Avis et Communications

AVIS N° 14685

Publié au Journal Officiel n° 82 du 22 décembre 1981, page 2984

Suivant procès verbal dressé le 8 juillet 1981, au Bureau de la Propriété Industrielle, Melle Sarah Hachaichi (cab. G. Boccara et S. Hachaichi) 45, Avenue Bourguiba Tunis (Tunisie), mandataire de

Etablissement public dit : Agence Nationale de Valorisation de la Recherche - ANVAR 43, rue Caumartin - 75436 - Paris Cedex 09 (France), a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans, pour Echangeurs de chaleur composé de plaques tubulaires extrudées de forme allongée et applications. Priorité : Brevet Sans Priorité.

Inventeurs : COMTE Paul REPETTI René.

Cette invention est caractérisée en ce que l'changeur comporte d'une part, une plaque tubulaire extrudée ayant la forme d'une bande allongée dont la longueur est supérieure à dix fois la largeur et est parallèle aux canaux et d'autre part, deux collecteurs situés le long des bords de la plaque perpendiculaire aux canaux. Le collecteur est divisé en 2 tronçons par une cloison. Chaque tronçon comporte un conduit d'arrivée ou de départ d'un liquide caloporteur qui parcourt un trajet en épingle.

Une application est comme capteur solaire à ombrage réglable sous la couverture transparente d'une serre ou comme capteur de chaleur ilo-masse.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14685, JORT n° 82 du 22 décembre 1981, p. 2984.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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