Ministère de l'éducation nationale

Arrêté du Ministre de l'Éducation Nationale du 10 novembre 1973, portant réorganisation des enseignements de l'École Normale de Professeurs Adjoints

Publié au Journal Officiel n° 43 du 27 novembre 1973, page 1895

Le Ministre de l'Éducation Nationale,

Vu le décret N° 62-152 du 3 mai 1962, modifié et complété par le décret N° 65-201 du 31 mai 1965, relatif à la création de l'École Normale des Professeurs Adjoints;

Vu les décrets N° 73-112, 113, 114 et 115 du 17 mars 1973, portant statut particulier des personnels enseignants des établissements d'enseignement secondaire général, technique et professionnel et relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indiciaire applicables à ces mêmes personnels du Ministère de l'Éducation Nationale;

Vu l'arrêté du 31 mai 1965, portant réorganisation de l'École Normale des Professeurs Adjoints modifié et complété par l'arrêté du 4 octobre 1967;

Vu les arrêtés du 31 mai 1965 et du 17 avril 1967, portant création des sections du 2ème cycle d'études supérieures à l'École Normale des Professeurs Adjoints;

Arrête :

TITRE I

Régime de formation de professeurs

de l'Enseignement Secondaire et Technique

du Premier Cycle

Article Premier. — Les études de 1ère et 2ème année dans les sections existantes à l'E.N.P.A. et relatives à la formation des professeurs de l'Enseignement Secondaire et Technique du Premier Cycle seront sanctionnées suivant les modalités ci-après :

Art. 2. — Un concours de certificat d'aptitude en professorat de l'enseignement secondaire de premier cycle (C.A.P.E.S.P.C.) pour les sections littéraires et scientifiques, et de l'enseignement technique de premier cycle (C.A.P.E.T.P.C.) pour les sections techniques, comportant une première série d'épreuves pour les candidats de 1ère année, une deuxième série d'épreuves pour ceux de 2ème année, sanctionnera les études de ce régime.

Art. 3. — La composition des commissions des jurys de concours est fixée par décision du Ministre de l'Éducation Nationale sur proposition du Directeur de l'École, qui préside chaque jury.

Art. 4. — Pour chaque section, et pour chaque série mentionnée à l'article 2 ci-dessus, le nombre, la nature, la durée, les coefficients des épreuves de ce concours sont indiqués à l'annexe I.

Art. 5. — Pour toutes les sections, et pendant la session du mois de juin seulement, les résultats obtenus par les candidats aux deux compositions trimestrielles organisées à l'École et comportant la même série d'épreuve que les épreuves écrites du concours, entrent en ligne de compte dans l'évaluation des résultats définitifs du concours du (C.A.P.E.S.P.C.)

Le coefficient un (1) est attribué à chacune des épreuves des deux compositions et le coefficient deux (2) à chacune des épreuves correspondantes du concours. Pendant la session du mois de juin, pour les candidats libres, seuls les résultats obtenus au concours sont pris en considération. Il en est de même pour tous les candidats pendant la session du mois de septembre.

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1896 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 16-20-23-27 Novembre 1973

Art. 6. — Les épreuves des travaux pratiques se déroulent en deux fois pendant l'année universitaire. Seuls les candidats qui n'obtiennent pas à ces épreuves la note égale ou supérieure à dix sur vingt, subissent de nouveau ces épreuves pendant la session du concours.

Art. 7. — Sont déclarés admis à l'une des séries de ce concours, les candidats qui obtiennent à l'ensemble des épreuves au moins la moitié du maximum des points et une moyenne au moins à neuf sur vingt à chaque groupe d'épreuves écrites, pratiques, orales et pédagogiques. Les jurys dressent après délibération la liste des candidats admis par ordre de mérite. Cette liste est arrêtée définitivement par le Ministre de l'Education Nationale.

Art. 8. — Le succès aux épreuves de la première série du C.A.P.E.S.P.C. ou C.A.P.E.T.P.C. ne donne droit à aucun titre.

Art. 9. — Les candidats admis aux épreuves de la deuxième série C.A.P.E.C.P.C ou C.A.P.E.T.P.C sont affectés, dans des postes d'enseignement correspondant à leur formation.

La titularisation dans le grade de professeurs de l'enseignement secondaire du premier cycle, et dans celui, des professeurs d'enseignement technique du premier cycle, est prononcée conformément aux conditions fixées par les décrets N°s 73-112 et 114 du 17 mars 1973, portant respectivement statut particulier de chacun de ces grades. Toutefois, en vue de cette titularisation, la 2ème année d'études à l'Ecole est considérée comme équivalente à la première année de stage des professeurs de l'enseignement secondaire et technique du premier cycle.

Art. 10. — Pour les deux séries d'épreuves du concours, les candidats non admis à la session du mois de juin, subissent de nouveau les épreuves du concours à la session de septembre, en gardant pour cette session :

1 — Les notes de chacun des groupes d'épreuves écrites, orales ou pratiques, dont la moyenne est égale ou supérieure à dix sur vingt,

2 — La note de toute épreuve pratique ou orale égale ou supérieure à dix sur vingt.

Art. 11. — Les candidats non admis aux épreuves de la deuxième série à la suite de la moyenne éliminatoire aux épreuves de pédagogie pratique sont chargés d'un enseignement conforme à leur formation. Ils sont alors assistés par l'inspection et tenus de subir de nouveau au cours de l'année suivante les épreuves dans les conditions ci-après :

1 — Notation par un inspecteur de deux leçons effectuées dans leurs propres classes. (coefficient 4).

2 — Notation des entretiens organisés après les deux leçons (coefficient 1).

3 — Notation du cahier de stage (coefficient 1). Ils sont déclarés admis définitivement dans le cas où ils obtiennent au moins neuf sur vingt dans la moyenne de ces notes.

TITRE II

Régime de formation de professeurs de l'Enseignement Technique

Art. 12. — Les études de 1ère, 2ème et 3ème année dans les sections du 2ème cycle existantes à l'E.N.P.A. et relatives à la formation des professeurs de l'Enseignement technique seront sanctionnées suivant les modalités ci-après.

Art. 13. — Un concours de certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (C.A.P.E.T.) comportant des épreuves de 1ère, 2ème et 3ème série respectivement pour les 1ères, 2èmes et 3èmes années de ce cycle d'études est organisé à la fin et au début de chaque année universitaire.

Art. 14. — Pour chaque section existante : construction mécanique, électricité et technique économique et pour chaque série, le nombre, la nature, la durée, les coefficients des épreuves du concours du C.A.P.E.T., sont indiqués en annexe II.

Art. 15. — La composition des commissions des jurys des concours est fixée par décision du Ministre de l'Education Nationale sur proposition du Directeur de l'Ecole qui préside chaque jury.

Les jurys dressent, après délibération, la liste des candidats admis par ordre de mérite. Cette liste est arrêtée définitivement par le Ministre de l'Education Nationale.

Art. 16. — Pour être déclarés définitivement admis à une série des épreuves du concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique les candidats doivent obtenir la moyenne générale égale ou supérieure à dix sur vingt pour l'ensemble des épreuves de la série considérée après avoir été déclarés successivement admissibles aux épreuves pratiques, puis aux épreuves orales, enfin aux épreuves pédagogiques.

L'admissibilité à chacune de ces épreuves est prononcée lorsque les candidats obtiennent, au préalable, une moyenne égale ou supérieure à dix sur vingt aux épreuves précédentes.

Art. 17. — Le succès aux épreuves de la 1ère série et de la 2ème série du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique, permet seulement et respectivement l'accès en 2ème et 3ème année.

Art. 18. — Les candidats admis aux épreuves de la 2ème série (4ème année) du concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique sont versés ou reversés dans le grade de professeurs de l'enseignement technique du premier cycle. Ils assurent un demi service dans un établissement d'enseignement secondaire et continuent leur dernière année d'études à l'E.N.S.E.T.

Art. 19. — Les candidats admis aux épreuves de la 3ème série du concours du C.A.P.E.T. sont désignés à des postes d'enseignement en qualité de professeur de l'enseignement secondaire technique conformément aux conditions fixées par le décret susvisé N° 73-112 du 17 mars 1973.

Toutefois en vue de la confirmation dans le grade de professeur de l'enseignement secondaire technique, prévue par l'article 20-1 du décret susvisé N° 73-112 du 17 mars 1973 la 3ème année d'études à l'Ecole compte pour les candidats déjà titulaire dans le grade de professeur de l'enseignement technique du premier cycle.

En vue de la titularisation dans le grade de professeur de l'enseignement secondaire technique cette 3ème année d'études compte comme une première année de stage pour les candidats non titulaires.

Néanmoins, pour le calcul de la retraite, les deux années de scolarité comptent, dans tous les cas, comme années d'ancienneté.

Art. 20. — Pour chacune des séries, les candidats non admis à la session du mois de juin subissent de nouveau ces épreuves à la session du mois de septembre. Ils garderont toutefois les admissibilités acquises au mois de juin, ainsi que toute note égale ou supérieure à dix sur vingt obtenue à toute épreuve orale ou pratique.

Art. 21. — Toutes dispositions antérieures et notamment celles de l'arrêté du 31 Mai 1965 portant réorganisation de l'Ecole Normale de Professeurs Adjoints et celles du 4 Octobre 1965 modifiant et complétant le premier, de celles du 31 Mai 1965 et du 17 Avril 1967 portant création des sections du 2ème cycle d'études supérieures à l'Ecole Normale des Professeurs Adjoints ci-dessus-visés — contraires au présent arrêté sont abrogées.

Art. 22. — Le présent arrêté prend effet à compter du 1er octobre 1972.

Tunis, le 16 novembre 1973

Le Ministre de l'Education Nationale

DRISS GUIGA

Vu :

Le Premier Ministre

HEIN NOUIKA

p. 1897

ANNEXE I

CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE

AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT

SECONDAIRE ET TECHNIQUE DU PREMIER CYCLE

I. — SECTION : LETTRES ARABES
EPREUVESDurée
Prép. Int.
Coefficient
1ère Année
Coefficient
2ème Année
I — Epreuves Ecrites :
1) Dissertation Arabe4h.33
2) Grammaire et Philologie3h.22
3) Français et Traduction (1)2 à 3h.22
4) Civilisation islamique et éducation religieuse3h.22
5) Psycho-pédagogie3h.1—
II — Epreuves Orales :
1) Explication littéraire et grammaticale d'un texte arabe1h. + 1h.3 (2 + 1)3 (2 + 1)
2) Moyenne des notes des interrogations organisées spécialement au cours de l'année scolaire :
a — d'Instruction Religieuse—11
b — d'Histoire et d'Instruction Civique—11
III — Epreuves de Pédagogie Pratique :
1) Leçon d'arabe——2
2) Entretien psycho-pédagogique pratique portant sur le comportement des élèves au cours de cette leçon——1
3) Note du stage effectué par le candidat——2
4) Note du cahier de stage——1
TOTAUX1520
II. — SECTION : LETTRES FRANCAISES
I — Epreuves Ecrites :
1) Dissertation française4h.34
2) Langue française (2)4h.23
3) Dissertation philosophique4h.2—
4) Arabe et Traduction (version)3h.22
5) Psycho-pédagogie3h.1—
II — Epreuves Orales :
1) Explication littéraire et grammaticale d'un texte français1h. + 1h.2 (1 + 1)2 (1 + 1)
2) Moyenne des notes des interrogations organisées spécialement au cours de l'année universitaire :
a — d'Histoire de civilisation11
b — d'Arabe22
III — Epreuves de Pédagogie pratique :
1) Leçon de français——2
2) Entretien psycho-pédagogique pratique portant sur le comportement des élèves au cours de cette leçon——1
3) Note de stage effectué par le candidat——2
4) Note du cahier de stage——1
TOTAUX1520

1) Epreuve facultative pour des cas exceptionnels d'élèves étrangers et unilingues d'arabe
L'Epreuve de français pour les candidats de 1ère année seulement
L'Epreuve de traduction : thème pour les élèves de 1ère année version pour les élèves de 2ème année.

2) Résumé d'un récit lu aux candidats puis étude sémantique, grammaticale et stylistique d'un texte de prose dicté en totalité ou en partie.

p. 1898

1898 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 16-20-23-27 Novembre 1973

III — SECTION
HISTOIRE-GEOGRAPHIE ET INSTRUCTION CIVIQUE
EPREUVESDurée
Prép. Int.
Coefficient
1ère Année
Coefficient
2ème Année
I — Epreuves Ecrites :
1) Histoire3h.33
2) Géographie3h.22
3) Instruction Civique2h.22
4) Arabe et Traduction3h.22
5) Psycho-pédagogie3h.1—
II — Epreuves Pratiques :
1) T. P. Géographie et entretien2h.11
2) Commentaire d’un texte historique2h.11
III — Epreuves Orales :
1) Histoire1 (2 + 1) 2h22
2) Instruction Civique1 (2 + 1) 2h22
3) Moyenne des notes des interrogations organisées spécialement au cours de l’année universitaire :
a — d’Arabe—22
b — de Français—22
IV — Epreuves de Pédagogie Pratique :
1) Leçon d’histoire ou de géographie——2
2) Entretien psycho-pédagogique pratique portant sur le comportement des élèves au cours de cette leçon——1
3) Note du stage effectué par le candidat——2
4) Note du cahier de stage——1
TOTAUX2025
IV — SECTION : MATHEMATIQUES-PHYSIQUE
I — Epreuves Ecrites :
1) Mathématiques première épreuve4h.32,5
2) Mathématiques deuxième épreuve4h.32,5
3) Physique3h.22
4) Psycho-pédagogie3h.1—
II — Epreuves Pratiques :
1) T. P. de physique et entretien4h.22
III — Epreuves Orales :
1) Mathématiques1h. + 1h.33
2) Physique1 (2 + 1) 2h.22
3) Moyenne des notes des interrogations organisées spécialement au cours de l’année universitaire :
a — d’Arabe—2—
b — de Français—2—
IV — Epreuves de Pédagogie Pratique :
1) Leçons de Mathématiques——2
2) Entretien psycho-pédagogique pratique portant sur le comportement des élèves au cours de cette leçon——1
3) Note du stage effectué par le candidat——2
4) Note du cahier de stage——1
TOTAUX2020
p. 1899

V. — SECTION : SCIENCES NATURELLES

EPREUVESDurée
Prép. Int.
Coefficient
1ère Année
Coefficient
2ème Année
I — Epreuves Ecrites :
1) Zoologie-écologie (1ère Année) Physiologie Animale (2ème Année)3h.22
2) Botanique (1ère Année) Physiologie végétale (2ème Année)3h.22
3) Géologie (1ère Année) Biologie (2ème Année)3h.22
4) Mathématiques3h.33
5) Psycho-pédagogie3h.1—
II — Epreuves Pratiques :
1) T. P. de Sciences Naturelles et entretien6h.33
2) T. P. de Chimie-biochimie (2ème Année) ou de Physique2 à 4h.22
III — Epreuves Orales :
1) Sciences Naturelles1h. + 1h.43
2) Chimie-biochimie (2ème Année) ou Physique1 (2 + 1) 2h.22
3) Moyenne des notes des interrogations organisées spécialement au cours de l'année universitaire :
a — d'Arabe2—
b — de Français2—
IV — Epreuves de Pédagogie Pratique :
1) Leçon de Sciences Naturelles2
2) Entretien psycho-pédagogique pratique portant sur le comportement des élèves au cours de cette leçon1
3) Note du stage effectué par le candidat2
4) Note du cahier de stage1
TOTAUX2525

VI — SECTION : TECHNIQUE ECONOMIQUE

I — Epreuves Ecrites :
1) Gestion Comptable4h.33
2) Organisation2h.11
3) Economie Générale3h.32
4) Mathématiques générales et appliquées4h.33
5) Psycho-pédagogie3h.1—
II — Epreuves Pratiques :
1) Dactylographie arabe et français sténographie et étude de cas4h. à 6h.1 X 41 X 4
III — Epreuves Orales :
1) Gestion Comptable1 (2 + 1) 2h.23
2) Mathématiques appliquées1 (2 + 1) 2h.22
3) Droit1 (2 + 1) 2h.21
4) Moyenne des notes des interrogations organisées spécialement au cours de l'année universitaire :
a — d'Arabe2
b — de Français2
IV — Epreuves de Pédagogie Pratique :
1) Leçon de Dactylo ou de Sténo ou d'organisation administrative et de gestion comptable——2
2) Entretien psycho-pédagogique pratique portant sur le comportement des élèves au cours de cette leçon——1
3) Note du stage effectué par le candidat——2
4) Note du cahier de stage——1
TOTAUX2525 *
p. 1900

VII — SECTION : CONSTRUCTION MECANIQUE

EPREUVESDurée
Prép. Int.
Coefficient
1ère Année
Coefficient
2ème Année
I — Epreuves Ecrites :
1) Mathématiques3h.22
2) Mécanique3h.33
3) Technologie Générale3h.22
4) Psycho-pédagogie3h.1—
II — Epreuves Pratiques et Technique Théorique :
1) T. P. de mécanique4h.22
2) Dessin Industriel et Technologie de construction6 à 8h.43
3) Atelier : Gamme de fabrication Gamme d'usinage réglage de machine exécution complète ou partielle d'une pièce contrôle de travail8h. ou plus44
III — Epreuves Orales :
1) Technologie Générale1 (2 + 1) 2h.22
2) Mathématiques1 (2 + 1) 2h.11
3) Moyenne des notes des interrogations organisées spécialement au cours de l'année universitaire :—2—
a — d'Arabe—2—
b — de Français—2—
IV — Epreuves de Pédagogie Pratique :
1) Leçon de Dessin Industriel et de Technologie Professionnelle suivie d'un lancement d'exercice et d'un contrôle des résultats——2
2) Entretien psycho-pédagogique pratique portant sur le comportement des élèves au cours de cette leçon——1
3) Note du stage effectué par le candidat——2
4) Note du cahier de stage——1
TOTAUX2525

VIII — SECTION : ELECTRO-TECHNIQUE

I — Epreuves Ecrites :
1) Electrotechnique3h.33
2) Electronique2h.22
3) Mathématiques3h.22
4) Technologie Générale3h.22
5) Psycho-pédagogie3h.1—
II — Epreuves Pratiques :
1) Manipulations et Mesures4h.22
2) Schéma (avec application pour la 2ème Année)4h.22
3) Atelier : Exécution Technologie Prof.8h. ou plus4—
4) Dessin projet4h.—3
III — Epreuves Orales :
1) Technologie Générale1 (2 + 1) 2h.22
2) Mathématiques1 (2 + 1) 2h.11
3) Moyenne des notes des interrogations organisées spécialement au cours de l'année universitaire :—2—
a — d'Arabe—2—
b — de Français—2—
IV — Epreuves de pédagogie Pratique :
1) Leçon : lancement d'un exercice d'atelier et schéma ou manipulation——2
2) Entretien psycho-pédagogique pratique portant sur le comportement des élèves au cours de cette leçon——1
3) Note du stage effectué par le candidat——2
4) Note du cahier de stage——1
TOTAUX2525
p. 1901

ANNEXE II

CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE

AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

I. — SECTION : TECHNIQUE ECONOMIQUE
EPREUVESDUREE1ère ANNEE
Coefficient
2ème ANNEE
Coefficient
3ème ANNEE
Coefficient
Epreuves écrites :
— Mathématiques 1ère épreuve M.G.4 h32
— Mathématiques 2ème épreuve M.A.3 h22
— Technique comptable et gestion4 h23
— Economie Générale3 h222
— Droit civil ou commercial fiscal ou social2 h21
— Géographie Economique2 h110
— Etude de cas : pouvant être scindée éventuellement en deux parties6 h124
1) Gestion5
2) Math. Appl.
Epreuves Pratiques :
— Informatique——2
— Calcul Economique——3
— Etude de cas : pouvant être scindée éventuellement en deux parties6 h125
Epreuves Orales :
— Mathématiques générales et appliquées—33—
— Technique comptable et gestion—23—
— Economie d'entreprise—23
— Droit civil ou commercial (différent de l'épreuve écrite) fiscal ou social—11
— Etude de cas : pouvant être scindée éventuellement en deux parties6 h810
Epreuves Pédagogiques :
— Leçons
moyenne des leçons effectuées devant le conseiller pédagogique et la leçon assurée devant la commission du concours
———4
— Cahier de stage : Préparations et réflexions———2
— Mémoire pédagogique ou technique2 h à 4 h——4
Totaux202516
p. 1902

II. — SECTION : CONSTRUCTION MECANIQUE

EPREUVESDUREE1ère ANNEE
Coefficient
2ème ANNEE
Coefficient
3ème ANNEE
Coefficient
Epreuves Ecrites :
— Mathématiques 1ère épreuve4 h2 1/23
— Mathématiques 2ème épreuve4 h2 1/2—
— Sciences Physiques :
— Mécanique4 h32
— Optique et mouvement vibratoires
— Electrotechnique3 h2—
— Chimie
10
— Technologie Générale3 h23
— Automatisme3 h22
95
Travaux Pratiques et Techniques Théoriques :
— Dessin Industriel8 h à 16 h33
— Technologie de construction2 h22
— T.P. de Mécanique4 h32
— T.P. de Sciences Physiques (Electricité et Optique ou Chimie)2 h à 4 h1—
9
— Etude de gamme de fabrication4 h—2
9
— Projet Dessin (soutenance)2 h à 4 h——5
Epreuves Orales :
— Mathématiques1h + 1/2h21
— Sciences Physiques : Mécanique1/2 + 1/2h12
— Sciences Physiques1/2 + 1/2h1
— Dessin et Technologie de Construction1h + 1h22
— Technologie Générale1/2 + 1/2h—2
67
Epreuves Pédagogiques :
— Leçons : moyenne des leçons effectuées devant le conseiller pédagogique et la leçon assurée devant la commission du concours———4
— Cahier de stage — Préparations et réflexion———2
— Mémoire pédagogique ou technique2 h à 4 h——4
10
Totaux252520
p. 1903
III. — SECTION : ELECTROTECHNIQUE
EPREUVESDUREE1ère ANNEE Coefficient2ème ANNEE Coefficient3ème ANNEE Coefficient
Epreuves Ecrites :
— Mathématiques 1ère épreuve4 h2 1/23—
— Mathématiques 2ème épreuve4 h2 1/2——
Sciences Physiques :
— Electrotechnique4 h322
— Electronique3 h211
— Thermodynamique3 h—2
— Mécanique
— Optique3 h2
— Chimie
— Automatisme——22
12105
Epreuves Pratiques :
— T.P. Electrotechnique2 h à 4 h222
— T.P. Electronique2 h à 4 h211
— T.P. ou T.D. autres matières scientifiques (Mécanique et Optique ou Chimie)2 h à 4 h11—
— Dessin Technique2 h à 4 h2——
— Dessin projet et technologie générale8 h à 16 h—4—
Pour la 3ème année soutenance2 h à 4 h——2
785
Epreuves Orales :
— Mathématiques1h + 1/2 h21
Sciences Physiques :
— Mécanique ou Optique ou Chimie1/2 + 1/2h1
— Electrotechnique1/2 + 1/2h22
— Electronique1/2 + 1/2h11
6
— Dessin projet : Lecture et interrogation1h + 1h—3
Technologie Générale7
Epreuves Pédagogiques :
— Leçons : Moyenne des leçons effectuées devant le conseiller pédagogique et la leçon assurée devant la commission du concours———4
— Cahier de stage : préparations, réflexion2 h à 4 h——4
— Mémoire pédagogique ou technique10
Totaux ...252520
p. 1904

CONCOURS

Citer : Arrêté du Ministre de l'Éducation Nationale du 10 novembre 1973, JORT n° 43 du 27 novembre 1973, p. 1895.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de l'éducation nationale