Secrétariat d'État à l'agriculture

Arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Agriculture du 28 janvier 1960 (29 redjeb 1379), relatif au classement des vins supérieurs de Tunisie au titre de l'année 1959

Publié au Journal Officiel n° 6 du 5 février 1960, page 146

Le Secrétaire d'Etat à l'Agriculture,

Vu le décret du 30 juillet 1942 (16 redjeb 1361), modifié et complété par le décret du 2 décembre 1943 (4 doul hidja 1362), fixant les conditions d'attribution d'emploi et de contrôle de l'appellation « Vins Supérieurs de Tunisie »;

Vu le procès-verbal de la séance du 27 novembre 1959 de la Commission de Classement des Appellations d'Origine, et des propositions de cette Commission,

Arrête :

ARTICLE PREMIER. — Sont classés « Vins Supérieurs de Tunisie », au titre de l'année 1959 :

NOMS ET ADRESSES
DES DÉTENTEURS
VOLUME
CLASSE
en hectolitres
NUMEROS
DES CUVES
Blancs
Lavau, Manoubia29016
Lavau, Manoubia2937
Lavau, Manoubia29415
Domaine Saint-Joseph de Thibar48433
Lavau, Manoubia326Emaillée
Lavau, Manoubia15623
U.C.V.T., Bou-Arkoub204201
Crété, Crétéville20059
Crété, Crétéville20058
Crété, Crétéville20060
Rossel, Michaud3245
U.C.V.T., Grombalia80035
Rosés
U.C.V.T., Grombalia40026
Rizzo, Bou-Arkoub61432
U.C.V.T., Grombalia40040
Lavau, Manoubia7231
U.C.V.T., Bou-Arkoub40086
Rizzo, Bou-Arkoub64035
Rizzo, Bou-Arkoub63536
Rizzo, Bou-Arkoub67550
Rizzo, Bou-Arkoub66746
Patti, Bou-Arkoub23012
U.C.V.T., Bou-Arkoub41084
U.C.V.T., Takelsa4006
Domaine Saint-Joseph de Thibar48317
U.C.V.T., Bou-Arkoub41088
Lavau, Manoubia7233
Lavau, Tunis25613
Rizzo, Bou-Arkoub62238
Lavau, Tunis3347
U.C.V.T., Grombalia8006
Lavau, Tunis24512
Rizzo, Bou-Arkoub63037
U.C.V.T., Takelsa40010
p. 147
NOMS ET ADRESSES
DES DÉTENTEURS
VOLUME
CLASSE
en hecto
litres
NUMEROS
DES CUVES
Rouges
U.C.V.T., Bou-Arkoub4403
U.C.V.T., Grombalia80021
Lavau, Manoubia33931
Lavau, Manoubia7332
Lavau, Manoubia35321
U.C.V.T., Grombalia80017
U.C.V.T., Grombalia8001
Domaine Saint-Joseph de Thibar.48328
Lavau, Manoubia7352 B
U.C.V.T., Takelsa80023
Crété, Crétéville1958
U.C.V.T., Bir-Drassen54211
Lavau, Manoubia35817
U.C.V.T., Bir-Drassen5021
Crété, Crétéville1957
Lavau, Manoubia29414
Lavau, Manoubia29413

ART. 2. — Ne pourront bénéficier des prérogatives attachées aux vins supérieurs que les quantités qui auront été reconnues par l'Office du Vin de la Tunisie comme existant encore sur les lots susvisés.

Les quantités de vins classés, détenues par les viticulteurs et les commerçants intérieurs, devront être déclarées à l'Office du Vin de la Tunisie dans un délai maximum de 10 jours, à partir de la publication du présent arrêté.

Tunis, le 28 janvier 1960.

Le Secrétaire d'État à l'Agriculture,

ARDENSELEM KNANI.

Vu :

Le Secrétaire d'État à la Présidence,

BAHI LADGHAM.

EXPROPRIATION

Citer : Arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Agriculture du 28 janvier 1960, JORT n° 6 du 5 février 1960, p. 146.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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