Par décision du Conseil d'Administration en date du 14 juin 1978, l'assemblée générale ordinaire convoquée pour le samedi 17 juin 1978 à 17 heures à l'effet de statuer sur l'exercice 1977 est reportée à une date ultérieure

Le Conseil d'Administration.

N° A-405. |

CONVOGATION

Tunisian Shipping Agency

9, Rue Amilcar - Tunis

Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire qui aura lieu le 30 juin 1978 à 17 heures au siège de la Société, 9, Rue Amilcar - Tunis, en vue de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

1 — Rapport du Conseil d'Administration sur la gestion de l'exercice 1977;
2 — Examen du bilan et des comptes de production d'exploitation et d'affectation des résultats brut net d'exercice 1977.
3 — Rapport du Commissaire aux comptes sur le bilan et comptes arrêtés au 31 décembre 1977.
4 — Approbation des rapports et comptes.
5 — Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes.
6 — Questions diverses.

Le Conseil d'Administration.

N° A-406.

CONVOCATION

Société Tunisienne

de Transports

« Ultra-Rapides »

S.T.T.U.R.

Société Anonyme

Au capital de 18.750 dinars

Messieurs les actionnaires de la Société Tunisienne de Transports Ultra-Rapides sont convoqués :

1) En assemblée générale ordinaire qui se tiendra au siège social, 50 avenue de Madrid - Tunis, à 17 heures 30 le vendredi 30 juin 1978 pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
— Rapport moral et financier;
— Rapport du Commissaire aux comptes;
— Quitus pour les Administrateurs.
2) En assemblée générale extraordinaire à 19 heures pour délibérer :
— Questions diverses.

Le Conseil d'Administration.

N° A-407.

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

Société - SO. TU. TRA. S. M.

Capital social : 10.000 dinars

Siège social

3, Avenue Habib Bourguiba

SFAX

Il résulte d'un acte sous seing privé du 22 mai 1978 enregistré à Sfax le 26 mai 1978, folio 50, n° 264, une S.A.R.L. a été constituée.

— Dénomination : Société Tunisienne de Travaux sous-Marin et de Manutention.

— Capital social : dix mille dinars divisé en 1000 parts égales.

— Siège social : 3, Avenue Bourguiba - Sfax.

— Objet : tous Travaux, Sous-Marins : Travaux Portuaires, Expertise, Photographies, et Télévisions Sous-Marines, Travaux Off-Shore, Découpage et Soudure Sous-Marine, Exploitation et Exportation d'Eponges et de Corail, Travaux Divers, Travaux de Manutention.

Durée : 99 ans.

Dépôt : deux exemplaires du statut ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sfax le 29 mai 1978, folio 50, numéro 10, enregistré le 14 juin 1978.

Gérance : Monsieur Moalla Jamel.

Pour extrait :

Le Gérant : Moalla Jamel.

N° A-408.

AVIS DE VENTE

AUX ENCHERES PUBLIQUES

SUITE A SAISIE EXECUTOIRE

SUR UN IMAMEUBLE

Etude de Maître

Mohamed Ben Jaballah

Avocat près la Cour de Cassation

GABES

Poursuivante : Zohra Bent Mohamed Ben Ali El Ghezal, profession ménagère, demeurant à Ras Ed-Dhahra à Zarzis, Gouvernorat de Médenine, ayant élu domicile en l'étude de Maître Mohamed Ben Jaballah, avocat près la Cour de Cassation, demeurant avenue Farhat Hached à Gabès.

Parie saisie : Amor Ben Messonud Chenib, profession : ouvrier journalier, demeurant à Zarzis, délégation du dit, Gouvernorat de Médenine.

Immeuble mis en vente : la totalité de la parcelle de terre nue, à usage

de construction, sise sur la route de Zarzis à Jerba, au km 2 à la Cité des Jardins à Zarzis, limitée :

Au Sud : par la propriété des héritiers de Cheikh Ali Merai.

A l'Est : par la voie publique en question.

Au Nord : par la propriété de Hédi Mareghni.

A l'Ouest : par la propriété de Abdallah Ben Salem Mareghni.

D'une superficie ayant pour longueur vingt mètres et douze mètres pour largeur, sur le bord de la route, avec le stock de pierre à usage de construction qu'elle contient, estimé à quarante mètres.

Motif Légal : En vertu d'un jugement de statut personnel n° 1928 - pension alimentaire - rendu le 31 mars 1976 par le tribunal de la justice cantonale de Zarzis condamnant le saisi au paiement de diverses sommes d'argent, signifié le 29 août 1976, par le canal de l'huissier - notaire à Ben Gardane, Monsieur Jilani Ben Amor Gouider, devenu désormais définitif et en vertu de la saisie exécutoire immobilière, effectuée par le canal de l'huissier - notaire à Tataouine, Monsieur Said Maatoug, en date du 3 mai 1978, signifiée à sa date.

Mise à prix : mille dinars (1.000 D.) outre en sus, les droits et frais.

Lieu et date de la vente, jour et heure : Dans la salle des criées au tribunal de première instance de Médenine, le lundi dix sept juillet mil neuf cent soixante-dix huit (17 juillet 1978) à neuf heures du matin et suivants.

Nota : pour de plus amples renseignements prendre contact avec l'étude de Maître Mohamed Ben Jaballah, avocat à Gabès avenue Farhat Hached et au greffe du tribunal intéressé afin de prendre connaissance du cahier des charges y posé, la visite de l'immeuble est possible chaque jour.

L'Avocat poursuivant.

N° A-409.

AVIS DE CONVOCATION EN

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINIARE

EXERCICE 1977

Société Gabesienne

d'Équipement Rural

147, Avenue Habib Bourguiba

GABES

Messieurs les actionnaires de la Société Gabesienne d'Équipement Rural

rol sont convoqués en assemblée générale ordinaire qui se tiendra le vendredi 30 juin 1978 à 19 heures au siège de la Société et ce, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

— Examen et approbation du bilan et des comptes de l'exercice 1977.
— Approbation des rapports des Commissaires aux comptes.
— Approbation du rapport moral du Conseil d'Administration.
— Questions diverses.

Le Conseil d'Administration.

N° A-410.

AUGMENTATION DE CAPITAL

Compagnie Générale
d'Electricité Tunisie
(C. G. E. Tunisie)

Société Anonyme
Au capital de 350.000 dinars
Siège social
8, Rue de Salonique - Tunis

En vertu d'une résolution de la décision collective des associés du 30 mars 1978, enregistrée le 5 mai 1978 à Tunis A.C. volume 827, série bis, case 758, le capital social initialement de 175.000 dinars a été porté à 350.000 dinars par l'émission de 35.000 actions nouvelles de 5 dinars chacune souscrites entièrement en numéraire.

En conséquence l'article 6 des statuts se trouve ainsi modifié.

Le capital social est fixé à 350.000 dinars et divisé en 70.000 actions de 5 dinars chacune toutes souscrites en numéraire et libérées au quart x.

Déclaration de souscription et de versement :

Reçue par le receveur de l'enregistrement des actes civils à Tunis le 17 juin 1978 enregistrée le même jour au volume 828, série ter, case 637.

Dépôt : Deux exemplaires du procès-verbal de la décision collective des associés, du 30 mars 1978, deux expéditions de la déclaration de souscription et de versement à laquelle sont annexés deux exemplaires de la liste des souscriptions ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 17 juin 1978.

Le Président Directeur Général.

N° A-411.

Le Gouverneur Président du Conseil régional de tutelle du gouvernorat de Bizerte informe tous les bénéficiaires de Henchir Hamil qu'il a été décidé la clôture définitive de la liste des bénéficiaires du Henchir précité pour que l'administration puisse délivrer leurs actes de propriétés et ce après avoir été mis fin :

— au désaccord survenu sur Henchir El Hamil et Henchir El Katla;
— à l'aménagement de la zone d'habitation à Henchir El Hamil;
— au bornage du Henchir.

Tous ceux qui ont une opposition sur la liste des bénéficiaires doivent la faire accompagner des documents concernant cette opposition à l'arrondissement des affaires immobilières et de législation de Sedjenane dans un délai expirant le 15 juin 1978.

Toute opposition qui parvient après cette date est considérée nulle et non avenue.

N° C-236.

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES

Le Receveur des Actes Civils et des Impôts Divers à Sfax porte à la connaissance du public qu'il sera procédé le jeudi 6 juillet 1978 à 9 heures du matin au parc du CRDA, Route d'El Matar km1 à Sfax à la vente aux enchères publiques de divers lots de matériels reformés provenant de la regie des parcs communs à Sfax dont :

— 2 voitures légères (R 4 L type R 2106 et Morris 1100).
— 1 voiture L.R. type 88.
— 3 tracteurs (2 Mossy Percusson 35 et 1 Farmall 460).
— 1 lot de mobylettes usagées.
— 1 lot de ferraille (1 tonne environ)
— 1 lot de divers outils agricoles.

Vente au comptant avec majoration de 10%.

Le Receveur
Béchir Masmoudi

N° C-247

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE

Cabinet de Maître
Abdesslem Belaâdj
Avocat - Sfax

A la requête de Abderrahmane Ben Mohamed Chaâbouni, profession : médecin, demeurant Avenue Habib Bourguiba à Sfax élisant domicile en le cabinet de son représentant Maître Abdeslem Bellaâdj, Avocat Avenue Farhat Hached à Sfax.

Partie Poursuivante :

Habiba Bent Mohamed Kolsi, ses soeurs : Néfissq et Hanifa, leur frère Mohamed Abdelaziz et le fils de ce dernier Lotfi, tous propriétaires, demeurant route de l'Ain Merkez Ben Halima à Sfax.

Parties Saisies :

Suivant arrêt en appel possessoire, rendu par la cour d'appel de Sfax le 19 janvier 1978 sous N° 3.751, à l'encontre des parties saisies, confirmant le jugement de 1ère instance N° 1252 rendu par le tribunal de première instance de Sfax, le 22 octobre 1976, ayant ordonné la vente aux enchères publiques de l'immeubles objet du litige conformément à la procédure légale et le partage du prix entre les parties, suivant la quête-part de chacun, en supportant les frais par moitié, lequel arrêté a été signifié le 29 mars 1978 par Monsieur Taleb Makni, huissier-notaire à Sfax par exploit N° 296, enregistré à la recette de Sfax le 1er avril 1978.

Et en vertu de la saisie immobilière exécutoire pratiquée le 6 mai 1978 par le dit huissier-notaire, suivant procès-verbal N° 674, enregistré à la recette de Sfax, le 10 mai 1978, notifiée par le dit huissier-notaire le 8 mai 1978 suivant procès-verbal N° 679.

Il sera procédé à la vente aux enchères publiques :

— D'une parcelle de terrain nu, renfermant une construction près la limite Nord du côté de la mer en état de ruine et inhabitable, dont une partie est détruite, sise sur la route de Sidi Mansour Km 12 à Sfax.

Limitée par :

Au Sud : La mer;
A l'Est : Fakhtakh;
Au Nord : Une route et une terrasse où se trouve une citerne d'eau et une place du côté Ouest;
A l'Ouest : Elloumi, mesurant de l'angle Sud-Ouest vers l'Est 30 mètres.

puis la limite se dirige vers le Nord sur 83m50, et atteint la porte d'entrée au jardin (Jenen) elle se prolonge sur 5 mètres, et se replie vers le Sud, en cotoyant la terrasse sur 8m50, puis se dirige vers l'Ouest en cotoyant la terrasse et la place qui se trouve à l'Ouest sur 24 mètres ,elle se dirige ensuite vers le Sud sur 82 mètres, et atteint l'angle Sud-Ouest point de départ.

Et ce à la salle des ventes immobilières au tribunal de première instance de Sfax le lundi dix sept juillet 1978 à huit heures du matin.

Mise à prix : Trois mille dinars taxes et frais divers en sus.

Toute personne intéressée par cet achat peut visiter l'immeuble objet de la vente chaque jour pendant les heures du travail.

Pour plus amples renseignements, s'adresser au greffe du tribunal de première instance de Sfax où a été déposé le cahier des charges, et au bureau de Maître Abdeslem Bélaáj Avocat Avenue Farhat Hached à Sfax.

L'Avocat Poursuivant

Maître Abdeslem Bellaáj

N° C-248

Etude de Maître

Mohamed Habib Bouteraä

Avocat près la Cour de Cassation

Avenue Habib Bourguiba

GAFSA

VENTE DE PROPRIETE FONCIERE AUX ENCHERES PUBLIQUES

Il sera procédé le lundi dix sept juillet mille neuf cent soixante dix huit (17-7-1978) à neuf heures du matin, à la salle des ventes du tribunal de première instance de Gafsa, sis Avenue Habib Bourguiba - Gafsa, à la vente aux enchères publiques ce qui suit :

— Poursuivante : Mabrouka Bent Saäd Ben Sassi Bent Mohamed Salah, Profession . Femme de Ménage, demeurant à Ayaïcha, délégation Guetor Gouvernorat de Gafsa, élisant domicile au bureau de son avocat Maître Mohamed Habib Bouteraä, Avocat près la Cour de Cassation, Avenue Habib Bourguiba - Gafsa.

— Partie Saisie : Mabrouk Ben Mohamed Seghaler Ben Ali Ben Saïd, profession : Agriculteur, demeurant à Ayaïcha, délégation de Guetor, Gouvernorat de Gafsa.

Propriété à vendre :

1) La totalité du verger Arbaoui près de la citerne sis à Ayaïcha, délégation de Guetor, gouvernorat de Gafsa, limité par au Sud : La propriété de Hadj Ali Ben Saïd, à l'Est : Terre nue au Nord : La propriété Hadj Ahmed Ben Ali Ben Saïd, et à l'Est : Terre nue, renfermant 12 pieds d'oliviers productifs.

2) Un deuxième verger sis au dit lieu, limité par au Sud : Le verger des héritiers de Hadj Ahmed Ben Saïd, à l'Est : également, au Nord : La propriété de Hadj Ali Ben Saïd et à l'Ouest En Fidha (place d'écoulement des eaux pluvibles) renfermant 12 pieds d'oliviers productifs.

3) Un troisième verger sis au dit lieu, limité par au Sud : La propriété de Hadj Ali Ben Saïd, à l'Est : Les héritiers de Hadj Ahmed Ben Saïd, au Nord : Terre nue, à l'Ouest : La propriété des héritiers de Hadj Ahmed Ben Saïd, renfermant 6 pieds d'oliviers et un amendier.

4) Deux vergers contigus sis au dit lieu constituant un seul verger dit El Herech, limité par : au Sud : Terre nue appartenant à la partie saisie, à l'Est : Cactus de Hadj Ahmed Ben Saïd, au Nord : Une route, à l'Ouest : Terre nue, renfermant 26 pieds d'oliviers.

5) Un verger sis près d'Enfidha au dit secteur limité par : au Sud : El Herech, au Nord : Enfidha, à l'Ouest : El Herech, renfermant 15 pieds d'oliviers productifs;

6) Un autre verger sis au dit lieu limité par : au Sud : Terre nue, à l'Est : Passage le séparant de la propriété de Cheikh Mohamed Ben Mohamed, au Nord : Terre nue près d'une montagne, à l'Ouest : Les héritiers de Hadj Ahmed Ben Saïd, renfermant 12 arbres de pistaches et 14 pieds d'oliviers (jeunes).

7) Une maison d'habitation sise au dit lieu renfermant deux pièces donnant au Sud, la première couverte de dalle en ciment : 3x11, la deuxième d'un toit en bois : 3x9 et une troisième chambre ayant une petite pièce donnant à l'Est couverte d'une dalle en ciment 3x7 et la quatrième chambre transformée en genre de dépôt donnant au Sud sur l'Avenue, ayant un hall : 4,80X3,20 et son hall 3,20X1,70, une véranda moderne, et une clôture autour de la maison construite en pierre d'une hauteur de deux mètres, limitée par au Sud : Terre nue appartenant à Ouled Ben Saïd dont Mohamed Ben Hadj, à l'Est : le vieux village, à l'Ouest : Mohamed Ben Ahmed et une terre nue et au Nord : Enfidha.

Mise à Prix

1.077 Dinars 744 Millimes - frais divers en sus.

La visite des immeubles peut se faire pendant toutes les heures du travail.

Pour plus amples renseignements et prendre connaissance du cahier des charges, contacter le Bureau de Maître Mohamed Habib Bouteraä, Avocat Poursuivant, et le Greffe du Tribunal de Première Instance de Gafsa.

L'Avocat Poursuivant

Maître Mohamed Habib Bouteraä

N° C-249

VENTE

AUX ENCHERES PUBLIQUES

SUR FOLLE ENCHERES

Etude de Maître Mohamed Becheur

Avocat à la Cour de Cassation

Rue d'Algérie - Sousse

L'adjudication aura lieu le Mardi 18 juillet 1978 à 8 heures du matin à l'audience des créées du Tribunal de 1ère Instance de Monastir.

Poursuivante : La Société Tunisienne d'Industrie de Mousse (SOTIM) à Sfax route de Gabès Km 3.

Partie Saisie : Hassen Ben Romdhane, commerçant, demeurant à Ksibet Médiouni.

Fol-Enchérisseur : Béchir B. Fredj Zich agriculteur, demeurant à Ksibet Médiouni.

Il est préalablement exposé ce qui suit :

Suivant jugement d'adjudication en date du 10 Décembre 1973 N° 130 rendu par le Tribunal de 1ère Instance de Sousse il a été adjugé au sieur Béchir B. Fredj Zich l'immeuble ci-dessous désigné moyennant le prix de 2.210 D.

Mais l'adjudicataire n'ayant pas payé le prix à son terme malgré sa mise en demeure suivant exploit de Monsieur Ahmed Saidane, Huissier Nataire à Monastir en date du 10 février 1974, il sera procédé à une folle enchère suivant les dispositions de l'article 445 du C.C.P.

L'immeuble Saisie : La totalité d'une maison en état de construction et le garage y attenant sise à Ksibet Médiouni.

Mise à prix : Pour le lot unique (deux mille dinars) 2.000 dinars.

Pour plus amples renseignements s'adresser à l'Etude de Maître Bécheur

Avocat Poursuivant et au Greffe du Tribunal de 1ère Instance de Monastir, pour prendre connaissance du cahier des charges.

La visite de l'immeuble saisi se fera chaque Dimanche.

L'Avocat Poursuivant
Me. M. Bécheur
N° C-250

VENTE
AUX ENCHERES PUBLIQUES

Etude du Maître Taïeb Ben Fradj
Avocat à la Cour de Cassassion
Rue du Caire N° 10 Sousse

Il sera procédé le mardi 18 juillet 1978 à 9 h. du matin à l'audience des crises du tribunal de première instance de Monastir.

Poursuivants : Jamila Bent Mohamed Ben Dhiab demeurante - 20, Rue Tahar Elhaddad - Sousse, et Néjib Faouzia, Néziha et Sabiha fils de Abdajli Ben Dhiab demeurants : 75 rue Mouley Youssef Appartement n° 7 Casablanca-Maroc.

Partie Saisie : Bchira Bent Sadok Bezzine pour son propre compte et de ses enfants mineurs : Fatma, Lotfi, Mounir, Kaled, Zmorda, Kemaïes, et Jenina fils Mohamed Ben Dhiab.

Abdelkerim Ben Mohamed Ben Dhiab et ses sœurs Saida et Mounira demeurants; Rue Habib Bourguiba Djemmal.

Lot à vendre :

1) Tous les deux cent un (201) oliviers et quatre vingt dix huit (98) arbres fruitiers poursuivant au nord de terre nue au Bouhaira la forêt de Djemmal limitée par le nord Habib Garreb, par l'est chemin de fer, par le sud Khaled et Tahar El Fazani et par l'Ouest Béchir Eddouce.

Prix : cinq cent dinars (500 D.) avec sa quote-part des frais légaux.

2) Tous les cinquante sept (57) oliviers à Sidi Fradj forêt de Zaouyet Kontech limités par le nord salah siliman à l'est Mohamed Kacem et Habib Chtioui, au Sud chemin public et à l'Ouest Salah Kacem.

Prix : deux cent soixante dinars (260 D.) avec sa quote-part des frais légaux.

3) Tous les soixante quatorze (74) oliviers à la forêt de Touza à la place Machreb limités par le nord chemin Public, à l'est Jalloul Elgaabout, au sud aussi et à l'ouest Hassen Belkacem.

Prix : Trois cent dinars (300d.000) avec sa quote-part des frais légaux.

4) La totalité de trois cinquième 3/5 des quatre vingt-sept (87) oliviers à la forêt de Zaouyet Kontech limité par le nord les héritiers Abdeslem Chakroun à l'Est les héritiers Mohamed Taïeb, au Sud Nacer Elbey et à l'Ouest Hédi Zrelli.

Prix : deux cent soixante-dinars (260 D.) avec sa quote-part des frais légaux.

5) La totalité d'un terrain agricole sis à Nawalet limité par le nord Mohamed Ben Kacem, à l'Est Hédi Zrelli, au Sud Nacer Elbey et à l'Ouest Route Nabhana.

Prix : Trois cent dinars (300 D.) avec sa quote-part des frais légaux.

6) Une maison moderne sise au rue Habib Bourguiba à Djemmal est composée d'un jardin et 5 cinq chambres limitée par le Nord rue Habib Bourguiba à l'Est Rue Byr Etaïeb, au Sud Mohamed Ben Mechlia et à l'Ouest Mohamed Belal et Dar Abdellatif.

Prix : un Million (1000d.000) avec sa quote-part des frais légaux.

7) Une boutique ancienne sise à la rue Sidi Kethir à Djemmal d'une superficie de 14,38 m², limitée : par le nord rue Sidi Kethir, par l'Est et le Sud Dar Ezromdini et par l'Ouest Nacer Ouerghemi.

Prix : cinq cent dinars (500d.000) avec sa quote-part des frais légaux.

Pour plus amples renseignements s'adresser :

— Au Cabinet de Maître Taïeb Ben Fradj Avocat poursuivant.

— Au greffe du tribunal de première instance de Monastir où le cahier des charges est déposé.

Les visites auront lieu tous les dimanches de dix heures à midi.

L'Avocat Poursuivant
M. Taïeb Ben Fradj
N° 251-C

VENTE
AUX ENCHERES PUBLIQUES

Etude du Maître Taïeb Ben Fradj
Avocat à la Cour de Cassation
10 Rue du Caire Sousse

Suivant saisie immobilière, il sera procédé le mardi 18 juillet 1978 à 9h. du matin à l'audience de crises du Tribunal de première instance de Monastir.

Poursuivant : Mohamed Achour ben Ameur Alaya commerçant demeurant : Rue Farhat Hached Djemmal.

Partie Saisie : Abdelkader ben Abdelkader ben Abderrahman commerçant demeurant : Rue Ali Belhaouan Djemmal.

Lot à vendre :

La totalité d'une bergerie sise rue Ali Belhaouane - Djemmal, limitée :

Au Nord : une route,

A l'Est et au Sud : Youssef Elborgi.

A l'Ouest : le propriétaire précité entourée de trois côtés par les murs.

Suivant un jugement civil N° 3480 rendu par la justice cantonale de Djemmal le 7 avril 1978 qui est signifié par Maître Mohamed Elhafnaoui Echffi huissier notaire à Djemmal le 26 avril 1978 sous n° 11068 et suivant une saisie immobilière exécutée au débiteur par le maître précité sous N° 11184 le 17 mai 1978.

Mise à prix : cinq cent dinars (500 dinars) outre charges et frais.

Pour plus amples renseignements, s'adresser :

— Au cabinet de Maître Taïeb Ben Fradj, Avocat poursuivant.

— Au greffe du tribunal de première instance de Monastir où le cahier des charges est déposé.

Les visites auront lieu tous les dimanches de dix heures à midi.

L'Avocat poursuivant :
Me Taïeb Ben Fradj.
N° C-252.

VENTE
AUX ENCHERES PUBLIQUES
SUR SAISIE IMMOBILIERE

Cabinet de Maître
Hamed Triki Avocat à Stax

A la requête des héritiers de Ali Ben Ahmed Ben Belgacem Chariha à savoir, : son épouse Mahbouba Bent Mohamed Berg, ses enfants : Aïcha, Bachra, Mohamed, Mabrouka, Rejeb, Latifa, Belgacem et Salah, demeurant à Ajenga, secteur de Bletech, Délégation de Djebéniana, Gouvernorat de Stax, élisant domicile en le Cabinet de leur représentant Maître Hamed Triki, Avocat, Avenue Léopold Singhor à Stax.

Parties poursuivantes :

Contre Mohamed Ben Brahim Ben Ahmed Chariha, profession : agricul

teur, demeurant au secteur de Bletech, délégation de Djebeniana, Gouvernorat de Sfax, actuellement emprisonné à la prison civile de Bizerte.

Partie saisie :

Suivant jugement civil n° 3378, rendu en dernier ressort par la justice cantonale de Djebeniana le 7 mai 1976, à l'encontre de la partie saisie,

Il sera procédé à la vente aux enchères publiques :

1) Les deux cinquième (2/5) indivis de la totalité de l'olivette renfermant 100 pieds d'oliviers jeunes, dont sept pieds d'oliviers, dans les fosses un figuier, un amandier, une citerne, un dépôt, un puits non achevé, dont la profondeur dépasse trente mètres, et la largeur 3 mètres, limitée :

Au Sud : Les héritiers de Hadj M'barek.

A l'Est : Ahmed et Mabrouka, enfants de Brahim Chariha, et Hassen Ben Salah Ben Ahmed.

Au Nord : les autres héritiers d'Ouled Chariha.

A l'Ouest : une route publique non goudronnée, entourée par une haie de cactus des deux côtés.

Au Sud et l'Ouest : La partie saisie est co-propriétaire de cette parcelle avec sa mère Hafsia Bent Mohamed Lachheb Merdassi et ses deux sœurs Sassia et Fatma qui possède les 3/5 restants.

2) Une parcelle de terrain nue sise à Ouled Meghar complantée de 20 pieds d'oliviers (Jedari) appartenant à l'Etat car le condamné possède le terrain, et la nue propriété revient à la fondation de Habous Aziza Othmana, mesurant de l'Est à l'Ouest des deux côtés Sud et Nord 432 m, et la longueur des côtés Est et Ouest 70 m, et la surface 3 hectares 24 ares, limitée par :

Au Sud : une route non goudronnée.

A l'Est : un ravin.

Au Nord : Hadj Abdelkrim Bakoudi et autres.

A l'Ouest : les héritiers d'Ouled Haj Hassen.

Et ce, à la salle des ventes immobilières au tribunal de première instance de Sfax le lundi vingt quatre juillet 1978 à huit heures du matin.

Mise à prix :

1) Mille deux cent dinars pour les 2/5 indivis du 1er lot.

2) Trois cent dinars pour le 2ème lot à l'exception de la nue propriété.

Frais et taxes en sus :

Toute personne intéressée à cet achat peut visiter les immeubles objet de la vente chaque jour pendant les heures du travail.

Pour plus amples renseignements, s'adresser au greffe du tribunal de première instance où a été déposé le cahier des charges, et au bureau de Maître Hamed Triki, Avocat, Avenue Léopold Singhar à Sfax.

L'Avocat Poursuivant :

Maître Hamed Triki.

N° C-253.

DEMISSION D'UN GERANT ET SON REMPLACEMENT

Singer Industries Tunisie

S. A. R. L.

Au capital de 150.000 dinars

Siège social

Route de Sousse - km 7

MEGRINE

R.C. TUNIS 33.272

D'un acte sous seing privé en date à New York du 20 décembre 1977, enregistré à Tunis A.C. le 7 juin 1978, volume 828, série 1, case 433, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis, le 8 juin 1978, il apparait que :

— Monsieur Cole B. Sutton, a démissionné de ses fonctions de gérant de la Société sus désignée, quitus pur et simple, entier et définitif lui est donné au titre de sa gestion à ce jour,

— Monsieur John R. Bronzo, de nationalité américaine, demeurant à New York, 30, Rockefeller Plaza, qui accepte, est nommé gérant de la dite Société « Singer Industries Tunisie - S.A.R.L. », en remplacement de Monsieur Cole B. Sutton démissionnaire, avec les pouvoirs les plus étendus tels que prévus par la loi et les statuts, pour agir au nom de la Société et ce, pour la durée de celle-ci.

Pour extrait :

Le Gérant

John R. Bronzo.

N° B-873.

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

« Polycom - S.A.R.L. »

Au capital de 1.200 dinars

Siège social

6, Rue Omar El Mokhtar

Mutuelleville à Tunis

Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 mai 1978, enregistré à Tunis A.C. le 18 mai 1978, volume 828, série 1, case 146, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis, le 20 mai 1978, une Société à Responsabilité Limitée a été constituée sous la dénomination « Polycom - S.A.R.L. », ayant pour objet :

— la représentation de toutes maisons en général et notamment celles dont l'activité se rapporte aux fournitures de matériel pour le bâtiment et les travaux publics, articles pour l'équipement hôtelier et touristique et enfin à tous produits demandés par le marché tunisien mais non fabriqués sur place, la commission ou l'agence générale;

— l'importation et l'exportation de tous produits, marchandises ou objets en général sauf toutefois ceux réglementés.

Siège social : 6, Rue Omar El Mokhtar - Mutuelleville - Tunis.

Durée : trente années à compter du 17 mai 1978, renouvelable par périodes quinquennales.

Capital social : mille deux cents dinars (1.200 D.), en numéraire, constituant le capital social, divisé en cent vingt parts sociales (120) de 10 dinars chacune, numérisées de 1 à 120, entièrement libérées et attribuées aux associés au prorata de leurs apports respectifs.

Gérance : Madame Safia Abdelmoula, de nationalité tunisienne, demeurant à Tunis, 6, Rue Ibn Béja, est désignée comme gérante pour la durée de la Société, et avec les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la Société.

Réserves : Un fonds de réserves pourra être constitué après tous fonds créés conformément aux dispositions légales dont la réserve légale de 5%.

Pour extrait :

La Géronte

Safia Abdelmoula.

N° B-874.

Pone 1854 Journal Officiel de la République Tunisienne — Mardi 20 Juin 1978 N° 45

Par acte sous seing privé en date du 15 mai 1978 enregistré à Tunis le 5 juin 1978, volume 828, série 1, case 384, Monsieur Moncef Ben Khamsa a vendu le fonds de commerce exploité à Tunis. Rue Béchir Sfar, N° 27/3, avec tous ses éléments corporels et incorporels à Monsieur Abdelhamid Bou Arada.

Les oppositions doivent être formulées dans un délai de 20 jours à partir de la parution du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne à peine de forclusion et seront reçues entre les mains de l'acheteur, Rue Béchir Sfar, N° 27/3, Tunis.

Le présent avis a été publié au journal « La Presse » le 16 juin 1978.

N° B-875.

Par acte sous seing privé en date du 15 mai 1978, enregistré à Tunis, le 5 juin 1978, volume 828, série 1, case 385, Monsieur Moncef Ben Khamsa a vendu le fonds de commerce exploité à Tunis, Rue Béchir Sfar, Numéro 27/4, avec tous ses éléments corporels et incorporels à Monsieur Abdelhamid Bou Arada.

Les oppositions doivent être formulées dans un délai de 20 jours à partir de la parution du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne à peine de forclusion et seront reçues entre les mains de l'acheteur Rue Béchir Sfar, N° 27/4, Tunis.

Le présent avis a été publié au journal « La Presse » le 16 juin 1978.

N° B-876.

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

Société le Balai

S. A. R. L.

Au capital de 1.000 dinars

76, Rue Naceur Ben Jaafar

TUNIS

En vertu d'un acte sous seing privé enregistré à Tunis (A. C. 1), le 22 décembre 1970, volume 778, série bis, case 323, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée.

Objet : la fabrication de tous genres de balais et brosses.

Dénomination : Société Le Balai.

Siège social : 76, Rue Naceur Ben Jaafar - Tunis.

Capital : mille dinars divisé en 100 parts de 10 dinars chacune et réparti également entre les associés : Messieurs :

Mohamed Ben Hammouda El Khabthani et Abdelmajid Ben Mohamed El Hadjar.

Durée : 99 ans.

Gérant : Mohamed Ben Hamouda El Khabthani.

Dépôt : deux exemplaires des dits statuts ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 15 juin 1978.

Pr/la Société :

Le Gérant.

N° B-877.

PROCES-VERBAL

D'AUGMENTATION DU CAPITAL

S. A. R. L.

Société de Fournitures

et d'Installation Sanitaire

S.O.F.I.S.

Au capital de 8.000 dinars

Siège social

Avenue Route de Choutrana

Ariana - Tunis

D'un acte sous seing privé en date du 2 avril 1978 à Tunis, enregistré à Tunis A.C. 1, le 13 mai 1978, volume 771, case 124, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 27 mai 1978. Il appert que le capital de la Société de Fournitures et d'Installation Sanitaire a passé de 5.000 dinars à 8.000 dinars.

Cette augmentation rendue définitive par la création de 300 parts sociales de dix dinars chacune entièrement versées à la caisse de la Société.

Le Gérant.

N° B-878.

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

Société Sofi

Fermetures Idéales

S. A. R. L.

Au capital de 12.000 dinars

11, Rue des Tourteaux - Tunis

Par acte sous seing privé du 29 juillet 1977, enregistré à Tunis le 30 juillet 1977, volume 822, série ter, case 409, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis, le 27 avril 1978. Il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommée : Société Sofi, dont le siège social est à Tunis, 11, Rue des Tourteaux, au capital de douze mille dinars, et d'une durée de trois années, ayant pour objet : Menuiserie Métallique - Volets Roulants Bois et Plastiques, Fermeture alluminium et Portes Hydrauliques.

Monsieur Dridi Abdelmajid est nommé gérant de la Société avec les pouvoirs les plus étendus.

Le Gérant.

N° B-879.

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

Société O.G.E.S.

Organisation, Gestion

et Etudes de Société

S. A. R. L.

Au capital de 3.000 dinars

Siège social

32, Rue Ibn Khaldoun - Tunis

Suivant acte sous seing privé en date du 15 mai 1978, enregistré à Tunis le 30 mai 1978 - A. C. I., volume 828, série ter, case 373, et 375, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 5 juin 1978.

Il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommée : Organisation, Gestion et Etudes de Sociétés « O.G.E.S. » dont le siège social est à Tunis, Rue Ibn Khaldoun N° 32; au capital de trois mille dinars et d'une durée de vingt années, ayant pour objet : la tenue de comptabilités des Sociétés, entreprises et établissements - L'étude de projets d'entreprises sociétaires ou individuelles - La tenue de dossiers juridiques et fiscaux. Contrôle et audit. Le Conseil en gestion, études de prix de revient et homologation de prix - L'organisation des Sociétés et Commissariat aux comptes, et enfin toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l'objet social de la Société.

Monsieur Zouari Sadok est nommé gérant de la Société pour la durée de trois années, avec les pouvoirs les plus étendus.

Le Gérant.

N° B-880.

AUGMENTATION DE CAPITAL ET RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE

PROMOTEX

Société à Responsabilité Limitée
Au capital de 100.000 dinars
Siège social
Bir El Kassaa - Ben Arous

Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire en date du 28 avril 1978, enregistré à Tunis, acte civil le 13 juin 1978, volume 828, série bis, case 768.

Le capital de la PROMOTEX est porté à 100.000 dinars par la création de 250 parts nouvelles de 200 dinars chacune réparties sur l'ensemble des associés proportionnellement à leur quote-parts respectives.

Les articles 6 et 7 des statuts de la Société sont modifiés en conséquence.

Par ailleurs l'article 7 des statuts comportant une erreur matérielle est rectifié comme suit :

Les parts sociales sont deux cents dinars (200 D.) chacune et non de vingt dinars.

Deux exemplaires du dit procès-verbal ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 14 juin 1978.

N° B-881.

CONSTITUTION D'UNE S.A.

Il résulte d'un acte sous seing privé daté du 16 mars 1978 enregistré à Tunis le 22 avril 1978, volume 827, série ter, case 434, dont copie a été déposée au greffe du tribunal à Tunis, a été constituée une Société Anonyme dont ci-dessous les extraits :

• Dénomination : Société RYM.
• Objet : Fabrication - Commerce, Import - Export de monture de lunettes et les accessoires.
• Siège social : 23, Rue Ibn Khaldoun - Tunis.
• Durée : 99 ans.
• Capital : 16.000 dinars, divisé en 1.600 actions.
• Déclaration de souscription faite auprès de Monsieur Abderrahman Znaidi receveur des A.C. Tunis, enregistrée à Tunis le 22 avril 1978, volume 827, série ter, case 437.
• Assemblée générale constitutive : procès-verbal du 25 avril 1978, enregistré à Tunis le 24 mai 1978, volume 828, série 1, case 264.

• Conseil d'Administration : procès-verbal du 2 mai 1978 enregistré à Tunis, le 24 mai 1978, déléguant les pouvoirs au Président Directeur Général Monsieur Abdelmalek Mestiri.

Le Conseil d'Administration.

N° B-882.

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

Société « Centre International de documentation, d'Édition et de Presse » en abrégé
« C.I.D.E.P. - Production »
Au capital de 5.000 dinars
Siège social
Rue de l'Ecole N° 9 - Bab Djedid
TUNIS

Par acte sous seing privé enregistré le 26 mai 1978 à la recette des finances de Tunis, visa 7.800, volume 828, série ter, case 290, et dont deux exemplaires ont été déposés le 15 juin 1978 au greffe du tribunal de première instance de Tunis, contre reçu n° 587-34, une Société à Responsabilité Limitée est constituée :

Dénomination : Centre International de documentation, d'édition et de presse en abrégé C.I.D.E.P. - Productions.

Objet : l'édition, la diffusion, l'impression, la publicité et la presse, au niveau de la conception, de la fabrication et de la commercialisation des produits concernés et connexes.

Capital social : cinq mille dinars.
Durée : 99 ans.

Gérants : Messieurs Mohamed Bouharb et Taleb Rezgul sont nommés co-gérants avec les pouvoirs les plus étendus.

N° B-883.

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

« Société Techno - Surfaces »
Société à Responsabilité Limitée
Au capital de 75.000 dinars
Siège social
10, Rue de Sparte - Tunis

Par acte sous seing privé en date du 17 mai 1978 enregistré à Tunis (A. C. 1) le 9 juin 1978, volume 828, série bis, case 640, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 12 juin 1978, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée :

Dénomination : Société Techno-Surfaces.
Siège social : 10, Rue de Sparte - Tunis.
Capital : 75.000 dinars.
Durée : 99 ans.

Objet : La fabrication et la commercialisation des produits d'isolation, capa étanché, perlé de verre, granulé de marbre, tables médicales et industrielles, fauteuils et panneaux chauffants.

Gérance : Monsieur Jemmali Moncef est nommé gérant avec les pouvoirs les plus étendus.

Le Gérant.

N° B-884.

EXTENSION D'ENTREPRISE

Société El Amel
Vente et Réparation de Batteries
R.C. : 36.838

Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 1er août 1977 enregistré à Tunis le 16 septembre 1977, sous le n° 8190, vol. 823, série ter, case 292 - 2000, dont 2 exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 10 octobre 1977, il oppert que :

• La Société El-Amel ajoute à son objet social la fabrication des accumulateurs en plomb.
• Le capital social est porté de deux milles dinars (2.000 D.) à vingt neuf milles dinars (29.000 D.), soit une augmentation de vingt sept milles dinars intégralement libérée en espèces et en nature, et ce, par la création de 2.700 parts nouvelles de dix dinars chacune, réparties à parts égales entre les associés comme il est indiqué au dit procès-verbal.
• Les articles 2 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence.

N° B-885.

Société Franco-Tunisienne d'Exploitation Pétrolière
SOFRATEP
Société Anonyme en liquidation
Au capital de 200.000 dinars
Siège social
118, Avenue de la Liberté
R.C. : TUNIS N° 33652

Une assemblée générale extraordinaire a été tenue le 19 avril 1978 à 10

heures. Le procès-verbal qui a été dressé a été enregistré à Tunis le 13 juin 1978 sous volume 828, bis 753.

L'assemblée dûment constituée a décidé l'abandon du permis de recherches de substances minérales du second groupe dit permis complémentaire du Golfe de Gabès et la mise en liquidation anticipée de la Société à compter du 1er mai 1978.

Elle a nommé liquidateurs :

— Monsieur Bernard Milhvet demeurant 3, Rue N° 9 - La Marsa;
— M. André Poutard, demeurant, 3, Rue El Birouni - Mutuelleville, et les a dotés des pouvoirs nécessaires à la réalisation de leurs mandats.

Le siège de la liquidation est fixé à Tunis.

Sont nommés Commissaires aux comptes pour la durée de la liquidation :

— Messieurs : Abdelaziz Ktari, demeurant 9, Rue Imam Malek à El Menzah et Gabriel Farella, demeurant, 9, Avenue Mohamed V à Tunis.

Tous pouvoirs sont donnés au porteur d'un original, d'une copie conforme ou d'un extrait du procès-verbal original pour procéder aux formalités requises par la loi.

N° B-886.

CESSION DE PARTS SOCIALES, MODIFICATIONS DES STATUTS ET CHANGEMENT DE GERANT

Il résulte d'un acte sous seing privé en date du 1er mars 1978 enregistré à Tunis A.C. le même jour, volume 628 série 1, case 391, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 6 mars 1978.

1°) Que Madame Khadouja Ben Brahim a cédé la totalité des 250 parts sociales lui appartenant dans la Société « MAYA - S.A.R.L. » dont le siège social est à Tunis, 19, Avenue Habib Thameur à Monsieur Hédi Ben Hassen Ben Chaabane.
2°) Que l'article 16 des statuts de la Société « MAYA - S.A.R.L. » a été modifié, et que cette société est gérée par un seul gérant.
3°) Que Monsieur Hédi Ben Hassen Ben Chaabane, Tunisien, demeurant à Tunis, 21, Rue Cyrus Le Grand, est nommé seul gérant de la Société, sans limitation de la durée de ses fonctions.

Les créanciers de la Société « MAYA - S.A.R.L. » sus visée, sont invités à déclarer leurs créances et à produire leurs titres, dans les vingt jours du présent avis, à peine de forclusion, entre les mains de Maître Raymond Abitbal, Avocat à la Cour de Cassation, 2, Avenue de France à Tunis.

N° B 877.

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

S.H.E.P.A.F.

Suivant acte sous seing privé en date du 31 mars 1978 enregistré à Nabeul le 15 juin 1978, volume 78, case 133, folio 27, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance à Gromboza le 16 juin 1978 sous le n° 772. Il appert qu'une Société à Responsabilité Limitée a été constituée :

Dénomination : S.H.E.P.A.F.

Siège : Rue Farhat Hached Beni - Khiar.

Capital : Six mille dinars (6.000 D.) divisé en 600 parts.

Objet : Toutes opérations de distillation et commercialisation de plantes forestières et autres.

Durée : 5 ans.

Gérance : Monsieur Ayachi Moncef est nommé gérant avec les pouvoirs les plus étendus.

N° B-888.

GERANCE LIBRE

Suivant acte sous seing privé du 10 juin 1978 enregistré à Tunis M. I. S. le 15 juin 1978 sous le n° 767 B, il appert que Monsieur Mohamed Mamoun Ben Ali Ben Said Ben Hassine demeurant au 8, Rue Plutarque - Salambô, a donné en gérance libre à Monsieur Mouldi Ben Mohamed Ben Mosboh Chaffar, demeurant à la Goulette, 53, Rue Général Khéreddine pour une période de trois ans, commençant le 10 juin 1978 et finissant le 9 juin 1981, le fonds de commerce Hôtel - Restaurant sis à Salambô, 16, Rue Hannibal, dit « Hôtel - Pension - Carthage » plus connu sous la dénomination « Résidence Carthage ».

N° B-889.

CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

S. A. R. L.

Suivant statut en date du 19 mai 1978, enregistré à Moknine le 22 mai 1978, volume 22, folio 72, numéro 408, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Monastir le 26 mai 1978 sous le n° 195.

Il appert qu'une Société à Responsabilité Limitée a été constituée entre les personnes dénommées au statut.

Dénomination : Etablissement Ben Dhia.

Objet : La gérance d'une station de vente de carburants, la commercialisation des accessoires automobiles, la vente et la vulcanisation des pneumatiques etc...

Durée : 99 ans.

Siège social : Moknine.

Directeur gérant : Hédi Ben Dhia.

N° D-225.

CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Par acte sous seing privé en date du 8 mai 1978, enregistré à Sfax le 9 mai 1978, case 4, numéro 15 et déposé au greffe du tribunal de première instance de Sfax, le 23 mai 1978, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée sous la dénomination de « Comptoir des Pneux du Sud » au capital de 20.000 dinars, ayant un siège social, Rue Iben Chabbat, Immeuble Sellami - Sfax.

Durée de la Société 30 ans.

Cette Société a pour objet :

— Le commerce de tous articles en caoutchouc pneumatiques et matériels
— La vulcanisation du caoutchouc et de ses dérivés;
— le commerce de tous articles et matériels se rapportant à la manutention ainsi que tous les accessoires se rapportant à la dite activité.

L'importation et l'exportation de tous marchandises et matériels, ainsi que toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet de la Société.

Monsieur Mahmoud Bouassida est nommé gérant de la Société avec les pouvoirs les plus étendus.

N° D-226.

Etablissements « Maaler »
Société Anonyme
Au capital de 51.000 dinars
Siège social
136, Avenue Farhat Hached
SFAX

1°) Suivant procès-verbal du 21 avril 1978, enregistré à Sfax « A.C. » le 5 mai 1978, folio 99, numéro 467, l'assemblée générale ordinaire annuelle a pris les décisions suivantes :
a) Approbation du bilan et des comptes annexes clos le 31 décembre 1977;
b) Quitus entiers et sans restriction aux Administrateurs et au Commissaire aux comptes pour leur gestion 1977;
c) la non répartition du montant des bénéfices de l'exercice 1977, et son affectation dans un compte de réserves.

2°) Suivant procès-verbal du 21 avril 1978, enregistré à Sfax « A.C. » le 5 mai 1978, folio 99, numéro 468, le Conseil d'Administration, désigne à l'unanimité, Monsieur Hadj Mohamed Maalej, en qualité de Président Directeur Général (P. D. G.) de la Société.

Deux exemplaires de chaque procès-verbal ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sfax, le 10 mai 1978, sous le numéro 4.298.

Pour extrait :
Le Conseil d'Administration
N° D-227

Sfax - Céramique
Société Anonyme
Au capital de 350.000 dinars
Siège social
3, Rue Haffouz - Sfax

1°) Suivant procès-verbal du 14 avril 1978, enregistré à Sfax « A.C. » le 11 mai 1978, folio 10, numéro 42, l'assemblée générale ordinaire annuelle a pris les décisions suivantes :
a) Approbation du bilan et des comptes annexes clos le 31 décembre 1977;
b) Quitus entiers et sans restriction aux Administrateurs et au Commissaire aux comptes pour leur gestion 1977.

2°) Suivant procès-verbal du 14 avril 1978, enregistré à Sfax « A.C. » le 11 mai 1978, folio 10, numéro 41, le Conseil d'Administration désigne à l'unanimité, Monsieur M'hamed Ben Brahim Rabah, en qualité de Président Directeur Général (P. D. G.), Monsieur Hassen Ben M'hamed Ben Brahim Salah, en qualité de : Directeur Général Adjoint (D.G.A.), et Monsieur Mongi Ben Ameur Koubaa, en qualité de secrétaire de séance.

Deux exemplaires de chaque procès-verbal ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sfax, le 13 mai 1978, sous le numéro 4.291.

Pour extrait :
Le Conseil d'Administration.
N° D-228.

Adjudications et appels d'offres

AVIS D'APPEL D'OFFRES

Ministère de l'Équipement

Le Ministère de l'Équipement, Direction des Services Aériens et Maritimes, se propose de lancer un appel d'offres pour la réalisation des travaux du sonorisation de Tozeur - Nefta.

Les entreprises spécialisées dans les travaux de sonorisation et intéressées par la réalisation des travaux précités sont invitées à présenter leur candidature accompagnée de leurs références avant le 20 juin 1978 à l'adresse suivante :

Ministère de l'Équipement
Direction des Services Aériens
et Maritimes
Cité Jardin - Tunis
N° E-391.

AVIS D'APPEL D'OFFRES INTERNATIONAL

Société Nationale d'Exploitation et de Distribution des Eaux (SO.N.E.D.E.)
Alimentation en Eau Potable de Sfax (Réseau de Distribution)

La Société Nationale d'Exploitation et de Distribution des Eaux, lance un appel d'offres portant sur :

Lot N° 1 :

La fourniture de 17.000 mètres linéaires de conduites et de pièces spéciales en béton précontraint ou en fonte ductile de diamètres compris entre 600 et 1250 mm.

Lot N° 2 :

La mise en œuvre de 23.000 mètres linéaires de conduites en béton précontraint et en fonte ductile de diamètres compris entre 400 et 1250 mm.

Les fournisseurs et entrepreneurs qualifiés qui désirent participer à ces appels d'offres pourront se procurer les crésiers auprès de la SO.N.E.D.E. (Service Marchés) à compter du 16 juin 1978 contre paiement de la somme de cent cinquante (150 D.) dinars tunisiens chacun.

Les offres doivent parvenir à la SO.N.E.D.E. sous plis recommandés avec accusé de réception ou être remises contre reçu au plus tard le 28 juillet 1978 à 10 heures au 23, Rue Jawaber Lel Nehru - Montfleury - Tunis.

L'ouverture des plis aura lieu le même jour à 12 heures.
N° E-413.

AVIS D'APPEL D'OFFRES

Ministère de l'Intérieur

Le Ministère de l'Intérieur se propose d'acquérir pour les besoins de ses laboratoires un système de macro-comparaison.

Les fournisseurs intéressés peuvent prendre connaissance des documents relatifs au présent appel d'offres auprès de la Sous-Direction du Matériel et des Bâtiments, Impasse de Moscou - Montfleury à Tunis, tous les jours ouvrables.

Les soumissions sont placées sous double enveloppes cachetées.

L'enveloppe extérieure qui porte l'indication de l'appel d'offres contient :

1 — la déclaration de soumissionner;
2 — le cahier des charges approuvé
3 — le cautionnement provisoire;
4 — Un certificat attestant que le soumissionnaire est en règle au regard de la Direction des Impôts;
5 — le certificat de non faillite ou concordat préventif;
6 — le certificat d'affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale.

L'enveloppe intérieure sur laquelle est inscrit le nom du candidat, contient la soumission, le détail estimatif et la description des caractéristiques.

Les plis contenant les soumissions doivent parvenir par la voie postale, cachetés et recommandés à l'adresse sus-indiquée avant le 15 juillet 1978 inclus.

N° E-414

APPEL D'OFFRES

Ministère de l'Agriculture

Le Ministère de l'Agriculture, Direction des Ressources en Eau et en Soi se propose d'acquerir un groupe moto compresseur répondant aux caractéristiques suivantes :

Moteur : Diesel
Puissance : 6 à 8 bars
Débit : 5 000 litres/minutes.

Les offres doivent être adressées sous plis recommandés à la Division des Ressources en Eau 41, Rue de la Manoubia Montfleury Supérieur Tunis au plus tard le 12 juillet 1978.

L'ouverture des plis est prévue pour le 14 juillet 1978 à 10 heures au siège de la Division des Ressources en Eau.

N° E-415

APPEL D'OFFRES INTERNATIONAL

Société Tunisienne de Papier Alfa
6, Avenue Habib Bourguiba
TUNIS

La Société Tunisienne de Papier Alfa, 6, Avenue Habib Bourguiba - Tunis, est intéressée par l'achat de 100 tonnes colle résinique pour fabrication de papiers divers, livrables en deux lots de 50 tonnes en juillet et 50 tonnes en octobre.

Les soumissions doivent obligatoirement être accompagnées d'un échantillon (10 kgs) et parvenir au plus tard le 30 juin 1978 sous pli recommandé à la Direction des Approvisionnements portant la mention « ne pas ouvrir ».

Les fournisseurs intéressés peuvent consulter le cahier des charges mis à leur disposition à la S.T.P.A. 6, Avenue Habib Bourguiba à Tunis.

N° E-416.

APPEL D'OFFRES INTERNATIONAL

Société Tunisienne de Papier Alfa
6, Avenue Habib Bourguiba
TUNIS

La Société Tunisienne de Papier Alfa, 6, Avenue Habib Bourguiba - Tunis, est intéressée par l'achat de 150 tonnes amidon oxidé pour fabrication de papiers divers livrables fin juillet 1978.

Les soumissions doivent obligatoirement être accompagnées d'un échantillon (5 kgs minimum) et parvenir au plus tard le 30 juin 1978 sous pli recommandé à la Direction des Approvisionnements portant la mention « ne pas ouvrir ».

Les fournisseurs intéressés peuvent consulter le cahier des charges mis à leur disposition à la S.T.P.A. 6, Avenue Habib Bourguiba à Tunis.

N° E-417.