Suivant procès-verbal dressé le 23 mars 1971 à 16 heures au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara (Georges Boccara - Cab. R. Valensi), 45, Avenue Bourguiba, Tunis (Tunisie), mandataire de : Dr. Alfons Knapp, Bleicherstrasse 3, Biberach/Riss - Allemagne Occidentale, a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans, pour : « Procédé pour la fabrication de poignées pour robinets, et poignées en deux matériaux qui en résultent ». Priorité : Brevet italien du 8 avril 1970 sous le N° 68-172-A/70. Inventeur : Dr. Alfons Knapp.

Cette invention est caractérisée en ce qu'on réalise une partie frontale (4) de la poignée par moulage en matière synthétique, qu'on réalise séparément une partie postérieure (10) de la poignée par emboutissage ou autre procédé semblable en matière métallique; et qu'ensuite ces parties frontales (4) et postérieures (10) sont reliées entre elles pour former l'ensemble de la poignée (1).

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 12, JORT n° 27 du 4 juillet 1972, p. 924.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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