Le Ministre de l'Intérieur;
Vu le décret du 21 juin 1958, portant organisation administrative du territoire de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment la loi n° 81-11 du 2 mars 1981;
Vu le décret n° 80-769 du 16 juin 1980, fixant le nombre et les dénominations des délégations des Gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu l'arrêté du 27 mars 1969, portant nomenclature des secteurs relevant de chacune des délégations des Gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu l'avis du Gouverneur de Sfax;
Arrête :
Article Premier. — Il est créé :
1) Dans la délégation de Menzel Chaker du Gouvernorat de Sfax 3 nouveaux secteurs :
— Le premier porte le nom de secteur d'El-Achach.
— Le deuxième porte le nom de secteur d'El-Hadj Kacem
— Le troisième porte le nom de secteur de Chaâleb.
2) Dans la délégation de Skhira du même Gouvernorat un nouveau secteur portant le nom de secteur d'El-Kénitra.
3) Dans la délégation de Djébéniana du même Gouvernorat un nouveau secteur portant le nom de secteur de Béliana.
4) Dans la délégation d'El Hencha du même Gouvernorat 3 nouveaux secteurs :
— Le premier porte le nom de secteur de Bir-Salah.
— Le deuxième porte le nom de secteur d'El-Hajjara.
— Le troisième porte le nom de secteur de Jouaouda.
5) Dans la délégation de Bir Ali Ben Khélifa du même Gouvernorat un nouveau secteur portant le nom de secteur d'En-Nadhour.
6) Dans la délégation de Maharès du même Gouvernorat trois nouveaux secteurs :
— Le premier porte le nom de secteur d'Es-Soudan.
— Le deuxième porte le nom de secteur d'Althet Ech-Chélal.
— Le troisième porte le nom de secteur d'Es-Samara.
7) Dans la délégation d'Agareb du même Gouvernorat un nouveau secteur portant le nom de secteur d'Es-Soghar.
8) Dans la délégation de Kerkennah du même Gouvernorat deux nouveaux secteurs :
— Le premier porte le nom de secteur d'El-Karaten.
— Le deuxième porte le nom de secteur d'Ouled Kacem
Art. 2. — Sont scindés :
1) Le secteur de Djemmal de la délégation d'El Hencha du Gouvernorat de Sfax en deux secteurs :
— Le premier porte le nom de secteur de Bir Ech-Chaâba.
— Le deuxième porte le nom de secteur de Merkez Mosbah.
2) Le secteur d'Er-Rouibta de la délégation de Skhira du même gouvernorat en deux secteurs :
— Le premier porte le nom de secteur de Sidi Mohamed;
— Le deuxième porte le nom de secteur d'El Hammada.
3) Le secteur de Ouadrane de la délégation de Bir Ali Ben Khélifa du même gouvernorat en deux secteurs :
— Le premier porte le nom de secteur de Ouadrane Nord;
— Le deuxième porte le nom de secteur de Ouadrane Sud.
3) Le secteur de Sdiret de la même délégation et du même gouvernorat en deux secteurs :
— Le premier porte le nom de secteur de Sdiret Nord;
— Le deuxième porte le nom de secteur de Sdiret Sud.
Art. 3. — L'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne les délégations de Menzel Chaker, Djébéniana, Kerkennah, El Hencha, Bir Ali Ben Khélifa, Agareb, Skhira et Maharès du gouvernorat de Sfax comme suit :
Gouvernorat de Sfax
Délégation de Menzel Chaker 12 secteurs à savoir :
Menzel Chaker, Bou Jarboue, Majel El Daraj, Bir Mellouli, Bichka, Bou-Thadi, El Bokaâ, El Bidha, Djedidi, Thil El Ajla, El-Achach, El Hadj Kacem et Chaaleb.
Délégation de Djébéniana 14 secteurs à savoir :
Djébéniana, Batria, Blittech, Ain El Ghazal, Hazag, El Amra, Thrâa Ben Zyed, Kaleija, Ajenga, El Haoudh, Es-Salem, Bou Derbala, Ellouza et Béliana.
Délégation de Kerkennah 10 secteurs à savoir :
El Attaya, Er-Ramla, Sidi Fredj, Mellita, Kallabine, En-Najet, Ech-Chargui, El Kantara, El Kraten et Ouled Kacem.
Délégation d'El Hencha 9 secteurs à savoir :
El Hencha, En-Nasr, Sidi Hassen, Bel Hadj, Bir Ech-Chaâba, Merkez Mosbah, Dokhane, Bir Salah, El Hajjara et Jouaouda.
Délégation de Bir Ali Ben Khélifa 12 secteurs à savoir :
Sdiret Nord, Sdiret Sud, Ouadrane Nord, Ouadrane Sud, Oued Ech-Cheikh, El Guendoul, Sidi Dhaher, Sidi Ali Bel Abed, El Abradj, Bou-Slim, Bir Ali Ben Khélifa et En-Nadhour.
Délégation d'Agareb 8 secteurs à savoir :
Agareb, Gargour, Bou Ladhlab, Mahrouga, Et-Tourba, Ben Sahloun, Ziliana et Es-Soghar.
Délégation de Skhira 6 secteurs à savoir :
Skhira, Sidi Mohamed, El Hammada, Sbih, El Haicha et El-Kenitra.
Délégation de Maharès 10 secteurs à savoir :
Maharès, Gaffar, Sidi Ghrib, El Hachichina, Graiba, Chaâl, El Manar, Es-Soudan, Aithet Ech-Chélaia et Es-Samara.
Art. 4. — Le Gouverneur de Sfax est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Tunis, le 1er septembre 1981
Le Ministre de l'Intérieur
Driss GUIGA
Vu
Le Premier Ministre
Mohamed MZALI