Décrets et Arrêtés

Par décret n° 83-464 du 13 mai 1983

Publié au Journal Officiel n° 38 du 20 mai 1983, page 1327

Par application de l'article premier de la loi n° 20-64 du 28 mai 1964, sont autorisées à substituer à leurs prénoms et noms.

Dossiers

  • 975 Renée fille de Charles Bonicy, née le 9 août 1922

Bône ceux de (Zohra Ben Hadid).

  • 981 Jeannine Irma, fille de Jacques, Pierre Francis

Lecutiez née le 8 juin 1939 à Paris, ceux de (Jamila Dhorbani).

  • 989 Fortunée fille de Joseph Brami, née le 9 octobre 1924 au Kef ceux de (Anissa Meddeb).

Par application de l'article deux de la loi n° 20-64 du 28 mai 1964 sus-visée, sont autorisés à substituer à leurs prénoms.

Dossiers

Mrs et Mmes
  • 955 Aicha bent Khélifa Guedah, née le 19 février 1946 à Dhraa, celui de (Chérifa).
  • 956 Sakine Ben El Borni Guezani, née le 18 février 1972 à Oueslatia, celui de (Mohamed Ali).
  • 957 Khatouia Bent Hossine Ben Henda, née le 21 juillet 1956 à Ezzahra, celui de (Naziba).
  • 958 Dhia Bent Mohamed El-Mechri, née le 13 juillet 1963 à Tunis, celui de (Houda).
  • 959 Rabeh Ben Youssef El-Moussi, née le 15 décembre 1959 à Tunis, celui de (Lotfi).
  • 961 Eljia Bent Khélifa Nasraoui, née le 7 mars 1964 à Jedliène, celui de (Nadia).
  • 963 Mabrouka Bent Hamza Mannaï, née le 29 septembre 1960 au Kef, celui de (Fathia).
  • 964 Dalei Ben Mohamed Henana, née le 20 janvier 1951 à Tunis, celui de (Talél).
  • 965 Ghizada Bent Hammouda Ben Abid, née le 10 janvier 1954 à La Goulette, celui de (Houda).
  • 966 Houita Bent Mohamed Chaïbi, née le 15 octobre 1957 à El-Hamma, celui de (Raouia).
  • 967 Houssine Ben Gouider Rejeb, née le 27 janvier 1966 à Gafsa, celui de (Hassen).
p. 1328
  • 968 Khadhria Bent Ammar Mosbah, née le 29 mars 1971 à Gafsa, celui de (Nabila).
  • 972 Mohamed Ben Ali Hadfi, né le 13 octobre 1949 à Hajeb Laïoun, celui de (Habib).
  • 974 Naziha bent Mohamed Ben M'hamed Benaïssa, née le 23 mai 1957 à El-Alia, celui de (Habiba).
  • 976 Stéphanie Bent Ahmed Bourourou, née le 12 juin 1976 à Lyon, celui de (Fathia).
  • 978 Tahar Ben El-Mabrouk Touahria, né le 24 juillet 1969 à Bengardane, celui de (Amara).
  • 979 Othmana Bent Mustapha Merzougui, née le 10 octobre 1956 à Tunis, celui de (Nadis).
  • 980 Karim Dominique Ben Mouldi Dhorbani, né le 18 avril 1973 à Angers, celui de (Karim).
  • 982 Christophe Ben Mouldi Dhorbani, né le 17 mars 1967 à Rennes, celui de (Youssef).
  • 983 Dalila Gwenaelle Bent Mouldi Dhorbani, née le 10 avril 1969 à Angers, celui de (Dalila).
  • 984 Mounir Laurent Ben Mouldi Dhorbani, né le 11 juillet 1971 à Angers, celui de (Mounir).
  • 985 El-Akri Bent Hédi Lajili, née le 24 février 1959 à Hafous, celui de (Hajer).
  • 986 Chahla Bent Ammar Jemaï, née le 7 février 1954 à Kalaât-Sinan, celui de (Nahla).
  • 987 Dhaou Ben Ahmed Laleb, né le 1er mars 1949 à Tataouine, celui de (Jalel).
  • 988 Fethi Ben Dhaou Drine, né le 13 septembre 1965 à Jarsis, celui de (Mongi).
  • 990 Vicenza Bent Mohamed Salah Mehdaoui, née le 26 juin 1963 à Tunis, celui de (Anissa).
  • 991 Filippe Bent Mehrez Tliba, né le 23 septembre 1962 à Paris, celui de (Faouzi).
  • 993 Elyamna Bent Ahmed Akermi, née le 13 novembre 1960 à Tunis, celui de (Emna).
  • 994 Elyamna Bent El Hédi Ben Khélifa, née le 18 février 1960, à Akila, celui de (Emna).
  • 995 Christelle Mireille Claire Bent Abdallah Ameur, née le 2 septembre 1974 à Cannes, celui de (Jamila).
  • 996 Sallouha Bent Belgacem Hajjej, née le 1er décembre 1959 à Tunis, celui de (Saloua).
  • 997 Samouna Bent Messaoud Bent Dhiab, née le 9 août 1925 à Teboursouk, celui de (Zohra).
  • 998 Hamid Ben Ali Gadhgadhi, né le 24 février 1957 à Fernana, celui de (Abdelhamid).
  • 999 Messaouda Bent Rabeh Sabbahi, née le 1er août 1972 à Dehmani, celui de (Dorsaf).
  • 1000 Raja Bent Abdelaziz Damerji, née le 28 mai 1957 à Tunis, celui de (Siham).
  • 1001 Rahila Bent Khélifa Rahila, née le 28 décembre 1977 à Médenine, celui de (Wassila).
  • 1002 Samouna Bent Mohamed Salah Abidi, née le 10 octobre 1926 à Bou-Salem, celui de (Yasmina).
  • 1003 Samir Bent Habib Ben Ammar Amdouni, née le 13 décembre 1966 à Tunis, celui de (Samira).
  • 1005 Omama Bent Mohamed Amdouni, né le 24 janvier 1976 à Tunis, celui de (Omaima).
  • 1006 Salef Thomas Ben Mohamed Tahar Khethiri, né le 20 août 1977 à Paris, celui de (Saif-Eddine).
  • 1007 Belgacem Ben Othman El Gharbi 15 juin 1954 à Kairouan, celui de (Najib).
  • 1008 Aïfa Ben Mabrouka Ben Mohamed Salah Hedhih, né le 15 mai 1954 à Djoumine, celui de (Aïssa).
  • 1009 Salha Bent Abdelaziz Ben Mabrouk Lamouchi, née le 26 juin 1970 à Tunis, celui de (Rim).
  • 1010 Hadda Bent Ali Ben Salah Hammami, née le 21 novembre 1965 à Bou-Arada, celui de (Najet).
  • 1011 Mabrouka Bent Mohamed Ben Hasnaoui Jallouli, née le 7 avril 1957 à Gafsa, celui de (Nabiha).
  • 1012 Raouf Ben Mohamed Ben Salem Ben M'hamed, né le 18 août 1968 à Sousse, celui de (Abderraouf).
EXPROPRIATION

Citer : Décret n° 83-464 du 13 mai 1983, JORT n° 38 du 20 mai 1983, p. 1327.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro