Le Ministre de l'Agriculture;
Vu le décret du 11 juillet 1932 réglementant la défense des végétaux et notamment l'article 1;
Vu l'arrêté du 26 juillet 1932 déterminant la liste des parasites végétaux et unimaux dangereux pour les cultures, tel qu'il a été complété par l'arrêté du 26 novembre 1932.
Arrête :
Article Premier. — La liste des parasites végétaux et animaux dangereux pour les cultures prévue par l'arrêté du 26 juillet 1932 et auxquels s'appliquent les mesures de prohibition et de défense édictées par le décret du 11 juillet 1932 est complétée comme suit :
I. — Parasites végétaux :
Atropellis spp.
Bactérium Stewartii
Ceratocystis Fagacearum
Collectotricum Indemnithianum
Corynebacterium Flaccum-faciens