Ministère du Commerce

AVIS N° 13658

Publié au Journal Officiel n° 45 du 20 juin 1978, page 1846

Suivant procès-verbal dressé le 7 avril 1977, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Boccara Georges, 45, Avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Monsieur Claude Barril, Résiding 17, Rue Baron, 75017 Paris, France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour : meuble d'extérieur, motamment siège ou table de jardin ; (sans priorité), priorité : correspondant au brevet français du 25 février 1976 sous le n° 7605281.

Inventeur : Monsieur Claude Barril.

Cette invention est caractérisée en ce que ce le meuble d'extérieur comporte un assemblage d'éléments tubulaires en matières thermoplastiques dans lequel les liaisons entre deux éléments sont réalisées par des boucles aplaties dans l'élément, qui sont traversées par le second élément tubulaire en enserrant élastiquement celui-ci.

Deux éléments sont solidarisées au moyen d'une rainure annulaire 9 aménagée à l'intérieur d'une boucle aplatie 8 et dans laquelle peuvent s'engager des tétons de maintien il faisant saillie par rapport à la surface de l'élément tubulaire 3.

L'invention est applicable aux meubles d'extérieur notamment sièges ou tables de jardin.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 13658, JORT n° 45 du 20 juin 1978, p. 1846.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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