Secrétariat d'État aux finances

Arrêté du Secrétaire d'Etat aux Finances du 7 juillet 1958 (19 doul hidja 1377) relatif à la culture du tabac en Tunisie en 1959

Publié au Journal Officiel n° 68 du 26 août 1958, page 849

Rectificatif au « Journal Officiel de la République Tunisienne », N° 55, du 11 juillet 1958.

Page 727 : Art. 3, paragraphe II. — Variété Souffi :

Au lieu de :

a) Gouvernorat de Gabès
1re qualité surchoix14.000 frs les 100 kgs
1re qualité12.000 frs les 100 kgs
2e qualité10.000 frs les 100 kgs
2e qualité9.000 frs les 100 kgs
4e qualité7.000 frs les 100 kgs
Tabacs par jus800 frs les 100 kgs
a) Gouvernorat de Gabès
1re qualité surchoix15.000 frs les 100 kgs
1re qualité13.000 frs les 100 kgs
2e qualité12.000 frs les 100 kgs
2e qualité10.000 frs les 100 kgs
4e qualité8.000 frs les 100 kgs
Tabacs par jus800 frs les 100 kgs
b) Gouvernorat du Cap-Bon
1re qualité surchoix14.000 frs les 100 kgs
1re qualité12.000 frs les 100 kgs
2e qualité10.500 frs les 100 kgs
2e qualité9.000 frs les 100 kgs
4e qualité7.000 frs les 100 kgs
Tabacs par jus800 frs les 100 kgs

Dans la première qualité surchoix seront classés.

(Le reste sans changement).

Citer : Arrêté du Secrétaire d'Etat aux Finances du 7 juillet 1958, JORT n° 68 du 26 août 1958, p. 849.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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