Ministère de l'Economie Nationale

AVIS N° 14.890

Publié au Journal Officiel n° 3 du 7 janvier 1983, page 80

Suivant procès-verbal dressé le 25 juin 1982, au Bureau de la Propriété Industrielle Melle Sarah Hachaïchi (Conseil en Propriété Industrielle) 45, Avenue Habib Bourguiba - Tunis (Tunisie) mandataire de la Société les Piles Wonder - 77, Rue des Rortiers 93403 Saint Ouen Cedex - France a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour « perfectionnement aux mélanges cathodiques de piles sèches au bioxyde de magnéne-zinc à électrolyte salin ». Priorités : Brevet déposé en France le 26 juin 1981 sous le n° 81.12690.

Brevet déposé en France le 23 décembre 1981 sous le n° 81.24154.

Inventeurs : Meunier Jean-Paul et Gacrin Maurice.

La présente invention se rapporte à un élément électrochimique, élément de pile sèche, du couple bioxyde de manganèse-zinc dont la cathode est constituée d'un mélange comprenant essentiellement du bioxyde de manganées synthétique ou naturellement actif et du noir de carbone, mélange dans lequel est absorbé un électrolyte (A) formé d'une solution saline composé principalement d'eau, de chlorure de zinc et de chlorure d'ammonium ou un électrolyte (B) pour élément de pile dite au chlorure de zinc formé d'une solution saline composée principalement d'eau, de chlorure de zinc et éventuellement de chlorure d'ammonium à une teneur nettement inférieure à celle dans l'électrolyte (A).

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14, JORT n° 3 du 7 janvier 1983, p. 80.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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