Ministère de l'agriculture

Décret n° 92-10 du 6 janvier 1992 portant attribution du Grand Prix du Président de la République pour la promotion des cultures arboricoles au titre de la campagne 1990-91

Publié au Journal Officiel n° 4 du 21 janvier 1992, page 69

Le Président de la République;

Sur proposition du ministre de l'agriculture;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture;

Vu le décret n° 77-655 du 15 août 1977, instituant le Grand Prix du Président de la République pour la promotion des cultures arboricoles et notamment son article 3;

Décrète :

Article premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour la promotion des cultures arboricoles au titre de la campagne 1990-91 est décerné aux gouvernorats de Nabeul et Ben Arous.

p. 70

Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes relevant des gouvernorats de Nabeul et de Ben Arous.

Gouvernorat de Nabeul :

Noms et prénomsSecteurDélégation
Mokhtar ChédliTorkiGrombalia
Abdelkader BelgacemTorkiGrombalia
Abderrahmane Ben MessouadTakelsaSoliman

Gouvernorat de Ben Arous

Noms et prénomsSecteurDélégation
Salem DridiSidi SaâdMornag
Béchir JenanBou M’HelBou M’Hel
Mustapha TrabelsiSidi SaâdMornag

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 6 janvier 1992.

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

Citer : Décret n° 92-10 du 6 janvier 1992, JORT n° 4 du 21 janvier 1992, p. 69.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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