Suivant procès-verbal dressé le 5 janvier 1957, à 10 heures, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Ch. Lellouche, à Tunis, mandataire de la société Tachometer Werke, Adolf Schindling G. m. b. H. à Francfort sur le Main W 13 (Allemagne Occidentale), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Dispositif amortisseur réglable à double contact utilisable dans les indicateurs de vitesses à courants de Foucault ».
(Priorité du brevet allemand du 8 juin 1956).
Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un dispositif comportant une came montée sur l'axe de la cloche magnétique génératrice de courant de Foucault, une butée actionnée par la came et une plaquette profilée pouvant être déplacée angulairement et immobilisée autour de l'axe de la cloche magnétique dans une fente de guidage un empilage de contacts élastiques étant fixé sur cette plaquette, les contacts de cet empilage étant actionnés en succession par la butée rencontrée par la came.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.
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DEUXIEME AVIS
Les copies bleues des Titres Foncières : 1° « NICOSIA V », N° 92.137 ; 2° « GIUSEPPE D'ANNA », N° 9.632, ayant été égarées, tout détenteur est prié de les rapporter à Maître Henri DANA, avocat à Tunis, 6, rue d'Angleterre.
La présente insertion est faite en vue de l'obtention de duplicata desdits titres.
N° 854.
DEUXIEME AVIS
VENTE D'UN FONDS DE COMMERCE DE CAFE-RESTAURANT
Suivant acte sous seing privé, en date à Tunis, du 24 septembre 1957, enregistré dite ville (A. C. I.), le 25 septembre 1957, vol. 689 I, case 379, la société en nom collectif « VARELA et NACCACHE », dont le siège est à Tunis, 63, rue de Corse, agissant par ses associés : 1er Monsieur NACCACHE Aldo, Jean-Jacques, demeurant à Khereddine, rue Thiers, 2; 2er Monsieur VARELA Sébastien, demeurant à Tunis, rue de Belfort, a cédé à Monsieur SMADJA Moïse, commerçant, demeurant à Tunis, 16, rue d'Athènes, le fonds de commerce de café-restaurant, situé à Tunis, 63, rue de Corse, connu à l'enseigne « Le Crocodile ».
Les créanciers de la société vendéresse devront, à peine de forclusion, faire opposition dans les vingt jours au plus tard qui suivront l'insertion du présent avis, par acte extra-judiciaire, entre les mains de Maître Maurice ZERAH, avocat à la Cour, à Tunis, 63, rue de Corse, chez lequel élection de domicile est faite à ces fins.
Pour extrait :
SMADJA Moïse.
N° 858.
DEUXIEME AVIS
Par acte du 25 septembre 1957, enregistré le 26, n° 188, Mohamed ben Hadj Salah El Oueghlani a cédé à Habib et Amor CHEMAM, son droit au bail relatif au local sis 54, rue Sidi Khalf, à Tunis.
Faire opposition entre les mains des cessionnaires à Tunis, 180, Souk El Hout, par acte extra-judiciaire, dans les 20 jours de la présente insertion, sous peine de forclusion.
N° 859.
DEUXIEME AVIS
D'un acte s. s. p. en date du 20 septembre 1957, enregistré au Kef, le 23 septembre 1957, folio 52, case 525, le Président du Comité Local des Amitiés Africaines demeurant au Kef, vend au sieur Ahmed ben Khamar ben Rehouma demeurant au Kef, le fonds de commerce de café, sis avenue Bourguiba.
Toute opposition sera faite entre les mains de M. Ahmed ben Khamar, dans le délai de 20 jours à compter de la présente publication, à peine de forclusion.
N° 863.
Etude de Maître BUSSET J. Paul, avocat-postulant à Bizerte.
DEUXIEME AVIS
Par acte s. s. p. en date à Bizerte, du 18 septembre 1957, enregistré à Bizerte, le 24 septembre 1957, folio 23, case 140, Monsieur LOVICON Paul Raymond, demeurant à Grenoble, a vendu à Madame LOVICON Marie Mélanie Eliane, demeurant avenue Bourguiba, à Bizerte, sa part indivise du fonds de commerce d'Hôtel meublé, sis à Bizerte, avenue du Président Bourguiba et connu sous le nom de « CENTRAL HOTEL ».
Faire les oppositions, sous peine de forclusion, entre les mains de Maître J. Paul BUSSET, avocat à Bizerte, y demeurant, 4, place des Martyrs, dans les vingt jours qui suivront la présente publicité.
N° 869.
Cabinet de Maître Roger MAAREK, Avocat à la Cour, 35, rue Es-Sadikia, Tunis.
Par jugement contradictoirement rendu le 16 février 1954, par la Première Chambre du Tribunal Civil de Tunis, devenu définitif, le divorce a été prononcé entre Monsieur Sadani Alphonse KAYAT, demeurant à Beau-Site, rue d'Ispahan, ayant pour avocat-postulant M° Roger MAAREK, demeurant à Tunis, 35, rue Es-Sadikia et la Dame Aziza TAIEB, demeurant 9, rue de l'Alfa, aux torts et griefs de l'épouse.
Pour extrait :
Roger MAAREK,
N° 888.
CHANGEMENT DE DENOMINATION
Par décision collective du 26 septembre 1957, enregistrée à Tunis (A. C. I.), de 30 septembre 1957, vol. 689 ter, case 387, l'Assemblée des Associés de la
BISCUITERIE DE LA REGENCE, S.A.R.L.
au capital de 3.000.000 de frs dont le siège est à Tunis, 65, avenue de Londres, a changé la dénomination de la Société qui est devenue « BISCUITERIE-CONFISERIE TUNISIENNE » et a modifié en conséquence l'article 5 des statuts.
Deux expéditions de la dite décision collective ont été déposées au Greffe du Tribunal de Tunis, le 2 octobre 1957.
Pour extrait et mention :
Le Gérant : Ange Maarek.
N° 889.
Cabinet de Maître Alfred Cohen-Solal, Docteur en Droit, avocat à la Cour d'Appel de Tunis, 17, rue d'Angleterre.
CESSION DE PARTS SOCIALES
D'un acte s.s.p. en date à Tunis du 30 septembre 1957, enregistré le 1er octobre 1957, volume 698, série ter, case 408, déposé en double exemplaire au greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis, il appert que Monsieur Maurice PALLISER, demeurant à Tunis, 85, rue de Portugal, a vendu à M. Julien PALLISER, demeurant à Tunis, 57, rue Marceschau, les 72 parts lui appartenant dans la société à responsabilité limitée « SOCIETE TUNISIENNE JACQUEAU BERJONNEAU et C° » dont le siège est à Tunis, 8, rue la Pérusse.
Cette cession a été signifiée à la société, suivant exploit de M° Bellagha, en date du 8 octobre 1957.
Pour extrait.
N° 890.
Suivant décisions collectives en date à Tunis du 26 septembre 1957, enregistré en la dite ville (A.C.I.), le 26 septembre 1957, vol. 689 bis, case 393, les porteurs de parts de la S.A.R.L. COMPTOIR DES TISSUS (COTISSUS), au capital de 7.200.000 frs, dont le siège est à Tunis, 28, avenue de Lyon, ont décidé de regrouper les 7.200 parts sociales de 1.000 frs composant le capital social en 720 parts de 10.000 frs chacune.
L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence.
Deux exemplaires ont été déposés au Greffe du Tribunal de Tunis, le 1er octobre 1957.
N° 891.
VENTE D'UN FONDS DE COMMERCE
PREMIER AVIS
D'un acte s.s.p. en date à Tunis du 11 septembre 1957, enregistré dite ville, le 17 même mois, vol. 689/1, case 248, il appert que Monsieur Hamadi ben
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Amor BEN YOUB, a vendu aux personnes nommées dans ledit acte, le fonds de commerce à usage d'épicerie tunisienne, sis à Tunis, rue Sidi Younès, N° 1.
Faire s'il y a lieu les oppositions entre les mains de M. Claude TAIEB. Avocat, 6, rue Amilcar, dans les vingt jours qui suivront le deuxième avis, sous peine de forclusion.
N° 892.
CONVOCATION
Les actionnaires de la Société « IMMOBILIÈRE DES ÉTABLISSEMENTS BOYOUD », Société Anonyme au capital de 6.000.000 de francs, dont le siège est à Tunis, 54, avenue Bourguiba, sont convoqués pour le 29 octobre 1957, à onze heures, au siège administratif, 45, avenue Bourguiba, Le Colisée, escalier C, 2e étage, bureau 207, en Assemblée Générale Ordinaire annuelle, à l'effet de délibérer sur toutes les questions de la compétence de celle-ci et notamment sur la nomination définitive d'Administrateurs cooptés.
Pour avoir le droit d'assister ou de se faire représenter à cette Assemblée, Messieurs les propriétaires d'actions au porteur devront déposer cinq jours au moins avant la réunion, au siège social, leurs titres ou les récépissés en constatant le dépôt dans une Banque ou un Etablissement de Crédit de Tunisie.
Le Conseil d'Administration.
N° 893.
CONVOCATION
Les actionnaires de la Société Anonyme « SATHOP » « SOCIÉTÉ ANONYME TUNISIENNE D'HUILLES D'OLIVES PURES » au capital de 9.000.000 de francs, dont le siège social est à Sfax, sont convoqués pour le samedi 26 octobre 1957, à 15 heures, au siège social en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle, à l'effet de délibérer sur toutes les questions de la compétence de celle-ci.
Pour avoir le droit d'assister ou de se faire représenter à cette Assemblée, Messieurs les propriétaires d'actions au porteur devront déposer cinq jours au moins avant la réunion, au siège social, leurs titres ou les récépissés en constatant le dépôt dans une Banque ou un Etablissement de Crédit de Tunisie.
Le Conseil d'Administration.
N° 894.
Etude de la Société Fiduciaire de Tunisie « FIDRAL », 45, avenue Habib-Bourguiba, Colisée C, Tunis.
PROROGATION ET AUGMENTATION DE CAPITAL
de la Société à Responsabilité
« TRANSPORTS AUTOMOBILES SFAXIENS »
au capital de vingt millions de francs
Siège Social :
12, rue Lamoricière, Sfax
Suivant actes s.s.p. en date à Sfax :
I. — Du 31 décembre 1956, enregistré à Sfax, le 6 juillet 1957, folio 58, n° 728, la durée de la Société précitée a été prorogée pour une durée de vingt-cinq ans, à compter du 1er janvier 1957.
II. — Du 30 juillet 1957, enregistré à Sfax, le 16 août 1957, folio 85, N° 968, l'objet a été étendu aux opérations agricoles et le Capital porté à vingt millions de francs par incorporation de quinze millions de francs prélevés sur la réserve spéciale de réévaluation, et divisé en 4.000 parts de 5.000 francs chacune.
III. — Deux exemplaires de chacun des actes s.s.p. précités ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Sfax, les 22 et 24 août 1957.
Pour extrait :
Le Gérant.
N° 895.
PREMIER AVIS
Suivant acte s.s.p. du 1er octobre 1957, enregistré à Tunis, le 9 octobre 1957, vol. 689, série bis, case 604, M. PACHET Louise-Michelle, épouse de M. HERNETIÈRE Paul, a vendu à MM. Hassen et El Hadi ABDELMOULAH, son fonds de commerce d'hôtel, sis à Tunis, 14, rue Colonel Colonna d'Ornano, connu sous le nom de « L'Ajone D'Or », avec tous ses éléments corporels et incorporels.
Faire les oppositions à peine de forclusion entre les mains de M. Maurice C. SOLAL, 3, avenue de France à Tunis, dans les 20 jours du deuxième avis.
N° 896.
Cabinet de Maître F. ZAKINE, Avocat à la Cour d'Appel de Tunis, y demeurant 43, avenue Habib-Bourguiba, Immeuble du Colisée, Escalier D.
Suivant deux contrats s.s.p. respectivement datés le premier, des 5 et 8 août 1957, le second, des 6 et 8 août 1957, enregistrés à Tunis, A.C.I., le 10 août 1957, Vol. 688 III, Cases 621 et 622, M. Gilbert PACE et Madame Francine PACE, épouse de M. Gilbert SEBE, ont cédé à Madame Carmen AZZOPARDI, veuve de feu Sauveur PACE, les parts sociales qu'ils possèdent dans la Société en nom collectif actuellement dénommée « PACE ET MIZZI » et ayant pour objet un fonds de commerce de quincaillerie, situé à Tunis, rue de Portugal, n° 81.
Les dits contrats ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis, le 12 août 1957 et signifiés à la Société par exploit du 19 septembre 1957.
Pour extrait :
Signé : ZAKINE.
N° 897.
CONSTITUTION DE SOCIÉTÉ
I. — Suivant acte s.s.p. en date à Tunis, du 2 septembre 1957, enregistré à Tunis, A. C. 1, le 24 septembre 1957, vol. 689 bis, case 346, une société à responsabilité limitée a été constituée sous la dénomination « Société Tunisienne de Filets de Pêche » (SOTUFIPEC).
Elle a pour objet l'achat, la fabrication et la vente des fils et filets de pêche et toutes opérations s'y rapportant.
Son siège est à Tunis, 3, avenue de France.
Sa durée est fixée à 30 ans.
Le capital social est de 1.500.000 fr. apporté entièrement en espèces. Il est divisé en 300 parts de 5.000 fr. chacune.
II. — Aux termes d'une décision collective des associés, en date du 2 septembre 1957 (enregistrée à Tunis, A. C. 1 le 24 septembre 1957, vol. 689 bis, case 347), M. Mahmoud MESSAOUDI, demeurant à Tunis, avenue Habib Bourguiba, n° 39, a été désigné comme gérant de la dite société dans les termes de l'art. 13 des statuts.
Deux exemplaires du contrat susvisé et deux exemplaires du procès-verbal de la décision collective également susvisée ont déposé le 28 septembre 1957, au greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis.
Pour extrait :
Le gérant :
Signé : Mahmoud MESSAOUDI.
N° 898.
Cabinet de Maître F. ZAKINE, Avocat à Tunis, y demeurant, 43, avenue Habib-Bourguiba, Immeuble du Colisée, Escalier D.
CONSTITUTION DE SOCIÉTÉ
Suivant acte s.s.p. en date à Tunis du 30 septembre 1957, enregistré le même jour à Tunis, A.C.I., Vol. 689 bis, Case 483, une Société à responsabilité limitée a été constituée sous la dénomination de « Société d'Exploitation des Produits BOUCLOR ».
Elle a pour objet la fabrication de trépontes ainsi que de tous articles dérivés.
Son siège est à Tunis, rue de la Verrerie, n° 49.
Sa durée est fixée à 9 années à compter du 1er octobre 1957, sauf prorogation ou dissolution anticipée.
Le capital social est de 1.500.000 francs apporté entièrement en espèces. Il est divisé en 150 parts de 10.000 francs chacune.
La Société est gérée et administrée par M. Moïse BOUBLIL, gérant statutaire avec les pouvoirs les plus étendus.
Deux exemplaires du contrat susvisé ont été déposés, le 3 octobre 1957, au Greffe du Tribunal de Première Instanse de Tunis.
Pour extrait :
Le gérant,
Signé : M. Moïse BOUBLIL.
N° 899.
PREMIER AVIS
D'un acte s.s.p. en date à Tunis du 1er octobre 1957, enregistré dite ville A.C.I., le 2 octobre 1957, Vol. 689, Série Bis, Case 498, il appert que Monsieur Mohamed ben Amot ben Achour, demeurant à Tunis, rue de l'Hiver, impasse Makouche, a cédé à Monsieur El Hadi ben Rehouma Cheikh Brahim, son
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fonds de commerce d'épicerie, sis à Tunis, rue Sidi-Bou-Choucha, n° 23, avec tous ses éléments.
Tout créancier, que sa créance soit ou non exigible, devra faire opposition entre les mains de Maître Albert HAYAT, Avocat, 9, rue de Marseille, dans les vingt jours qui suivront la publication du deuxième avis et ce par acte extra-judiciaire, sous peine de forclusion.
Pour avis.
N° 900.
PREMIER AVIS
Par acte du 21 septembre 1957, Messieurs SAID et ABDERRAHMANE RAIS, commercants à Grombalia, ont vendu leur fonds de commerce d'épicerie sis à Grombalia, rue du Puits, à Monsieur El HEDI BEN DAHMANE, demeurant à Grombalia.
Faire opposition conformément à la loi chez M° André SARFATI, avocat, 1, rue Zarkoun, Tunis, dans les vingt jours qui suivront le deuxième avis.
N° 901.
D'un acte s. s. p. en date à Tunis, du 24 septembre 1957, enregistré à Tunis, A. C. I, le 26 septembre 1957, vol. 689 I, case 434, déposé le 3 octobre 1957, au greffe du Tribunal Civil de première instance de Tunis, il appert que Madame Duclaux Marie, Victorine, veuve Antoine Pons, demeurant à Tunis, 36, rue d'Arles, a cédé à Madame Pons Marcelle, veuve de Emile David, demeurant à Tunis, 36, rue d'Arles, la totalité de ses parts sociales, soit quinze parts, qu'elle possédait dans la Société A. R. I., PONS et Cie. Cette cession a été signifiée à la société par exploit de Maître Manoubi Bouziri, huissier-notaire à Tunis, en date du 7 octobre 1957.
Aux termes du même contrat, Madame Duclaux, veuve Pons n'ayant plus aucun intérêt dans la Société Pons et Cie, a donné sa démission de gérante statutaire qui a été acceptée et Madame Marcelle Pons, veuve Emile David a été désignée en qualité de gérante, et ce, dans les clauses et conditions précisées à l'article 11 du contrat de société en date du 29 février 1956 enregistré à Tunis, A. C. I, le 5 mars 1956, vol. 618 ter, case 518.
La raison sociale a été modifiée et sa dénomination est : DAVID et Cie.
Pour extrait.
N° 902.
N° la légalisation de la signature : Le Président de la Municipalité.
Certifié conforme : l'Administrateur de l'I.O.R.T.