Avis et Communications

AVIS N° 15182

Publié au Journal Officiel n° 38 du 19 juin 1984, page 1393

Suivant procès verbal dressé le 6 octobre 1983 au Bureau de Propriété Industrielle, Monsieur Fethi El Ouardi, domicilié à Sousse. Mandataire de Monsieur Salah Ben Ali Chehata Rue 455 N° 3 - Sousse, a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans pour : Bibelots.

Cette invention est caractérisée par sables, cour de nies et air d'une zone géographique dans des bibelots en matière quelconque tels que le verre, le plastique etc...

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 15182, JORT n° 38 du 19 juin 1984, p. 1393.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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