Suivant procès-verbal dressé le 27 mai 1976 à 11h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, Avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de Monsieur Leandre Renaldo, 41, Boulevard Montfleury à Cannes, France a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour structure de chaussure composée d'éléments interchangeables, sans priorité, inventeur Monsieur Leandre Renaldo.

Cette invention est caractérisée par :

  • Structure de chaussure comprenant une partie inférieure et une empeigne 102 ou 103 associée à ladite partie inférieure.
  • La partie inférieure, définissant dans son ensemble la semelle et le talon de la chaussure, comprend essentiellement un élément antérieur 102, un élément postérieur et un élément portant intermédiaire ou âme, cette âme étant emboitable rigidement par ses extrémités, dans l'élément antérieur 102, grâce à des éléments 104, 105.
  • Application : chaussures de types divers.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 13464, JORT n° 10 du 11 février 1977, p. 356.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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