Ministère du plan et des finances

Par arrêtés du ministre du plan et des finances du 10 septembre 1986

Publié au Journal Officiel n° 50 du 16 septembre 1986, page 1015

Le classement des gestions des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger est fixé ainsi qu'il suit :

2ème catégorie :
Paris C.G.
Washington

3ème catégorie :
Bonn
Genève M.P.
New York
Riadh
Stokholm

4ème catégorie :
Alger A.
Alger C.G.
Abou Dhabi
Athènes
Adis Abéba
Annaba C.G.
Belgrade
Berlin Est
Berne
Bruxelles A.
Bruxelles C.G.
Baghdad
Bucarest
Dusseldorf C.G.
Doha
Damas
Hambourg C.G.
Islamabad
Jeddah C.G.
Koweit
Khartoum
Lyon C.G.
Londres
La Haye
Le Caire
Libre Ville
Madrid
Marseille C.G.
Moscou
Munich C.G.
Maskat
Nice C.G.
New-Delhi
Otawa
Paris A.
Pékin
Rome
Tripoli A.
Tripoli C.G.
Tokyo
Varsovie
Vienne

5ème catégorie :
Abidjan
Amman
Ankara
Ben Ghazi C.G.
Beyrouth
Dakar
Harare
Kinshassa
Lome
La Valette
Manama
Niami
Nouak Chott
Prague
Palerme C.G.

p. 1016

Paris Unesco
Rabat
Sanaâ
Yaoundey

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 1986.

Le classement des caisses des postes d'innovatiques et consulaires à l'étranger est fixé ainsi qu'il suit :

1ère catégorie :
Paris C.G.
Washington

2ème catégorie :
New-York
Riadh

3ème catégorie :
Alger A.
Alger C.G.
Abou Dhabi
Annaba C.G.
Bonn
Baghdad
Genève M.P.
Koweit
Lyon C.G.
La Haye
Le Caire
Marseille C.G.
Nice C.G.
Paris A.
Stokholme
Tokyo
Vienne

4ème catégorie :
Amman
Abidjan
Ankara
Adis Abéba
Athènes
Belgrade
Berlin Est
Berne
Beyrouth
Bruxelles A.
Bruxelles C.G.
Ben Ghazi C.G.
Bucarest
Dusseldorf C.G.
Doha
Dakar
Damas
Harare
Hambourg C.G.
Islamabad
Jedda C.G.
Kinshasa
Khartoum
Londres
La Valette
Libre-Ville
Lome
Madrid
Moscou
Munich C.G.
Maskat
Manama
Niamy
Nouak Chott
New Delhi
Ottawa
Pékin
Palermo C.G.
Prague
Paris Unesco
Rabat
Rome
Sanaâ
Tripoli A.
Tripoli C.G.
Varsovie
Yaondey

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 1986.

Le classement des gestions des recettes régionales et particulières des finances et des douanes est fixé ainsi qu'il suit :

A. — Recettes régionales et particulières des finances

I. — Recettes régionales

Catégorie hors classe
Recette régionale Béjà
Recette régionale Bizerte
Recette régionale Gafsa
Recette régionale Jendouba
Recette régionale Kasserine
Recette régionale Monastir
Recette régionale Mahdia
Recette régionale Sidi Bouzid

II. — Recettes des finances

1ère catégorie :
Ariana municipale
Gabès municipale
Hammam-Sousse
Metlaoui
Médenine 2ème bureau

2ème catégorie :
Zéramdine
Sakiet Ezzit

3ème catégorie :
Kalaâ Séghira

4ème catégorie :
Chorbane
Regueb

III. — Recettes des douanes

4ème catégorie :
Douanes Tozeur

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 1986.

Le classement des caisses des recettes régionales et particulières des finances et des douanes est fixé ainsi qu'il suit :

A. — Caisses des recettes régionales et particulières

A. — Caisses des recettes régionales et particulières des finances

I. Caisses des recettes régionales :

Catégorie hors classe :
Recette régionale Béjà
Recette régionale Bizerte
Recette régionale Gafsa
Recette régionale Jendouba
Recette régionale Kasserine
Recette régionale Monastir
Recette régionale Mahdia
Recette régionale Sidi Bouzid

II. — Caisse des recettes des finances

1ère catégorie :
Ariana
Ariana municipale

p. 1017

Béjà 1er bureau
Béjà 2ème bureau
Bardo
Ben Arous
Bizerte impôts directs et enregistrement
Bizerte C.I.
Bizerte municipale
Bou Salem
Bou Hajla
Bouarada
Dahmani
Douz
Entrepôt Mégrine
El Hamma
El Jem
Enfidha
El Fajja
Fériana
Gabès 1er bureau
Gabès 2ème bureau
Gabès municipale (3ème bureau)
Gafsa 1er bureau
Gafsa 2ème bureau
Grombalia
Gaâfour
Hammam-Lif
Haffouz
Hajeb Layoun
Hammamet
Hammam Sousse
Jendouba 1er bureau
Jendouba 2ème bureau
Jemmal
Jerba 1er bureau
Jebeniana
Kairouan 1er bureau
Kairouan 2ème bureau
Kasserine 1er bureau
Kasserine 2ème bureau
Kef 1er bureau
Kef 2ème bureau
Kébili
Ksar Hellal
Ksour Essaf
Korba
Kelibia
Kalaâ Kébira
La Manouba
La Goulette
La Marsa
La Chebba
Mégrine
Medjez El Bab
Menzel Bourguiba 1er bureau
Menzel Bourguiba 2ème bureau
Mateur
Metaloui
Monastir 1er bureau
Moknine
Mahdia 1er bureau
Mahdia 2ème bureau
Médenine 1er bureau
Médenine 2ème bureau
Menzel Témime
Maharès
M'Saken
Makhtar
Meknassy
Nabeul 1er bureau
Nabeul 2ème bureau
Nafta
Oueslatia

Radès
Ras Jebel
Redeyef
Sbeitla
Souassi
Soliman
Sfax A.C. et I.D.
Sfax A.J. et I.D.
Sfax C.I.
Sfax municipale
Sakiet Ezzit
Sousse A.C et I.D.
Sousse A.J. et I.D.
Sousse C.I.
Sousse municipale
Siliana
Sidi Bouzid 1er bureau
Tunis A.C.
Tunis M.I.S.
Tunis A.J.
Tunis I.D. Nord
Tunis I.D. Sud
Tunis Impôts constatés
Tunis constatations indirectes
Tunis municipale 1er bureau
Téboursouk
Tabarka
Thala
Tajerouine
Tataouine
Tozeur
Tébourba
Zéramdine
Zarzis
Zaghouan 1er bureau

2ème catégorie :
Ezzahra
Kalaât Senan
Kalaâ Seghira
Matmata
Mareth
Sbikha
Tunis Contributions indirectes 2ème bureau
Tunis A.C.P.

3ème catégorie
Chorbane
Regueb

III. — Caisse des recettes des douanes

1er catégorie
Bizerte Port
Bizerte Raffinerie
Ben Gardane
Sfax
Skhira
Sousse
Tunis Port
Tunis Carthage
Goulette Nord
Goulette Sud

2ème catégorie
Bouchabka
Sakiet Sidi Youssef

3ème catégorie
Ghardimaou
Haïdra
Hazoua
Tamerza

p. 1018

4ème catégorie
Babouche
Dhibet
Kalaât Senan
Tabarka
Tozeur
Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 1986.

SOURCES RADIOACTIVES

Citer : Arrêté du ministre du plan et des finances du 10 septembre 1986, JORT n° 50 du 16 septembre 1986, p. 1015.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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