Ministère de l'agriculture

Par arrêtés du ministre de l'agriculture du 12 mai 1990

Publié au Journal Officiel n° 38 du 5 juin 1990, page 734

Il est créé une association d'intérêt collectif à Fidh Zarrouk-Fidh Tounsi, de la délégation de Testour, du gouvernorat de Béja, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Jias Bouaissa Ouled Slama, de la délégation de Testour, du gouvernorat de Béja, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Tarhouni, de la délégation de Amdoun, du gouvernorat de Béja, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir El Aghouel, de la délégation de Béja sud, du gouvernorat de Béja, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir El Bazdya, de la délégation de Béja sud, du gouvernorat de Béja, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à El Ksar, de la délégation de Medjez El Bab, du gouvernorat de Béja, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Shkira (Ouled Ayar Chouabia), de la délégation de Testour, du gouvernorat de Béja, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Henchir Bourouis (Ghouzia), de la délégation de Amdoun, du gouvernorat de Béja, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

p. 735

Il est créé une association d'intérêt collectif à Ouled Slama, de la délégation de Testour, du gouvernorat de Béja, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à El Ghirya, de la délégation de Béja nord, du gouvernorat de Béja, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Ksar Mezouar, de la délégation de Béja nord, du gouvernorat de Béja, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à El Munchar, de la délégation de Béja nord, du gouvernorat de Béja, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Le gouverneur de Béja, président du groupement d'intérêt hydraulique, est chargé de l'exécution des présents arrêtés.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Souk Djedid, de la délégation de Maknassy, du gouvernorat de Sidi Bouzid, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Sondage El Ghriss, de la délégation de Meknassi, du gouvernorat de Sidi Bouzid, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir El Hemma (Ghriwis), de la délégation de Maknassy, du gouvernorat de Sidi Bouzid, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Jewhar, de la délégation de Maknassy, du gouvernorat de Sidi Bouzid, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Le gouverneur de Sidi Bouzid, président du groupement d'intérêt hydraulique, est chargé de l'exécution des présents arrêtés.

TOURISME

Citer : Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 mai 1990, JORT n° 38 du 5 juin 1990, p. 734.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.