Le Secrétaire d'Etat à l'Intérieur.
Vu le décret du 21 juin 1956 portant organisation administrative du territoire de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu l'arrêté du 27 septembre 1957 portant nomenclature des Cheikhats de chaque Délégation des Gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu l'avis du Gouverneur de Nabeul.
Arrête :
ARTICLE PREMIER. — Le Secteur du Cheikhat de Béni Khaled de la délégation de Menzel Bou Zelfa du Gouvernorat de Nabeul est scindé en deux parties dont l'une conservera le nom de ce Cheikhat et l'autre aura le nom du cheikhat de Zaouiet Djedidi.
1°) Les limites du Cheikhat de Béni Khaled :
La limite commence à partir d'un endroit connu sous le nom de Henchir Romman à 1.100 m. environ au Sud de Djebel Boudia et de là elle suit la limite de la Délégation de Korba jusqu'à une route non bitumée connue sous le nom de la route Sidi El Khafi qui conduit à Sidi El Ouhichi, elle suit cette route sur une distance de 500 m environ puis la limite dévie en suivant Chaabet Es-Souda et le lit de l'Oued Sidi Toumi jusqu'à ce qu'elle rencontre la route non bitumée reliant Béni Khaled et Henchir El Menzah; elle suit cette route précitée sur une distance de 1.700 m. et une fraction de mètre, puis elle dévie vers le Sud-Ouest en suivant une route agricole sur une distance de 400 m environ elle se dirige ensuite vers le Nord-Ouest en suivant une route agricole sinueuse et traverse la route bitumée reliant Béni Khaled et Grombalia jusqu'à ce qu'elle parvienne à une route non bitumée connue sous le nom de route Soliman, Béni Khaled à 300 m. environ à l'Ouest de Sidi Bou Yahia, elle suit ensuite cette route non bitumée précitée sur une distance de 1700 m environ et là elle s'identifie avec la limite du Cheikhat de Menzel Bou Zelfa qui constitue la limite sénarant le Cheikhat de Menzel Bou-Zelfa et le Cheikhat de Béni Khaled et ce, jusqu'à ce qu'elle rejoigne le point de départ.
2°) Les limites du Cheikhat de Zaouiet Djedidi :
La limite commence au point de rencontre de la limite de la Délégation de Menzel Bou Zelfa avec la route non bitumée reliant Soliman et Béni Khaled et ce à 6.000 m. environ à l'Ouest de Béni Khaled et de là cette limite qui sépare le Cheikhat de Béni Khaled et le Cheikhat de Zaouiet Djedidi suit les mêmes limites de la Délégation de Menzel Bou Zelfa
jusqu'à ce qu'elle rencontre la route non bitumée connue sous le nom de la route de Sidi Khafi à Sidi El Ouhichi et de ce point de rencontre à la côte 38 (carte échelle 1/50.000 de la Goulette) elle devient la limite même du Cheikhat de Béni Khaled; de ce point au point de départ la limite s'identifie avec la limite du Cheikhat de Menzel Bou Zelfa.
ART. 2. — Le tableau annexé à l'arrêté sus-visé du 27 septembre 1957 est ainsi modifié :
Gouvernorat de Nabeul
Délégation de Menzel Bou-Zelfa : Cheikhats de Menzel Bou-Zelfa. Er Rahma. Béni Khaled et Zaouiet Djedidi.
Les autres Délégations : sans changement.
ART. 3. — Le Gouverneur de Nabeul est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Tunis, le 4 juillet 1968.
Le Secrétaire d'Etat à l'Intérieur.
BEH CAID ES-SEBSI
Vu :
Le Secrétaire d'Etat à la Présidence.
BAHI LADGHAM.