Ministère de l'agriculture

Décret n° 93-26 du 4 janvier 1993 portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures arboricoles au titre de campagne 1991-1992

Publié au Journal Officiel n° 5 du 19 janvier 1993, page 110

Le Président de la République;

Sur proposition du ministre de l'agriculture;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963 portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture.

Vu le décret n° 77-655 du 15 août 1977 instituant le grande prix du Président de la République pour la promotion des cultures arboricoles et notamment son article 3.

Décrète :

Article premier. - Le grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures arboricoles au titre de la campagne 1991/1992, est décerné au gouvernorat de Kairouan.

Art. 2. - Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes relevant du gouvernorat de Kairouan :

Noms et prénomsSecteurDélégationMontant du prix
Khalifa Ben Arbi FerjaniFriouetSbikha1.400 dinars
Tijani Ben Salah NabbetFriouetSbikha1.100 dinars
Abdelaziz DrissJouaoudaChebika900 dinars
Mohamed Salah BechaoucheFriouetSbikha900 dinars
Abdelhamid DrissJouaoudaChebika700 dinars

Art. 3. - Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au journal officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 4 janvier 1993.

Zine El Abidine Ben Ali

Citer : Décret n° 93-26 du 4 janvier 1993, JORT n° 5 du 19 janvier 1993, p. 110.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de l'agriculture