Rectificatifs — Annonce n° 2016403054SANB2 parue au JORT n° 50 du 26/4/2016 page (2712) — Annonces légales JORT n° 55 du 7 mai 2016

Annonce n° 2016403054SANB2 parue au JORT n° 50 du 26/4/2016 page (2712).

Lire : Agmentation de capital de 8 200 000 D à 11 200 000 D

Au lieu de : Agmentation de capital de 8 200 000 D à 200 000 D

p. 3073

BILANS ET COMPTES FINANCIERS

GAT VIE

RAPPORT GENERAL DU COMMISSAIRE AUX COMPTES

États financiers - Exercice clos le 31 décembre 2015

Mesdames et Messieurs les actionnaires de GAT VIE,

En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre Assemblée Générale Ordinaire, nous vous présentons notre rapport sur le contrôle des états financiers de la société « GAT Vie » au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2015, tels qu'annexés au présent rapport, ainsi que sur les vérifications et informations spécifiques prévues par la loi et les normes professionnelles.

Rapport sur les états financiers

Nous avons effectué l'audit des états financiers ci-joints de la société « GAT Vie », comprenant le bilan au 31 décembre 2015, ainsi que le compte de résultat, le tableau des flux de trésorerie pour l'exercice clos à cette date, des notes contenant un résumé des principales méthodes comptables et d'autres notes explicatives. Ces états financiers font ressortir un total net de bilan de 83 322 385 dinars, des capitaux propres positifs de 8 495 394 dinars, y compris le résultat bénéficiaire de l'exercice s'élevant à 1 521 147 dinars.

Responsabilité de la direction dans l'établissement et la préparation des états financiers

La Direction est responsable de l'établissement et de la présentation sincère de ces états financiers, conformément au Système Comptable des Entreprises en Tunisie. Cette responsabilité comprend : La conception, la mise en place et le suivi d'un contrôle interne relatif à l'établissement et la présentation sincère d'états financiers ne comportant pas d'anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs ; le choix et l'application de méthodes comptables appropriées, ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables au regard des circonstances.

Responsabilité de l'auditeur

Notre responsabilité est d'exprimer une opinion sur ces états financiers sur la base de notre audit. Nous avons effectué notre audit selon les normes internationales d'audit. Ces normes requièrent de notre part de nous conformer aux règles d'éthique et de planifier et de réaliser l'audit pour obtenir une assurance raisonnable que les états financiers ne comportent pas d'anomalies significatives.

Un audit implique la mise en œuvre de procédures en vue de recueillir des éléments probants concernant les montants et les informations fournies dans les états financiers. Le choix des procédures relève du jugement de l'auditeur, de même que l'évaluation du risque que les états financiers contiennent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs. En procédant à ces évaluations du risque, l'auditeur prend en compte le contrôle interne en vigueur dans l'entité relatif à l'établissement et la présentation sincère des états financiers afin de définir des procédures d'audit appropriées en la circonstance.

Un audit comporte également l'appréciation du caractère approprié des méthodes comptables retenues et le caractère raisonnable des estimations comptables faites par la Direction, de même que l'appréciation de la présentation d'ensemble des états financiers.

Nous estimons que les éléments probants recueillis sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion.

Opinion

A notre avis, les états financiers sont réguliers et sincères et donnent, pour tout aspect significatif, une image fidèle de la situation financière de la société « GAT Vie » au 31 décembre 2015, ainsi que de sa performance financière et de ses flux de trésorerie pour l'exercice clos à cette date, conformément aux principes comptables généralement admis en Tunisie.

Observation

p. 3074

Sans remettre en cause notre opinion exprimée ci-dessus, nous estimons par ailleurs utile d'attirer votre attention sur le fait que la société doit se conformer aux dispositions de l'article 466 du Code des Sociétés Commerciales traitant des participations croisées au sein des groupes de sociétés.

Vérifications et informations spécifiques

Nous avons procédé aux vérifications spécifiques prévues par la loi et les normes professionnelles.

En application des dispositions de l'article 3 (nouveau) de la loi n° 94 – 117 du 14 novembre 1994 telle que modifiée par la loi 2005-96 du 18 octobre 2005, et des dispositions de l'article 266 du Code des Sociétés Commerciales, nous avons examiné le système de contrôle interne et les procédures administratives et comptables en vigueur à la date de notre intervention. Sur la base des travaux effectués conformément aux normes professionnelles appliquées en la matière, nous n'avons pas relevé d'insuffisances majeures susceptibles d'impacter notre opinion sur les états financiers telle qu'exprimée ci-dessus.

Conformément aux dispositions de l'article 266 du Code des Sociétés Commerciales, nous avons également procédé à l'examen de la sincérité et la concordance avec les états financiers des informations d'ordre comptable, données dans le rapport de gestion du conseil d'administration. Les informations contenues dans ce rapport n'appellent pas, de notre part, des remarques particulières.

Par ailleurs, et en application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2001-2728 du 20 novembre 2001, nous n'avons pas d'observations à formuler sur le respect de la société « GAT Vie » de la réglementation en vigueur en matière de tenue des comptes en valeurs mobilières.

Fait à Tunis, le 06 Avril 2016

Le commissaire aux comptes

Mohamed Ali ELAOUANI CHERIF

ECC Mazar

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Bilan de GAT VIE au 31 décembre 2015 (Exprimé en dinars tunisiens)

Actifs	Notes	Brut	31/12/2015		NET AU 31/12/2014
			Amortissements et provisions	Net
Actifs incorporels	Note 4	249 568	249 568	-	-
Investissements de recherche et développement		249 568	249 568	-	-
Actifs corporels d'exploitation		224 980	173 746	51 234	60 272
Installations techniques et machines		195 229	145 308	49 921	57 570
Autres installations, outillages et mobiliers		29 751	28 438	1 313	2 702
Placements	Note 5	65 794 853	966 571	64 828 282	58 742 533
Terrains, constructions et actions de sociétés immobilières non cotées		6 214 665	-	6 214 665	6 214 665
AC313 Parts et actions de sociétés immobilières non cotées		6 214 665	-	6 214 665	6 214 665
Autres placements financiers		59 580 188	966 571	58 613 617	52 527 868
AC331 Actions, autres titres à revenu variable et parts dans les FCP		14 413 185	931 886	13 481 299	15 634 312
AC332 Obligations et autres titres à revenu fixe		22 159 969	29 685	22 130 284	14 363 713
AC334 Autres Prêts		57 034	5 000	52 034	59 843
AC335 Dépôts auprès des établissements bancaires et financiers		22 950 000	-	22 950 000	22 470 000
Actifs représentant les contrats en Unité de Compte	Note 6	9 929 497	67 640	9 861 857	6 363 838
Part des réassureurs dans les provisions techniques	Note 7	1 722 700	-	1 722 700	1 552 187
AC520 Provisions d'assurances vie		1 400 976	-	1 400 976	1 454 572
AC530 Provisions pour sinistres Vie		321 724	-	321 724	97 615
Créances	Note 8	4 691 921	411 417	4 280 504	3 151 072
Créances nées d'opérations d'Assurance directe		1 631 758	411 417	1 220 341	508 013
AC611 Primes acquises et non émises		123 941	-	123 941	169 854
AC612 Autres créances nées d'opération d'assurance directe		1 507 817	411 417	1 096 400	338 159
Créances nées d'opérations de réassurance		1 574 845	-	1 574 845	1 374 519
Autres Créances		1 485 318	-	1 485 318	1 268 540
AC632 Etat, organismes de sécurité sociale, collectivités publiques		1 263 717	-	1 263 717	1 016 839
AC633 Débiteurs divers		221 601	-	221 601	251 701
Autres éléments d'Actif	Note 9	2 634 988	57 180	2 577 808	4 147 817
Avoirs en banques, CCP, chèques et caisse		1 184 936	57 180	1 127 756	2 937 824
Frais d'acquisition reportés		-	-	-	71 370
Charges à répartir		-	-	-	13 990
Comptes de régularisation Actif		1 450 052	-	1 450 052	1 124 633
AC731 Intérêts et loyers acquis non échus		1 290 731	-	1 290 731	961 160
AC733 Autres comptes de régularisation Actifs		159 321	-	159 321	163 473
Total de l'Actif :		85 248 507	1 926 122	83 322 385	74 017 719

p. 3076

Bilan de GAT VIE au 31 décembre 2015 (Exprimé en dinars tunisiens)

Capitaux propres et passif du Bilan		Notes	31/12/2015	31/12/2014
CP1 Capital social ou fonds équivalent			7 000 000	7 000 000
CP2 Réserves et primes liées au capital			332 781	332 781
CP4 Autres capitaux propres			443 314	443 314
CP5 Résultat reporté			801 848	1 907 355
Total capitaux propres avant résultat :			6 974 247	5 868 740
CP6 Résultat de l'exercice			1 521 147	1 105 508
Total capitaux propres avant affectation :		Note 10	8 495 394	6 974 248
PA2 Provisions pour autres risques et charges			115 716	104 876
PA23 Autres provisions			115 716	104 876
Crédit Fournisseurs d'Immobilisations			722	2 688
PA3 Provisions techniques brutes	Note 11	60 636 958	56 850 965
PA32 Provisions d'assurances Vie			55 780 382	53 387 807
PA33 Provisions pour sinistres Vie			2 890 996	1 598 859
PA34 Provisions pour participation aux bénéfices Vie			46 689	44 438
PA36 Autres provisions techniques Vie			1 918 891	1 819 861
PA4 Provisions des Contrats en Unité de Compte	Note 12	10 549 275	6 468 756
PA5 Dettes pour dépôts reçus des réassureurs	Note 13	1 722 700	1 454 570
PA6 Autres dettes	Note 14	1 298 540	1 726 284
PA63 Autres dettes			1 298 540	1 726 284
PA633	Etat, organismes de sécurité sociale, collectivités publiques		341 462	321 190
PA634	Créditeurs divers		955 375	1 391 770
PA635	Concours bancaires		1 703	13 324
PA7 Autres passifs	Note 15	503 080	435 332
PA71 Comptes de régularisation passif			503 080	435 332
Total des capitaux propres et du Passif :			83 322 385	74 017 719

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Etat de résultat technique vie de GAT VIE
Exercice clos le 31 décembre 2015 (Exprimé en dinars tunisiens)

	Etat de résultat technique de l'Assurance VIE	Notes	Opérations Brutes 31/12/2015	Cessions au 31/12/2015	Opérations Nettes 31/12/2015	Opérations nettes 31/12/2014
PRV1	Primes	Note 16	13 429 891	- 684 504	12 745 387	7 723 947
	PRV11 Primes émises et acceptées		13 429 891	<684 504>	12 745 387	7 723 947
PRV2	Produits de placements	Note 17	4 246 134	-	4 246 134	1 585 502
	PRV21 Revenus des placements		3 917 042	-	3 917 042	1 276 557
	PRV23 Reprise de correction de valeurs sur placements		220	-	220	39 465
	PRV24 Profits provenant de la réalisation des placements		328 872	-	328 872	269 480
PRV4	Autres produits techniques	Note 18	-	-	-	1 608 873
CHV1	Charge de sinistres	Note 19	<6 682 819>	356 942	<6 325 877>	<2 688 305>
	CHV11 Montants payés		<5 390 682>	132 833	<5 257 849>	<2 688 763>
	CHV12 Variation de la provision pour sinistres		<1 292 137>	224 109	<1 068 028>	458
CHV2	Variation des autres provisions techniques	Note 20	<6 572 202>	<53 594>	<6 625 796>	<5 287 059>
	CHV21 Provisions d'assurance vie		<2 392 574>	<71 048>	<2 463 622>	<1 415 281>
	CHV22 Autres provisions techniques		<99 110>	17 454	<81 656>	<373 208>
	CHV23 Provisions sur Contrats en Unité de compte		<4 080 518>	-	<4 080 518>	<3 498 570>
CHV3	Participation aux bénéfices et ristounes	Note 21	<2 172>	231 318	229 146	<174 303>
CHV4	Frais d'exploitation	Note 22	<1 351 689>	60 979	<1 290 710>	<692 394>
	CHV41 Frais d'acquisition		<785 006>	60 979	<724 027>	<431 762>
	CHV43 Frais d'Administration		<566 683>	-	<566 683>	<260 632>
CHV5	Autres charges techniques	Note 23	<603 569>	-	<603 569>	<799 725>
CHV9	Charges des placements	Note 24	<593 470>	<21 569>	<615 039>	<155 417>
	CHV91 Charges de gestion des placements, y compris les r		<48 200>	<21 569>	<69 769>	<74 266>
	CHV92 Correction de valeur sur placements		<199 010>		<199 010>	<24 930>
	CHV93 Pertes provenant de la réalisation des placements		<346 260>		<346 260>	<56 221>
CHV12	Produits de Placements alloués, transférés à l'Eta Note 25		<204 124>	-	<204 124>	<141 955>
RTV	Résultat technique de l'assurance Vie		1 665 980	<110 428>	1 555 552	979 164

p. 3078

Etat de résultat de GAT VIE
Exercice clos le 31 décembre 2015 (Exprimé en dinars tunisiens)

	Etat de Résultat	Au 31/12/2015	Au 31/12/2014
RTV	Résultat Technique de l'Assurance Vie	1 555 552	979 164
CHNT2	Produits des placements alloués, transférés à l'état de résultat technique de l'Assurance Vie	204 124	141 955
PRNT2	Autres produits non techniques	676	-
CHNT3	Autres charges non techniques	- 6	- 13
	Résultats provenant des activités ordinaires	Note 26 1 760 346	1 121 106
CHNT4	Impôts sur le Résultat	<239 199>	<15 598>
	Résultats provenant des activités ordinaires après impôts	1 521 147	1 105 508

p. 3079

Etat de flux de trésorerie de GAT VIE

Exercice clos le 31 décembre 2015 (Exprimé en dinars tunisiens)

État de flux de trésorerie Général (méthode directe)		Notes	31/12/2015	31/12/2014
Flux de trésorerie liés à l'exploitation
E1	Encaissements des primes reçues des assurés		12 448 617	7 664 677
E2	Sommes versées pour paiement des sinistres	-	4 999 428	- 2 722 624
E6	Décaissements de primes pour les cessions	-	213 137	-
E9	Commissions versées aux intermédiaires	-	119 389	- 126 327
E10	Sommes versées aux fournisseurs et au personnel	-	2 147 537	- 819 342
E13	Décaissements liés à l'acquisition de placements financiers	-	54 257 180	- 92 638 855
E14	Encaissements liés à la cession de placements financiers		45 122 898	51 288 991
E15	Taxes sur les assurances versées au Trésor	-	370 071	- 146 928
E16	Produit financiers reçus		2 796 800	556 710
E18	Autres mouvements	-	44 923	39 309 266
Flux de trésorerie provenant de l'exploitation		Note 27 -	1 783 350	2 365 568
Flux de trésorerie liés aux activités d'investissement
V2	Encaissements provenant de la cession d'immobilisations incorporelles et corporelles			24 572
Flux de trésorerie provenant des activités d'investissement		Note 28	-	24 572
Flux de trésorerie liés aux activités de financement
F1	Encaissements suite à l'émission d'actions
Flux de trésorerie provenant des activités de financement		Note 29	-	-
Incidence des variations de taux de change sur les liquidités
Variations de trésorerie		-	1 783 350	2 390 140
Trésorerie de début d'exercice			2 966 583	576 443
Trésorerie de fin d'exercice			1 183 233	2 966 583

p. 3080

Tableau des engagements reçus et donnés
Exercice clos le 31 décembre 2015 (Exprimé en dinars tunisiens)

	Intitulé	31/12/2015	31/12/2014
HB1	Engagements reçus	969 895	999 895
	Avals, cautions de garanties sur conventions de portage	699 945	699 945
	Autres engagements reçus	269 950	299 950
HB2	Engagements donnés
	HB21 Avals, cautions de garanties octroyés au titre d'appel d'offres
	HB22 Titres et actifs acquis avec engagements de revente
	HB23 Autres engagements sur titres, actifs ou revenus
	HB24 Autres engagements donnés
HB3	Valeurs reçues en nantissement des cessionnaires et des rétrocessionnires
HB4	Valeurs remises par des organismes réassurés avec caution solidaire ou de substitution
HB5	Valeurs appartenant à des institutions de prévoyance
HB6	Autres valeurs détenues pour compte de tiers

p. 3081

GAT VIE

Extrait des notes aux états financiers au 31/12/2015

Les états financiers de GAT VIE sont établis conformément aux principes et méthodes comptables généralement admis en Tunisie et notamment ceux prévus par la norme comptable générale, les normes comptables techniques et les normes comptables sectorielles relatives aux opérations spécifiques d'assurance et/ou de réassurance promulguées par l'arrêté du Ministre des Finances du 26 Juin 2000.

Le bilan de l'exercice 2015 totalise 83 322 385 dinars (dont 6 974 247 Dinars comme total Capitaux propres avant résultat de l'exercice) contre 74 017 719 dinars en 2014.

L'exercice 2015 a dégagé un résultat bénéficiaire de 1 521 147 dinars contre un bénéfice net d'impôt de 1 105 508 dinars en 2014.

Les primes acquises au cours de l'exercice comptable 2015 nettes d'impôts et d'annulation et de cession s'élèvent à 13 429 891 dinars contre 7 723 947 dinars l'exercice 2014.

p. 3082

GAT VIE

SA au capital social : 7.000.000 dinars

Siège social : 92-94 Avenue Hédi Chaker, 1002 Tunis

MF n°: 033270B et RC n°: B1154371997

RESOLUTIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 26 AVRIL 2016

Suivant Procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du 26/04/2016 enregistré à la Recette de l'enregistrement des actes de Sociétés 1er bureau à Tunis, le 27/04/2016 sous le n° 16803170 quittance n° M004357, l'Assemblée Générale Ordinaire de GAT VIE a adopté les résolutions suivantes :

PREMIERE RESOLUTION

L'Assemblée Générale Ordinaire, après avoir entendu la lecture du rapport du Conseil d'Administration de GAT VIE relatif à l'exercice 2015, approuve ledit rapport.