Suivant procès-verbal dressé le 22 janvier 1960, à 10 h. 45, au Bureau de la Propriété Industrielle, le Commissariat à l'Energie Atomique, 69, rue de Varenne, à Paris (7ᵉ), dont le mandataire est M. Georges Boccara, gérant du Cabinet Raymond Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Accouplement magnétique au travers d'une paroi plane ».

(Priorité du brevet français du 23 janvier 1959 N° P.V. 784.844, inventeur : Guy Cherel).

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par le fait que l'accouplement comprend, en combinaison, deux ensembles identiques, situés chacun de part et d'autre de la paroi plane, chaque ensemble étant constitué par un aimant substantiellement en fer à cheval et une plaquette de fer doux fixée sur cet aimant perpendiculairement à l'axe de ses pôles, de telle sorte que le champ magnétique de chacun des dits aimants se referme, au travers de la paroi plane, dans la plaquette de fer doux fixée à l'aimant de l'autre ensemble.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 15 du 29 mars 1960, p. 397.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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