Suivant procès verbal dressé le 3 décembre 1976 au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Mar-Pha Société d'Etudes et d'Exploitation de Marques 25, boulevard de l'Amiral Bruix, 75116, Paris, France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour nouveaux médicaments dérivés de l'indole.
Priorité : Brevet Français du 12 décembre 1975 Numéro 75 - 38051.
Inventeurs : Alain Champseix, claude Gueremy et Gérard le Fur
Cette invention est caractérisée en ce qu'ils contiennent un composé de formule générale (indiquée dans la description) dans laquelle R représente l'atome d'hydrogène, un groupe alkylé possédant de 1 à 4 atomes
p. 18mes de carbone ou un groupe aralkyle dont la partie alkyle comporte 1 ou 2 atomes de carbone, X représente l'atome d'hydrogène, un groupe alkyle, alcoxy ou alkylthio, chacun de ces groupes pouvant comporter de 1 à 4 atomes de carbone, ou encore un atome d'halogène, un groupe trifluorométhyle, nitro, hydroxy ou amino, celui-ci étant éventuellement substitué par un ou deux groupes alkyle, par un groupe acyle ou alkyl sulfonyle, A représente le groupe -CO- ou le groupe -CH2- et ne peut prendre les valeurs 0, 1 et 2.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.