Ministère du Commerce

AVIS N° 13763

Publié au Journal Officiel n° 72 du 27 octobre 1978, page 3011

Suivant procès-verbal dressé le 21 septembre 1977 au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Eva Guetta (attachée au Cab. Georges Boccara), 45, Avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Naucho-Isaïedovateïsky Institut Slantsov, USSR, Estonskaya SSR, Kokhtla-Yarve, Narvskoe Shome, 12, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour : four vertical pour la transformation thermique d'un combustible en morceaux. Priorité : Brevet déposé en URSS le 30 septembre 1976 N° 2405699.

Inventeurs : Nikolai Andreevich Nazinin, Léonid Semenovich Ananiev, Viktor Mikhailovich Efimov, Svyatoslav Kirillovich Dollov, Rikhard Eduardovich Ioonas, Ivar Kharaïdovich Roox et Nikolai Dmitrievich Serebryacnikov.

Cette invention est caractérisée en ce que la grille forme une surface cylindrique, et que les entrées de caloporteur à la zone de semi-cokéfaction et à la zone de gazéification sont disposées suivant la périphérie du four en plusieurs niveaux.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 13763, JORT n° 72 du 27 octobre 1978, p. 3011.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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