Suivant procès-verbal dressé le 20 septembre 1980 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges et Mademoiselle Sarah Hachaichi, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataires de la Société de Recherche et de Promotion d'Activités Nouvelle, ACNO, 68, rue de Paris, 93804 Epinay Sur Seine Cedex, France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour jante réalisée par moulage de matières thermoplastiques pour roue à rayons. Priorités : Brevets français du 27 septembre 1979 n° 79.24011 et du 29 janvier 1980 n° 80.01827.
Inventeurs : Jean-François Boissel et Louis Maurice Ramond.
Cette invention est caractérisée en ce que la jante étant monobloc fabriquée en une seule opération par injection de matière thermoplastique dans un moule; d'une part, la partie cylindrique médiane intérieure de la jante à la forme d'un caisson annulaire ouvert vers l'extérieur dont les parois en regard se prolongent vers l'extérieur par lesdits flancs d'appui de bandage, et dont le volume intérieur est équipé de plots de réception des têtes de rayon de même hauteur que la profondeur du caisson et, d'autre part, les parois latérales dudit caisson ouvert vers l'extérieur sont reliées entre elles par des entretoises planes raccordées perpendiculairement au fond du caisson et venant affleurer dans une surface de révolution constituant le fond de jante.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.