Ministère de l'économie nationale

AVIS N° 1031

Publié au Journal Officiel n° 61 du 15 octobre 1976, page 2434

Un modèle industrielle à une « Carte de SUPPORTER SPORTIF » d'un club de football, permettant de suivre les résultats enregistrés par cette équipe de football, une partie de la carte est destinée à la publicité.

A été déposé, à découvert, en double exemplaire pour une durée de quinze (15) ans, le 30 avril 1976 à 11h. 30 sous le N° 1031 par Monsieur Moncef Ayadi, Ingénieur en chef, Directeur de la Météorologie Nationale, Avenue Louis Braille à Tunis (Tunisie).

Citer : Avis n° 1031, JORT n° 61 du 15 octobre 1976, p. 2434.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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