Le Secrétaire d'Etat aux Finances,
Vu le décret du 3 octobre 1884 (12 doul hidja 1301), relatif aux Douanes et aux Monopoles;
Vu le décret du 16 octobre 1947 (1ᵉʳ doul hidja 1366), relatif à la fixation des prix de vente des produits monopolisés,
Arrête :
ARTICLE UNIQUE. — Les espèces et prix de vente aux consommateurs des poudres à feu sont fixés, à partir du 1ᵉʳ avril 1958, conformément à la nomenclature suivante :
Poudres de chasse
A. — Poudres noires :
— fine ordinaire :
- le kilo ... 2.000 francs
- la boîte de 500 grs ... 1.000 —
- de 200 grs ... 400 —
- de 100 grs ... 200 —
— surfine forte :
- le kilo ... 2.200 francs
- la boîte de 500 grs ... 1.100 —
- de 200 grs ... 440 —
- de 100 grs ... 220 —
B. — Poudres pyroxylées :
— T et T bis :
- le kilo ... 4.600 francs
- la boîte de 500 grs ... 2.300 —
- de 100 grs ... 460 —
C. — Poudre de chasse noire ordinaire destinée à être livrée aux agriculteurs pour la destruction des animaux nuisibles :
- le kilo ... 1.600 francs
Tunis, le 4 avril 1958.
Le Secrétaire d'Etat aux Finances,
HÉDI NOUIRA.
Vu :
Le Secrétaire d'Etat à la Présidence,
BARI LADGMAM.