Avis et Communications

AVIS N° 14271

Publié au Journal Officiel n° 17 du 18 mars 1980, page 854

Suivant procès-verbal dressé le 30 octobre 1979 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, Avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Fisons Limited, Fison House, 9, Grosvenor Street, London, Angleterre, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour nouveaux composés azotés hétérocycliques. Priorités : Brevets britanniques du 31 octobre 1978 n° 42679 - 78 et du 14 juin 1979 n° 20760 - 79.

Inventeurs : David Cox, Hugh Cairns, Nigel Chadick et John Louis Suschitzky.

Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne de nouveaux dérivés azotés hétérocycliques, des compositions en contenant et des procédés pour les préparer.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14271, JORT n° 17 du 18 mars 1980, p. 854.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro