Comite national

Décret N° 83-1258 du 23 décembre 1983, portant attribution du Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la Céréaliculture pour la Campagne 1982-1983

Publié au Journal Officiel n° 1 du 3 janvier 1984, page 13

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne ;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'État au développement de l'Agriculture;

Vu le décret n° 76-520 du 2 avril 1976, instituant le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture et notamment son article 3;

Vu l'avis du Ministre de l'Agriculture;

Décrétons :

Article Premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture au titre de la campagne 1982-1983 est décerné au gouvernorat de Béja.

Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques et morales suivantes du gouvernorat de Béja.

p. 14
N° d'ordrePersonnes physiques et moralesOmdatsDélégations
1erU.C.P. EssemenHammam SyalaBéjà
2èmeMohamed Hédi GarouachiAin YounèsTestour
3èmeU.C.P. GariaEl GossaAmdoun
4èmeAbdelkrim Ben Taieb OuchatatiMoncharBéjà
5èmeJameleddine Ben Taieb ZouaghiHammam SyalaBéjà
6èmeHassen Ben Hassen Ben Said ChouhiAin YounèsTestour
7èmeAbdelkrim Ben Mohamed JabriEl GossaAmdoun

Art. 3. — Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Fait au Palais de Carthage, le 23 décembre 1983

Le Président de la République Tunisienne

Habib BOURGUIBA

Citer : Décret n° 83-1258 du 23 décembre 1983, JORT n° 1 du 3 janvier 1984, p. 13.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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