Le Ministre de l'Intérieur,
Vu le décret du 21 juin 1956, portant organisation administrative du territoire de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret-loi n° 81-18 du 24 septembre 1981;
Vu le décret n° 80-769 du 16 juin 1980, fixant le nombre et les dénominations des délégations des Gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu l'arrêté du 27 mars 1969, portant nomenclature des secteurs relevant de chacune des délégations des Gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu l'avis du Gouverneur de Monastir;
Arrête :
Article Premier. — L'arrêté susvisé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne les délégations d'Ouardanine, Djemmal et Téboulba, du gouvernorat de Monastir comme suit :
GOUVERNORAT DE MONASTIR
Délégation d'Ouardanine 9 secteurs à savoir :
Ouardanine Nord, Ouardanine Sud, Sidi Ameur, Sahline, Maatameur, Mesjed Aïssa, Menzel Khir, Sidi Bou Othman, Oued El Jebès.
Délégation de Djemmal 12 secteurs à savoir :
Djemmal Sud, Djemmal Nord, Djemmal Est, Djemmal Ouest, Zaouiet Koutech, Menzel En-Nour, Masdour, Menzel Karb, Bir Et-Taïeb, Menzel Kamel, El-Nadadra, Et-Tiayra.
Délégation de Téboulba 5 secteurs à savoir :
Houmt-Essouk, El-Fadhline, El Ayaïcha, Soukrine, Ben Driss.
Art. 2. — Le Gouverneur de Monastir est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Tunis, le 15 juillet 1983
Le Ministre de l'Intérieur
Driss GUIGA
VU
Le Premier Ministre
Mohamed MZALI