Avis et Communications

AVIS N° 14.767

Publié au Journal Officiel n° 20 du 23 mars 1982, page 710

Suivant procès-verbal dressé le 1er décembre 1981, au bureau de la Propriété Industrielle, cabinet Georges Boccara et Sarah Hachaïchi, 45, Avenue Habib Bourguiba - Tunis, Tunisie, mandataire de Pharmindustrie 35, Quai du Moulin de Cage - 92231 Gennevilliers (France) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour nouveaux médicaments à base de dérivés de (quinolyl -4) -1 (piperidyl -4) -2 éthanol ou (quinolyl -4) -1 (piperidyl -4) -3 propanol. Priorité : Brevet déposé en France le 5 décembre 1980 sous le N° 80 25829.

Inventeurs : Claude Gueremy - Michel Mestre - Christian Renault.

Cette invention est caractérisée en ce que les médicaments antiarythiques contenant, comme substance active, un composé de formule (indiquée dans la description) dans laquelle n est 1 ou 2, X et Y sont fixés en position 5, 6, 7 ou 8 sur le cycle de la noléine et représentent chacun un atome d'hydrofixes en position 5, 6, 7 ou 8 sur le cycle de la qui-gène ou un groupe alcoxy 1-3 C, R est un atome d'hydrogène ou un groupe alkylé 1-4 C, cycloakyle 3-8 C, phényle ou phényle substitué par alcoxy 1-4 C, R1 est un atome d'hydrogène ou un groupe alkylé 1-4 C ou phénylakyle dont la partie alkylé a 1 à 3 C, R2 est un atome d'hydrogène ou un groupe alkylé 1-2 C ou alcényle 2-4 C.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14, JORT n° 20 du 23 mars 1982, p. 710.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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