Ministère de l'agriculture

Décret n° 92-11 du 6 janvier 1992 portant attribution du Grand Prix du Président de la République pour la promotion de l'oleiculture au titre de la campagne 1990-91

Publié au Journal Officiel n° 4 du 21 janvier 1992, page 70

Le Président de la République;

Sur proposition du ministre de l'agriculture;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture;

Vu le décret n° 88-1617 du 7 septembre 1988, instituant le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de l'oleiculture et notamment son article 3;

Décrète :

Article premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de l'oleiculture au titre de la campagne 1990-91 est décerné au gouvernorat de Kairouan.

Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes relevant du gouvernorat de Kairouan.

N° d'ordreNoms et prénomsSecteurDélégationMontant des prix
1Brahim B. Khélifa BarhoumiJ’Hina NordSidi Amor Bouhajla1800D
2Tijani El AyadiJ’Hina NordSidi Amor Bouhajla1750D
3Mohamed B. Salem ChebbiJ’Hina NordSidi Amor Bouhajla1700D
4Amor BaazaouiCherarda CentreCherarda1650D
5Hassine ChatbouriNasrallahSidi Ali Ben Nasrallah1600D
6Brahim Ben Ali KacemCherardaCherarda1500D
Total10.000D

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 6 janvier 1992.

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

NOMINATIONS

Citer : Décret n° 92-11 du 6 janvier 1992, JORT n° 4 du 21 janvier 1992, p. 70.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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