Ministère de l'économie nationale

AVIS N° 9.110

Publié au Journal Officiel n° 1 du 26 juillet 1957

Suivant procès-verbal dressé le 16 mai 1956, à 9 heures, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. G. Boccara, à Tunis, mandataire de M. Nils Hugo Persson, ingénieur, demeurant Excercisgatan 6, Malmö (Suède), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Clé réglable à douille ou à canon ».

(Priorité du brevet suédois n° 4.726/55 du 18 mai 1955).

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par une clé à douille ou à canon qui comprend un manche portant à une de ses extrémités une poignée de manœuvre et à son extrémité opposée une douille ou canon destiné à s'engager sur des écrous ou des pièces analogues.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 1 du 26 juillet 1957.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de l'économie nationale