Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 9.457

Publié au Journal Officiel n° 60 du 1er août 1958

Suivant, procès-verbal dressé le 16 mai 1958, à 10 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Ch. Lellouche, Conseil en Propriété Industrielle, à Tunis, mandataire de la société dite : The National Smelting Company Limited, société anglaise, 9, Basinghal Street, E.C. 2 Cité de Londres, Angleterre, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Perfectionnements à la condensation du zinc sous forme liquide à partir de vapeur de zinc ».

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur par : un condenseur à refroidissement instantané pour condenser du zinc sous forme de liquide à partir de vapeur de zinc, condenseur dans lequel on utilise du plomb liquide comme agent de circulation dans ce qui est, procédé se distinguant par les points suivants pris isolément ou en combinaison :

1° On a prévu pour enlever la crasse de l'intérieur du condensateur un chipusuit constitue par un transporteur qui est incinéré vers le haut et qui s'élève au-dessus de la surface du métal liquide contenu dans le condensateur, se transporteur étant agencé d'une manière telle que le plomb liquide entraîne peut être ramené dans le condensateur à partir de la crasse enlevée par le transporteur ;

2° Le transporteur est un transporteur à vis ;

3° La vis du transporteur comporte des intervalles pour permettre au plomb liquide d'être évacué tandis que la crasse solide est retenue.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 60 du 1er août 1958.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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