Suivant procès verbal dressé le 5 octobre 1983 au Bureau de Propriété Industrielle Melle Sarah Hachal, chi (Conseil en Propriété Industrielle) 45, Avenue Habib Bourguiba - Tunis (Tunisie). Mandataire de : Société dite : Sorelec, La Motte Saint Zuverte, Saint Jean de Braye (Loiret) - France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour « Moteur Solaire notamment pour le pompage de l'eau et la production d'énergie électrique ou mécanique ». Priorité : Brevet déposé en France le 7 octobre 1982 sous le N° 82.16924.
Inventeur : Salah Djelouah.
Cette invention est caractérisée par :
a) Moteur solaire notamment pour le pompage de l'eau et la production d'énergie électrique ou mécanique
b) Moteur Caractérisé en ce qu'il se compose d'un condenseur (2, 51, 61, 71) ayant une grande surface d'échange thermique avec l'air et l'évaporateur (1, 43, 50) comporte une cloison séparant le fond de la cuve de l'évaporateur en deux chambres, le tube (31, 46, 52) de liaison de l'évaporateur et du condenseur débouchant profondément dans l'une des chambres contient un échangeur de chaleur (7, 54) pour le fluide thermodynamique.
c) L'invention concerne la récupération d'énergie solaire.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.