Suivant procès verbal dressé le 20 octobre 1983 au Bureau de Propriété Industrielle Melle Sarah Hachaï, chi (Conseil en Propriété Industrielle) 45, Avenue Habib Bourguiba - Tunis (Tunisie). Mandataire de : Société Cortial S.A., 7, rue de l'Almorique - 75015 Paris (France), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour « Nouvelles amino-2 Amo, nomethyl-5 oxazolines-2, leur méthode de préparation thérapeutique. Priorité : Brevet déposé en France le 19 mai 1983 sous le N° 83.08477.

Inventeurs : Creuzet Marie-Hélène, Feniau Claude, Jarry Christion, Prat Gisele et Pontagnier Henri.

Cette invention est caractérisée en ce que l'on condense dans un solvant tel que le méthanol, le dérivé

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monosodé de cyanamide sur un amino-1 époxy-2, 3 propane N - substitué de formule avec R1 R2 identiques ou différents = alkyl (tel que CH3, C2 H5, C3 H7, C4 H9) ou arylalkyl (tel que benzyl) ou aryl (tel que phényl) ; R1 et R2 peuvent former avec l'atome d'azote auquel ils sont rattachés un hétérocycle tel que pipéridine, pyrrolidine, morpholine, tétrahydroisoquinoléine ou bien pipéridine ou pipé, razine substituée par R avec R = alkyl intérieur de C1 à C4, allyl, benzyl, pyridyl, phényl substitué ou non par un ou plusieurs substituants tels que halogène (par exemple chlor), fluoro, bromo), trifluorométhyl, méthyl, méthxy, hydroxy.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 15188, JORT n° 39 du 22 juin 1984, p. 1427.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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