Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 12 février 1976, portant nomenclature et délimitation des secteurs territoriaux des délégations du gouvernorat de Sousse

Le Ministre de l'Intérieur:

Vu le décret du 21 juin 1966, portant organisation administrative du territoire de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment les lois N° 69-17 du 27 mars 1969 et N° 74-47 du 5 juin 1974;

Vu le décret N° 68-49 du 3 mars 1969, fixant les délégations des gouvernorats de la République;

Vu l'arrêté du 27 mars 1969, portant nomenclature des secteurs territoriaux relevant de chacune des délégations des gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;

Vu l'avis du gouverneur de Sousse.

Arrête :

Article Premier. — Les secteurs de Sidi El Héni Nord et Sidi El Héni Sud de la délégation de M'Saken du gouvernorat de Sousse sont fusionnés en un seul secteur portant le nom de secteur de Sidi El Héni.

Art. 2. — L'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne la délégation de M'Saken du gouvernorat de Sousse comme suit :

GOUVERNORAT DE SOUSSE

Délégation de M'Saken : 14 secteurs à savoir : Djedidline, Kabalfine, Najajra, El Mounaâma, Djebelline, Kroussia, Sidi El Héni, El Fradi, El Mouradine, El Messadine, El Knafi, El Borjine, Béni Khaltoum, Béni Rabia.

Art. 3. — Les secteurs territoriaux des délégations du gouvernorat de Sousse sont délimités comme suit :

I) — SECTEURS DE LA DÉLÉGATION DE SOUSSE-NORD :

1) Secteur de Hammam-Sousse :

Au Nord-Ouest : La limite se confond avec la limite Est du secteur d'Akouda de la délégation de Kalaa-Kébira.

Au Nord : La limite se confond avec la limite Sud-Est du secteur de Chott-Meriem de la délégation de Kalaa-Kébira.

A l'Ouest : Du Nord de la côte 41 (250 m environ) la limite décrit une ligne courbe arbitraire passant à l'Ouest de la côte 41 et à l'Est de la côte 42 (100 m environ) traversant des sentiers et des pistes sur un parcours de 2500 m environ et se confond avec la limite Sud-Ouest du secteur de l'Oued Blibane.

Au Sud-Est : La limite se confond avec les limites Nord et Ouest des secteurs de l'Oued Blibane et Bou-Jaafar.

A l'Est : Le rivage de la mer.

2) Secteur de l'Oued Blibane :

Au Sud : La limite se confond en partie avec la limite Nord du secteur Bou-Jaafar et sur le restant avec la limite Ouest du secteur Farhat Hached.

A l'Est : Le rivage de la mer.

Au Nord-Ouest : La limite se confond avec le périmètre communal en suivant une ligne arbitraire partant de l'Oued Blibane vers le Nord jusqu'à la G.P. N° 1 puis vers le Nord-Est jusqu'au rivage de la mer.

3) Secteur Farhat Hached :

Au Sud : De la rencontre des Avenues Tahar Sfar et Ibn El Jazzar (en face de Bab El Gharbi Nord) la limite suit vers le Nord-Ouest l'Avenue Ibn Jazzar jusqu'à la hauteur de l'Hôpital Régional Farhat Hached, contourne au Sud cet établissement en suivant l'Avenue de Kairouan jusqu'à l'Avenue Mohamed El Karoui, parcourt vers le Sud cette Avenue jusqu'à la route de Kalaâ Srira, de là, la limite parcourt vers l'Ouest la route de Kalaâ Srira jusqu'au périmètre communal (intersection de la route de Kalaâ-Srira avec la voie ferrée et Oued Kharroub, côte 33).

A l'Ouest : La limite suit Oued Kharroub et Oued Blibane jusqu'à la rencontre d'une piste en direction de l'Avenue Taieb El M'hiri.

Au Nord : La piste reliant Oued Blibane à l'Avenue Taieb El M'hiri.

A l'Est : La G.P. 1 et l'Avenue de la République (du croisement de la G.P. 1 avec l'Avenue Taieb M'hiri jusqu'à l'Avenue Victor Hugo.

4) Secteur de Bou-Jaafar :

A l'Est : Le rivage de la mer.

Au Sud : L'Avenue Victor-Hugo (du rivage de la mer à l'Avenue de la République).

A l'Ouest : La limite Est du secteur Farhat Hached.

Au Nord : La limite suit l'Avenue Taieb El M'hiri jusqu'à la plage.

5) Secteur M'Hamed Maarouf :

Au Sud : La limite commence à partir de l'épi-Sud du bassin du port, se dirige vers l'Ouest suivant une ligne fictive longeant les dépôts de carburants jusqu'à la route de Monastir puis bifurque vers le Nord en suivant cette route jusqu'à sa rencontre avec la rue El-Ahed. De là, la limite suit cette rue jusqu'à ce qu'elle rejoigne le coin Sud-Est des remparts de la Médina.

A l'Ouest : La limite suit les remparts de la Médina jusqu'à l'Avenue Tahar Sfar, parcourt cette Avenue jusqu'à l'Avenue Victor-Hugo et emprunte cette dernière jusqu'à la plage.

Au Nord-Est : Le rivage de la mer.

6) Secteur de Kalad-Srira :

A l'Est : La limite se confond avec la limite Ouest du secteur Hédi Chaker.

Au Nord-Est : La limite se confond avec les limites Sud-Ouest des secteurs de l'Oued Bibane et Hammam-Sousse.

Au Sud : De la côte 63, la limite suit la piste de l'Oued Laya jusqu'à la conduite des eaux du Sahel en se dirigeant à l'Ouest et en traversant des pistes.

A l'Ouest : Du point de rencontre de la route de l'Oued Laya et la conduite des eaux du Sahel, la limite se dirige vers le Nord-Ouest suivant une piste jusqu'à la voie ferrée, longe vers le Nord-Est cette voie sur un parcours de 700 m environ et aboutit à une orientée vers le Nord-Ouest. La limite suit cette piste jusqu'à la limite de la délégation (2660 m environ) traversant des pistes et Oued En Negr.

Au Nord : Correspond à la limite de la délégation et la limite Sud du secteur d'Oued M'hamed.

7) — Secteur D'en-Negr :

A l'Est : La limite se confond avec la limite Ouest du secteur de Kalaâ-Srira.

Au Sud : Du point de rencontre de la route de l'Oued Laya et la conduite des eaux, la limite se dirige vers l'Ouest, suit la route de l'Oued Laya jusqu'à la voie ferrée à la côte 48 en passant par la côte 63, de la côte 48, la limite longe la voie ferrée jusqu'au lit de l'Oued Laya au Nord de Bir Oussif décrit une ligne courbe arbitraire aboutissant à la côte 79, passant au Sud de la voie ferrée (côte 68).

A l'Ouest : De la côte 79, la limite suit Oued Zali en passant par les côtes 71, 66 et 74 traversant la voie ferrée pour aboutir à la piste reliant Bir El Oussif et Bir Kroussia, se confond avec la piste jusqu'à la côte 67 traversant Oued Khedr. De la côte 67, la limite se dirige au Nord, puis au Nord-Ouest décrivant une ligne arbitraire à proximité de la berge Ouest de l'Oued Khedr et l'Oued Touilet Khedr traversant une piste et aboutissant à la côte 100 à proximité d'un croisement. La limite suit vers le Nord-Ouest une piste jusqu'à la côte 118 en passant par les côtes 102 et 117.

Au Nord : La limite suit la limite de la délégation qui, elle même se confond avec la limite Sud du secteur de Belaoum de la délégation de Kalaa-Kébira.

II. — SECTEURS DE LA DÉLÉGATION

DE SOUSSE-SUD

1) Secteur de la Médina :

Correspond à la Ville Arabe (Médina) délimitée par les remparts.

2) Secteur Ali Belhaouane :

Au Nord : La limite se confond avec la limite Sud du secteur M'Hamed Maarouf.

Au Nord-Ouest : Du coin Sud-Est des remparts de la Médina, la limite se dirige vers l'Ouest, en parcourant l'Avenue du 18 Janvier jusqu'à sa rencontre avec la G.P. 1.

A l'Ouest : La limite parcourt la G.P. 1 en se dirigeant vers le Sud sur une distance de 650 m environ, emprunte la route de champ de course jusqu'à l'Oued El Hallouf sur la route reliant Sousse à Zaouiet-Sousse.

Au Sud : La limite suit vers l'Est Oued El Hallouf sur une distance de 900 m environ, une ligne arbitraire dans la même direction jusqu'à la piste Sousse Thrayet, se prolonge dans la même direction suivant le bord Nord de Sebkhet Sousse jusqu'à la voie ferrée qu'elle suit en bifurquant vers le Sud puis s'abandonne en suivant la piste de Djemmal jusqu'à sa rencontre avec Oued Hamdoun. La limite descend alors vers l'Est en suivant cet Oued jusqu'à la mer.

A l'Est : La limite suit le rivage de la mer de l'embouchure de l'Oued Hamdoun jusqu'au bassin du port de Sousse.

3) Secteur Hédi Chaker :

Au Nord : La limite se confond en partie avec la limite Sud du secteur Farhat Hached et de la côte 33, parcourt la route de Kalaa-Srira sur une distance de 1700 m environ.

A l'Est : La limite se confond avec les remparts Ouest et Sud du secteur de la Médina, puis la limite Ouest du secteur Ali Belhaouane.

Au Sud-Est : La limite se confond avec la limite Nord-Ouest du secteur de Zaouiet.

Au Sud : Du croisement des routes (côte 62) la limite suit vers l'Ouest une piste carrossable jusqu'à un autre croisement (côte 63).

A l'Ouest : De la côte 63, la limite suit vers le Nord-Est la piste de l'Oued Laya à Sousse sur une distance de 3200 m environ puis décrit une ligne courbe et fictive jusqu'à rencontrer la route de Kalaa-Srira (1700 m à l'Ouest de la côte 33).

4) Secteur de Zaouiet-Sousse :

Au Sud : La limite se confond avec la limite Nord du secteur de Ksibet-Sousse jusqu'à la G.P. 1. De là elle se dirige vers l'Ouest sur un parcours de 1200 m environ, traverse « Hamadet Ghars El Kébir » jusqu'à la piste reliant Zaouiet-Sousse à la G.P. 17 se confond avec la G.P. 17 jusqu'au croisement de routes en passant au Nord de la côte 62.

Au Nord-Ouest : Du dernier croisement de routes, la limite suit vers le Nord-Est la G.P. 17 sur une distance de 2900 m environ, puis vers l'Est en suivant une ligne arbitraire jusqu'à la route de Sousse à Zaouia (au Sud de la côte 24 de 300 m environ).

Au Nord-Est : La limite se confond avec la limite Sud du secteur de Ali Belhaouane.

5) Secteur de Thrayet :

A l'Est : La limite se confond avec la limite Nord-Ouest du secteur de Maateneur de la délégation de Ouardanine (gouvernorat de Monastir).

Au Sud : La limite se confond avec la limite Nord du secteur de Ouardanine (délégation de Ouardanine) jusqu'à Oued Es-Semar.

A l'Ouest : La limite se confond avec Oued Es-Semar en se dirigeant vers le Nord.

Au Nord : La limite suit Oued Hamdoune traversant la piste de Sousse à Thrayet.

6) Secteur de Ksibet-Sousse :

Au Sud : La limite se confond avec la limite Nord du secteur de Ouardanine de la délégation de Ouardanine.

Au Sud-Ouest : De l'Ouest de la côte 34 (800 m environ) la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant une ligne fictive traversant la piste M'Saken-Thrayet, la voie ferrée et le lieu connu sous le nom de Souani El Kaiba jusqu'à

la G.P. 1 (200 m environ au Sud de la route menant à Messadine).

A l'Ouest : La limite part du dernier emplacement (200 m environ au Sud de la route menant à Messadine) se dirige vers le Nord-Est décrivant une ligne courbe arbitraire traversant Oued Deik, les conduites d'eau et aboutit à la rencontre de la G.P. 1 avec la piste de Ksibet. La limite se dirige vers le Nord-Est avec la G.P. 1 sur un parcours de 800 m environ et rejoint un sentier.

Au Nord : De la rencontre de la G.P. 1 et le sentier, la limite suit vers l'Est ce dernier sur une distance de 1 km environ, puis dévie vers le Sud-Est décrivant une ligne fictive jusqu'à la piste reliant Zaouiet Sousse à la piste reliant Ksibet Sousse à Thrayet sise au Nord de la voie ferrée (250 m environ) la limite traverse la route Zaouiet-Ksibet et une piste, suit vers le Sud cette piste jusqu'à la voie ferrée puis dévie à l'Est décrivant une ligne arbitraire pour aboutir à la piste Sousse-Thrayet et longe vers le Sud cette piste jusqu'à Oued Hamdoun.

A l'Est : Limite Ouest du secteur de Thrayet.

III. — Secteurs de la Délégation de M'saken

1°) Secteur de Moureddine :

Au Nord : La limite commence à l'Est de la côte 52 (500 m environ) et à l'Est de Bir-Et-Triki et se dirige vers l'Est en suivant une piste jusqu'à un carrefour situé à l'Est de la côte 63 (1 km environ). De là, elle se prolonge avec une autre piste, dans la direction Sud et après un parcours de 700 m environ elle suit une ligne arbitraire vers l'Est, puis vers le Sud-Est jusqu'à la rencontre d'une piste qu'elle longe vers le Sud-Ouest pour aboutir à la côte 53.

Au Sud-Ouest : La limite commence à l'Est de la côte 52 (500 m environ) et se dirige vers le Sud-Ouest suivant une piste sur une distance de 1 km environ, puis elle bifurque vers le Sud et suit une ligne arbitraire brisée pour aboutir à la conduite d'eau qu'elle longe vers le Nord-Est (500 m environ) de là, la limite se prolonge avec une piste vers l'Est jusqu'à Bordj-El-Magroun.

A l'Est : De Bordj-El-Magroun, la limite suit une ligne arbitraire vers le Nord pour aboutir à la route Sousse-Moureddine, qu'elle suit vers le Nord jusqu'à la côte 53.

2°) — Secteur de Messaddine :

Au Nord : La limite part d'un carrefour situé à l'Est de la côte 63 (1 km environ) et se dirige vers l'Est, suivant une piste jusqu'à un carrefour qu'elle dépasse de 1 km environ à l'Est de la côte 62 (800 m environ). Puis elle bifurque vers le Sud-Est jusqu'à la route Sousse-M'saken.

A l'Est : La limite longe la route sus-visée sur une distance de 1 km environ, puis elle suit une ligne arbitraire à l'Est de la route précitée jusqu'à un carrefour qu'elle dépasse de 300 m environ au Nord de la côte 48.

Au Sud-Ouest : La limite commence au Nord de la côte 48 (à 300 m environ) et suit une ligne arbitraire dans ses changements successifs de direction passant au Sud Ouest de Messaddine jusqu'à rencontrer une piste passant par la côte 53. De là elle longe cette piste vers l'Ouest sur une distance de 1200 m environ puis elle se dirige vers la côte 53 et suit une piste jusqu'à la route de Messaddine et Mouradine à l'Ouest de la côte 63 (1000 m environ).

3°) — Secteur de Beni-Khalthoum :

Au Nord-Est : La limite suit « Hamadet Kabour El Khadem » vers le Sud-Est jusqu'à la côte 82 qu'elle dépasse d'une distance de 200 m environ, de là elle bifurque vers l'Est pour aboutir à la voie ferrée de Sousse à Sfax où elle dévie vers le Sud en passant par la côte 92 jusqu'à Chabbet El Hallouf qu'elle longe vers l'Ouest puis se confond avec Oued Belani vers le Sud-Est sur une distance de 2500 m et l'abondonne pour relier la piste de M'saken à Menzel-Kame et la longer vers le Sud-Est sur un parcours de 1500 m environ.

Au Sud-Est : De cet endroit où s'arrête la limite précédente, la limite suit vers le Sud-Ouest une ligne arbitraire jusqu'à rejoindre le croisement de la voie ferrée avec la route n° 88 de Bordjine à Menzel-Kamel.

A l'Ouest : De ce croisement de la route avec la voie ferrée, la limite se dirige vers le Nord longeant la voie ferrée de Sfax à Sousse, sur un parcours de 2200 m environ. De là elle bifurque vers le Nord-Ouest avec une piste, puis une ligne arbitraire brisée, passe par la côte 66 et rejoint la G.P. 1, à son croisement avec la route d'entrée de Béni-Khalthoum.

Au Nord : De là, la limite se dirige vers l'Est, suit une ligne arbitraire passant par la côte 53, rejoint Oued Zebs qu'elle longe sur une distance de 350 m puis dévie vers l'Est pour arriver à « Hamadet-Kabour-El-Khadem.

4°) — Secteur de Béni-Robia :

Au Nord-Est : La limite correspond à une partie de la limite Ouest du secteur de Béni-Khalthoum commençant de la G.P. 1 jusqu'à la piste de Bordjine à Ouardanine à l'Est de la côte 52 de 800 m environ.

Au Sud : La limite longe la route sus-visée vers l'Ouest, et à proximité de la route d'El-Djem (100 m environ) elle suit une courbe au Nord de Bordjine jusqu'à rencontrer la route reliant Bordjine à Knais, qu'elle longe pour aboutir à un carrefour situé à l'Est de la côte 63 (600 m environ).

Au Nord-Ouest : La limite part de la route de Bordjine à Knais et longe une piste vers le Nord, et après un parcours de 1 km environ, elle suit une ligne arbitraire brisée dans la même direction, puis vers l'Est jusqu'à rejoindre la route de M'saken à Bordjine (à 500 m environ à l'Ouest de la côte 49) qu'elle longe vers le Nord jusqu'à croiser la route d'entrée de Béni-Khaltoum.

5°) — Secteur de Bordjine :

Au Nord : La limite suit la route de Ouardanine à Bordjine en se dirigeant vers l'Ouest et avant d'aboutir à la route d'El-Djem (100 m environ) elle suit une ligne courbe passant au Nord de Bordjine jusqu'à rencontrer la route de Bordjine à Knais. Elle suit cette dernière et aboutit à l'Est de la côte 63 (600 m environ) à un carrefour.

A l'Ouest : La limite part du carrefour précité à l'Est de la côte 63 (500 m environ) et suit une piste vers le Sud en passant successivement par les côtes 67-62 et 78 jusqu'à l'Oued Amar qu'elle épouse pour aboutir à la côte 96.

Au Sud : De la côte 96 la limite se dirige vers le Nord-Est suivant une piste jusqu'à la côte 94 où elle longe l'Oued Zaazzah et se dirige vers le Sud-Est en passant successivement par les côtes 108 et 112 jusqu'à la côte 101, puis la limite suit une ligne arbitraire vers l'Est en passant par les côtes 97 et 104, et traversant Oued Ed-Dokhara. De là, elle épouse un chemin vers l'Est jusqu'à Oued El-Margueb.

A l'Est : La limite longe Oued El Margueb vers le Nord pour aboutir à la côte 99 d'où elle suit une ligne arbitraire décrivant un arc passant au Sud de la côte 102 (300 m environ) jusqu'à ce qu'elle atteigne de la voie ferrée de Sousse à Sfax qu'elle longe en se dirigeant vers le Nord, traversant la route de Menzel El Kamel à Bordjine et avant la rencontre de la dite voie avec la route de Bordjine à Ouardanine (700 m environ), la limite suit une piste vers le Nord-Ouest puis vers le Nord pour aboutir à la route reliant Ouardanine à Bordjine à l'Ouest de sa rencontre avec la voie ferrée (200 m environ).

6°) — Secteur de knais :

A l'Est : La limite commence au Nord de la côte 64 (700 m environ) et se dirige vers le Sud suivant une piste passant successivement par les côtes 67-72-78 et 76 jusqu'à l'Oued El Harsa.

390 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 15 Février 1977

Au Sud-Est : La limite part de la côte 96 et suit Oued El Harsa en se dirigeant vers l'Oued jusqu'à atteindre la Sebkha de Sidi El Hani.

Au Sud-Ouest : La limite part de l'Oued El Harsa et longe la Sebkha de Sidi El Hani en se dirigeant vers le Nord-Ouest pour aboutir à la côte 28 et de là, elle suit une ligne arbitraire vers le Nord passant par une R.R. jusqu'à une autre R.R. située sur une piste au Sud de la côte 56 (200 m environ).

Au Nord : La limite suit une piste vers le Nord-Est jusqu'au lieu dit Ghdir-Ez-Ziat et après l'avoir dépassé de 100 m environ, elle bifurque au Nord suivant une ligne arbitraire jusqu'à rencontrer une piste qu'elle longe vers l'Est et avant d'atteindre un croisement (400 m environ) elle poursuit une piste vers le Nord-Ouest en passant par les côtes 74 et 70 puis elle dépasse la côte 70 (600 m environ) et bifurque vers le Nord-Est et avant d'atteindre la côte 66 (600 m environ) la limite se dirige vers l'Est, et suit une ligne arbitraire passant au Sud de la côte 62 (100 m environ) traversant la route de M'saken à Knais, suivant une ligne arbitraire vers le Sud-Est passant à l'Oued de la côte 59 (150 m environ) jusqu'à ce qu'elle atteigne une piste au Nord de la côte 64 (700 m environ).

7°) — Secteur D'El Fradi :

Au Nord : La limite part du vivage de la Sebkha de Sidi El Hani et se dirige vers le Nord-Est, suivant Oued El Harsa jusqu'à la côte 96, de là elle longe une piste pour aboutir à la côte 94 puis une ligne arbitraire décrivant un arc passant au Nord de « Hamadet El-Gazzah » et la côte 108 et aboutit au Nord de la côte 101 (200 m environ).

A l'Est : La limite se confond avec la limite Ouest du secteur de Mzaougha de la délégation de Djemmal (gouvernorat de Monastir).

Au Sud-Est : La limite part de la côte 112 et suit une piste en se dirigeant vers le Sud-Ouest et avant d'atteindre la côte 112 (400 m environ) elle bifurque vers le Sud-Ouest passant successivement par les côtes 104-75 et 44 jusqu'au rivage de la Sebkha de Sidi El Hani.

A l'Ouest : La limite longe la Sebkha de Sidi El Hani.

8°) — Secteur Sidi El Hani :

A l'Est : La limite commence de la côte 28 au bord de la Sebkha de Sidi El-Hani se dirige vers le Nord en suivant une ligne fictive traversant une piste passant par des Ruines Romaines au lieu dit Majel Ben Torkia. De là la limite se prolonge dans la même direction passant par les côtes 82 et 89 traversant la route d'El Knals jusqu'à la côte 92.

Au Nord : La limite commence à la côte 92 se dirige vers l'Ouest en suivant la G.P. 17 (Kairouan-Sousse) se poursuit dans la même direction puis l'abondonne pour aboutir au Sign-al d'El Onk à la côte 116. De ce point la limite suit la direction Nord-Ouest pour aboutir à la voie ferrée (côte 105) après avoir traversé les côtes 108 et 99. De là elle bifurque vers le Nord en se confondant avec la voie ferrée et la suit sur un parcours de 400 m environ pour dévier ensuite vers le Nord-Ouest en suivant une ligne fictive traversant le lieu dit Henchir Kroussia, et passant par les côtes 107 et 122 jusqu'à atteindre un carrefour de piste à 700 m environ à l'Est de la côte 106 de Draâ Ech Chaba. De là elle se dirige vers l'Ouest en suivant la piste menant à Oued El khéchin en passant par les côtes 62 et 65 jusqu'à la rencontre de cette piste avec Nefidhat Draâ Ech-Cherachir à 1200 m au Nord du signal de Dhraâ Achour.

Au Sud : La limite part de la côte 34 en direction de l'Est longeant Oued El-Maktaâ jusqu'à rejoindre la Sebkha de Sidi El-Hani, de là, la limite suit le bord Nord de la Sebkha jusqu'à atteindre la côte 28 point de départ de la limite Est.

A l'Ouest : La limite commence à partir d'un point situé à chaâbat Dhraâ Chêrachir, suit une ligne imaginaire passant par la côte 98 (Dhraâ Achour) puis bifurque suivant une ligne fictive vers le Sud-Ouest traversant Oued Bouraouana, la côte 55 jusqu'à atteindre une piste agricole qu'elle longe jusqu'à sa rencontre avec la G.P. 17 (Sousse-Kairouan) de là, la limite bifurque en direction Sud-Est suivant une ligne imaginaire passant par Henchir Touila, et se poursuit traversant la conduite des eaux du Sahel puis la voie ferrée et Dhraâ El Kébir. (côte 78) se prolonge dans la même direction jusqu'à atteindre la côte 34 qui est le lieu de rencontre de l'Oued El Maktaâ avec une piste agricole.

9°) — Secteur de Kroussia :

Au Nord : La limite suit le rivage de la Sebka El Kalbia jusqu'à Ain Sidi Saad, puis longe une piste vers l'Est et aboutit à la côte 51.

Au Nord-Est : De la côte 51 la limite se prolonge vers l'Oued El Ahmar jusqu'à rencontrer une piste qu'elle longe en passant par les côtes 118, 102 et 100 puis elle suit une ligne arbitraire jusqu'à Oued Krader, où elle bifurque vers le Sud et aboutit à la côte 67, sise sur une piste; la limite longe cette dernière en se dirigeant vers l'Est sur une distance de 1 km environ puis elle se confond avec l'Oued Zelli jusqu'à la côte 79 sise sur la voie ferrée.

A l'Est : La limite part du croisement de l'Oued Zelli avec la voie ferrée à proximité de la côte 79 et suit cette dernière vers le Sud-Ouest jusqu'à la côte 105.

Au Sud : La limite part du Nord de la côte 105 (200 m environ) et se dirige vers le Nord-Ouest suivant une ligne arbitraire passant par les côtes 10 et 122 jusqu'à atteindre l'Ouest de la côte 75 (400 m environ) sise sur une piste puis elle longe cette piste en passant successivement par les côtes 106 62, 65 et 74 jusqu'à aboutir à une N'fidhet descendant de Draâ Ech-Chrachir.

A l'Ouest : La limite suit « Draâ Ech-Chrachir » vers le Nord-Ouest jusqu'à une piste en passant par la côte 29 de là, elle suit une N'fidhet pour aboutir à l'Oued El Atf jusqu'à la côte 23 puis Oued El Alam et atteint une piste au Sud de la côte 27 (700 m environ) puis la limite longe la piste jusqu'à Henchir Bou Hellal et de là elle suit une ligne arbitraire et aboutit à Bir Om Sassia puis se confond avec une piste vers le Nord jusqu'à Oued El Attef qu'elle suit jusqu'à la Sebkha El Kelbia.

10°) Secteur de Djebline :

Au Nord : La limite part du croisement de la rue de la République et de la rue Habib Thameur et suit celle de la République jusqu'à la G.P. 1 qu'elle longe jusqu'à une piste se dirigeant vers l'Ouest et menant au lieu dit Bir El Kalaâ, Bir El Magroun et Bir El M'sakhnya, suit cette piste jusqu'à l'Oued Zelli passant au Sud des côtes 74 et 68 au Nord de la côte 122, par les côtes 98-84-81 et 79. Puis elle se confond avec l'Oued Zelli et aboutit à la côte 79 sur la voie ferrée.

Au Nord-Ouest : De la côte 79 à la côte 105 la limite longe la voie ferrée.

Au Sud : De la côte 105 la limite se dirige vers l'Est en passant successivement par les côtes 95, 108, 116 et 107 suivant une piste jusqu'à la route n° 88 de M'saken à Kairouan qu'elle suit pour aboutir à la G.P. 1 puis bifurque vers le Nord jusqu'à l'Avenue Habib Thameur puis l'Avenue de la République.

11°) Secteur de M'naama :

Au Sud : La limite se confond avec la limite Nord du secteur de Knais.

Au Sud-Est : Du carrefour de l'Avenue de la République et de celle de Habib Thameur la limite longe l'Avenue de la République jusqu'à l'Avenue du 1er juin, suit cette dernière

jusqu'à l'Avenue El oudya qu'elle longe jusqu'à ce qu'elle atteigne la G.P. 1. Suit cette route vers le Sud-Est et avant de croiser Oued El Melah, dévie vers le Sud-Est avec une piste qu'elle suit jusqu'au Nord de Ghars Bada (300 m environ).

Au Nord : La limite correspond à une partie de la limite Sud du secteur de Djebline.

A l'Ouest : De la côte 56, la limite se dirige vers le Nord jusqu'à la route Kairouan-M'saken en passant à l'Ouest de la côte 82 (100 m environ).

12°) Secteur de Djedidiine :

Au Nord : La limite part de la station de l'Oued Laya et suit vers le Sud-Ouest la piste d'El Onk sur 800 m, puis bifurque vers le Sud-Est en longeant un sentier de 500 m environ. De là, elle se dirige vers le Sud en suivant une ligne fictive jusqu'à un croisement de deux pistes, elle se poursuit vers le Sud en longeant une de ces pistes, puis après 500 m emprunte vers le Sud-Ouest un sentier jusqu'à sa rencontre avec la conduite des eaux du sahel qu'elle remonte vers le Nord-Ouest sur une distance de 700 m environ. De là, la limite se dirige vers le Sud-Est, puis vers l'Est en suivant une ligne fictive courbe parallèle à une piste jusqu'à son croisement avec un chemin à 200 m environ, à l'Ouest de l'Oued Deli. Elle remonte ensuite vers le Nord, en suivant la piste de Mourreddine jusqu'à la côte 79, puis longe un chemin vers l'Est jusqu'à sa rencontre avec la piste Mourreddine-M'Saken à proximité de la jonction de l'Oued Mahjoub avec Oued Deli. De là, la limite suit vers le Nord-Ouest une piste jusqu'à sa rencontre avec la route reliant le village de Mourreddine à la M.C. 91. De ce point, elle suit vers le Nord-Est cette route traversant la conduite des eaux puis la route M'Saken-Kalaa-Srira pour s'arrêter enfin à 100 m environ au Sud du croisement des deux routes reliant les villages de Mourreddine-Messadine à la M.C. 91 (côte 53).

Au Sud : La limite correspond à la limite Nord du secteur de Jebline.

A l'Est : La limite correspond à la limite Nord-Ouest du secteur de Kebline.

Au Nord-Ouest : La limite part de la côte 79 et se confond avec la limite de la délégation jusqu'au lieu dit Oued Laya.

13) Secteur d'En-Najajra :

Au Sud-Est : La limite correspond à la limite Nord-Est du secteur de Béni-Khalthoum.

Au Nord-Ouest : La limite correspond à la limite Nord du secteur de Béni-Khalthoum sur une partie et à la limite Nord-Ouest du secteur de Béni Rabiaa sur l'autre partie.

A l'Ouest : La limite correspond à la limite Est du secteur de M'Naama.

Au Nord-Est : Du croisement de l'Avenue de la République avec l'Avenue du 1er Juin, la limite suit la route de la station jusqu'à l'Ouest de la route de Ouardanine (100 m environ). De ce point la limite suit une ligne arbitraire brisée passant par la côte 55 jusqu'à l'Oued Ghédir Ez-Zitouna qu'elle longe pour aboutir à la limite de la délégation en passant successivement par les côtes 97, 103,107.

14) Secteur de Kebline :

Au Sud-Est : La limite correspond à la limite Nord-Est en partie du secteur de Njajra.

A l'Ouest : La limite correspond à la limite Est du secteur de Djedidiine.

Au Nord-Est : La limite suit la limite de la délégation

IV. — SECTEURS DE LA DÉLÉGATION DE KALAA-KEBIRA

1) Secteur d'Akouda :

Au Nord : La limite part du rivage de la mer en suivant Oued Djidane et Oued Ameur jusqu'à la rencontre de la G.P. 1.

A l'Est : La limite suit le rivage de la mer à partir d'Enfida de l'Oued Djidane sur une distance de 2 km environ, puis bifurque vers le Sud-Ouest en suivant une ligne arbitraire jusqu'à la rencontre de l'ancienne route Sousse-Tunia, suit cette route sur une distance de 2 km environ jusqu'à la rencontre d'une piste, de là la limite se dirige vers l'Ouest en suivant cette piste, puis vers le Nord en suivant la piste reliant Akouda à Souani El Adhari, puis bifurque vers l'Ouest jusqu'à la rencontre de deux pistes de là elle suit une ligne arbitraire jusqu'à la rencontre de l'Oued El Hammam avec la G.P. 1.

Au Sud : La limite suit Oued El Hammam puis bifurque vers l'Ouest en suivant une ligne arbitraire jusqu'au croisement de la voie ferrée avec la route reliant Kalaâ Kébira et Kalaâ Sghira, de là elle bifurque vers l'Ouest en passant par la côte 43 jusqu'au croisement de deux pistes.

A l'Ouest : La limite suit une ligne arbitraire se dirigeant vers le Nord-Ouest puis vers le Nord-Est jusqu'à la rencontre de la route reliant Kalaâ Kébira à Kalaâ Sghira avec celle d'Akouda à Kalaâ Kébira, de là elle bifurque vers le Nord-Est en suivant Oued Guedir El Ejla puis se dirige vers l'Est en suivant une piste jusqu'au croisement de deux pistes au Sud de la côte 34 (300 m environ) de là, suit une piste menant à la G.P. 1 au Nord de la côte 80 (400 m environ).

2°) — Secteur de Chott Mariem :

Au Nord : La limite suit une piste menant de la place dite El Hadj Mokamed Zarrouk à Bir El Foukala, de là elle bifurque vers le Nord-Est en suivant une ligne arbitraire jusqu'au rivage de la mer.

A l'Est : Le rivage de la mer.

Au Sud : La limite suit une ligne arbitraire partant du rivage de la mer passant par l'ancienne route de Tunis à Sousse en suivant Oued Djidane et Oued Ameur jusqu'à la rencontre de la G.P. 1.

A l'Ouest : La limite suit la G.P. 1 jusqu'au croisement de la limite Nord du secteur.

3°) Secteur Zaarna-Est :

A l'Est : La limite part du croisement de la voie ferrée avec une piste, se dirige vers le Nord-Est en suivant Oued Guedir El Ejla, bifurque vers l'Est en suivant le Jorf jusqu'à la rencontre de deux pistes, de là, la limite suit une autre piste menant à la G.P. 1 qu'elle suit jusqu'à la piste tracée par l'Office de Nebhana.

Au Nord : La limite suit la piste tracée par l'Office de Nebhana.

A l'Ouest : La limite commence à 50 m environ de la côte 46 en suivant une piste menant de Ourima à Kalaâ Kébira, traversant les Oueds (Bou tram Ez-Znaïir, Guemguem, Ghrous et Sidi Bou Ali) passant par les côtes 101 et 107 jusqu'au croisement des Oueds. De là, se dirige vers l'Est suivant une ligne arbitraire jusqu'à un croisement, puis se dirige vers le Sud en suivant une route jusqu'au centre de la Ville (place du Souk).

Au Sud : La limite suit la route en partant du Souk jusqu'au croisement de cette route avec la voie ferrée.

4) — Secteur de Zaarna-Ouest :

Au Sud : La limite débute de la côte 80 en suivant la piste menant de Belaoum à Kalaâ-Kébira, traversant les côtes (88, 91, 107, 129, 113, 110, et 93) jusqu'au Sud de Sidi El Founassi.

A l'Est : La limite débute de Sidi El Founassi en suivant une route traversant le village de Kalaâ-Kébira puis bifurque vers l'Ouest en traversant Oued El Guemguem, suit une piste en passant par les côtes (107, 101) jusqu'à la côte 46.

A l'Ouest : La limite débute de la côte 80, passe par les côtes 75, 66, 59, 61, 60) en traversant les Oueds Msid et Guedir Ez-Zitouna.

Au Nord : La limite part des Ruines Romaines en suivant la conduite de Nebhana jusqu'à la côte 53. De là la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant une piste tracée par l'Office de Nebhana jusqu'à la côte 46.

5°) Secteur D'ouled M'hamed :

Au Nord : La limite part du centre de la ville de Kalaâ-Kébira se dirige vers l'Ouest en suivant une route menant de Kalaâ-Kébira à Belaoum, passant par les côtes (43, 93, 110, 113, 107, 91, et 88) jusqu'à la côte 80 (limites Sud du secteur Ezzaarna Ouest).

A l'Ouest : La limite débute de la côte 80 ; suit une piste menant de Bir Zammith à Chaabet El Mendra jusqu'au croisement de cette piste avec une route (côte 127) puis suit cette route d'une distance de 300 m environ.

Au Sud-Est : La limite débute du croisement de la piste menant de Kalaâ-Kébira à Ras Belaoum avec celle menant à Dar El Ousalf en suivant la première jusqu'au centre de la Ville en passant par la rue du 1er juin devant la place dite (Mrah Echtioui).

6°) Secteur Jerabaa :

Au Sud : La limite débute du croisement de deux pistes suivant celle du Dar El Ousalf jusqu'à la côte 82, se dirige vers l'Est en suivant une piste jusqu'à la côte 54. De là, la limite suit une ligne arbitraire jusqu'au lieu dit Essa-baghine, se dirige vers le Nord en suivant une piste jusqu'au Sud de la côte 95 (300 m environ) puis bifurque vers le Sud-Est jusqu'à ce qu'elle se confond avec la limite Ouest du secteur d'Akouda.

A l'Ouest : La limite débute de la côte 82 en suivant une route menant à Dar El-Ousalf jusqu'au croisement de cette route avec celle menant à Ras-Belaoum.

Au Nord : La limite se confond avec la limite Sud du secteur d'Oued Mhamed.

A l'Est : La limite débute du croisement de deux pistes à l'Ouest de la côte 43 (600 m environ) se dirige vers l'Ouest puis vers le Nord-Est en suivant des lignes arbitraires jusqu'à la rencontre de la route de Kalaâ-Kébira à Kalaâ-Sghira, de là, la limite suit une piste jusqu'au croisement de la route avec la voie ferrée.

7°) — Secteur de Belaoum :

Au Sud : La limite débute au Sud de la côte 127, suit vers le Sud-Ouest un chemin pour aboutir à Henchir Ettouila. De là, elle dévie vers le Sud-Est suivant une piste jusqu'à la côte 123 puis elle parcourt vers l'Ouest une autre piste passant par la côte 150, Oued El Kouz, Oued Sella, la côte 140 jusqu'à sa rencontre avec un chemin longe en passant par la côte 118, puis la limite suit Oued Lahmer jusqu'à sa rencontre avec une piste passant par la côte 51 pour aboutir à Ain Essaid (Sebkha El Kelbia).

Au Nord : La limite débute de la Sebkha El Kelbia à 800 m environ au Nord de l'Oued El Menfesse suit vers l'Est une piste passant par les côtes (27, 26, 25, 29, 32, 36, 41, 48, 57) jusqu'à la côte 39.

A l'Ouest : La limite part de Ain Essaid, se dirige vers le Nord suivant la rive de la Sebkha El Kelbia.

A l'Est : La limite débute au Sud de la côte 127 (200 m environ) se dirige vers le Nord, suit une piste jusqu'au croisement des pistes à la côte 80, puis se dirige vers le Nord-Est en suivant une ligne arbitraire passant par les côtes (75,66) jusqu'à la côte 39.

8°) — Secteur D'essed-Ouest :

Au Sud : La limite se confond avec la limite Nord du secteur de Belaoum.

Au Nord : La limite suit la conduite d'eau de Nebhana.

A l'Ouest : La limite débute à 800 m environ de l'Oued El Menfesse, suit une ligne arbitraire jusqu'à (300 m environ de la côte 32) se dirige vers l'Ouest en suivant un sentier à 200 m environ de Hendi El Khadem jusqu'au croisement de ce sentier avec un autre menant à Hendi Allouj à (800 m environ de Sidi Abdallah).

A l'Est : La limite débute de la côte 34, se dirige vers le Nord en passant par les côtes (61 et 60) jusqu'aux ruines romaines.

V. — Secteurs de la Délégation de Sidi Bou-Ali

1°) — Secteur de Hergla :

A l'Est : Le rivage de la mer à partir d'un point prolongeant une direction perpendiculaire (côte 17) à l'ancienne route romaine jusqu'à un point Nord du rivage à environ 4.500 m au Nord du village de Hergla et à 2700 m au Sud de Borj El Madfoun.

Au Nord : Du point précité la limite prend une direction Est-Ouest ; puis se dirige vers l'Ouest jusqu'à atteindre l'Oued El Mejinin à proximité de la côte 10.

Au Sud et Ouest : La limite commence du rivage de la mer, rejoint la chaussée de l'ancienne route romaine puis se confond avec le bord Nord de « Sebka Halk El Menzel » jusqu'à l'embouchure de l'Oued Mejinin qu'elle remonte sur un parcours de 1200 m environ rejoignant ainsi la limite Nord du secteur.

2°) Secteur D'essouaieh :

Au Nord : La limite commence au point Nord Ouest de la limite du secteur de Hergla se dirige vers l'Ouest en suivant Oued El Mejinine traverse la G.P. 1 (Pont) se prolonge avec son affluent Nord jusqu'au pont de la voie ferrée à hauteur de l'endroit dénommé Henchir El Assel.

A l'Ouest : De ce point la limite bifurque vers le Sud, traverse l'affluent Sud du dit Oued entre la voie ferrée et les ruines romaines dénommées Henchir Ed-Damous, et rejoint la voie ferrée à 400 m au Nord de la côte 14 (point de tangence de cette voie avec une piste).

Au Sud-Ouest : De ce point la limite prend une direction Sud-Est passe à proximité de Kerbet El Menzel (côte 30) par Sidi Amor puis continue dans la même direction passe à 800 m environ au Nord de la station.

Au Sud : La limite prend la direction Nord-Est en suivant une ligne droite fictive qui traverse la G.P. 1 au point de sa rencontre avec une piste, continue dans le même sens pour aboutir à la Sebkha à environ 450 m au Nord-Ouest de la côte 4.

3°) — Secteur de Mehedba :

Au Nord : La limite se confond avec la limite Sud du secteur d'Essouaieh.

A l'Est : Le bord de la Sebkha jusqu'à un point situé à 1000 m (Vol d'oiseau) au Sud-Est de la route reliant Hergla à la G.P. 1.

Au Sud-Est : La limite part de la Sebkha suit l'Oued Es-Sed qui traverse le pont de la G.P. 1 et rejoint le pont de la voie ferrée au Nord-Est de la station de Sidi Bou-Ali.

Au Sud-Ouest : De ce point la limite suit la route de Menzel Dar Belouar pour aboutir au lieu dit Ghedir El Oudhinet à 2900 m au Sud de la station de Menzel Dar Belouar.

4) Secteur de Sidi Bou-Ali :

Au Nord-Ouest : La limite se confond avec la limite Sud-Est du secteur de Mehedhba.

Au Nord-Est : La limite suit le bord Sud de la Sebkha et avant d'atteindre le rivage de la mer traverse par le pont (chaussée Halk El Menzel) l'ancienne route romaine.

Au Sud-Ouest : La limite part de la station de Sidi-Bou-Ali suit dans la direction Sud-Est un chemin jusqu'à son intersection avec la piste de la conduite d'irrigation (Nebhana).

Au Sud-Est : La limite part de ce point prend vers l'Est cette piste jusqu'à sa rencontre avec la G.P. 1, longe cette dernière sur 400 m dans la direction Sud jusqu'à la rencontre d'un chemin qu'elle suit dans sa direction et ses bifurcations jusqu'à Bir El Foukaia qu'elle délaisse vers l'Est, se dirige vers le Nord, puis reprend vers l'Est traverse l'ancienne route romaine pour aboutir dans le même sens, au rivage de la mer.

5) Secteur Es-Sed Nord :

Au Nord-Ouest : La limite se confond avec la limite Sud-Est du secteur Dar-Bel-Ouar (délegation d'En-Nfida).

Au Nord-Est : La limite se confond avec la limite Sud du secteur de Mehadhba.

Au Sud-Est : La limite part du pont de la voie ferrée sur Oued Es-Sed suit cet Oued dans la direction Sud-Ouest, bifurque au Sud et remonte ensuite vers l'Ouest en suivant une piste jusqu'à sa rencontre avec la conduite principale d'irrigation.

Au Sud-Ouest : De ce point la limite longe cette conduite principale jusqu'à la rencontre de la limite Sud-Est du secteur de Dar-Belouar (délegation d'En-Nfida) au Sud-Ouest des Dolmens de Hendi El Aloudj.

6) Secteur d'Es-Sed-Sud :

Au Nord-Est : La limite suit la piste de la station de Sidi Bou-Ali à Kalaa-Kébira jusqu'à son point d'intersection avec la voie ferrée.

Au Sud-Est : De ce point la limite se dirige vers l'Ouest et atteint après un parcours de (1 km) l'Oued Es-Sed qu'elle remonte en amont sur (1 km environ) pour bifurquer vers l'Ouest par un court sentier en se dirigeant au Sud de Hendi Et-Teggaz, vers un croisement de piste (côte 27).

De là, la limite se poursuit en ligne droite fictive vers le Sud en passant à l'Est de Sidi El-Amouri jusqu'à aboutir au croisement d'un sentier avec la conduite principale près de la côte 52 (ruine romaine) de Hammam El Bghal.

Au Sud-Ouest : La limite longe la conduite principale à partir de ce croisement jusqu'à sa rencontre avec une piste à environ 1200 m de Bir El Hadjar (350 m au Sud-Est de l'Oued Alia).

7) Secteur Ourima :

Au Nord : La limite se confond avec une partie de la limite Sud-Ouest du secteur de Sidi Bou Ali.

Au Nord-Ouest : La limite se confond avec la limite Ouest du secteur d'Essed-Sud.

Au Sud-Ouest : La limite longe la conduite principale dans sa partie comprise entre la côte 52 et le point de son intersection avec Oued El Khalala (côte 54).

Au Sud-Est : De ce dernier point la limite se confond également avec une conduite secondaire de direction Nord-Est jusqu'à sa rencontre avec une piste (à proximité de la côte 46 et à 200 m environ de l'Oued Karalda).

VI) SECTEURS DE LA DÉLÉGATION D'ENFIDA

1) Secteur d'Enfidha :

A l'Est : Le rivage de la mer.

Au Sud : La limite se confond avec les limites Nord des secteurs de Hergla et Es-Souayeh de la délégation de Sidi Bou-Ali (du rivage de la mer au Nord du lieu dit « Henchir de Damous » 150 m environ) puis la limite séparative entre les deux secteurs « Enfida et Dar Belouar » (du lieu dit Henchir Ed-Damous à la côte 22).

A l'Ouest : De la côte 22, la limite suit une ligne arbitraire jusqu'à rencontrer une piste, suit cette dernière vers le Sud-Est jusqu'à la G.P. 2, suit cette route vers le Nord jusqu'au puits, puis vers l'Ouest et le Nord en suivant Enfidha jusqu'au Sud de la côte 34 (200 m environ) puis vers l'Est en suivant un sentier jusqu'à la G.P. 2 (côte 26) puis au Nord en suivant la G.P. 2 pour aboutir à Oued Moussa, de là la limite décrit une ligne fictive jusqu'à Oued El Brek en longeant le côté Ouest du cimetière britannique.

Au Nord : La limite suit vers l'Est Oued El Brek jusqu'à la voie ferrée, du pont de l'Oued El Brek elle suit la voie ferrée, puis la G.P. 1 jusqu'à l'Est de la côte 20 (200 m environ) en passant par la côte 23, puis vers l'Est et jusqu'à la plage, la limite décrit une ligne fictive en passant par les puits Nafedh, la côte 6, et au Sud de la côte 9 (200 m environ).

2) Secteur de Chegarnia :

A l'Est : Le rivage de la mer.

Au Sud : La limite part du rivage de la mer, suit une ligne arbitraire, se dirige vers l'Ouest en passant par la côte 6 et par le puits Nafedh à 200 m environ de la côte 12 jusqu'à la rencontre de la G.P. 1.

A l'Ouest : La limite commence à 200 m environ de la côte 20 en suivant la G.P. 1 jusqu'au croisement de cette route avec la voie ferrée en passant par la côte 23. De là, la limite suit la voie ferrée sur une distance de 1 km environ, puis bifurque vers l'Ouest en suivant Oued El Brek jusqu'au croisement de cet Oued avec la route de Kairouan, puis se dirige vers le Nord en suivant des lignes arbitraires en passant par la cité ouvrière, Djebel El Hemald traversant Oued Sidi Abich jusqu'au Djebel Es-Srafi.

Au Nord : La limite part du rivage de la mer en suivant une ligne arbitraire vers l'Ouest traversant la route principale et la voie ferrée puis suit une piste jusqu'à la rencontre de la limite Ouest du secteur de Ain Errahma, de là, bifurque vers le Sud en suivant des lignes arbitraires traversant Hamadet Essarah jusqu'à Djebel Takrouna.

3) Secteur d'Ain M'Dhaker :

Au Nord : La limite commence de la côte 336, suit une ligne arbitraire se dirigeant vers l'Ouest et passant à 200 m environ au Sud de la côte 154. Ensuite elle bifurque vers le Nord-Ouest et après un parcours de 1 km environ, se dirige vers l'Ouest passant par la côte 209 pour aboutir au sommet de Djebel M'Dhaker.

A l'Ouest : La limite suit la crête de Djebel M'Dhaker en se dirigeant vers le Sud et passant par la côte 375, puis par la côte 312 de Djebel El Guettar pour rejoindre Oued El Ksaa.

A l'Est : De ce point, la limite se dirige vers le Nord en suivant une ligne arbitraire jusqu'à la route menant de Zajikouan à Enfidha, qu'elle épouse sur une distance de 900 m environ. De là, elle bifurque vers le Nord en suivant une ligne arbitraire jusqu'au sommet de Djebel Kalb Et-Touil (côte 336) passant à 100 m environ à l'Est de la côte 129; traversant un Oued au Nord-Est de Djeblat, Oued El Brek, Djebel Tine et Djebel El Maoui.

Au Sud : La limite commence de Djebel Guettar (au Nord de l'Oued El Ksaa) et suit une ligne arbitraire jusqu'à Oued Es-Sourine.

4) Secteur de Takrouna :

Ce secteur comprend le village de Takrouna délimité comme suit :

394 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15 Février 1977

Au Nord : La route menant de Zaghouan à Enfidha sur une distance de 2 km 700 environ.

A l'Est : Une ligne arbitraire jusqu'à Oued Saa.

Au Sud : Une ligne arbitraire jusqu'à Oued Sourine.

A l'Ouest : La limite se confond avec la limite Est du secteur de Ain M'Dhaker jusqu'à la route de Zaghouan à Enfidha.

5) Secteur d'Oued Abdallah :

Au Nord : La limite part de l'Oued Kharrouba et se dirige vers l'Est jusqu'à la piste de Djebel Es-Sarj à Enfida.

A l'Est : La limite se dirige vers le Sud passant par la côte 107, traverse Djebel El Hamald et aboutit à la limite du secteur Chgarnia qu'elle longe jusqu'au cimetière militaire anglais.

Au Sud : La limite se dirige vers le Sud-Ouest suit la piste de Satour El Ghorba à Enfidha sur une distance de 2 km 400 environ, en traversant Oued Moussa et Oued El Boul.

A l'Ouest : La limite se dirige vers le Nord en suivant une ligne arbitraire jusqu'à Oued Es-Sourine. Puis elle épouse successivement les limites des secteurs de Takrouna et Ain M'Dhaker.

6) Secteur de Menzel-Fatah :

Au Nord : La limite se confond avec la limite Sud du secteur de Ain M'Dhaker.

A l'Est : La limite se confond avec la limite Ouest du secteur d'Oued Abdallah.

Au Sud : La limite suit Oued El Boul sur un parcours de 6 km environ.

A l'Ouest : A 300 m environ au Nord d'une ruine romaine la limite bifurque vers le Nord, suit une ligne arbitraire, traverse la route de Abdelrahmane El Garci à Enfidha, et atteint Oued Brahim qu'elle longe sur un parcours de 1 km 200 environ. Puis elle se dirige vers l'Est en suivant toujours une ligne arbitraire jusqu'à ce qu'elle atteigne la limite Sud du secteur d'Ain M'Dhaker.

7) Secteur de Garci :

A l'Ouest : La limite commence de l'Oued El Ksaa se dirige vers le Sud-Ouest en passant par le signal du Kef En-Nsoura longe Oued El Djebbah, puis se dirige vers le Sud jusqu'à ce qu'elle atteigne des vestiges romaines au lieu dit « Henchir Rioun ».

Au Nord : La limite se confond avec la limite Sud du Secteur d'Ain M'Dhaker.

A l'Est : La limite suit la limite Ouest du secteur de Menzel Fateh.

Au Sud : La limite suit Oued El Boul jusqu'aux vestiges romaines au lieu dit « Henchir Rioun ».

8) Secteur de Hicher :

Au Nord : Partant de « Henchir Rioun », la limite suit Oued El Boul se dirige vers l'Ouest, et à 750 m à l'Est de la côte 121, elle bifurque vers le Sud Ouest en suivant une ligne arbitraire et après un parcours de 1700 m bifurque vers le Nord-Ouest jusqu'à un point situé à 400 m environ au Nord de la côte 198.

A l'Ouest : De ce point la limite prend la direction Sud, suit une ligne arbitraire jusqu'à ce qu'elle rencontre au Nord de la côte 167 une piste qu'elle suit dans la direction Est sur une distance de 1 km environ. De là elle bifurque vers le Sud suivant une ligne arbitraire et passant par la côte 168, pour rejoindre une piste qui passe au Nord de Fedjet El Djedra.

Au Sud : La limite prend la direction Sud-Est et suit une piste passant par un croisement de pistes et la côte 85. Après un parcours de 400 m environ, la limite longe une piste en direction Est passant par Sidi Ferjani jusqu'à Oued El Melah qu'elle suit dans sa direction Nord jusqu'à rejoindre Oued El Bir. Puis la limite suit un chemin dans sa direction Nord-Est jusqu'à aboutir à 300 m environ au Nord de la côte 148, de là elle parcourt un autre chemin dans ses changements de direction Sud-Est, Est, puis Nord-Est passant au Nord de la côte 130 puis par la côte 122 pour s'achever à Oued El Boul.

Nord-Est : Oued El Boul.

9°) — Secteur de Grimith :

Au Nord : La limite correspond à la limite Sud de Hicher puis suit vers le Nord-Est Oued El Boul jusqu'à sa rencontre avec la limite Ouest du secteur Ennabdha.

A l'Ouest : La limite commence à Fejet El Djedra et suit une ligne arbitraire dans sa direction Sud passant par Sidi El Abed pour aboutir à la côte 139.

Au Sud : La limite débute de la côte 139 et se dirige vers l'Est en suivant une ligne arbitraire passant à 200 m environ au Nord de la côte 59 pour rejoindre un chemin qui passe entre Satour Ettricha et Satour Dhiab.

A l'Est : La limite se dirige vers le Nord suit successivement Satour Ettricha, Satour Boularga, Satour El Ghorba, passant par Oued Abd Kaoui, la côte 83, Dar El Aroussi et atteint Oued El Boul.

10°) Secteur de M'rabet Hached :

Au Nord : La limite commence d'une ruine romaine située sur Satour El Ghorba, suit vers l'Est un sentier menant à Bou Naouara, puis à Deahibi, puis elle bifurque vers le Sud-Est en suivant une ligne arbitraire jusqu'à ce qu'elle atteigne Oued El Khil qu'elle longe sur un parcours de 2 km 500 environ.

A l'Est : De là, la limite suit une ligne arbitraire passant par la côte 31, Oued Abd El Kaoui jusqu'à ce qu'elle atteigne la côte 24.

Au Sud : La limite suit une ligne arbitraire, passant par la côte 50, une piste menant à Sidi Amor jusqu'à la rencontre de la limite du secteur de Grimith.

A l'Ouest : La limite se confond avec la limite Est du secteur Grimith.

11°) Secteur Dar Bel Ouar :

Au Sud-Est : La limite commence à 300 m environ au Nord-Est de la côte 24 et se dirige vers le Nord-Est en suivant une ligne fictive qui aboutit à 400 m environ au Nord de la côte 12.

Au Nord : La limite Sud du secteur d'Enfidha.

A l'Ouest : La limite Est du secteur de M'rabet Hached jusqu'à la côte 24. De ce point la limite bifurque vers l'Est en suivant une ligne arbitraire jusqu'à la route n° 2 de Kairouan à Enfidha passant par un lieu dit Dar Bel Ouaer. Puis elle suit un affluent de l'Oued Abd El Kaoui sur un parcourt de 1 Km 200 environ, atteint une piste agricole qu'elle longe sur une distance de 1 km 200. De là elle bifurque vers le Sud jusqu'à la route menant à Menzel Dar Bel Ouaer, de ce point la limite longe la dite route pour aboutir à celle de Kairouan à Enfidha, quelle épouse sur un parcours de 2 km environ vers le Sud, ensuite, elle suit une ligne arbitraire vers l'Ouest, puis vers le Sud passant par les côtes 25, 50. 41 Oued El Abed jusqu'à ce qu'elle atteigne une piste menant de la G.P. 2 au lieu dit Daouitah. La limite longe cette piste jusqu'à une ruine romaine située au Nord de Ksar Kondar. De là la limite se dirige vers le Sud en suivant une piste agricole sur un parcours de 3 km 200 environ.

Au Sud : La limite suit une ligne arbitraire jusqu'à la limite de la délégation à 200 m environ au Nord de la côte 24.

A l'Est : La limite de la délégation de Sidi Bou-Ali.

12°) — Secteur Ouled Ameur :

Au Nord : La limite Sud du secteur de M'rabet Hached, et la limite Ouest du secteur de Dar Bel Ouar jusqu'à la G.P. 2 de Kairouan à Enfidha.

A l'Est : La limite Ouest du secteur de Dar Bel Ouaer jusqu'à la côte 50 à 500 m environ au Nord du Douar Et-Trabelsia.

Au Sud : De ce point jusqu'à Sidi Bou Karara la limite suit une ligne arbitraire passant à 300 m environ au Sud de Sidi Ahmida.

A l'Ouest : La limite part de Satour Dhiab pour aboutir à Sidi Bou Karara.

13°) Secteur D'ouled Abed :

A l'Ouest : La limite commence de Sidi Bou Karara se dirige vers le Sud suivant une ligne arbitraire passant par la côte 75 et aboutit à un point situé à 300 m environ à l'Est de la côte 71.

Au Nord : La limite Sud du secteur Ouled Ameur.

A l'Est : La limite Ouest (en partie) du secteur de Dar Bel Ouaer.

Au Sud : La limite part du lieu dit Et-Trabelsia (côte 71) en suivant vers l'Est une ligne arbitraire jusqu'à la rencontre de la limite Ouest du secteur de Dar Bel Ouaer à 100 m environ au Sud d'une ruine romaine, traversant la G.P. 2 de Kairouan à Enfida.

14°) — Secteur de Kondar :

Au Nord : Les limites Sud des secteurs d'Ouled El Abed et Dar Bel Ouaer.

Au Sud : La limite part de l'Oued Bassas El Behaiem et se dirige vers l'Est jusqu'à ce qu'elle atteigne « Sebkha Kelbia », traversant Douar Ouled Zlass.

A l'Est : De ce point la limite suit « Sebkha Kelbia » jusqu'à une route (à 100 m environ au Sud de la côte 30). Ensuite elle bifurque vers le Nord-Est puis le Nord-Ouest jusqu'à la limite du secteur de Dar Bel Ouaer en passant par la côte 32.

A l'Ouest : La limite suit vers le Sud Draâ Es-Soulet, du lieu dit Et-Trabelsia jusqu'à Oued Bassas El Bhaiem qu'elle longe sur un parcours de 4 km environ.

15°) — Secteur de Bir Jedid :

Au Nord : La limite Sud du secteur de Kondar.

A l'Est : La limite part de la côte 28 (Henchir Romain) puis longe la côte Ouest de « Sebkha Kelbia » jusqu'à la côte 24.

Au Sud : Partant de la côte 24 la limite se dirige vers l'Ouest suivant une ligne arbitraire passant par la côte 48 pour atteindre la côte 36 limite de la délégation.

A l'Ouest : De la côte 36 la limite prend la direction Nord et se confond avec le cours de l'Oued Ez-Zahzam et Oued El Bassas jusqu'à ce qu'elle dépasse la côte 38 de 300 m environ.

16°) Secteur D'el Bechachma :

Au Nord : La limite correspond à la limite Sud du secteur de Bir El Djedid de la côte 24 à la côte 36.

A l'Est : La limite longe la berge Ouest de « Sebkha Kelbia », à partir de la côte 24 jusqu'à ce qu'elle atteigne Oued El Aataf qu'elle suit en passant par les côtes 23, 22 et 23 et après un parcours de 1 km environ la limite se confond avec une piste qu'elle poursuit jusqu'au lieu dit, « Hindi Bou Slah » passant par Bir Oum Sassa.

A l'Ouest : La limite part du lieu dit « Hindi Bou Slah » suivant un chemin jusqu'à Oued El Alam. De là, la limite se confond avec cet Oued traversant la route de Kairouan à Enfidha et Oued Ez-Zahzem jusqu'à la côte 36.

17°) Secteur Nahdha :

Au Nord : Les limites Sud des secteurs de Menzel Fatah et Ouled Abdallah.

A l'Est : La limite Ouest du secteur d'Enfidha.

Au Sud : La limite Nord du secteur de M'rabet Hached.

A l'Ouest : La limite Est du secteur de Grimith.

VII. — Secteurs de la Délégation de Bou-Ficha

1°) — Secteur de Bou-Ficha :

Au Nord : La limite commence sur la plage à l'embouchure de l'Oued Choukaf qu'elle suit dans la direction Ouest puis Nord jusqu'au pont de la G.P. 1 de là, la limite longe Oued Es-Seghir dans la direction Ouest jusqu'au pont de la voie ferrée Tunis-Sousse où elle bifurque avec cette voie vers le Nord jusqu'au pont de l'Oued El Kébir. De là, la limite suit vers l'Ouest ce cours d'eau jusqu'à sa rencontre avec l'Oued Er-Rebia. De là elle remonte ce dernier jusqu'au barrage où se jette son affluent Oued Sahia, de ce point la limite bifurque vers le Sud-Ouest en longeant Oued Sahia pour aboutir au pont de la M.C. 35.

A l'Ouest : La limite suit sur une distance de 300 m environ vers l'Est cette route jusqu'à sa rencontre avec une piste puis prend la direction Sud-Est en suivant une ligne arbitraire jusqu'à sa rencontre avec une autre piste qu'elle suit dans la même direction traversant Hamadet Es-Sfra pour aboutir à l'Oued Es-Seghir.

Au Sud : La limite suit une piste jusqu'au lieu dit Reyville, de là elle se dirige vers l'Est en suivant une ligne droite passant par le lieu dit poste de douane jusqu'à aboutir au rivage de la mer.

A l'Est : La limite suit le rivage de la mer jusqu'à l'embouchure de l'Oued Choukaf.

2°) Secteur de Sidi Khalifa :

Au Nord : La limite se confond avec la limite Sud du secteur de Bou-Ficha.

A l'Ouest : La limite part de l'Oued Es-Seghir suit un sentier dans la direction Sud jusqu'à Sidi Ahmed Ben Oudiane, d'où se dirige vers le Sud-Ouest elle traverse en suivant une ligne arbitraire les collines de Djebel El Medjel et de Kifane Snouber pour atteindre Sidi Ben-Nour côte 138, de là, prenant la direction Ouest elle descend avec un cours d'eau (Nfidha) jusqu'à l'Oued Sais, elle bifurque avec cet Oued qu'elle longe dans sa direction Sud puis le suit dans son changement de direction passant à 600 m environ, au Sud de Sidi Salah et continue jusqu'à la rencontre d'un chemin encaissé entre Djebel Et-Thirane et Djebel El Cassaâ. La limite longe ce chemin jusqu'au niveau du sommet de Djebel Et-Thirane d'où elle dévie vers le Sud pour atteindre la côte 201 de Djebel El Cassaâ. Toujours dans la même direction la limite suit une ligne arbitraire traverse la route de Djeradou côte 151 et deux autres collines jusqu'à son intersection avec Oued Diar El Behaiem et un sentier.

Au Sud : La limite suit vers l'Est ce sentier qui traverse Oued Bouarara et qui se pronlonge successivement par une Nefidha puis par une piste encaissée entre les collines Hamadet Damous et Djebel Bayadha jusqu'à son intersection avec le village de Ain Errehma. De là elle continue en suivant cette piste dans la direction Est jusqu'à son croisement avec la route de Djeradou qu'elle longe vers le Sud-Est pour aboutir à une piste. De là elle suit vers l'Est une ligne arbitraire jusqu'à la gare de Ain Errahma, puis traversant la G.P. 1. Elle longe le chemin reliant cette gare à Bordj El Khela et après un parcours de 700 m environ continue dans la même direction, suivant le côté Sud de Sebkha Sidi Khelifa, traverse la piste reliant Hergla à Salloum et aboutit à la plage.

A l'Est : Le rivage de la mer.

396 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15 Février 1977

3°) — Secteur de Sidi Said :

A l'Est : Le rivage de la mer.

Au Nord : La limite part du rivage de la mer, suit une ligne arbitraire jusqu'au croisement avec la G.P. 1, de là, suit un sentier jusqu'à El Benia puis continue dans la même direction pour aboutir à la voie ferrée suit cette dernière jusqu'à son croisement avec la piste Dar Ali qu'elle suit jusqu'à Ksar Ejifa puis suit un chemin jusqu'à aboutir au croisement de deux pistes entre Djebel El Groun et Djebel Bouterraâ El Guessaier.

A l'Ouest : La limite suit une piste passant par la côte 132 (Djebel Bouteraâ El Guessaier) puis se dirige vers le Sud en suivant des lignes arbitraires passant par Djebel Oust, jusqu'à aboutir au barrage au lieu dit Koucha.

Au Sud : La limite Nord du secteur de Bou-Ficha.

4°) — Secteur de Ain Errahma :

A l'Est : Le rivage de la mer.

Au Nord : La limite part du rivage de la mer en suivant une ligne arbitraire se dirigeant vers l'Ouest passant par un point situé à un chemin entre les côtes 9 et 6 traversant l'ancienne route romaine Sousse-Tunis.

Après une distance de 1200 m environ la limite bifurque vers le côté Sud de la Sebkha de Sidi Khelifa jusqu'à sa rencontre avec la piste reliant la gare de Ain Errahma à Bordj El Kahla, qu'elle suit en traversant la G.P. 1 et la dite gare, continue dans cette direction Ouest jusqu'à l'intersection d'un sentier avec la route de Ain Errahma qu'elle suit et après une distance de 1 km, elle rejoint une piste qu'elle suit dans la direction Ouest traversant le village de Ain Errahma entre Hamadet Ed-Damous et Djebel Chaabet El Akalem, la limite s'étend en direction du Nord-Ouest en suivant une piste traversant Oued Bou Arara jusqu'à aboutir à sa rencontre avec Oued Diar El Bhaiem. De ce point la limite bifurque vers le Sud en suivant une ligne arbitraire dans ses diverses directions passant par le sommet de Djebel Akara (côtes 231, 205 et 206) après avoir traversé Oued Aouinet en direction du Sud la limite bifurque après une distance de 700 m vers l'Ouest en direction du sommet de Djebel El Abid côte 311, pour se terminer à Ras Chaabet à 500 m à l'Est du sommet précité.

Au Sud : La limite se confond avec la limite Nord du secteur Chegarnia.

A l'Ouest : La limite part vers le Nord en suivant des lignes arbitraires passant par la côte 44 se dirige vers l'Ouest en traversant Djebel Tebaga et Oued El Guestla, bifurque vers le Nord suit Oued El Arimet en passant à l'Est de Sidi Abid (300 m) jusqu'à la rencontre de Djebel Abid.

5) Secteur d'Es-Sajha :

Au Nord : La limite part de la naissance d'une Chaaba de l'Oued Aouinet à 500 m à l'Est du sommet de Djebel Abid (côte 311) passe par ce sommet en suivant vers le Nord-Ouest une ligne fictive rejoint la côte 265 du Djebel Kelb Et-Touil après avoir traversé une piste. De cette côte la limite bifurque vers le Sud-Est en suivant la crête de Djebel pour aboutir à son plus haut sommet à la côte 336.

A l'Est : La limite Ouest du secteur de Ain Errahma.

A l'Ouest : La limite Est du secteur de Ain M'Dhaker.

Au Sud : Du croisement des pistes la limite se dirige vers l'Ouest, traverse Djebel Hamadet Essoulyeh, puis bifurque vers le Sud en suivant une ligne arbitraire passant par Djebel Tarchouna (à 100 m environ de la côte 102), continue avec un sentier puis suit des lignes arbitraires passant par Djebel El Hmaid à l'Ouest de la côte 107 jusqu'à aboutir à l'Oued Kharguila.

Art. 4. — Le gouverneur de Sousse est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Tunis, le 12 février 1977

Le Ministre de l'Intérieur
TAHAR BELKHODJA

Vu :
Le Premier Ministre
HEZI NOUIRA

MUTATION