Six modèles industriels relatifs à un raccord de liaison pour assemblage de tubulures multifonctionnel à usage domestique, mobilier, et agencements de bureaux et autres.
Les dits modèles sont caractérisés par un système de structure modulaire permettant une multitude de combinaisons. Le principe du système est basé sur l'utilisation d'un raccord de liaison pour assembler des tubulures. Cette pièce dispose sur ses six côtés d'un tarraudage réalisant sa fonction avec les tubulures celles-ci sont équipées à leurs extrémités d'un cône et, de vis. Tous les éléments du système ont une dimension de base commune. Dès lors, ils peuvent se juxtaposer, se superposer et former des ensembles parfaitement homogènes. Les habillages sont en tôles ou tout autre qui se clipsent sur les structures sans boulonnage.
Ont été déposés à découvert - planches - par Monsieur Jazi M'Hamed Ali, 16 Rue de l'Hacienda Salambo - Tunisie pour une période de quinze ans à compter du 2 mars 1982.
N° 1363
Un modèle industriel relatif à un « couvre lits » a été déposé en nature par la « SOTUPO », 65, rue Kamel Ataturk, Tunis, pour une période de quinze ans à compter du 17 mars 1982.
N° 1364
Un dessin et modèle industriel relatif à un « tissage présentant un motif floral caractéristique », élaboré à l'aide de toutes sortes de matières et en particulier à l'aide de pure laine vierge, de laine mérinos, laine caschemire et lama.
La matière tissée objet de la revendication présente un motif floral caractéristique et ne présentant aucun point commun avec le tissage des tapis. Le produit fini réalisé avec un tel tissage peut varier de dimensions, des couleurs et peut également faire l'objet de décoration dans le sens le plus large du terme que ce soit par combinaison de couleurs que par adjonction de dessins et peut être, au même temps, utilisé dans un champ très vaste et en particulier pour la fabrication de couvertures, couvre-lits et coussins, comme il peut avoir une action anti-rhumatisée.
Le dit modèle a été déposé à découvert par Melle Sarah Hachaichi, 45, avenue Habib Bourguiba, Tunis, mandataire de Mr. Belgacem Chergui, pour une durée de quinze ans à compter du 17 mars 1982.
N° 1365
Un dessin et modèle industriel relatif à un « carnet porte photographie en matière plastique », comportant des intercalaires en matière plastique transparente destinées à recevoir des photographies, a été déposé à découvert par Melle Hachaichi Sarah, 45, avenue Habib Bourguiba, Tunis, agissant en qualité de mandataire de la Société Tunisienne de Marquinerie en Plastique (SOTUMAP), pour une durée de quinze ans à compter du 17 mars 1982.
N° 1366
Un dessin et modèle industriel relatif à un « protège cahier en matière plastique » comportant une pochette sur l'une de ses faces, a été déposé, découvert par Melle Sarah Hachaichi, 45, avenue Habib Bourguiba, Tunis, agissant en qualité de mandataire de la Société Tunisienne de Marquinerie en plastique (SOTUMAP), pour une durée de 15 ans à compter du 17 mars 1982.
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