Ministère de l'agriculture

Décret n° 93-28 du 4 janvier 1993 portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion de l'oleiculture au titre de l'année 1992

Publié au Journal Officiel n° 5 du 19 janvier 1993, page 110

Le Président de la République;

Sur proposition du ministre de l'agriculture;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963 portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture;

Vu le décret n° 88-1617 du 7 septembre 1988 instituant le grande prix du Président de la République pour la promotion de l'oleiculture et notamment son article 3.

Décrète :

Article premier : Le grand prix du Président de la République pour la promotion de l'oleiculture au titre de l'année 1992, est décerné aux Gouvernorats de Mahdia et de Monastir.

Art. 2. - Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques privées suivantes :

1/ Du Gouvernorat de Mahdia :

n° d'ordreNoms et prénomsSecteurDélégationMontant du prix
1Mohamed Ben Amor SalahChorbaneChorbane1.750 dinars
2Sadok BouzaièneEl AjdutOued Chamakh1.650 dinars
3Othman KhodherOued Béja NordSidi Alouane1.600 dinars

Gouvernorat de Monastir :

n° d'ordreNoms et prénomsSecteurDélégationMontant du prix
1Younès Ben DhiahJemmel OuedJemmel1.750 dinars
2Hassen Hadj MansourMenzel KamelJemmel1.650 dinars
3Sadok Ben ReguiguaMenzel KamelJemmel1.600 dinars

Art. 3. - Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au journal officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 4 janvier 1993.

Zine El Abidine Ben Ali

NOMINATIONS

Citer : Décret n° 93-28 du 4 janvier 1993, JORT n° 5 du 19 janvier 1993, p. 110.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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