Ministère de l'Agriculture

Décret N° 80-1479 du 17 novembre 1980, portant attribution du Grand Prix du Président de la République pour la protection des sols pour l'année 1980

Publié au Journal Officiel n° 70 du 25 novembre 1980, page 2959

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne.

Vu la loi n° 63-17 du 27 Mai 1963 portant encouragement de l'État au développement de l'Agriculture.

Vu la loi n° 66-60 du 4 Juillet 1966 portant promulgation du Code Forestier

Vu le décret n° 58-289 du 3 novembre 1958 instituant la Fête Nationale de l'Arbre.

Vu le décret n° 76-285 du 15 mars 1978, instituant le Grand Prix du Président de la République pour la Protection des Sols.

Vu l'avis du Ministre de l'Agriculture.

Décretons :

Article Premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour la protection des sols est décerné pour l'année 1980, au gouvernorat de Gabès.

Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes du gouvernorat de Gabès.

N° D'ORDREPERSONNES PHYSIQUESDELEGATION
1Messadi Amara Ben Ahmed Ben AmaraEl Hamma
2Boulbaba BoussaGabès
3Zidi Sallami Ben MagtoufMetoula
4Mekhzoum Ben Lakrmi Ben KhlifaKebili
5Gesrani Ayed Ben MohamedMatmata
6Bel Ouafi Ahmed Ben Hadj AlayaMareth

Art. 3. — Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Fait à Tunis, le 17 novembre 1980

P. le Président de la République Tunisienne et par délégation
Le Premier Ministre
Mohamed MZALI

Vu la loi n° 66-60 du 4 juillet 1966 portant promulgation du Code Forestier

Vu le décret n° 58-289 du 3 novembre 1958 instituant la Fête Nationale de l'Arbre.

Vu le décret n° 76-284 du 15 Mars 1978 instituant le Grand Prix du Président de la République Tunisienne pour le reboisement.

Vu l'avis du Ministre de l'Agriculture.

Décretons :

Article Premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour le Reboisement est décerné, pour l'année 1980, au Gouvernorat de Nabeul.

Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes du gouvernorat de Nabeul.

N° D'ORDREPERSONNES PHYSIQUESDELEGATION
1Mohamed TrikiKorba
2Hamouda BounassriSliman
3Hassen Kilani FreyGromballa
3 exNaceur ChakerMensel Temime
3 exMejeri Amor dit JalloulSliman
6Haj Salah MejdoubiBouargoub

Art. 3. — Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Fait à Tunis, le 17 novembre 1980

P. le Président de la République Tunisienne et par délégation
Le Premier Ministre
Mohamed MZALI

p. 2960

COMPAGNE OLEICOLE

Citer : Décret n° 80-1479 du 17 novembre 1980, JORT n° 70 du 25 novembre 1980, p. 2959.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de l'Agriculture