Arrêté du ministre de la production agricole et de l'agro-alimentaire du 20 avril 1987, fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux

Le ministre de la production agricole et de l'agro-alimentaire ;

Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, fixant le statut général des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère administratif ;

Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut particulier du corps des ingénieurs et des techniciens de l'administration tel qu'il a été modifié par les décrets n° 85-1412 du 13 novembre 1985 et n° 86-1136 du 21 novembre 1986 et n° 86-1306 du 18 décembre 1986 ;

Vu l'avis du ministre de la fonction publique et de la réforme administrative.

Arrête :

Article premier. — Peuvent participer à l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux, conformément aux dispositions de l'article 33 du décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, les ingénieurs adjoints du ministère de la production agricole et de l'agro-alimentaire justifiant à la date de l'examen de cinq (5) ans d'ancienneté dans leur grade.

Art. 2. — Un arrêté du ministre de la production agricole et de l'agro-alimentaire fixe le nombre d'emplois à pourvoir, la date de déroulement des épreuves ainsi que celle de la clôture de la liste des inscriptions des candidatures.

Art. 3. — Les candidats à l'examen prévu à l'article premier ci-dessus doivent joindre à leur demande de candidature établie sur papier libre, les pièces suivantes :

1) Une attestation du chef de département certifiant que le dossier administratif du candidat contient toutes les pièces prévues par la réglementation en vigueur.

2) Un relevé détaillé des services civils et le cas échéant militaires accomplis par l'intéressé, ce relevé doit être certifié par le chef de département.

3) Une ampliation dûment certifiée conforme de l'arrêté de nomination du candidat en qualité d'ingénieur adjoint.

4) Une ampliation dûment certifiée conforme de l'arrêté fixant la dernière situation du candidat.

Art. 4. — Toute candidature parvenue à la direction des affaires administratives et financières du ministère de la production agricole et de l'agro-alimentaire après la date de clôture de la liste d'inscription des candidatures est rejetée, le cachet de la poste ou de l'enregistrement au bureau d'ordre central faisant foi.

Art. 5. — La liste des candidats admis à prendre part à l'examen professionnel est définitivement arrêtée par le ministre de la production agricole et de l'agro-alimentaire après examen des candidatures par le jury.

Les candidats autorisés à participer à l'examen susvisé sont informés par des lettres individuelles.

Art. 6. — L'examen comporte deux épreuves écrites pour l'admissibilité et une épreuve orale pour l'admission.

A — Les épreuves écrites :

1) Une épreuve de culture générale comportant 2 questions se rapportant au programme ci-joint en annexe.

— Une question portant sur la culture générale notée sur 20.

— Une question portant sur le droit administratif et la législation financière notée sur 20.

La moyenne arithmétique des notes de ces deux questions constitue la note définitive de l'épreuve de culture générale, les deux questions sont rédigées :

La première soit en langue arabe soit en langue française. La seconde dans l'une des deux langues autre que celle choisie pour rédiger la première question.

Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibérations l'annulation de l'ensemble des épreuves de tout candidat qui n'aura pas respecté les dispositions du deuxième paragraphe du présent article.

2) Une épreuve technique portant au choix du candidat exprimé sur sa demande, sur une option du programme ci-joint en annexe.

Cette épreuve est rédigée indifféremment en langue arabe ou en langue française.

Le candidat doit préciser dans sa demande :

— l'option choisie pour l'épreuve technique

— la langue dans laquelle il veut rédiger.

B — Une épreuve orale :

Une épreuve orale portant sur les spécialités figurant au programme ci-joint en annexe :

— Production végétale,

— Production animale,

— Economie rurale et machinisme agricole,

— Industrie agro-alimentaire.

La durée et les coefficients sont fixés conformément au tableau ci-dessus :

Art. 7. — Le programme de l'examen est joint en annexe au présent arrêté.

Art. 8. — Les épreuves écrites sont soumises à une double correction.

Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprimée en chiffres variant de 0 à 20.

Au cas où les notes attribuées par les correcteurs sont différentes, la note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des notes attribuées par les deux correcteurs.

Toute note inférieure à 6 sur 20 est éliminatoire, chacune des notes est multipliée par le coefficient fixé à l'article 6 ci-dessus, la somme des produits donne le nombre total des points obtenus.

Art. 9. — Sauf décision contraire du jury, nul ne peut être déclaré admissible s'il n'a obtenu au minimum 70 points pour l'ensemble des épreuves écrites prévues par l'article 6 ci-dessus.

Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de 100 points au moins pour l'ensemble des épreuves écrites et orales.

Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la priorité est donnée à celui qui a obtenu la note la plus élevée pour l'épreuve technique écrite et dans le cas où cette épreuve n'aurait pas départagé les candidats, la priorité est donnée au plus ancien.

Art. 10. — Le jury constitué par arrêté du ministre de la fonction publique et de la réforme administrative procède à la correction des épreuves écrites et au déroulement de l'épreuve orale et dresse dans la limite du nombre des postes vacants, la liste des candidats définitivement admis par ordre de mérite.

Art. 11. — Le président du jury peut constituer des sous-commissions chargées de procéder au déroulement de l'épreuve orale pour les candidats admissibles.

Art. 12. — Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent disposer pendant la durée des épreuves, ni de livres, ni de brochures, ni de notes ou de tout autre document de quelque nature que ce soit.

Art. 13. — Nonobstant les poursuites pénales de droit commun toute fraude ou tentative de fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédiate du candidat de la salle d'examen, l'annulation des épreuves subies par le candidat et l'interdiction de participer pendant (5) cinq ans à tout examen ou concours administratifs ultérieurs.

Cette interdiction est prononcée par un arrêté du ministre de la production agricole et de l'agro-alimentaire sur proposition du jury de l'examen.

Toute fraude ou tentative de fraude doit faire l'objet d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l'a constatée.

Art. 14. — La liste des candidats admis définitivement est arrêtée par le ministre de la production agricole et l'agro-alimentaire.

Tunis, le 20 avril 1987

Le ministre de la production agricole
et de l'agro-alimentaire
MOHAMED GHEDIRA

VU
Le Premier ministre
RACHID SFAR

ANNEXE

Programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux

CHAPITRE I

Epreuve de culture générale

I. — Droit administratif et législation financière :

A. — Droit administratif :

1) L'organisation administrative :

• L'administration centrale ;
• L'administration régionale ;
• Les établissements publics ;
• Les groupements professionnels ;
• Les entreprises publiques ;
• Les sociétés d'économie mixte ;
• Les marchés publics.

2) L'action administrative :

• Le statut général des fonctionnaires ;
• Le statut particulier des cadres techniques communs ;
• La juridiction administrative ;
• Le tribunal administratif élément de droit comparé et recours devant la juridiction administrative et le contrôle juridictionnel de l'administration.

B. — Législation financière :

• Le budget de l'État ;
• Elaboration et exécution du budget, contrôle de l'exécution ;
• Code de la comptabilité publique.

II. — Culture générale :

• La révolution industrielle ;
• Le tiers monde ;
• Les rapports entre la CEE et les pays du maghreb arabe ;
• Le rôle de l'administration dans la gestion du développement économique et social pour les pays en voie de développement ;
• Le rôle de l'agriculture dans la promotion économique et sociale du pays ;
• Les problèmes de la formation, de l'emploi et de l'émigration ;
• Le Bourguibisme, la réhabilitation de l'État tunisien et la promotion du citoyen au plan économique, social et culturel ;
• Bourguiba, sa vie, sa culture, son œuvre.

CHAPITRE II

Epreuve technique

A. — Spécialité : I Production végétale

1ère option : Grandes cultures :

• Le sol ;
• Compositions et propriétés chimiques du sol.
• Dynamique des principaux éléments nutritifs du sol, cipes et méthodes d'estimation ;
• La fertilisation des grandes cultures, principes et méthodes ;
• Le travail du sol : les différentes façons définitions et buts ;
• L'eau dans le sol ;
• Le bilan hydrique.

Rotation et assolments

• Étude des cultures suivantes (préparation du sol, variété sémis, fertilisation techniques culturales d'entretien, traitement et récolte) ;
• Cultures céréalières, blé, orge, avoine, maïs, légumineuses à graines, petits pois, pois-chiche, féverole, haricots et lentilles ;
• Cultures industrielles, tournesol, betterave à sucre, tabac, sojalin et cotonnier ;
• Cultures fourragères : zones fourragères en Tunisie ;
• Principales cultures fourragères en Tunisie en sec et en irrigué, avoine, vesce, betterave fourragère, médicago annuelle, fétuque, sella, phalaris, ray-gras, cultures pour ensilage, luzerne, bersem ;
• Les prairies et parcours ;
• Les réserves fourragères (cactus etc...) ;
• Le fauchage, préparation du matériel époque de la fauchaison, fenaison multiplication et production des semences céréalières sélectionnées (techniques de production, contrôle et certification, conditionnement, stockage) ;
• Législation sur le contrôle des semences sélectionnées.

2ème option : Défense des cultures :

• Les méthodes de lutte contre les maladies et ennemis des cultures (méthodes culturales, chimiques, physiques et biologiques) ;
• Les appareils de traitement, les pesticides à usage agricole : classification en groupes, mode d'action, efficacité et rémanence, législation ;
• La lutte intégrée : définition, principe et méthode d'action ;
• Morphologie, biologie et moyen de lutte contre les insectes, les acariens, les nématodes et les vertèbres nuisibles aux plantes cultivées et aux denrées emmagasinées, cycles biologiques, symptômes et moyens de lutte contre les maladies cryptogamiques des plantes cultivées ;
• Les principales mauvaises herbes des espèces cultivées, les moyens de lutte (culturaux, chimiques et biologiques) ;
• Les calendriers des traitements phytosanitaires des principales cultures.

3ème option : Arboriculture fruitière :

• Caractéristiques des sols favorables aux plantations (données physiques et chimiques) ;
• Les critères du choix des espèces à planter : sol, climat, eau, matériel végétal ;
• Les méthodes d'amélioration (génétique et sanitaire) des espèces fruitières et de la vigne ;
• Étude de l'appareil végétatif ;
• Étude des organes producteurs de fruits ;
• Développement et croissance des fruits ;
• Principes et méthodes de la multiplication des arbres fruitiers et de la vigne ;
• La taille, principes, méthodes techniques ;
• Les différents modes de conduite des arbres fruitiers et de la vigne ;
• Les besoins en eau, les techniques et méthodes d'irrigation et certification, conditionnement et stockage ;
• Étude des espèces suivantes (exigences écologiques, variétés, portes-greffes, plantation, entretien, traitement et récolte) ;
• Abricotier ;
• Agrumes ;
• Amandier ;
• Figuier ;
• Olivier ;
• Palmier dattier ;
• Pêcher ;
• Pistachier ;
• Pommier - poirier ;
• Prunier - Cerisier ;
• Vigne de cuve ;
• Vigne de table et à sécher.
• Méthodes et techniques de production des plants fruitiers ;
• Contrôle des pépinières.

4ème option : Cultures maraîchères et ornementales :

• Les sols à vocation maraîchères ;
• Les assolements en cultures maraîchères ;
• La fumure organique et nutrition minérale (chez les espèces maraîchères et florales) ;
• Relations sol, plante, eau ;
• Besoins en eau, irrigation (aspects quantitatifs et qualitatifs) ;
• Méthodes d'amélioration (génétique et sanitaire) des espèces maraîchères et florales ;
• Influence des facteurs du climat sur le maraîchage, les différents types de culture ;
• La correction des facteurs climatiques, les cultures sous-abris ;
• Récolte, commercialisation et transformation des produits maraîchères ;
• Étude des espèces maraîchères et ornementales suivantes (préparation du sol, sémis ou multiplication, variétés, techniques culturales, entretien, traitement et récolte).

Solanacées : tomate, piment, aubergine, pomme de terre ;
Cucurbitacées : melon, pastèque, concombre, courgettes ;
Légumes vivaces : artichaut, fraise ;
Liliacées : ail, oignon ;
Légumineuses : petits-pois, haricots, fèves ;
Légumes feuilles : laitue ;
Légumes racine : carotte, radis, navet ;
Plantes florales annuelles ;
Plantes florales bisannuelles ;
Plantes bulbeuses ;
Plantes d'appartement ;
Importance économique des cultures maraichères en Tunisie.

B. — Spécialité : Production animale :

1ère option : ressources fourragères et alimentation animale :
Les aliments des animaux en Tunisie : bilan, ressources, emploi ;
Les ressources fourragères en Tunisie ;
Les cultures fourragères perennes ;
Les cultures annuelles ;
Les réserves fourragères sur pieds ;
Les différents types de parcours ;
L'exploitation des fourrages ;
Les aliments concentrés, concentrés industriels et sous-produits agro-industriels ;
Les cultures fourragères d'automne ;
Les cultures fourragères de printemps.

2ème option : Petit élevage :

L'importance de l'élevage et les problèmes de l'aviculture industrielle en Tunisie :
La conduite rationnelle d'un élevage avicole ;
Les encouragements de l'État aux secteurs avicole, apicole, cunicole, piscicole ;
Les aliments concentrés pour les volailles ;
L'importance, l'évolution et les problèmes de l'apiculture en Tunisie ;
Les productions apicoles ;
L'importance et les problèmes de l'élevage des lapins ;
Les productions cunicoles.

3ème option : Elevage des bovins, ovins et caprins :

L'importance, l'évolution et les problèmes de l'élevage bovin ;
L'importance, l'évolution et les problèmes de l'élevage ovin et caprin ;
Les encouragements de l'État à l'élevage bovin, ovin et caprin ;
Les besoins nutritifs des bovins, ovins, caprins et leurs rationnements ;
Les méthodes d'amélioration génétiques des bovins, ovins et caprins ;
La conduite rationnelle d'un élevage bovin laitier ;
La conduite rationnelle d'un élevage bovin à viande ;
La conduite rationnelle d'un élevage ovin ;
La conduite rationnelle d'un élevage caprin ;
La production laitière en Tunisie et ses problèmes ;
La production de la viande en Tunisie et ses problèmes ;
La production de la laine, du poil, du cuir en Tunisie.

C. — Spécialité : Economie rurale et machinisme agricole :

1ère option : Economie rurale :
Le rôle de l'agriculture dans le développement économique de la Tunisie ;
Les modèles de développement de l'agriculture, comparaison du modèle de développement de l'agriculture tunisienne avec certains modèles étrangers ;
Les problèmes spécifiques à l'agriculture tunisienne :
— Les structures agraires
— Les systèmes de production
— Le crédit agricole
— La commercialisation des produits agricoles et l'approvisionnement en intrants
— Les prix agricoles, prix fixés par l'État en prix du marché

— l'emploi agricole
— Les institutions agricoles : les différentes formes de coopératives, groupements ou associations ;
Les offices : leur mission, différences entre certains offices et groupements interprofessionnels ;
L'organisation et les travaux de préparation du plan ;
Les outils d'exécution du plan : le budget économique et le budget d'équipement ;
le choix des projets.

2ème option : Agro-économie :

Les données de base : définition-méthodes, champ d'application ;
Données de base en matière agro-économique ;
L'organisation des données de base agricole en Tunisie ;
Difficultés rencontrées dans l'établissement de ces données de champ d'application ;
Principales méthodes d'établissement des données de base en matière agro-économique ;
Evaluation des rendements ;
État des recensements agricoles en Tunisie ;
Les Prospections agricoles en Tunisie, (méthodologie et objectifs) ;
Données descriptives : généralités, diverses distributions numériques des séries de données ;
Introduction au calcul des probabilités ;
Théorie et pratique des sondages ;
Généralités sur les méthodes des sondages ;
Différentes méthodes de tirage aléatoire ;
Appréciations des éléments des sondages ;
Sondages aléatoires à probabilités égales avec et sans remise ;
Sondage aléatoire simple à probabilités égales avec et sans remise ;
L'unité tirée ;
Sondages en grappes ;
Sondages stratifiés ;
Application de la méthode des sondages dans la prospection agricole de base.

3ème option : Vulgarisation et technique de communication agricoles :

Vulgarisation : définition, objectifs, rôle du vulgarisation ;
Problèmes de la communication dans la vulgarisation agricole ;
Méthode de la vulgarisation ;
Méthodologie de la vulgarisation ;
Moyens de communications ;
Moyens graphiques de reproduction d'illustration ;
Préparation et exploitation d'aides didactiques ;
Les démonstrations :
Démonstration de méthode ;
Démonstration de résultat ;
La photographie éducative ;
Quelques techniques d'impression ;
Organisation d'une campagne du vulgarisation agricole ;
Aménagement d'une cellule audio-visuelle ;
Gestion des moyens audio-visuels ;
Organisation des services de vulgarisation en Tunisie ;
Typologie des documents ;
Typologie des centres d'information et de documentation ;
Langages documentaire ;
Cataloguage en français et en arabe suivant les normes internationales ;
Analyses documentaires ;
Organisation fonctionnement et équipement des unités documentaires ;
Diffusion de l'information scientifique et technique.

4ème option : Gestion et comptabilité agricoles :

Les différents types d'exploitations agricoles en Tunisie ;
Diagnostic d'une exploitation agricole ;
Étude technico-économique des productions ;
L'analyse financière de l'entreprise agricole ;
Gestion d'une production végétale ;

Gestion d'une production animale ;
Les principales méthodes de gestion ;
Planification de l'exploitation agricole :
Les investissements en agriculture ;
L'emploi en agriculture ;
La production en agriculture ;
Comptabilité générale ;
Comptabilité des sociétés ;
Comptabilité analytique ;
Mathématiques financières ;
Droit fiscal ;
Droit commercial.

5ème option : Machinisme agricole :
Généralités sur les énergies utilisées en agriculture ;
Moteurs techniques ;
Matériels de traction ;
Matériels de travail du sol ;
Matériels de fertilisation ;
Matériels de semis et de plantation ;
Matériels de protection des cultures ;
Matériels d'irrigation ;
Matériels de récolte ;
Matériels de transports et de stockage ;
Matériels d'intérieur de ferme et de transformation de produits agricoles ;
Matériels spéciaux d'élevage ;
Organes de liaison tracteurs-outils ;
Éléments de calcul des prix de revient d'intervention des machines ;
Problèmes techniques, économiques et sociaux de la motorisation agricole ;
Généralités sur la dynamique du tracteur agricole ;
Les transmissions ;
Les systèmes hydrauliques utilisés sur les engins agricoles ;
Les pneumatiques ;
Utilisation rationnelle du matériel agricole.

D. — Spécialité : Industries agro-alimentaires :
1ère option : Agronomie :
Notions d'agronomie générale ;
Notions d'agronomie appliquées ;
Les grandes cultures ;
Les cultures industrielles.

2ème option : Technologie alimentaire :
Notions de conservation ;
Notions de transformation ;
Applications aux industries alimentaires ;
Industrie de la conserve ;
Industrie des céréales ;
Industrie des corps gras ;
Industrie du sucre ;
Industrie de la vinification ;
Industries alimentaires diverses.