Suivant procès-verbal dressé le 24 juillet 1979, au bureau de la propriété industrielle, Monsieur Boccara Georges 45, avenue Bourguiba Tunis (Tunisie) mandataire de : Société anonyme dite : Alsthom-Atlanti que 38, Av. Kléber 75784-Paris Cedex 16 (France) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Dispositif de mesure du débit d'une canalisation. Priorité : Brevet français du 27 juillet 1978 n° 78 22258.
Inventeurs :
- Raymond Kuntz
- Christian Same.
Cette invention est caractérisée en ce que l'orifice de section variable est celui d'une vanne à orifices multiples.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.
AVIS N° 14206bis
Suivant procès-verbal dressé le 26 juillet 1978 au bureau de la propriété industrielle, Monsieur Abdelwahed Kaddour, Ingénieur en Electricité domicilié au 21, Avenue Habib Bourguiba, Sfax, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Les capteurs solaires pour la production d'Energie thermiques.
Cette invention est caractérisée par l'effet de serre : La transformation de l'Energie solaire en Energie Thermique se fait à partir de la convection et la conduction de l'Energie reçue, cette Energie est conservée sans aucune perdition.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.