Ministère de l'agriculture

Décret n° 90-1127 du 25 juin 1990, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la protection des sols pour l'année 1989

Publié au Journal Officiel n° 46 du 13 juillet 1990, page 900

Le Président de la République;

Sur proposition du ministre de l'agriculture;

Vu la loi n° 68-17 du 27 mai 1963 portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture;

Vu la loi n° 88-20 du 13 avril 1988, portant refonte du code forestier;

Vu le décret n° 58-289 du 3 novembre 1958, instituant la fête nationale de l'arbre;

Vu le décret n° 78-285 du 15 mars 1978, instituant le Grand Prix du Président de la République pour la protection des sols;

Décrète :

Article premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour la protection des sols est décerné pour l'année 1989 au gouvernorat de Sfax.

Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques privées suivantes du gouvernorat de Sfax.

N° d'ordrePersonnes physiquesDélégations
1Rhaem Ben Ahmed AbidAgareb
2Abdelmajid Ben Jilani BouzidEl Mahrès
3Belgacem B. Essalsmi RhoumaMenzel Chaker
4Hédi Ben Ali JeridiAgareb
5Salem Ben Ali Ben FarajBir Ali
6Abdessalem Ben Ali BrabraBir Ali

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 25 juin 1990.

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

p. 901

NOMINATIONS

Citer : Décret n° 90-1127 du 25 juin 1990, JORT n° 46 du 13 juillet 1990, p. 900.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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