Ministère de l'Economie Nationale

AVIS N° 15054

Publié au Journal Officiel n° 70 du 1er novembre 1983, page 2811

Suivant procès verbal dressé le 6 avril 1983, au Bureau de Propriété Industrielle, Melle Sarah Hachaichi, (Conseil en Propriété Industrielle), 45, Avenue Habib Bourguiba - Tunis, mandataire de : Isover Saint-Gobain 18, Avenue d'Alsace 92400 Courbevoie (France) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour « perfectionnement aux techniques de formation de fibres par centrifugation et étirage gazeux ».

Priorité : Brevet déposé en France le 6 avril 1982 sous le N° FR 82.05920.

Inventeurs : Jean A. Battigelli, Marie-Pierre Barthe, François Bouquet.

Cette invention est caractérisée par les techniques de formation de fibres comprenant une centrifugation du matériau sous forme de filaments (41) à partir d'un centrifugeur (10) et l'étirage des filaments (41) au moyen d'un courant gazeux.

Selon l'invention on utilise un centrifugeur (10) dont les diamètres est supérieur à 500 mm.

En opérant suivant les conditions de l'invention on améliore sensiblement la qualité des produits sans avoir à réduire la production.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 15054, JORT n° 70 du 1er novembre 1983, p. 2811.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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