Le Ministre de l'Intérieur;
Vu le décret du 21 juin 1966, portant organisation administrative du territoire de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment la loi n° 81-11 du 2 mars 1981;
Vu le décret n° 80-769 du 16 juin 1980, fixant le nombre et la dénomination des délégations des Gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu l'arrêté du 27 mars 1969, portant nomenclature des secteurs relevant de chacune des délégations des Gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu l'avis des Gouverneurs de Béja, Jendouba et du Kef;
Arrête :
Article Premier. — L'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne quelques délégations des gouvernorats de Béja, de Jendouba et du Kef comme suit :
GOUVERNORAT DE BEJA
Délégations de Béja 17 secteurs à savoir : Béja, Ksar Mezouar, Mounchar, Hammam Siala, Aïn-Soltane, Sidi Fredji, El M'Zara, El Gharaba, Bouhazem, Es-Shili, Ismaïl, Azra, El M'Khachbia, El Haouari, El Maâgoula, Mestouta, Ez-Zoushi.
Délégation de Medjez-El-Bab, 11 secteurs à savoir : El-Medjez Nord, El Medjez-Sud, Chaouach, El Heri, Medien, Nasr, Toukabeur, Djedidi, El Ksar, El-Griât, Hâdous.
Délégation de Nefza, 12 secteurs à savoir : Nefza, Cap-Négro, Ezzouara, El Jemila, Ouchtata, Bou-Zenna, Zaga, Tebaba, Fatnassa, Maktaâ Hadid, Ballif, Djebel Ed-Diss.
GOUVERNORAT DE JENDOUBA
Délégation de Jendouba, 15 secteurs à savoir : Jendouba Nord, Jendouba Sud, Chamtou, Es-Saâda, Souani, Bellaridja, Ezzouhour, El Malga, Souk Es-Sept, Aïn El Karima, El-Khadra, Souk Djemaâ, Zatfoura, El Azima, Hédi Ben Hassine.
Délégation de Bou-Salem, 16 secteurs à savoir : Bou-Salem Nord, Bou-Salem Sud, El Brahmi, Ghézala, El Aouaoudha, El Baladia, Béni M'Hamed, El Marja, Bir Lakhdar, El Mangouche, Somrane, Balta, Bouaouane, Sidi Abid, Oued Kessab, Boulaâba.
Délégation de Ghardimaou, 16 secteurs à savoir : Ghardimaou, Aïn Soltane, Ouechtata, Mrassen, Er-Rakha, Oued Melliz Ouest, Oued Melliz Est, Djhaïlla, Hakim Nord, Hakim Sud, Fej Hassine, Ed-Daoura, Es-Srafa, El Maâden, El Kalaâ et Forgassen.
Délégation d'Aïn Draham, 12 secteurs à savoir : Aïn-Draham Médina, Aïn-Draham Banlieue, Ouled Sedra, El Atatfa, El Homrane, Etsalnia, Khemaïria, Sefloui, Rouli, Tegma, Aïn-Salem, Oued Ez-Zan.
Délégation de Fernana, 12 secteurs à savoir : Fernana, Oued Gherib, Rabia, Ouled M'Fedda, El Kouaïdia, Gloub Etthirane, Hédhil, Jouaouda, Aïn-El Beya, Bou-Hertma, Halima, Sidi Ammar.
GOUVERNORAT DU KEF
Délégation du Kef, 7 secteurs à savoir : Charfaine, Houareth, Zaâfrane, Oued Souani, Oued Remel Nord, Oued Remel Sud, Dyr El-Kef.
Délégation de Sakiet Sidi Youssef, 7 secteurs à savoir : Sakiet Sidi Youssef, Aïn Mazer, Djeradou, Ferchane, Aïn El-Karma, Sidi Rabah, Et-Tabia.
Délégation de Kalaât-Sénane, 10 secteurs à savoir : Kalaât-Senane, Bou Jaber, En-Nadhour, Es-Safsaf, Mzita, El Felta, Sed El-Khir, Aïn-Senane, El Haméima, El-Mahjouba.
Délégation de Tadjerouine, 14 secteurs à savoir : Tadjerouine, Sidi M'tir, Sidi Abdelbasset, Djezza, El Houdh, Menzel Salem, Bisseriana, Djerissa, Sidi Ahmed Essalah, Kalaâ El Khasba, Garn El Halfala, Fej Etta-meur, En-Néalem, Hentaya.
Délégation de Nebbeur, 11 secteurs à savoir : Nebbeur, Tell El Ghoslane, El-Ksar, El Mellala, Touiref, Mellègue, Bahra, Sidi Medien, Aïn El Henchir, Ghétadla, Oueljet Es-Sedra.
Délégation du Sers, 7 secteurs à savoir : Sers-Nord, Sers Sud, Bou-Sila, Larbeus, El Marja, El Abar, Ellès.
Art. 3. — Les gouverneurs de Béja, de Jendouba et du Kef sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Tunis, le 1er septembre 1981
Le Ministre de l'Intérieur
Driss GUIGA
Vu
Le Premier Ministre
Mohamed MZALI
TRANSFERT DE SIEGE