la formation à Sousse.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 2007-2116 du 14 août 2007, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 14 février 2025
Monsieur Abdelhamid El Messaadi, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur des ressources humaines au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Sousse.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 14 février 2025
Madame Olfa Essouli, professeur principal émérite, est chargée des fonctions de sous-directeur des ressources humaines au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Tunis 2.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 14 février 2025
Monsieur Noureddine Neffati, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation au cycle préparatoire et à l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Tunis 2.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 14 février 2025
Monsieur Mohamed Hamdi, technicien en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des technologies de l'information et de la communication à la direction de l'évaluation, de la qualité et des technologies de l'information et de la communication au commissariat régional de l'éducation à Zaghouan.
p. 390Par arrêté du ministre de l'éducation du 14 février 2025
Monsieur Khaled Hichri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion du personnel des écoles primaires au secrétariat général, au commissariat régional de l'éducation à Ben Arous.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 14 février 2025
Monsieur Kamel Bedhiafi, surveillant principal, est chargé des fonctions de chef du bureau des affaires juridiques au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Kasserine.
En application des dispositions de l'article 28 du décret n° 2010-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 février 2025, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'assistant à l'application et à la recherche en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du corps des assistants à l'application et à la recherche de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'assistant à l'application et à la recherche en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du corps des assistants à l'application et à la recherche de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique est…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 février 2025, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'assistant à l'application et à la recherche principal hors classe de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du corps des assistants à l'application et à la recherche de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'assistant à l'application et à la recherche principal hors classe de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du corps des assistants à l'application et à la recherche de l'enseignement supérieur et de la recherche…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 février 2025, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'assistant à l'application et à la recherche principal de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du corps des assistants à l'application et à la recherche de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'assistant à l'application et à la recherche principal de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du corps des assistants à l'application et à la recherche de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique est…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 février 2025, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien supérieur major principal de la santé publique au corps commun des techniciens supérieurs de la santé publique
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien supérieur major principal de la santé publique au corps commun des techniciens supérieurs de la santé publique est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 février 2025, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien supérieur major de la santé publique au corps commun des techniciens supérieurs de la santé publique
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien supérieur major de la santé publique au corps commun des techniciens supérieurs de la santé publique est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 février 2025, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 février 2025, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 février 2025, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 février 2025, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de psychologue principal au corps des psychologues des administrations publiques
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de psychologue principal au corps des psychologues des administrations publiques est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 13 février 2025, portant délégation de signature
Article premier - Monsieur Mourad Bellassoued, professeur de l'enseignement supérieur et chef de cabinet, est habilité à signer par délégation du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique:
Lire le texte intégral →Ministère des transports
Par arrêté du ministre des transports du 11 février 2025
Monsieur Moez Salem, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur du transport à la direction régionale du transport du gouvernorat de Manouba.
En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2023-456 du 5 juin 2023, l'intéressé bénéficie d'un emploi et avantages de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre des transports du 13 février 2025
Madame Raoudha Smichi épouse Bettaibi, administrateur en chef, est chargée des fonctions de directeur de la logistique et du transport Multimodal à la direction générale de la logistique et du transport multimodal au ministère des transports.
Par arrêté du ministre des transports du 7 février 2025
Madame Khaoula Zaki, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur du contrôle à la direction générale du transport maritime et des ports maritimes de commerce au ministère des transports.
Par arrêté du ministre des transports du 13 février 2025
Monsieur Samir Ben Ahmed, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des études et des promotions à la direction générale des affaires administratives, financières et des moyens généraux au ministère des transports.
Ministère des affaires religieuses
Arrêté du ministre des affaires religieuses du 14 février 2025, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du premier paragraphe de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Madame Ghofrane Sahli, cheffe du cabinet du ministre des affaires religieuses, est habilitée à signer, par délégation du ministre des affaires religieuses, tous les actes entrant…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 5 février 2025
Monsieur Abdeljabbar Soltani, prédicateur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé de diriger le bureau des affaires régionales et des établissements sous tutelle au cabinet du ministère des affaires religieuses.
En application des dispositions de l'article 16 du décret gouvernemental n° 2021-534 du 29 juin 2021, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 5 février 2025
Madame Yosra Baccar, prédicateur principal émérite, est chargée de diriger le bureau des relations avec le citoyen au cabinet du ministère des affaires religieuses.
En application des dispositions de l'article 8 du décret gouvernemental n° 2021-534 du 29 juin 2021, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 14 février 2025
Monsieur Sofian Trabelsi, administrateur général, est nommé au grade d'administrateur général de la classe supérieure au corps administratif commun des administrations publiques au ministère des affaires religieuses à compter du 8 janvier 2025.
Ministère des affaires culturelles
Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 12 février 2025, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur général des bibliothèques ou de documentation à la bibliothèque nationale au titre de l'année 2024
Article premier - Est ouvert à la bibliothèque nationale, le 10 avril 2025 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur général des bibliothèques ou de documentation.
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 12 février 2025, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint à la bibliothèque nationale au titre de l'année 2024
Article premier - Est ouvert à la bibliothèque nationale, le 10 avril 2025 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint.
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 12 février 2025, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de gestionnaire en chef de documents et d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives à la bibliothèque nationale au titre de l'année 2024
Article premier - Est ouvert à la bibliothèque nationale, le 10 avril 2025 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de gestionnaire en chef de documents et d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives.
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 12 février 2025, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de gestionnaire conseiller de documents et d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives à la bibliothèque nationale au titre de l'année 2024
Article premier - Est ouvert à la bibliothèque nationale, le 10 avril 2025 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de gestionnaire conseiller de documents et d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives.
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 12 février 2025, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à la bibliothèque nationale au titre de l'année 2024
Article premier - Est ouvert à la bibliothèque nationale, le 10 avril 2025 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 12 février 2025, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef des services culturels à la bibliothèque nationale au titre de l'année 2024
Article premier - Est ouvert à la bibliothèque nationale, le 10 avril 2025 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef des services culturels.
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 12 février 2025, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef au corps technique commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale au titre de l'année 2024
Article premier - Est ouvert à la bibliothèque nationale, le 10 avril 2025 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef au corps technique commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 12 février 2025, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques à la bibliothèque nationale au titre de l'année 2024
Article premier - Est ouvert à la bibliothèque nationale, le 10 avril 2025 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 12 février 2025, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques à la bibliothèque nationale au titre de l'année 2024
Article premier - Est ouvert à la bibliothèque nationale, le 10 avril 2025 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 12 février 2025, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de chef de laboratoire au corps des personnels des cadres communs de laboratoire
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de chef de laboratoire au corps des personnels des cadres communs de laboratoire est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 12 février 2025, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de chef de laboratoire au corps des personnels des cadres communs de laboratoire à la bibliothèque nationale au titre de l'année 2024
Article premier - Est ouvert à la bibliothèque nationale, le 10 avril 2025 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de chef de laboratoire.
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