Le Ministre du Plan et des Finances:
Vu la loi 82-91 du 31 décembre 1982, portant loi des finances sur la gestion 1983 et notamment son article 41;
Vu le décret du 29 décembre 1955, portant institution d'une taxe à la production, d'une taxe de consommation et d'une taxe sur les prestations de service et notamment son article 18;
Vu l'arrêté du 29 décembre 1955, fixant les modalités d'application du décret susvisé du 29 décembre 1955 et notamment ses articles 9 et 10 et des tableaux «A», «A bis» et «A ter» y annexés;
Arrête :
Article Unique. — Les tableaux annexés à l'arrêté susvisé du 29 décembre 1955, sont modifiés comme suit :
Tunis, le 31 décembre 1982
Le Ministre du Plan et des Finances
Mansour MOALLA
VU
Le Premier Ministre
Mohamed MZALI
ISTE DES MARCHANDISES SOUMISES A LA TAXE DE CONSOMMATION
TAUX : 23% - Tableau "A"
| N° du Tarif douanier | Designation des Produits |
|---|---|
| 06 - 03 | Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornement, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. |
| 06 - 04 | Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, herbes, mousses et lichens pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints imprégnés ou autrement préparés, à l'exclusion des fleurs et boutons du n° 06 - 03. |
| Ex07 - €1 C | Légumes et plantes potagères à l'état frais ou réfrigérés : Ex. C.- Autres, à l'exclusion des produits suivants : Olives, capres, oignons et échalotes, aulx, asperges, choux, carottes navets, betteraves à salades, salsifis et autres racines comestibles similaires, haricots verts, pois, artichauts, aubergines, courges, courgettes et similaires. |
| 09 - 01 A | Café, même torréfié ou décaféiné, coques et pellicules de café, succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange : A.- Café et succédanés du café contenant du café |
| 09 - 02 A et B | Thé : A.- vert B.- noir |
| 09 - 05 | Vanille |
| 13 - 02 D et E | Gomme laque, même blanchie, gommes, gommes-résines, résines et baumes naturels : D.- Gommes-résines et résines E.- Baumes naturels |
| 16 - 04 A | Préparations et conserves de poissons, y compris le caviar et ses succédanés : A.- Caviar, succédanés du caviar et boutargue |
| 18 - 04 + | Beurre de cacao, y compris la graisse et l'huile de cacao. |
| 18 - 06 C | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao : C.- Confiserie au cacao ou au chocolat (tablettes et batons fourrés, bouchés, truffes, pralines, bonbons), préparations diverses non dénommées ni comprises ailleurs, comportant du cacao ou du chocolat. |
| Ex19 - 08 C | Produits de la boulangerie fine, de la pâtisserie et de la biscuiterie, même additionnés de cacao en toutes proportions : Ex C.- Produits de la biscuiterie contenant 20% et plus de cacao. |
| 21 - 02 | Extraits ou essences de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits ou essences, chécorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits : A.- Extraits ou essences de café et préparations à base de ces extraits et essences : |
| + Exempt de la T.C si destiné à la fabrication des médicaments .../... |
| N° du Tarif Dousnier | △ésignation | des | Produits |
|---|---|---|---|
| 22 - 03 | Bières | ||
| 22 - 05 B et C | Vins de raisins frais, moût de raisins mutés à l'alcool (y compris les mistelles) B.- Vins de liqueurs, mistelles ou moûts mutés à l'alcool provenant exclusivement de raisins frais. C.- Vins mousseux | ||
| 22 - 06 | Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de matières aromatiques. | ||
| 22 - 09 B | B.- Eaux de vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses préparations alcooliques composées, (dites extraits concentrés) pour la fabrication de boissons. | ||
| 24 - 01 | Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac : | ||
| 24 - 02 | Tabacs fabriqués, extraits ou sauces de tabac (précises) : | ||
| Ex 33 - 01 C | Huiles essentielles (déterpénées ou non), liquides ou concrètes, résinoïdes, solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, dans les huiles fixes dans les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération, sous produits terpéniques, résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles : Ex C.- Autres b) autres | ||
| Ex 33 - 06 A,B et D | Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés, eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, même médicinales : A. Parfums B. Produits pour l'hygiène bucale : a) ayant les propriétés thérapeutiques ou prophylactiques reconnues par le Ministère de la Santé Publique. b) autres D. Autres a) ayant les propriétés thérapeutiques ou prophylactiques reconnues par le Ministère de la Santé Publique. b) autres | .../... |
| N° du Tarif | Désignation des Produits |
|---|---|
| 34 - 01 A | Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains (contenant ou non du savon) : A.- Savons de toilette ou de parfumerie |
| 36 - 01 | Poudre à tirer : A.- pour le compte de l'Etat B.- autres |
| Ex36 - 04 A | ExA.- Amorces et capsules fulminantes pour armes de chasse ou de ti: |
| 36 - 05 A | Articles de pyrotechnie, (artifices, pétards amorces paraffinées, fusées paragriées et similaires) : A.- Artifices pour divertissements |
| 39 - 07 F b | Ouvrages en matières des n° 39-01 à 39-06 inclus : F.- Autres ouvrages : b) éventails et écrans à main, ainsi que leurs feuilles présentés isolement |
| 42 - 02 A | Articles de voyage (Malles, valises, boîtes à chapeaux, sacs de voyage, sacs à dos, etc . . .), sacs à provisions, sacs à main, cartables, serviettes, porte-feuilles, porte-monnaie, trousse de toilettes, trousses à outils, blagues à tabacs, gaines, étuis, boîtes (pour armes, instruments de musique, jumelles, bijoux, flacons, cols, chaussures, brosses, etc . . . .) et contenants similaires en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en fibre vulcanisée, en feuilles de matières plastiques artificielles, en cartons ou en tissus. A.- Articles de voyage ExB.- Etuis et écrans pour armes, pour jumelles, pour appareils photographiques pour instruments de musique ou autres instruments ou appareils, cartouchières. |
| 46 - 03 B | Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme ou confectionnés à l'aide des articles du n°46-02 ; ouvrages en luffa. B.- éventails et écrans à mains, ainsi que leurs feuilles présentées isolement |
| 48 - 21 Ca | Autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton ou ouate de cellulose : C.- Autres : a) éventails et écrans à main, ainsi que leurs montures et feuilles présentées isolement. |
| 50 - 09 | Tissus de soie ou de bourre de soie (de schappe) ou de déchets de bourre de soie (bourrette). |
| 58 - 10 | Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. |
| 60 - 01 A | Etoffes de bonnetterie, non élastique ni caoutchoutée, en pièces A.- de soie, de bourre de soie et de bourrette de soie. |
| Ex60 - 02 | Bonnetterie en soie, en chappe, en bourrette de soie et en fibres synthétiques |
| 60 - 06 | |
| 61 - 01 | Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets : A.- De soie, de bourre de soie et de bourrette de soie : a) de soie; ou de bourre de soie b) de déchets de bourre de soie B.- en autres matières textiles |
| N° du Tarif | Désignation des Produits |
|---|---|
| 61 - 02 | Vêtements de dessus femmes, fillettes et jeunes enfants : A.- De soie, de bourre de soie et de bourrette de soie : a) de soie ou de bourre de soie b) de déchets de bourre de soie B.- en autres matières textiles |
| 61 - 03 | Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes et garçonnets, y compris les cols, faux cols, plastrons et manchettes : A.- De soie, de bourre de soie et de bourrette de soie : a) de soie, ou de bourre de soie b) de déchets de bourre de soie B.- en autres matières textiles |
| 61 - 04 | Vêtements de dessous (linge de corps) pour femmes, fillettes et jeunes enfants : A.- De soie, de bourre de soie et de bourrette de soie : a) de soie, ou de bourre de soie b) de déchets de bourre de soie B.- en autres matières textiles |
| 61 - 05 | Mouchoirs et pochettes : A.- De soie, de bourre de soie et de bourrette de soie : a) de soie, ou de bourre de soie b) de déchets de bourre de soie B.- en autres matières textiles |
| 61 - 06 | Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires: A.- De soie, de bourre de soie et de bourrette de soie : a) de soie, ou de bourre de soie b) de déchets de bourre de soie B.- en autres matières textiles |
| 61 - 07 | Cravattes : A.- De soie, de bourre de soie et de bourrette de soie : B.- En autres matières textiles |
| 61 - 10 | Ganterie, bas, chaussettes et socquettes, autres qu'en bonneterie |
| 61 - 11 | Autres accessoires confectionnés du vêtement ; dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs, ceintures et ceinturons manchons, manches protectrices, etc ... A.- Cols, collerettes, guimpes, colifichets, plastons, jabots, poignets, manchettes, empiècements et autres garnitures similaires pour vêtements et sous-vêtements féminins. B.- Autres |
| Ex 62 - 01 | Couvertures : - Chauffantes électriques |
| 62 - 05 A | Autres articles confectionnés en tissus, y compris les patrons de vêtements : A.- Eventails et écrans à main, ainsi que leurs feuilles présentées isolement |
| 67 - 01 A et C | Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, à l'exclusion des .../... |
| N° du Tarif | Désignation des Produits |
|---|---|
| Douanier | produits du n°05-07, ainsi que des tuyaux et tiges de plumes, travaillés : A.- Évantails et écrans à main C.- autres |
| 67 - 02 | Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties, articles confectionnés en fleurs, feuillages et fruits artificiels. |
| 67 - 03 | Cheveux remis ou autrement préparés, laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de postiches et d'articles similaires. |
| 67 - 04 | Postiches (perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, etc . . .) et articles analogues en cheveux, poils ou textiles, autres ouvrages en cheveux (y compris les résilles et filets). |
| Ex 69 - 12 | Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières coramiques à l'exclusion de ceux en terre commune. |
| 69 - 13 | Statustes, objets de fantaisie, d'ameublement, d'ornamentation ou de parure. |
| 70 - 13 B | Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine de la toilette pour le bureau, l'ornamentation des appartements ou usages similaires, à l'exclusion des articles du n°70-19: B.- en cristal |
| 70 - 19 | Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, cubes, dés, plaquettes, fragments et éclats (même sur supports), en verre, pour mosaïques et décorations similaires, yeux artificiels en verre, autres que de prothèse, y compris les yeux pour jouets, objet de fantaisie en verre travaillé au chalumeau (verre filé) objets de verroterie |
| 71 - 01 | Perles fines brutes ou travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties. |
| 71 - 02 | Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées, ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties : B.- Diamants autres que les diamants industriels C.- Autres |
| 71 - 03 B | Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes, taillées ou autrement travaillées non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties : B.- Autres |
| 71 - 04 | Egrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques |
| 71 - 12 | Articles de bijouteries et de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. |
| 71 - 13 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. |
| 71 - 14 | Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux |
| 71 - 15 | Ouvrages en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. .../... |
- 6 -
| N° du Tarif Douanier | Désignation des Droduits |
|---|---|
| 71 - 16 | Bijouterie de fantaisie |
| 82 - 13 A | Autres articles de coutellerie (y compris les sécateurs, tendeuses, fondoirs, couverets, hachoirs de bouchers et d'offis et coupe-papiers), outils et assortiments d'outils de manucures, de pédicures et analogues (y compris les limes à ongles). A.- Outils de manucures, de pédicures et analogues, y compris les limes à ongles. |
| Ex 83 - 06 | Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur en métaux communs à l'exclusion des médailles obtenues par la frappe, des cadres pour photographies, gravures et similaires en métaux communs et miroiteries en métaux communs. |
| 83 - 09 A | A.- Perles et paillettes découpées en métaux communs |
| Ex 84 - 19 A I | Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles et autres récipients, à remplir, fermer, étiqueter ou capsuler les bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants, à empaqueter ou emballer les marchandises, appareils à gazéfer les boissons, appareils à laver la vaisselle : Ex A. I- Machines à laver la vaisselle, à chauffage électrique. |
| Ex 84 - 40 | Machines et appareils à laver le linge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'existant pas 6 Kgs, essoreuse (autre que centrifuge) à usages domestiques et leurs parties et pièces détachées. |
| 85 - 06 Ca | C.- Ventillateurs : a) d'un diamètre inférieur ou égal à 30 cm |
| 85 - 07 | Rasoirs et tondeuses électriques, à moteur incorporé. |
| Ex 85 - 15 | Appareils émetteurs ou récepteurs de radiodiffusion et appareils récepteurs de télévision, leurs parties et pièces détachées à l'exclusion : - de ceux destinés à la radiodiffusion nationale : - des récepteurs domestiques de télévision (de table ou portatifs) non combinés (85-15 A II) ainsi que leurs pièces détachées (Ex 85-15 A III) - des récepteurs de radiodiffusion portatifs, à piles non combinées, importés non assemblés (85-15 Ba) |
| Ex 87 - 02 A (Ex a, I b et II a) | Voitures automobiles à tous moteurs, pour le transport des personnes (y compris les voitures de sport et les trolleybus) ou des marchandises. A.- Voitures pour le transport des personnes (y compris les voitures mixtes) autres que les véhicules pour le transport en commun : I.- Véhicules de tous genres, à l'exclusion des véhicules tous terrains Ex a) - à moteur autre qu'à combustion interne, à l'exclusion de ceux d'une puissance fiscale égale ou inférieure à 5 CV. b) - à moteur à combustion interne II.- Véhicules tous terrains : a) - à 4 portes |
| Ex 87 - 09 A et B | Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire avec ou sans side-car, side-cars pour motocycles et tous vélocipèdes, présentés isolement : Ex A.- Importés à l'état monté d'une cylindrée égale ou supérieure à 50 cm3 .../... |
| N° du Tarif Douanier | Désignation des Produits |
|---|---|
| 90 - 05 | Ex B.- Importés en parties et pièces détachées destinées au montage, d'une cylindrée égale ou supérieure à 50 cm3. Jumelles et longues vues, avec ou sans prisme. |
| Ex 90 - 07 | Appareils photographiques, appareils ou dispositifs pour la production de la lumière éclair en photographie, y compris leurs parties, pièces détachées et accessoires, à l'exclusion des lampes et tubes pour la production de la lumière éclair en photographie du n° 90-07 B. |
| 90 - 08 | Appareils cinématographiques (appareils de prises de vues et de prises de son même combinés, appareils de projection avec ou sans reproduction du son). |
| 90 - 09 | Appareils de projection fixes appareils d'agrandissement ou de réduction photographiques. |
| 90 - 25 A | Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (tel que polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées), instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité de dilatation, de tension superficielles et similaires (tel que viscosimètres, porosimètres, dilatomètres) et pour mesures calorimétriques, photométriques ou acoustiques (tels que photomètres - y compris les indicateurs de temps de pose - calorimètres) microtomes : A.- Appareils pour mesures photométriques (indicateurs de temps de pose, exposimètres, etc . . .), des types utilisés en photographie ou en cinématographie : a) Appareils b) Parties et pièces détachées |
| 91 - 01 A et B | Montres de poche, montres-bracelets et similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types) : A.- en métaux précieux B.- en plaques ou doublés de métaux précieux |
| 91 - 02 A | Pendulets et réveils à mouvement de montre : A.- en métaux précieux ou plaques ou doublés de métaux précieux |
| 91 - 04 Ba | Horloges, pendules, réveils et appareils d'horlogerie similaires à mouvement autre que de montre : B.- Autres a) avec cage en métaux précieux ou plaques ou doublés de métaux précieux. |
| 91 - 09 A et B | Boîtes de montres du n° 91 - 01 et leurs parties : A.- en métaux précieux B.- en plaques ou doublés de métaux précieux |
| 91 - 10 A | Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties : A.- en métaux précieux ou plaques ou doublés de métaux précieux |
| 93 - 07 A et B | Projectiles et munitions, y compris les mines, parties et pièces détachées, y compris les chevretines, plombs de chasse et bourres pour cartouches : A.- Munitions pour la chasse et le tir sportif B.- autres |
| 95 - 05 B | Écaillé, nacre, ivoire, os, corne, bois d'animaux, corail naturel ou reconstitué et autres matières animales à tailler, travaillées (y compris les ouvrages): B.- autres |
.../...
p. 13| N° du Tarif | Douanier | Évaluation des produits |
|---|---|---|
| Ex 95 - 08 | Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées (y compris les ouvrages) ouvrages moulés ou taillés en cire naturelle (animale ou végétale), minérale ou artificielle, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles (copal colophane, etc . . .) en pâte à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés non dénommés ni compris ailleurs, gélatine non durcie travaillée, autre que celle reprise sous le n°35-03 et ouvrages en cette matière, à l'exclusion du colophane. | |
| 97 - 04 A | Articles pour jeux de Société (y compris les jeux à moteur ou à mouvement pour lieux publics, les tennis de table, les billards-meubles et les tables spéciales pour jeux de casinos) : A.- Cartes à jouer | |
| 98 - 16 | Manequins et similaires, automates et scènes animées pour étalages | |
| 99 - 01 | Tableaux, peintures et dessins faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins industriels du n°49-06 et des articles manufacturés décorés à la main. | |
| 99 - 02 | Gravures, estampes et lithographies originales | |
| 99 - 03 | Productions originales de l'art statuaire et de la sculpture, en toutes matières | |
| 99 - 04 | Timbres-poste et analogues (entiers postaux, marques postales, et timbre fiscaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, mais n'ayant pas cours, ni destinés à avoir cours dans le pays de destination. | |
| 99 - 05 | Collections et spécimens pour collections de zoologie et de botanique, de minéralogie et d'anatomie, objets pour collections présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, et ethnographique et numismatique. | |
| 99 - 06 | Objets d'antiquité ayant plu de cent ans d'âge. |
T AUX 164 - T ABLEAU "A BIS"
| N° du Tarif | Désignation | des | Produits |
|---|---|---|---|
| Ex 02 - 02 | Volailles mortes de basse-cour, etc . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . | ||
| 02 - 03 | Foies de volailles frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure | ||
| Ex 02 - 04 | Autres viandes et abats comestibles, etc . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . | ||
| 02 - 06 | Viandes et abats comestibles de toutes espèces (à l'exclusion des foies de volailles), salés ou en samure, séchés ou fumés. | ||
| 03 - 02 | Poissons séchés, salés ou en samures, poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. | ||
| 04 - 04 | Formage et aaillebotte : | ||
| B, C, D et E! | B : à pâte persillée | ||
| C : à pâte pressée demi cuite | |||
| D : à pâte pressée et cuite | |||
| E : Fondus | |||
| 05 - 07B! | B.- Plume de parrure | ||
| 06 - 01B! | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur : | ||
| B.- en végétation, fleuris ou non | |||
| Ex 06 - 02 | Autres plantes et racines vivantes, y compris les boutures et greffons : | ||
| - Plantes à massif dites "plantes molles" et plantes de serre. | |||
| 07 - 04B! | Légumes et plantes potagères déméchés, déshydratés ou évaporés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés : | ||
| B.- Autres | |||
| Ex .08 - 05 | Fruits à coques (autres que ceux du n° 08 - 01), frais ou secs, même sans leurs coques ou décrotyqués à l'exclusion des amandes. | ||
| 09 - 04 | Poivre (du genre "Piper"), piments (du genre "Capsicum" et du genre "Pimenta"). | ||
| A et E | A. Poivre | ||
| E. Autres | |||
| 09 - 06 | Cannelle et fleurs de cannelier | ||
| 09 - 07 | Girofles (antofles, clous et griffes | ||
| 09 - 08 | Noix, muscades, macis, amomes et cardamomes | ||
| 09 - 10 | Thym, laurier, safran, autres épices. | ||
| 11 - 07 | Malt, même torréfié | ||
| 12 - 03C! | Grains, spores et fruits à ensemencer : | ||
| C. Graines de courges | |||
| 13 - 02C! | C. Gommes autres | ||
| Ex 13 - 03A! | Ex A.- Extraits de réglisse | ||
| et B | Ex B.- Autres, à l'exclusion des mucillages de caroubes et de farine de graines de caroubes. | ||
| 14 - 02 | Matières végétales employées principalement pour le rembourrage (Kapok, crin végétal) |
| N° du Tarif | Désignation des Produits |
|---|---|
| Douanier | tal, crin marin et similaires), même en nappes avec ou sans support en autres matières. |
| 14 - 05 B a | Produits d'origine non dénommés ni compris ailleurs : B.- Matières premières pour la teinture ou le tannage : a) Henné |
| 15 - 13 B | Margarine, simil-saindoux et autres graisses alimentaires préparées : B.- Smen végétal |
| 16 - 01 | Saucisses, saucissons et similaires, de viandes, d'abats ou de sang |
| 16 - 02 | Autres préparations et conserves de viandes ou d'abats. |
| Ex 16 - 03 | Extraits et jus de viande |
| 16 - 05 | Crustacés, mollusques (y compris les coquillages) préparés ou conservés. |
| 17 - 04 | Sucrerie sans cacao. |
| 18 - 01 | Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés |
| 18 - 02 | Coques, pelures, pellicules et déchets de cacao. |
| 18 - 03 | Cacao en masse ou en pains (pâte de cacao), même dégraissé |
| 18 - 05 | Cacao en poudre, non sucré |
| 18 - 06 A et B | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao : A.- Cacao en poudre additionné de sucre B.- Chocolat en masse (plaques, tablettes, pastilles, croquettes, objets divers, etc . . .), en poudre ou granulés. |
| 19 - 02 B, C et D | Extraits de malt, préparations pour l'alimentation des enfants, pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, semoules, amidons, féculles ou extraits de malt, même additionnés de cacao dans une proportion inférieure à 50% en poids : B.- Poudres sans cacao sucrées ou non, pour la fabrication des crèmes, puddings, entremets desserts, etc . . . . C.- Farines lactées, quelle que soit la proportion de sucre : a) sans cacao b) avec cacao D.- Autres |
| 19 - 05 | Produits à base de céréales obtenus par le souflage ou le grillage : "puffedrice", corn flakes" et analogues. |
| 20 - 06 B | Arachides grillées |
| 21 - 03 B | B.- Moutarde préparée |
| 21 - 04 | Sauces, condiments et assaisonnements, composés |
| 21 - 05 | Préparations pour soupes, potages ou boillons, soupes, potages ou bouillons, préparés, préparations alimentaires composites homogéninisées. |
| Ex21 - 07 | Préparations alimentaires, non dénommées, ni comprises ailleurs, à l'exclusion des yagourths préparés autres qu'aux fruits repris au tableau A. |
| 22 - 05 A | A.- Vins (autres que les vins de liqueurs, et assimilés et les vins mousseux) provenant exclusivement de la fermentation des raisins frais ou de jus de raisins frais. |
.../...
p. 16| N° du Tarif | Désignation des Produits |
|---|---|
| 22 - 07 | Cidre, poiré, hydronel et autres boissons fermentées |
| 25 - 15 | Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente supérieure ou égale à 2,5 et albâtre, bruts dégrossis ou simplement débités par sciage. |
| 29 - 26 | Composés à fonction imide des acides carboxyliques (y compris l'imide orthosulphobenzofque et ses sels) ou à fonction imine (y compris l'examéthyléné tetramine et la triméthylénétrinitramine). |
| 34 - 05 | Cirages et crèmes pour chaussures, encausiques, brillants pour métaux pâtes et poudres à recurer et préparations similaires, à l'exclusion des cires préparées du n°34-04. |
| 36 - 08 | Ferro-cérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes, articles en matières inflammables. |
| Ex 39 - 07 F | Ouvrages en matières des 39-01 à 39-06 inclus : Ex F.- Autres ouvrages à l'exclusion des : - boscs pour corsets, pour vêtements ou accessoires du vêtement et similaires. - bobines à usages techniques - cornes en plastique destinées à la cueillette des olives - raccords en matières plastiques destinés à l'irrigation - éventails et écrans à mains, ainsi que leurs feuilles présentées isolement (voir tableau A). |
| 40 - 11 A, Ba, Bb, Ca Cb | Bandages, pneumatiques, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques chambres à air et "flaps", en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour roues de tous genres: A.- Bandages pleins ou creux (mi-pleins) et bandes de roulement B.- Chambres à air et "flaps" d'un poids unitaire de : a) 2 Kgs ou moins b) plus de 2 Kgs C.- Pneumatiques, y compris ceux ne nécessitant pas de chambre à air, d'un poids unitaire de : a) 15 Kgs et moins b) plus de 15 Kgs |
| Ex 42 - 02 B | Articles de voyage (malles, valises, boîtes à chapeaux, sacs de voyages, sacs à dos etc ...), sacs à provisions, sacs à main, cartables, serviettes, portefeuilles, porte-monnaie, trousses de toilette, trousse à outils, blagues à tabac, gaines, étuis, boîtes (pour armes, instruments de musiques, jumelles; bijoux, flacons, cols, chaussures, brosses, etc ...), et contenants similaires, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en fibre vulcanisée en feuilles de matières platiques artificielles, en carton ou en tissu. Ex B.- Autres à l'exclusion des étuis et écrans pour armes, pour jumelles, pour appareils photographiques, pour instruments de musique ou autres instruments ou appareils, cartouchières, serviettes, cartables, portefeuilles, classeurs, couvre livres, plumiers et similaires, trousses et étuis, destinés à l'usage scolaire. |
| 42 - 03 A, D, E et F. | Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel, artificiel ou reconstitué: A.- Vêtements D.- Autres gants et moufles E.- Articles de ceinturonnerie F.- Autres accessoires du vêtement |
| 42 - 05 | Autres ouvrages en cuir naturel, artificiel ou reconstitué |
| 43 - 01 | Pelleteries brutes |
| N° du Tarif | Désignation des Produits |
|---|---|
| 43 - 02 | Pelleteries tannées ou apprêtées, même assemblées en nappes, sacs, carrés, croix ou présentations similaires ; leurs déchets et chutes, non cousus. |
| 43 - 03 | Pelleteries ouvrées ou confectionnées (Fourrures) |
| 43 - 04 | Pelleteries factices, confectionnées ou non |
| 44 - 27 | Ouvrages de tableterie et de petite ébénisterie (boîtes, coffrets, étuis, écrim plumiers, portemanteaux, lampadaires et autres appareils d'éclairage, etc ...) |
| objets d'ornement, d'étagère et articles de parure en bois, parties en bois de ces ouvrages ou objets. | |
| Ex 48 - 10 | Papier à cigarettes en cahiers |
| Ex 48 - 21 C | Autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton ou ouate de cellulose |
| Ex C.- Autres à l'exclusion : | |
| - des carcasses pour bobinages électriques | |
| - des plans de clicherie non matricés | |
| - éventails et écrans à main, ainsi que leurs feuilles présentées isolement (voir tableau "A"). | |
| 49 - 01 A | Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés : |
| A.- Reliés en cuir naturel, artificiel ou reconstitué. | |
| Ex 49 - 11 | Images, gravures, photographies et autres imprimés, obtenus par tous procédés à l'exclusion des : |
| - ouvrages publicitaires à caractère officiel d'intérêt général. | |
| - notices techniques, prospectus, catalogues commerciaux et autres articles similaires ne comportant pas de publicité. | |
| - dépliants publicitaires édités à des fins de propagande touristique consacrées à l'hôtellerie. | |
| - images et gravures à usages scolaire | |
| - autres imprimés obtenus par tous procédés à usage scolaire. | |
| 52 - 02 | Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisées du n°52-01, pour l'habillement, l'ameublement et usages similaires. |
| Ex 58 - 04 | Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille, à l'exclusion des articles des n°55-08 et 55-05 : à l'exclusion des velours autres qu'en soie fabriqués localement. |
| 58 - 05 | Subannerie et rubans sans trame en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l'exception des rubans virages pour usage technique. |
| 58 - 08 | Tulles et tissus à mailles nouées (filet) unis. |
| 58 - 09 | Tulles, tulles-bobinets et tissus à mailles nouées (filet) façonnés, dentelles (à la mécanique ou à la main) en pièces en bandes ou en motifs. |
| 59 - 10 | Linoléums pour tous usages, découpés ou non, couvre-parquets consistant en un enduit appliqué sur support de matière textiles découpés ou non. |
| 61 - 09 | Corsets, ceintures-corsets, gaines, soutien gorges, bretelles, jarretelles, jarretières, support-chaussettes et articles similaires en tissu ou en bonneterie même élastiques. |
| 62 - 02 | Linge de lit, de table, de toilette d'office ou de cuisine, rideau, vitrages et autres articles d'ameublement. |
| Ex 62 - 05 B, C, D, E, F, G, | Autres articles confectionnés en tissus, y compris les patrons de vêtements : |
| B.- Torchons et serpillières | |
| C.- Lavettes, chamoisettes et patrons | |
| D.- Lacets | |
| E.- Bracelets de montre et filets à provisions |
.../...
p. 18| N° du Tarif | Douanier |
|---|---|
| Éx 64 - 02 | F.- Serviettes et tampons périodiques G.- Autres Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, chaussures (autres que celles du n°64-01) à semelles extérieures en caoutchouc ou en matières plastiques artificielles. - dessus en tissus de soie de bourre de soie (schappe) ou bien en tous tissus ou feutre brodés, lamés de métal ou brodé. |
| 65 - 01 | Cloches non dressées (mises en forme), ni tournées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fondés dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. |
| 65 - 02 | Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou obtenues par l'assemblage de bandes tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, non dressées (mise en forme), ni tournures (mises en tournure). |
| 65 - 03 | Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches et des plateaux du n° 65-01, garnis ou non. |
| 65 - 04 | Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières garnis ou non. |
| 65 - 05 | Chapeaux et autres coiffures (y compris les résilles et filets à cheveux) en bonneterie ou confectionnés à l'aide de tissus, de dentelles ou de feutre (en pièces, mais non en bandes), garnis ou non : B. - Autres |
| 65 - 06 | Autres chapeaux et coiffures, garnis ou non : B. - Autres |
| 65 - 07 | Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses (y compris les montures à ressort pour chapeaux mécaniques), visières et jugulaires pour la chapellerie. |
| 66 - 01 | Parapluiers, parasols et ombrelles, y compris les parapluiers-cannes et les parasols-tentes et similaires. |
| 66 - 02 | Cannes (y compris les cannes d'alpinistes et les cannes-sièges), fouet, cravaches et similaires. |
| 66 - 03 | Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66-01 et 66-02. |
| 67 - 01 B | Plumeaux et plumasseaux |
| 68-02 A b et B | Ouvrages en pierre de taille ou de construction, à l'exclusion de ceux du n°68-01 et ceux du chapitre 69, cubes et dés pour mosaïque. Ex A - b) autrement présentés B - cubes et dés pour mosaïques |
| 69 - 11 | Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine. |
| Ex 69 - 14 | Autres ouvrages en matières céramique à l'exclusion de ceux en terre commune ou en grès. |
| 70 - 09 | Miroires en verre, encadrés ou non, y compris les miroires rétroviseurs. |
| 70 - 13 | Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la toilette pour le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires à l'exclusion des articles du N° 70-19. |
| As, Ac, C |
.../...
p. 19| N° du Tarif Douanier | □ désignation des Produits |
|---|---|
| Ex 70 - 14 A et B | A.-En verre à faible coefficient de dilatation : a) bocaux à stériliser, biberons c) autres C-en autre verre, taillés, dépolis, ravés ou décorés autrement que par simple moulage. |
Verrerie d'éclairage, de signalisation et d'optique communes :
Ex A.-Appareils d'éclairage et leurs parties en verre à l'exclusion des verres pour lustrerie des verres de lampes, des verrines et cheminées d'éclairage.
B.-Verres pour lustrerie (verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons, pendeloques et autres pièces analogues de lustrerie). |
| Ex 73 - 36 A, C et G | Poêles, Calorifères, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le cuauffage central), réchauds, chaudières à foyer, chauffe-plats et appareils similaires non électriques, des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en fonte, fer ou acier. |
Ex A.-Poêles, calorifères et cuisinières à l'exclusion :
- es appareils de chauffage à gaz, à pétrole ou au Mazout de type utilisés à des usages domestiques.
- les cuisinières sans four dites "réchauds" "plats".
C - Chaudières à foyer
G - Parties et pièces détachées. |
| Ex 75 - 37 B et C | Chaudières (autres que celles du n° 84-01) et radiateurs, pour le chauffage central à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier, générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris ceux pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier : B. - Autres C. - Parties et pièces détachées |
| 73 - 38 B 73 - 40 Da | B.-Articles d'hygiène et leurs parties D - Autres a.-Boîtes à poudre ou à fards (poudriers) bonbonnières, étuis à cigarettes, boîtes de poche, étuis à lunettes et à fards, articles similaires non gainés. |
| 74 - 17 74 - 19 A | Appareils non électriques de cuisson et de chauffage, des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en cuivre. |
Autres ouvrages en cuivre :
A.-Boîtes à poudre ou à fards (poudriers), bonbonnières, étuis à cigarettes, boîtes de poche, étuis à fards et articles similaires non gainés. |
| 76 - 16 A | Autres ouvrages en aluminium : A.-Boîtes à poudre ou à fards (poudriers), bonbonnières, étuis à cigarettes, boîtes de poche, étuis à fards et articles similaires, non gainés. |
| Ex 82 - 09 B | Couteaux à lames tranchante ou dentelée (y compris les serpettes fermantes), autres que les couteaux du n°82-06, et leurs lames : Ex B.-autres - Couteaux fermants ou non fermants, à manches en autres matières qu'en bois ou en métaux communs non dorés ni argentés. |
| N° du Tarif | Désignation | dés | Fonduits |
|---|---|---|---|
| 82 - 11 Aa | Aa.- Ranoirs à manche ou à monture en ivoire, nacre écaille, ambre, ambroide et en métaux communs dorés ou argentés. | ||
| Ex 82 - 14 | Guillers, louches, Fourchettes, pelle à tartes, couteaux spéciaux, à poissons, ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires à manches en autres matières qu'en bois ou en métaux communs non dorés ni argentés. | ||
| Ex 82 - 15 | Manches en métaux communs dorés ou argentés, pour articles des n°82-09, 82-13, 82-14. | ||
| 83 - 07 B | Appareils d'éclairage, articles de lampisterie et de lustrerie, ainsi que leurs parties non électriques, en métaux communs : B.- Appareils à source lumineuse électrique, équipés ou non électriquement et leurs parties non électriques. | ||
| Ex 84 - 06 A | Noteurs à explosion ou à combustion interne, à piston : Ex A.- Noteurs pour automobiles et motocycles d'une cylindrée de moins de 500 cm³. | ||
| Ex 84 - 10 A | Pompes, moto-pompes et turbo-pompes pour liquides, y compris les pompes non mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, élevateurs à liquides (à chapelets, à godets, à bandes souples etc ...): Ex A.- Pompes et moto-pompes distributrices comportant un dispositif mesureur. | ||
| Ex 84 - 15 A, B. C. | Matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre. A.- Réfrigérateurs à usage domestique, non électriques B.- Réfrigérateurs à usage domestique, électriques C.- Congélateurs-conservateurs, à usages domestique | ||
| Ex 84 - 17 A et B | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par les opérations impliquant un changement de température, tel que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation, le refroidissement, etc ... à l'exclusion des appareils domestiques, chauffe-eau et chauffe-bain non électriques : Ex A et B.- Chauffe-eau et chauffe-bains, non électriques y compris leurs parties et pièces détachées. | ||
| 85 - 03 Aa | Milles électriques : A.- Piles a) Piles sèches | ||
| 85 - 12 | Chauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs électriques, appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser etc ...) appareils électrothermiques pour usages domestiques, résistances chauffantes, autres que celles du n°85-24, à l'exception des fers à repasser. | ||
| 85 - 20 A et Ex C | Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge (y compris ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges), lampes à arc : A.- Lampes et tubes à décharges (y compris les tubes fluorescents). Ex C.- Parties et pièces détachées des lampes et tubes à décharges (y compris les tubes fluorescents). | ||
| Ex 85 - 21 | Lampes, tubes et valves pour les appareils de radiodiffusion et de télévision, à l'exclusion de ceux destinés à la radiodiffusion nationale, cellules photoélectriques. | ||
| 87 - 02 A Ia 1 et 2 | Voitures automobiles à tous moteurs pour le transport des personnes (y compris les voitures de sport et les trolleybus) ou des marchandises : .../... |
N° du Tari
Douanier
△ésignation des Produits
| N° du Tari Douanier | △ésignation des Produits |
|---|---|
| Ex 07 - 09 A et B | A.- Voitures pour le transport des personnes (y compris les voitures mixtes) autres que les véhicules pour le transport en commun : |
I.- Véhicules de tous genres, à l'exclusion des véhicules tous terrains :
a) à moteur autre qu'à combustion interne :
1) d'une puissance inférieure ou égale à 4 CV.
2) d'une puissance égale à 5 CV.
Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars, Side-cars pour motocycles et tous vélocipèdes présentés isolement :
Ex A.- Présentés à l'état monté, à l'exclusion des vélocipèdes avec pédaliers et moteur auxiliaire d'une cylindrée inférieure à 50 cm3.
Ex B.- Présentés en parties et pièces détachées destinées au montage à l'exclusion des vélocipèdes avec pédaliers et moteur auxiliaire d'une cylindrée inférieure à 50 cm3. |
| 90 - 02 | Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instrument et appareils, à l'exclusion des articles de l'espèce, en verre, non travaillés optiquement. |
| 90 - 03 | Montures de lunettes, de lorgnons, de faces-à-main et d'articles similaires et parties de montures. |
| 90 - 04 A et Ex D | Lunettes, (correctrices, protectrices ou autres), lorgnons, faces à main et articles similaires : A.- Lunettes solaires Ex D.- Verres de lunetterie en autres matières que le verre : a) Solaires |
B.- Lampes et tubes, pour la production de la lumière éclair en photographie |
| 90 - 07 B Ex 90 - 13 B | Ex B.- Stéréoscopes. |
| Ex 91 - 01 à 91 - 11 | Horlogerie, (en autres matières qu'en métaux précieux ou plaqués de métaux précieux sur métaux communs). |
| Ex 92 - 01 | Pianos (même automatiques, avec ou sans clavier), clavecins et autres instruments à cordes à clavier, à l'exclusion des pianos droits et harpes. |
| Ex 92 - 02 | Autres instruments de musique à cordes, à l'exclusion des violons, altos violoncelles, contrebasses, guitares, luth oriental et "kanoun". |
| 92 - 03 | Orgues à tuyaux, harmoniums et autres instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques. |
| Ex 92 - 04 | Concertinas, harmonicas à bouche. |
| Ex 92 - 05 | Autres instruments de musique à vent, à l'exclusion des instruments à vent en métal, en bois ou en roseau. |
| Ex 92 - 07 | Instruments de musique électromagnétiques, électrostatiques, électroniques et similaires (pianos, accordéons, etc ...), à l'exclusion des orgues et guitares de tous genres. |
| 92 - 08 | Instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre (orchestrions, orgues de barbaris, boîtes à musique, oiseaux chanteurs, scies musicales, etc ...) appeaux de tout genre et instruments d'appel et de signalisation à bouche (corne d'appel, sifflets, etc ...) |
| Ex 92 - 10 | Parties, pièces d'tachées et accessoires d'instruments de musique y compris les cartons et papiers perforés pour appareils à jouer mécaniquement ainsi que les mécanismes de boîtes à musique, métronomes et diapasons de tout genre, à l'exclusion des parties et pièces détachées des pianos droits, harpes, violons, altos, violoncelles, contre basse, guitares, luth oriental, "kanoun", accordéons, instrument à vent en métal, en bois ou en roseau, instruments de musique à |
.../...
p. 22| N° du Tarif | Douanier |
|---|---|
| Éx 92 - 12 B, Ca, D | percussion, orgues et guitares de tous genres. |
Supports de son pour appareils du n°92-11 ou pour enregistrements analogues, disques, cylindres, cires, bandes, films, fils, etc... préparés pour l'enregistrement du son ou enregistrés; matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques.
B.- Supports de son ou d'image enregistrés, ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel reconnu par l'autorité de tutelle
C.- Autres supports :
a) Supports magnétiques pour le traitement automatique de l'information (bandes, diskettes, disk packs, etc.)
D.- Matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques |
| Éx 93 - 02 | Pistolets automatiques. |
| 93 - 04 | Armes à feu (autres que celles reprises aux n°93-02 et 93-03), y compris les engins similaires utilisant la déflagration de la poudre, tels que pistolets, lance-fusées, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, canons paragrêles, canons lance-amarre, etc ... |
| 93 - 05 | Autres armes (y compris les fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz). |
| 93 - 06 A et Ex B | Parties et pièces détachées pour armes autres que celles du n° 93-01 (y compris les ébauches pour canons d'armes à feu). A.- Partie et pièces détachées pour armes des n°93-04 et 93-05. Ex B.- Partie et pièces détachées pour armes du n°93-02 |
| 96 - 05 | Houpes et houppettes à poudre et similaires, en toutes matières |
| 97 - 01 | Voitures et véhicules à roues pour l'amusement des enfants, tels que vélocipèdes trottinettes, chevaux mécaniques, autos à pédales, voitures pour poupées et similaires. |
| 97 - 02 | Poupées de tous genres |
| 97 - 03 | Autres jouets, modèles réduits pour le divertissement |
| 97 - 05 | Articles pour divertissements et fêtes, accessoires de cotillon et articles-suprises, articles et accessoires pour arbres de Noël et articles similaires pour fêtes de Noël (arbres de Noël artificiels, crèches, garnies ou non, sujets et animaux pour crèches, sabots, bûches, pères Noël, etc ...). |
| 97 - 06 | Articles et engins pour les jeux de plein air, la gymnastique, l'athlétisme et autres sports, à l'exclusion des articles du n°97-04. |
| 97 - 07 B | Hameçons et épuisettes pour tous usages, articles pour la pêche à la ligne appelants, miroirs à alouettes et articles de chasse similaires : B.- Autres |
| 97 - 08 | Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines, y compris les cirques, ménageries et théâtres ambulants. |
| 98 - 03 | Porte-plumes, stylographes et porte-mine, porte-crayon et similaires, leurs pièces détachées et accessoires (protège-pointes, agrafes, etc ...) à l'exception des articles des n°98-04 et 98-05. |
| 98 - 04 A | Plumes à écrire et pointes pour plumes : A.- En métaux précieux ou en plaques ou doublés de métaux précieux sur métaux communs. |
| 98 - 10 | Briquets et allumeurs (mécaniques, électriques, à catalyseurs, etc ...) et leurs pièces détachées, autres que les pierres et les mèches. |
| 98 - 11 | Pipes (y compris les ébauchons et les têtes), fume-cigare et fume-cigarettes, bouts, tuyaux et autres pièces détachées. |
TAUX 8% • TABLEAU "A" Ter
| N° du Tarif Douanier | Désignation des Produits |
|---|---|
| Ex 04-01 | Lait et crème de lait, frais non concentrés ni sucrés : - Yaghourts non sucrés |
| Ex 04-02 A | Lait et crème de lait conservés, concentrés ou sucrés : A.- Présentés à l'état liquide ou pateux : - Yaghourts sucrés |
| 04-03 | Beurre |
| 04-04 A | Fromage et caillebotte : |
| et F | A.- A pâte molle non cuite F.- Autres y compris les fromages blancs et les fromages à pâte fraîche. |
| 04-06 | Miel naturel |
| 08-01 A | Dattes, bananes, ananas, mangues, mangoustes, avocats, goyaves, noix de coco, noix du Brésil, noix de cajou, (dacajou ou d'anacarde), frais ou secs, avec ou sans coques : |
| B et D | A.- Bananes fraîches B.- Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches. D.- Autres fruits |
| Ex 08-03 B | Figues, fraîches ou sèches : Ex.- B.- Sèches : pour la consommation humaine |
| 08-04 B | Raisins, frais ou secs : B.- Secs |
| 08-06 A | Pommes, poires et coings, frais : |
| et B. | A.- Pommes B.- Poires. |
| Ex 11-02 | Gruaux, semoules; grains mondés, perlés, concassés, aplatis ou en flocons, à l'exception du riz du n° 10-06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus à l'exception de ceux de froment ou de méteil et des flocons d'avoine |
| 12-07 A | Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides et similaires, frais ou secs même coupés, concassés ou pulvérisés : A.- Poivre de cubèbe |
| 15-13 A et C. | Margarine, simili-saindoux et autres graisses alimentaires préparées : A.- Margarine C.- Autres |
| 16-04 D | Préparations et conserves de poissons, y compris le caviar et ses succédannés : D.- Autres |
| 18-06 B | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao: B.- Chocolat en masse (plaques, plaquettes, tablettes, pastilles, croquettes, objets divers, etc...) en poudre ou granulés. |
| N° du Tarif Douanier | Désignation des Produits |
|---|---|
| 19-08 B et C. | Produits de la boulangerie fine, de la patisserie et de la biscuiterie, même additionnés de cacao en toutes proportions : B.- Produits de la patisserie C.- Produits de la biscuiterie ne contenant pas de cacao |
| Ex 20-02 A et B. | Légumes et plantes potagères préparés ou conservés sans vinaigre ou acide acétiques. Ex A.- Préparés ou conservés à l'eau de vie ou à l'alcool à l'exclusion des tomates et purées de tomates. Ex B.- Autres : à l'exclusion des tomates et purées de tomates. |
| 20-03 | Fruits à l'état congelé, additionnés de sucre |
| 20-04 | Fruits, écorces de fruits, plantes et parties de plantes confits au sucre (égouttes, glacés, cristallisées) |
| 20-05 | Purées de pâtes de fruits, confitures, gelées, marmelades obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre. |
| Ex 20-06 | Fruits autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'alcool à l'exception des arachides grillées. |
| 20-07 | Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre |
| Ex 21-07 C | Préparations alimentaires non dénommées, ni comprises ailleurs : Ex C.- Autres : - Yaghourts préparés à l'exclusion des yaghourts préparés aux fruits. |
| 22-01 A et Ex B | Eaux, eaux minérales, eaux gazeuses, glace et neige) A.- Eaux-minérales naturelles non aromatisées ni sucrées. Ex B.- Autres, - Eaux minérales artificielles et eaux gazeuses non aromatisées ni sucrées. |
| 22-02 | Limonades, eaux gazeuses aromatisées (y compris les eaux minérales ainsi traitées) et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits et de légumes du N° 20-07. |
| Ex 34-02 C | Préparations pour lessives, conditionnées pour la vente au détail et contenant des substances organiques. |
| 40-14 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. |
| Ex 53-11 | Tissus de laine ou de poils fins, à l'exclusion des tissus de laine pour couvertures. |
| N° du Tarif Douanier | Désignation des Produits |
|---|---|
| 54-05 | Tissus de lin ou de ramie. |
| 58-02 | Autres tapis, même confectionnés; tissus dits "Kélim" ou "Kilim", "Schumacks" ou "Soumak", "Karamanie" et similaires, même confectionnés : |
| B-a | B. autres a) Moquettes |
| 59-11 | Tissus caoutchoutés, autres que de bonneterie. |
| 59-12 | Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtre, fonds d'ateliers ou usages analogues. |
| 69-10 | Eviers, lavabos, bidets, cuvettes de water-closets, baignoires et autres appareils fixes similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques. |
| 70-13 | Objets en verre pour le service de table, de cuisine, de toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, à l'exclusion des articles du n° 70-19. |
| Ex D | Ex D.- En autres verres, non taillés ni dépolis ni gravés ni décorés. |
| 70-15 | Verres d'horlogerie, de lunettrie commune et analogues bombés cein- trés et similaires, y compris les boules creuses et les segments. |
| 73-38 A | Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestiques et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier : A.- Articles de ménage et d'économie domestique et leurs parties. |
| 74-18 | Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs par- ties, en cuivre. |
| 76-15 | Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs par- ties, en aluminium. |
| 84-12 A et B | Groupes pour le conditionnement de l'air comprenant, réunis en un seul corps un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité : A.- Appareils B.- Parties et pièces détachées |
| Ex 84-15 D et E | Matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équi- pement électrique ou autre : D.- autres matériels, machines et appareils frigorifiques. E.- Parties et pièces détachées |
| 84-41 A | Machine à coudre (les tissus, les cuirs, les chaussures, etc...), y compris les meubles pour machine à coudre, aiguilles pour ces machines : |
| Ex C a, D, E et F | A.- Machines à coudre dont le poids unitaire de la tête (moteur non compris est inférieur ou égale à 15 kg. /... |
| N° du Tarif Douanier | Désignation des Produits |
|---|---|
| 85-01 B | Ex C.- Têtes de machines à coudre même équipées de leur moteur : a) d'un poids unitaire égal ou inférieur à 15 kg (moteur non compris). D.- Meubles et parties de meubles en toutes matières pour machines à coudre. E.- Aiguilles pour machines à coudre F.- Parties et pièces détachées pour machines à coudre Machines génératrices; moteurs, convertisseurs rotatifs ou statiques (redresses, etc...); transformateurs; bobines de réactance et selfs : B.- Moteurs d'une puissance comprise entre 1/20 et 1/25e CV, d'une vitesse de 6 000 tours/minute et d'un poids de 1 kg et moins, sans les accessoires. |
| 85-06 A et F | Appareils électromécaniques (à moteur incorporé) à usage domestique : A.- Aspirateurs de poussière et cireuses à parquets. F.- Parties et pièces détachées |
| 85-14 A et B | Microphones et leurs supports, haut-parleurs et amplificateurs électriques de basse fréquence : A.- Appareils, y compris les supports pour microphones B.- Parties et pièces détachées |
| 87-02 A II b | A.- Voitures pour le transport des personnes (y compris les voitures mixtes) autres que les véhicules pour le transport en commun : II - Véhicules tous terrains : b) à 2 portes |
| 89-01 B | Bâteaux non repris ci-après : B.- Bâteaux de plaisance et de sport. |
| 92-11 | Phonographes, machines à dicter et autres appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, y compris les tourne-disques, les tourne-films et les tourne-fils, avec ou sans lecteur de son; appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision |
| 92-12 A et C.a | Supports de son pour les appareils du n° 92.11 ou pour enregistrements analogues : disques, cylindres, cires, bandes, films, fils, etc.; préparés pour l'enregistrement ou enregistrés; matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques : A.- Supports préparés pour l'enregistrement du son ou de l'image, mais non enregistrés (cires, disques, films, etc.) C.- Autres supports : a) Supports magnétiques pour le traitement automatique de l'information (bandes, diskettes, disk packs, etc.) |
| 92-13 | Autres parties, pièces détachées et accessoires des appareils repris au n° 92.11 |
| 96-01 C a | C.- Autres : a) Brosses à dents et brosses à barbe |
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p. 27| N° du Tarif Douanier | Désignation des Produits |
|---|---|
| 97-04 B | Articles pour jeux de société (y compris les jeux à moteur ou à mouvement pour lieux publics, les tennis de table, les billards-meubles et les tables spéciales pour jeux de casinos) : |
| 98-01 | Boutons, boutons pression, boutons de manchettes et similaires (y compris les ébauches et les formes pour boutons et les parties de boutons). |
| 98-02 | Fermetures à glissières et leurs parties (curseurs etc...). |
Ministère des Affaires Culturelles