RECTIFICATIF
au J.O.R.T. N° 4 du 25 janvier 1963
Page 111, 1er colonne, ligne 7 :
Au lieu de :
Froid (installation de chambres et autres ensembles ou meubles frigorifiques ou isothermes);
Lire :
Froid (assemblage d'ensembles ou de meubles frigorifiques ou isothermes).
Page 116, ligne 30 :
Au lieu de :
| NUMÉRO du TARIF INCLAVIER | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| Cartes postales, cartes pour anniversaires, cartes de Noël et similaires, illustrées obtenues par tous procédés, même avec garniture ou applications. |
Lire :
| NUMERO du TARIF DOUANIER | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| 49-59 | Cartes postales, cartes pour anniversaires, cartes de Noël et similaires, illustrées obtenues par tous procédés, même avec garniture ou applications. |
Page 120, ligne 2 :
Au lieu de :
| NUMERO du TARIF DOUANIER | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| 68-01 D et E | Fromage et caillebote : A — A pâte molle non cuite. F — Autres, y compris les fromages blancs et les fromages à pâte fraîche. |
Lire :
| NUMERO du TARIF DOUANIER | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| 04-04 A et F | Fromage et caillebote : A — A pâte molle non cuite. F — Autres, y compris les fromages blancs et les fromages à pâte fraîche. |
Page 120, ligne 6 :
Au lieu de :
| NUMERO du TARIF DOUANIER | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| 68-01 D et F | Dattes, bananes, ananas, mangues, mangoustes, avocats, goyaves, noix de coco, noix du brésil, noix de cajou (d’acajou ou d’anacarde), frais ou secs avec ou sans coques : D — Bananes. E — Autres. |
Lire :
| NUMERO du TARIF DOUANIER | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| 68-01 D et E | Dattes, bananes, ananas, mangues, mangoustes, avocats, goyaves, noix de coco, noix du brésil, noix de cajou (d’acajou ou d’anacarde), frais ou secs avec ou sans coques : D — Bananes. E — Autres. |