Le Président de la République,
Sur proposition du ministre des finances,
Vu le code des douanes,
Vu la loi n° 89-113 du 30 décembre 1989 portant mise en vigueur d'un nouveau tarif des droits de douane à l'importation telle que modifiée par les textes subséquents et notamment l'article 27 de la loi n° 90-111 du 31 décembre 1990 portant loi de finances pour la gestion 1991,
Vu la loi n° 90-111 du 31 décembre 1990 portant loi de finances pour la gestion 1991 et notamment son article 31,
Vu la loi n° 92-122 du 29 décembre 1992 portant loi de finances pour la gestion 1993 et notamment son article 77,
Vu le décret n° 91-811 du 30 avril 1991 fixant les conditions et les modalités d'application des dispositions du paragraphe 7.2 du titre II des dispositions préliminaires du tarif des droits de douane à l'importation tel que promulgué par la loi n° 89-113 du 30 décembre 1989,
Vu l'avis du ministre de l'économie nationale,
Vu l'avis du tribunal administratif,
Décrète :
Article premier. - Les articles et produits dont les intrants sont susceptibles de bénéficier de la réduction du droit de douane au minimum légal de perception sont ceux désignés à l'annexe I au présent décret.
Art. 2. - Les matières premières, produits semi-finis et autres articles bénéficiant de la réduction du droit de douane au minimum légal de perception sont ceux désignés à l'annexe II au présent décret.
Art. 3. - Bénéficient de la suspension du droit compensateur provisoire institué par les articles 26 de la loi n° 90-111 du 31 décembre 1990 portant loi de finances pour la gestion 1991, l'article 46 de la loi n° 91-98 du 31 décembre 1991 portant loi de finances pour la gestion 1992 et l'article 75 de la loi n° 92-122 du 29 décembre 1992 portant loi de finances pour la gestion 1993, les matières premières, produits semi-finis et autres articles visés à l'article 2 sus-indiqué.
Art. 4. - Le bénéfice de la réduction du droit de douane au minimum légal de perception ainsi que de la suspension du droit compensateur provisoire, est subordonné au respect des conditions générales pour le bénéfice des régimes fiscaux privilégiés tels que repris au point 6 du titre II des dispositions préliminaires du tarif des droits de douane à l'importation, et aux conditions suivantes :
1) l'industriel doit joindre à sa demande de bénéfice du régime fiscal privilégié un programme prévisionnel de fabrication, selon le modèle fourni par l'administration, s'étalant sur une période déterminée et comportant notamment la désignation, la quantité, les caractéristiques ou références des articles à fabriquer.
Le bénéfice du régime fiscal privilégié n'est possible qu'après l'approbation du programme prévisionnel par le ministre de l'économie nationale
2) les titres d'importation sous couvert desquels sont importés les articles visés à l'article 2 ci-dessus ainsi que les factures commerciales y afférentes, doivent comporter explicitement la mention :
"Importation destinée exclusivement aux fins de la fabrication des articles ou produits figurant à l'annexe I du décret n° du " apposée par les soins du bénéficiaire avant le dépôt de la demande du titre auprès de l'administration concernée émettrice du titre
3) la déclaration en douane doit être établie au nom de l'industriel fabricant de l'article ou du produit dont il s'agit
4) l'industriel doit souscrire lors de chaque importation un engagement de ne pas céder en l'état les produits importés au bénéfice de la réduction du droit de douane au minimum légal de perception et d'acquitter immédiatement les droits dus aux taux en vigueur sur les produits de l'espèce qui seraient détournés de leur destination initiale, sans préjudice des sancties prévues par le code des douanes.
Cet engagement établi sur le pré-imprimé 6.3. 41, doit être déposé à l'appui de la déclaration en douane
5) l'industriel concerné est soumis dans ses établissements, dépôts et autres locaux à usage professionnel, aux visites des agents des douanes qui pourront y effectuer toutes les vérifications nécessaires.
Art. 5. Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au présent décret, et notamment le décret sus visé n° 91-811 du 30 avril 1991.
Art. 6. - Le ministre des finances et le ministre de l'économie nationale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui prend effet à partir du 10 juin 1993 et qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 11 octobre 1993.
Zine El Abidine Ben Ali
ANNEXE I
Liste des articles et produits dont les intrants sont susceptibles de bénéficier de la réduction des taux de droit de douane
1) Cuirs et peaux préparés
2) Chaussures et parties de chaussures à l'exception des articles entièrement moulés.
3) Articles confectionnés en cuir et en tissu plastifié.
4) Tissus enduits de matières plastiques.
5) Emballages en aluminium.
6) Blocs optiques pour automobiles.
7) Projecteurs de véhicules automobiles.
8) Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive : "sparadrap".
9) Emplâtres, sinapismes, autres bandes et articles similaires et inhalateur nasal.
10) Pneus et chambres à air.
11) Pneus réchappés.
12) Grue de chantier.
13) Bétonnière et malaxeur à béton.
14) Dumper.
15) Presse hydraulique.
16) Presse pneumatique.
p. 177217) Cisaille guillotine.
18) Vérin agricole.
19) Basculeur hydraulique.
20) Pompe basse pression (à palette ou à engrenage).
21) Répandeuse et tanker à bitume.
22) Vide-fosse.
23) Groupe électrogène.
24) Compresseur d'air.
25) Epandeur d'engrais.
26) Robinetterie sanitaire.
27) Machine à bois combinée, toupie, morfaisuse, tour à copier, ténonneuses.
28) Scie à ruban pour bois.
29) Scie circulaire pour bois.
30) Raboteuse à bois.
31) Semi-remorques.
32) Motocycles.
33) Amortisseurs d'automobiles.
34) Pompes à eau.
35) Crémaillères : pièces de direction.
36) Réchaud plat à gaz.
37) Calorifères à combustible liquide.
38) Cuisinière à gaz avec four.
39) Minibus, autobus.
40) Camions pour transport de marchandises.
41) Chambres froides, meubles réfrigérés, et armonoires frigorifiques.
42) Cellules et caisses frigorifiques.
43) Carrosseries isothermes et frigorifiques sur camions.
44) Moteurs électriques.
45) Transformateurs de distribution.
46) Quadriporteurs.
47) Moules et outils de presse.
48) Cloches d'embrayage, nez de boite de vitesse.
49) Boites de jonction.
50) Triporteurs.
51) Chaudière à vapeur.
52) Plaque offset.
53) Panneaux stratifiés.
54) Décalcomanies.
55) Flexibles sanitaires en laiton chromé.
56) Pompe hydraulique.
57) Vérin hydraulique.
58) Chauffe-eau, chauffe-bain et chaudière à gaz.
59) Pont roulant, portique, potence.
60) filtres pour véhicules.
61) Eponges en fer.
62) Véhicules de transport de marchandises de type camionnettes, d'une charge utile de 1000 kg et d'un poids total en charge n'excédant pas 3500 kgs.
63) Machine de fumigation.
64) Appareils convoyeurs.
65) Chariots de manutention.
66) Faiseaux de radiateurs.
67) Porte coupe-feu - porte blindée.
68) Four de boulangerie électrique.
69) Poste de détente à gaz.
70) Corps de compteurs d'eau moulé.
71) Moteurs diesel, marin et stationnaires.
72) Vis-platinées, relais de chauffage.
73) Moulin à grain à meules.
74) Vannes.
75) Pompes centrifuges.
76) Electropompes centrifuges.
77) Vélo de course.
78) Balance, bascule, et pont bascule.
79) Bennes tasseuses.
80) Tamiseur.
81) Rouleuse de pâtes.
82) Pétrin à fourche pour boulangerie.
83) Laminoir pour boulangerie.
84) Façonneuse pour boulangerie.
85) Disque diamenté.
86) Disque alternatif.
87) Serrure de sécurité.
88) Raccord 3 pièces.
89) Chargeur frontal.
90) Robinet à gaz.
91) Coffre fort.
92) Transmission à cardan.
93) Fers plats et carrés et cornières.
94) Ascenseur.
95) Pompe de distribution du carburant.
96) Machines à café.
97) Pompes à chaleur.
98) Sectionneurs.
99) Réfrégérateur-congélateur.
100) Machine à laver.
101) Ventilateurs.
102) Radiateur à gaz et pétrole.
103) Radiateur électrique.
104) Compteur monophasé d'énergie électrique.
105) Poste de soudure à l'arc.
106) Pile.
107) Chauffe-eau électrique.
108) Connecteurs électriques pour réseaux BT.
109) Interrupteurs et prises muraux électriques.
110) Barette domino.
111) Groupe frigorifique.
112) Allumettes de sûreté.
113) Bouts filtrés pour cigarettes.
114) Compoudage de P.V.C.
115) Galons et insignes.
116) Adhésifs non conditionné pour la vente en détails.
117) Perfuseurs, transfuseurs et unité de prélèvement de sang.
118) Support moteurs, silent-bloc, nécessaire d'avant train.
119) Pochettes de joints, joints de culasse.
120) Sièges pour véhicules-auto.
121) Articles de vaisselle en porcelaine ou en céramique.
122) Bainoires émaillées etc...
123) Fil à coudre.
124) Ruban pour étiquettes imprimées.
Annexe II
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 15.03 | 150300 0 | Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées... |
| 15.05 | Graisses de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline : | |
| 150590 0 | - Autres. | |
| 27.10 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base : | |
| 271000 5 | * Autres huiles de graissage et lubrifiants . | |
| 27.12 | Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline "slack wax", ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés : | |
| 271290 9 | * Autres . | |
| 28.03 | 280300 0 | Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)... |
| 28.04 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : | |
| 280429 0 | -- Autres. | |
| 280470 0 | - Phosphore. | |
| 28.26 | Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor : | |
| 282611 0 | - Fluorures : -- D'ammonium ou de sodium. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 28.29 | 282919 0 | Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates : - Chlorates : -- Autres. |
| 28.33 | 283311 0 | Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates) : - Sulfates de sodium : -- Sulfates de disodium. - Autres sulfates : -- De chrome. -- De nickel. -- De cuivre. |
| 28.35 | 283539 0 | Phosphinates (hypophosphites),phosphonates (phosphites),phosphates et polyphosphates : -- Autres. |
| 28.43 | 284329 0 | Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux,de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. - Composés d'argent : -- Autres. |
| 29.01 | 284330 0 | - Composés d'or. Hydrocarbures acycliques : - Saturés. -- Butène (butylène) et ses isomères. |
| 29.03 | 290110 0 | Dérivés halogénés des hydrocarbures : - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques : -- Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle). -- Dichlorométhane (chlorure de méthylène). |
| 290311 0 | 290312 0 | * Hexachlorobenzène. |
| 290362 1 |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 29.17 | 291732 0 291734 0 | Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : - Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : -- Orthophtalates de dioctyle. -- Autres esters de l'acide orthophtalique. |
| 29.18 | 291823 0 | Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : - Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : -- Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels... |
| 29.33 | 293390 0 | Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement; acides nucléiques et leurs sels : - Autres ... |
| 32.07 | 320720 0 320740 0 | Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons : - Compositions vitrifiables, engobes : préparations similaires. - Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. |
| 32.08 | 320810 1 | Peinture et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aquatique; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre : - A base de polyesters : * Vernis. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 32.10 | 320820 1 | - A base de polymères acryliques ou vinyliques : * Vernis . - Autres : |
| 320890 1 | * Vernis. | |
| 320890 2 | * Peintures . | |
| 320890 3 | * Solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre . | |
| Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs : | ||
| 321000 1 | * Vernis . | |
| 321000 2 | * Peintures. | |
| 321000 3 | * Pigments à l'eau préparés. | |
| Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux,sous forme de liquide ou de pâte,des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail : | ||
| 321210 0 | - Feuilles pour le marquage au fer. | |
| 32.14 | Mastic de vitrier,ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie : | |
| - Mastics; enduits utilisés en peintures : | ||
| 321410 9 | * Autres. | |
| 32.15 | Encres d'imprimerie,encres à écrire ou à dessiner et autres encres,même concentrées ou sous formes solides : | |
| - Encres d'imprimerie. | ||
| 321519 0 | -- Autres. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 33.01 | 330129 9 | Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enflourage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles : |
- Huiles essentielles autres que d'agrumes :
- Autres. |
| 34.02 | 340211 0 340290 0 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01: |
- Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail :
-- Anioniques.
- Autres . |
| 34.03 | 340311 9 340391 0 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70% ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : |
- Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux :
-- Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières :
- Autres.
- Autres :
-- Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières. |
p. 1778| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 35.03 | 350300 9 | Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire,même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale,à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01: |
- Autres. |
| 37.01 | 370199 0 | Plaques et films plans,photographiques,sensibilisés,non impressionnés,en autres matières que le papier,le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés,non impressionnés,même en chargeurs: |
-- Autres. |
| 38.05 | 380510 0 | Essences de térébenthine,de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alphaterpinéol comme constituant principal : |
- Essences de térébenthine,de bois de pin ou de papeterie au
sulfate. |
| 38.12 | 381210 0 | Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques,non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques : |
| 381220 0 | - Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation". - Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques. | |
| 381230 0 | - Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. | |
| 38.14 | 381400 0 | Solvants et diluants organiques composites,non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 38.15 | 381590 0 | Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs : - Autres. |
| 38.16 | 381600 0 | Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du n° 38.01 |
| 38.17 | 381710 0 | Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02 : - Alkylbenzènes en mélanges. |
| 38.23 | 382320 0 | Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs : |
| 382390 9 | - Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters. * Autres. | |
| 39.04 | 390430 0 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires : - Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle. |
| 39.05 | 390511 0 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires : - Polymères d'acétate de vinyle : -- En dispersion aqueuse. |
| 39.06 | 390690 0 | Polymères acryliques sous formes primaires : - Autres . |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 39.07 | 390750 1 390750 9 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires : |
- Résines alkydes :
- Polyalkydes glycérophthaliques.
- Autres. |
| 39.17 | 391731 0 391732 0 391739 0 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques : |
- Autres tubes et tuyaux :
-- Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum
une pression de 27,6 MPa.
-- Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement
associés à d'autres matières, sans accessoires.
-- Autres. |
| 39.19 | 391910 0 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux : |
- En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm. |
| 39.20 | 392010 0 392020 0 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support. |
- En polymères de l'éthylène
- En polymères du propylène
- En polymères du chlorure de vinyle
-- Rigides.
- En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques
ou en autres polyesters :
*
-- En polyéthylène téréphtalate .
- En cellulose ou en ses dérivés chimiques : |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 39.21 | 392071 0 | -- En cellulose régénérée. |
| 392079 0 | -- En autres dérivés de la cellulose. | |
| - En autres matières plastiques : | ||
| 392099 0 | -- En autres matières plastiques . | |
| Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques : | ||
| 392113 0 | - Produits alvéolaires : | |
| 392119 0 | -- En polyuréthanes. | |
| 392190 0 | -- En autres matières plastiques. | |
| - Autres | ||
| Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques : | ||
| 39.23 | 392310 1 | - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires. |
| 392310 9 | * Pour l'emballage des marchandises, portant l'adresse d'un producteur local. | |
| * Autres. | ||
| 392321 9 | - Sacs, sachets, pochettes et cornets : | |
| 392350 0 | * Autres.. | |
| - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture.. | ||
| 39.26 | 392630 0 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14 : |
| 392690 7 | - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires. | |
| 392690 9 | - Autres : | |
| * Articles pour usages techniques tels que courroies, joints, rondelles, etc ... | ||
| * Autres. | ||
| 40.01 | Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes : |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 40.02 | 400121 0 400122 0 400130 0 | - Caoutchouc naturel sous d'autres formes : -- Feuilles fumées . -- Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR) . - Balata,gutta-percha,guayule,chicle et gommes naturelles analogues . |
Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles,sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes;mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes : |
| 400211 0 400219 0 | - Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) : -- Latex . -- Autres . | |
| 400220 0 | - Caoutchouc butadiène (BR) . | |
| 400231 0 | - Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR);caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) : -- Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR) . | |
| 400251 0 | - Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) : -- Latex . | |
| 400260 0 | - Caoutchouc isoprène (IR). | |
| 400291 0 | - Autres : -- Latex . | |
| 400510 0 400520 0 | Caoutchouc mélangé,non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes : - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice .. - Solutions;dispersions autres que celles du n° 400510 . - Autres : -- Plaques,feuilles et bandes . | |
| 400591 0 |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 40.06 | 400690 0 | Autres formes (baguettes,tubes,profilés,par exemple) et articles (disques,rondelles,par exemple)en caoutchouc non vulcanisé : - Autres .. |
| 40.08 | 400811 0 | Plaques,feuilles,bandes,baguettes et profilés,en caoutchouc vulcanisé non durci : - En caoutchouc alvéolaire : -- Plaques,feuilles et bandes . |
| 400829 0 | - En caoutchouc non alvéolaire : -- Autres . | |
| 40.09 | 400910 9 | Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints,coudes, raccords,par exemple) : - Non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières,sans accessoires : * Autres . |
| 400950 1 | - Avec accessoires : * D'un diamètre intérieur inférieur à 69 mm . | |
| 40.10 | 401099 2 | Courroies transporteuses ou de transmission,en caoutchouc vulcanisé : - Autres : * Courroies de transmission d'une circonférence inférieure à 120 cm . |
| 40.11 | 401140 0 | Pneumatiques neufs,en caoutchouc : - Des types utilisés pour motocycles . |
| 40.13 | 401390 1 401390 9 | Chambres à air,en caoutchouc : - Autres : * D'un poids unitaire de 2 kg et moins . * Autres |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 40.16 | 401693 0 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : - Autres : -- Joints . -- Autres : * Lanières pour trépointes de longueur indéterminée . * Autres articles pour usage technique . * Autres . |
| 40.17 | 401699 1 401699 2 401699 9 | Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris, ouvrages en caoutchouc durci : * Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite) .. |
| 40.17 | 401700 2 | Autres peaux brutes (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par les Notes 1b) ou 1c) du présent chapitre : |
| 41.03 | 410390 0 | - Autres . |
| 41.04 | 410410 1 410410 2 | Cuirs et peaux épilés de bovins et peaux épilées d'é- quidés, préparés, autres que ceux des n°s 41.08 ou 41.09 : - Cuirs et peaux entiers de bovins, d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2) : * "Wet Blue" . * "STAIN" . |
| 410421 0 | 410421 0 | - Autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, tannés ou retannés mais sans autre préparation ultérieure, même re- fendus : -- Cuirs et peaux de bovins, à prétannage végétal . -- Cuirs et peaux de bovins, autrement prétannés : * "Wet Blue" . * Autres . |
| 410422 1 410422 9 | 410422 9 | - Autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, parche- minés ou préparés après tannage : -- Présentant le côté fleur, refendus ou non : * "Stain" . |
| 410431 1 |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 41.05 | 410439 1 | -- Autres : * "Stain" |
| 410512 1 410520 1 | Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des n°s 41.08 ou 41.09) : -- Autrement prétannées : * "Wet Blue". - Parcheminées ou préparées après tannage : * "Stain". | |
| 41.06 | 410612 1 410620 1 | Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des n°s 41.08 ou 41.09 : -- Autrement prétannées : * "Wet Blue". - Parcheminées ou préparées après tannage : * "Stain" |
| 410710 0 | Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvues de poils, préparées, autres que celles des n° 41.08 ou 41.09 : - De porcins . | |
| 42.05 | 420500 1 420500 2 420500 9 | Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué * Bandes de trépointe. * Bandes d'enrobage. * Autres. |
| 44.11 | Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des risines ou d'autres liants organiques : - Panneaux de fibres d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3 : -- Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface. | |
| 44.21 | 441111 0 | Autres ouvrages en bois : - Autres : * Autres . |
| 442190 9 |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 45.04 | 450490 0 | Liège aggloméré (avec ou sans liant)et ouvrages en liège aggloméré : - Autres . |
| 46.01 | 460110 0 | Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes;matières à tresser,tresses et articles similaires en matières à tresser,tis-sés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple): - Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes . |
| 48.04 | 480449 0 | Papiers et cartons Kraft,non couchés ni enduits,en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03 : - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m2 compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : -- Autres. |
| 48.05 | 480521 0 480540 0 480560 0 480580 0 | Autres papiers et cartons multicouches : -- Dont chaque couche est blanchie . - Papier et carton-filtre . - Autres papiers et cartons d'un poids au m2 n'excédant pas 150 g . - Autres papiers et cartons d'un poids au m2 égal ou supérieur à 225 g . |
| 48.06 | 480610 0 480620 0 480630 0 480640 0 | Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit "cristal"et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles : - Papiers et cartons sulfurisés (parc min végétal) . - Papiers ingraissables (greaseproof). - Papiers-calques . - Papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 48.08 | 480830 0 | Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage),crêpés,plissés,gaufrés,estampés ou perforés,en rouleaux ou en feuilles,autres que ceux des n°s 48.03 ou 48.18 : |
| 480890 0 | - Autres papiers Kraft,crêpés ou plissés,même gaufrés,estampés ou perforés. - Autres .. | |
| 48.09 | 480990 0 | Papiers carbone,papiers dits "autocopiants"et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés,enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset),même imprimés,en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins excède 36 cm à l'état non plié : |
| - Autres . | ||
| 48.10 | 481011 0 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces,avec ou sans liants,à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface,décorés en surface ou imprimés,en rouleaux ou en feuilles : |
| 481012 0 | - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture,l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : -- D'un poids au m2 n'excédant pas 150 g. -- D'un poids au m2 excédant 150 g | |
| 481029 0 | - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture,l'impression ou d'autres fins graphiques,dont plus de 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique : | |
| 481091 0 | - Autres papiers et cartons : -- Multicouches . -- Autres : * Autres .. | |
| 481099 9 |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 48.11 | 481131 0 | Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les produits des n°s 48.03, 48.09, 48.10 ou 48.18: |
| 481140 0 | - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : -- Blanchis, d'un poids au m2 excédant 150 g . | |
| 481190 9 | - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérine . | |
| - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose : | ||
| 48.13 | 481320 0 | * Autres. |
| Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes : | ||
| - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm | ||
| 48.23 | 482320 0 | Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose : |
| 482390 3 | - Papier et carton-filtre. | |
| 482390 9 | - Autres : * Joints et articles similaires. * Autres. | |
| 49.11 | 491110 9 | Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies : |
| - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires : * Autres. | ||
| 52.01 | 520100 1 | Coton, non cardé ni peigné : |
| * Coton hydrophile ou blanchi . |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 52.04 | 520411 0 520419 0 | Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail: - Non conditionnés pour la vente au détail : -- Contenant au moins 85% en poids de coton. -- Autres. |
| 52.05 | 520514 0 520543 0 520545 0 | Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail: - Fils simples, en fibres non peignées : -- Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques). - Fils retors ou câblés, en fibres peignées : -- Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples). -- Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples). |
| 52.08 | 520821 0 520829 0 520833 0 | Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2 : - Blanchis : -- A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2. -- Autres tissus . - Teints : -- A armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4 . |
| 54.07 | 540710 0 540742 0 540743 0 540744 0 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters . - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : -- Teints . -- En fils de diverses couleurs . -- Imprimés . |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 54.08 | 540791 0 | - Autres tissus : -- Ecrus ou blanchis . |
| 54.08 | 540832 0 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. - Autres tissus : -- Teints . |
| 55.08 | 550810 1 | Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues,même conditionnés pour la vente au détail : - De fibres synthétiques discontinues : * Non conditionnés pour la vente au détail . |
| 55.08 | 550820 1 | - De fibres artificielles discontinues : * Non conditionnés pour la vente au détail . |
| 55.09 | 550922 0 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail : - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : -- Retors ou câblés . |
| 55.16 | 551611 0 | Tissus de fibres artificielles discontinues : - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : -- Ecrus ou blanchis . |
| 56.02 | 560229 0 | Feutres,même imprégnés,enduits,recouverts ou stratifiés : - Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : -- D'autres matières textiles... |
| 56.03 | 560300 1 560300 9 | Nontissés,même imprégnés,enduits,recouverts ou stratifiés : * Imprégnés,enduits, recouverts ou stratifiés . * Autres . |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 58.06 | 580631 2 | Rubanerie autre que les articles du n° 58.07;rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) : - Autre rubanerie : * Ruban à usage industriel.. - De fibres synthétiques ou artificielles : * Ruban à usage industriel. - D'autres matières textiles : * Ruban à usage industriel. |
| 59.02 | 580632 9 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose : - De nylon ou d'autres polyamides . - Autres . |
| 59.06 | 590210 0 590290 0 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02 : - Autres : -- Autres . |
| 60.01 | 590699 0 | Velours,peluches (y compris les étoffes dites"à longs poils") et étoffes bouclées, en bonneterie : - Etoffes dites "à longs poils" : * De fibres textiles synthétiques ou artificielles . - Etoffes à boucles : -- De fibres synthétiques ou artificielle |
| 60.02 | 600110 3 600122 0 | Autres étoffes de bonneterie : - Autres,d'une largeur n'excédant pas 30 cm . - Autres,de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner) : -- De coton . |
| 600220 0 | ||
| 600242 0 |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 68.04 | 680410 1 | Meules et articles similaires,sans bâtis,à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir,à rectifier, à trancher ou à tronçonner,pierres à aiguiser ou à polir à la main,et leurs parties, en pierres naturelles,en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique,même avec parties en autres matières : |
- Meules à moudre ou à défibrer :
- En diamant naturel ou synthétique aggloméré .
- Autres meules et articles similaires :
-- En diamant naturel ou synthétique,aggloméré :
- Autres . |
| 68.05 | 680421 9 | Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains,appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières,même découpés,cousus ou autrement assemblés : |
- Appliqués sur papier ou carton seulement . |
| 69.09 | 680520 0 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques,en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique;cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique : |
- Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques :
-- En porcelaine :
- Pour laboratoires . |
| 70.07 | 690911 1 | Verre de sécurité,consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre - collées : |
- Verres trempés :
-- Autres .
- Verres formés de feuilles contre-col :
-- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles,véhicules aériens,bateaux ou autres véhicules :
*Pour véhicules automobiles. |
| 700719 0 | ||
| 700721 1 |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 70.09 | 700910 0 | Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs : - Miroirs rétroviseurs pour véhicules. |
| 70.19 | 701931 0 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple): - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similaires non tissés : -- Mats. |
| 70.20 | 702000 2 702000 9 | Autres ouvrages en verre : * Autres, pour l'industrie .. * Autres. |
| 71.06 | 710692 2 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées ou en poudre : -- Sous formes mi-ouvrées : * Alliages d'argent utilisés comme brasure.. |
| 72.07 | 720719 0 720720 0 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés : - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : -- Autres. |
| 72.17 | 721733 1 | - Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone. Fils en fer ou en aciers non alliés : - Contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone : -- Non revêtus, même polis : * D'une section inférieure à 10,7 mm . |
| 73.04 | 730431 0 730439 9 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier : - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : -- Etirés ou laminés à froid .. -- Autres : * Autres.. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 73.05 | 730451 0 | - Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : -- Etirés ou laminés à froid . |
| 730459 9 | -- Autres : * Autres.. | |
| 73.06 | 730531 0 | Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de sections intérieure et extérieure circulaires, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier: - Autres, soudés : -- Soudés longitudinalement... |
| 730650 0 730690 0 | Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier: - Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés . - Autres. | |
| 73.07 | 730791 0 730793 0 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier: - Autres : -- Brides . -- Accessoires à souder bout à bout . |
| 730799 0 | -- Autres . | |
| 73.10 | 731029 0 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge : - D'une contenance de moins de 50 l : -- Autres. |
| 731100 0 | Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier... |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 73.12 | 731290 0 | Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité : |
| 73.14 | 731450 0 | - Autres. |
| 73.15 | 731450 0 | Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. |
| 73.15 | 731511 1 731511 9 731519 0 | - Tôles et bandes déployées.. |
| 73.17 | 731700 1 731700 2 | Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier : |
| 73.18 | 731813 0 731814 0 731815 9 731816 0 731819 0 | - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : -- Chaînes à rouleaux : * Chaînes de transmission . * Autres.. -- Autres chaînes : -- Parties.. |
| 73.18 | 731813 0 731814 0 731815 9 731816 0 731819 0 | Pointes, clous et crampons. * Clous de semence.. |
| Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier: | ||
| - Articles filetés : -- Crochets et pitons à pas de vis. -- Vis autotaraudeuses. -- Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles : * Autres .. -- Ecrous. -- Autres.. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 73.20 | 731821 0 | - Articles non filetes : -- Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage.. |
| 731822 0 | -- Autres rondelles.. | |
| 731823 0 | -- Rivets.. | |
| 731824 0 | -- Goupilles,chevilles et clavettes. | |
| 731829 0 | -- Autres. | |
| Ressorts et lames de ressorts,en fer ou en acier : | ||
| 73.21 | 732020 9 | - Ressorts en hélice : * Autres. |
| 732090 0 | - Autres. | |
| Poêles,chaudières à foyer,cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central),barbecues,braseros;réchauds à gaz,chauffe-plats et appareils non électriques similaires,à usage domestique,ainsi que leurs parties,en fonte,fer ou acier. | ||
| 73.25 | 732190 0 | - Parties.. |
| Autres ouvrages moulés en fonte,fer ou acier : | ||
| 732510 0 | - En fonte non malléable.. | |
| 73.26 | 732599 0 | - Autres : -- Autres.. |
| Autres ouvrages en fer ou en acier: | ||
| 732619 0 | - Forges ou estampes mais non autrement travaillés : -- Autres.. | |
| 74.07 | 732620 0 | - Ouvrages en fils de fer ou d'acier.. |
| 732690 9 | - Autres : * Autres. | |
| Barres et profilés en cuivre : | ||
| 740710 1 | - En cuivre affiné : * Barres dont la coupe transversale est et inférieure à 8 mm dans sa plus grande dimension. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 74.09 | 740721 1 | - En alliages de cuivre : -- A base de cuivre-zinc (laiton) : * Barres dont la coupe transversale est inférieure à 8 mm dans sa plus grande dimension.. * Autres barres.. |
| 740721 2 | -- Autres : * Autres barres . | |
| 740729 2 | Tôles et bandes en cuivre,d'une épaisseur excédant 0,15 mm : | |
| 740911 1 | - En cuivre affiné : -- Enroulées : * Tôles et bandes en cuivre affine, d'une épaisseur supérieure à 0,15mm mais ne dépassant pas 2,4mm. | |
| 740919 1 | -- Autres : * Tôles et bandes en cuivre affine, d'une épaisseur supérieure à 0,15mm mais ne dépassant pas 2,4mm.. | |
| 740921 1 | - En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : -- Enroulées : * Tôles et bandes à base de zinc (laiton), d'une épaisseur supérieure à 0,15mm mais ne dépassant pas 2,4mm... | |
| 740929 1 | -- Autres : * Tôles et bandes à base de zinc (laiton), d'une épaisseur supérieure à 0,15mm mais ne dépassant pas 2,4mm, non enroulés. | |
| 74.11 | Tubes et tuyaux en cuivre : | |
| 741121 0 | - En alliages de cuivre : -- A base de cuivre-zinc (laiton). | |
| 741129 0 | -- Autres. | |
| 74.12 | 741220 0 | Accessoires de tuyauterie (raccords.coudes,man-chons,par exemple),en cuivre : |
| 741999 9 | - En alliages de cuivre. Autres ouvrages en cuivre. -- Autres : * Autres. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 76.04 | 760410 3 | Barres et profilés en aluminium : - En aluminium non allié : * Profilés. |
| 76.06 | 760611 1 | Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm : - De forme carrée ou rectangulaire : -- En aluminium non allié : * D'une épaisseur excédant 0,2 mm et inférieure à 4 mm |
| 76.07 | 760692 9 | - Autres : -- En aluminium non allié : * Autres . |
Feuilles et bandes minces en aluminium (même
imprimées ou fixées sur papier, carton, matières
plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur
n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) : |
| 76.08 | 760711 0 | - Sans support : -- Simplement laminées. |
| 76.08 | 760719 1 | -- Autres : * Non imprimées. |
| 76.08 | 760720 9 | - Sur support : * Imprimées. |
| 76.16 | 760810 0 | Tubes et tuyaux en aluminium : - En aluminium non allié. |
| 76.16 | 761690 9 | Autres ouvrages en aluminium : - Autres : * Autres. |
| 78.03 | 780300 2 | Barres, profilés et fils, en plomb : * Profilés . |
| 79.05 | 790500 0 | Tôles, feuilles et bandes, en zinc... |
Journial Officiel de la République Tunisienne - 22 Octobre 1993
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 79.06 | 790600 2 | Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc : * Accessoires de tuyauterie. |
| 79.07 | 790790 9 | Autres ouvrages en zinc. - Autres : * Autres. |
| 82.02 | 820232 0 | Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage) : - Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) : -- Avec partie travaillante en autres matières . - Autres lames de scies : -- Autres . |
| 82.06 | 820600 0 | Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail ... |
| 82.08 | 820810 0 820820 0 | Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. - Pour le travail des métaux. - Pour le travail du bois. |
| 83.01 | 830120 0 830130 0 830140 0 830150 0 830160 0 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs : - Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles . - Serrures des types utilisés pour meubles . - Autres serrures; verrous . - Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure . - Parties . |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 83.02 | 830210 0 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs : |
| 830230 0 | - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) .. | |
| 830230 0 | - Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles . | |
| 830249 0 | - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : | |
| 830260 0 | -- Autres . | |
| - Ferme-portes automatiques . | ||
| 83.05 | 830510 0 | Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs : |
| 830790 0 | - Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs. | |
| Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires : | ||
| - En autres métaux communs . | ||
| 83.08 | 830810 0 | Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; portes et paillettes découpées, en métaux communs : |
| 830820 0 | - Agrafes, crochets et oeillets. | |
| 830820 0 | - Rivets tubulaires ou à tige fendue. | |
| 830890 2 | - Autres, y compris les parties : | |
| 830890 9 | * Montures-fermoirs pour sacs de dames. | |
| * Autres. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 83.09 | 830910 0 830990 1 | Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballages, en métaux communs : - Bouchons-couronnes. - Autres : * Bouchons . |
| 83.10 | 831000 0 | Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. |
| 84.07 | 840731 0 840732 0 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) : - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : -- D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3 . -- D'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 . |
| 84.08 | 840820 0 840890 9 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) : - Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 . -- Autres moteurs : * Autres. |
| 84.09 | 840991 0 840999 0 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08 : - Autres : -- Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles . -- Autres . |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.13 | 841330 0 | Pompes pour liquides,même comportant un dispositif mesureur;élévateurs à liquides : |
| 841360 0 | - Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression. - Autres pompes volumétriques rotatives . | |
| 841381 0 | - Autres pompes;élévateurs à liquides : | |
| 841391 0 | -- Pompes . - Parties : -- De pompes .. | |
| 84.14 | 841410 0 | Pompes à air ou à vide,compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs;hottes aspirantes à extraction ou à recyclage,à ventilateur incorporé,même filtrantes : |
| 841459 0 | - Pompes à vide .. - Ventilateurs : -- Autres . | |
| 84.16 | 841610 0 | Brûleurs pour l'alimentation des foyers,à combustibles liquides,à combustibles solides pulvérisés ou à gaz;foyers automatiques,y compris leurs avant-foyers,leurs grilles mécaniques,leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires : |
| 841620 0 | - Brûleurs à combustibles liquides . - Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes . | |
| 84.17 | 841790 0 | Fours industriels ou de laboratoires,y compris les incinérateurs,non électriques : |
| - Parties . | ||
| 84.18 | 841869 1 | Réfrigérateurs,congélateurs-conservateurs et autres matériel,machines et appareils pour la production du froid,à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 : |
| 841869 2 | -- Autres : * Pompes à chaleur à absorption. * Chambres froides constituées de panneaux isothermes et d'équipements frigorifiques.. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.19 | 841899 1 841899 2 841899 9 | -- Autres : * Evaporateurs . * Condenseurs . * Autres . |
| 84.20 | 841990 9 | Appareils et dispositifs,même chauffés électriquement,pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage,la cuisson, la torréfaction,la distillation,la rectification,la stérilisation,la pasteurisation,l'étuvage, le séchage,l'évaporation,la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques;chauffe-eau non électriques,à chauffage instantané ou à accumulation : - Parties : * Autres . |
| 84.23 | 842099 0 | Calandres et laminoirs,autres que pour les métaux ou le verre,et cylindres pour ces machines : - Parties : -- Autres .. |
| 84.25 | 842382 0 | Appareils et instruments de pesage,y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins;poids pour toutes balances : - Autres appareils et instruments de pesage : -- D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg. Palans;treuils et cabestans;crics et vernis: - Palans : -- A moteur électrique . -- Autres : - Autres treuils;cabestans : -- A moteur électrique . |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.31 | 842542 1 842542 9 842549 0 | -- Autres crics et vérins, hydrauliques : * Pour le levage des voitures .. * Autres . -- Autres .. |
| 843110 0 843120 0 843131 0 843139 0 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30 : - De machines ou appareils du n° 84.25 . - De machines ou appareils du n° 84.27 . - De machines ou appareils du n° 84.28 : -- D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques . -- Autres . | |
| 84.38 | 843890 0 | Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales : - Parties . |
| 84.50 | 845090 1 | Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage : - Parties : * De machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 Kg . |
| 84.74 | 847490 0 | Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable : - Parties . |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.81 | 848110 9 | Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques : |
- Détendeurs :
- Autres détendeurs.. |
| 848120 0 | - Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques. | |
| 848130 0 | - Clapets et soupapes de retenue. | |
| 848140 0 | - Soupapes de trop-plein ou de sûreté. | |
| 848180 9 | - Autres articles de robinetterie et organes similaires : * Autres. | |
| 848190 1 | - Parties : * Brise-jets. | |
| 848190 2 | * Têtes de robinets. | |
| 848190 9 | * Autres parties. | |
| 84.82 | 848210 0 | Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles : |
- Roulements à billes. |
| 848220 0 | - Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques. | |
| 848240 0 | - Roulements à aiguilles. | |
| 848280 0 | - Autres, y compris les roulements combinés. | |
| 84.83 | 848310 0 | Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ("vis à billes"); réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation : |
- Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.84 | 848320 0 | - Paliers à roulements incorporés. |
| 848340 0 | - Engrenages et roues de friction, autres que les simples roues et autres organes élémentaires de transmission; broches filetées à billes ("vis à billes"); réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couples. | |
| 848350 0 | - Volants et poulies, y compris les poulies à moufles. | |
| 848360 0 | - Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. | |
| 848390 0 | - Parties. | |
| Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues : | ||
| 848490 0 | - Autres. | |
| Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caratéristiques électriques : | ||
| 848510 0 | - Hélices pour bateaux et leurs pales. | |
| 848590 0 | - Autres. | |
| 85.01 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. | |
| 850140 0 | - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés. | |
| - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : -- D'une puissance n'excédant pas 750 W : | ||
| 850151 1 | * D'une puissance inférieure ou égale à 350 W. | |
| 850151 9 | * D'une puissance supérieure à 350W mais n'excédant pas 750 watts. | |
| 850152 0 | -- D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 KW. | |
| 85.03 | 850300 0 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02... |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 85.04 | 850490 0 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs : - Parties. |
| 85.07 | 850710 0 | Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire : - Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston. |
| 85.11 | 851110 0 851130 0 851140 0 851180 0 | Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs : - Bougies d'allumage. - Distributeurs; bobines d'allumage. - Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices. - Autres appareils et dispositifs. |
| 85.12 | 851220 0 851230 0 851240 0 851290 0 | Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles: - Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle. - Appareils de signalisation acoustique. - Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée. - Parties. |
| 85.15 | 851590 0 | Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés : - Parties. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 85.16 | 851629 0 | Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électro- thermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques, résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.15 : |
- Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol
ou pour usages similaires :
-- Autres .
- Parties :
- Parties d'autres chauffe-eau électriques et des appareils
électriques pour le chauffage des locaux |
| 85.35 | 851690 2 | |
| 85.36 | 853590 0 | Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuits, parafoudres, limi- teurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple) pour une tension excédant 1.000 volt : |
- Autres.
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la
protection, le branchement, le raccordement ou la
connexion des circuits électriques (interrupteurs,
commutateurs, relais, coupe-circuits, étaleurs
d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour
lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une
tension n'excédant pas 1.000 volts :
- Disjoncteurs.
- Relais :
-- Pour une tension n'excédant pas 60 V.
-- Autres.
- Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs.
- Autres appareils. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 85.37 | 853710 0 | Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires (y compris les armoires de commande numérique) et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90, autres que les appareils de commutation du n° 85.17: |
| 85.38 | 853890 0 | - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V. Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37: |
| 85.39 | 853929 9 | - Autres. Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc : -- Autres : *Autres. |
| 85.44 | 854411 0 | Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion : |
| 854430 0 | 854441 0 | - Fils pour bobinages : -- En cuivre. - Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 80 V -- Munis de pièces de connexion. |
| 85.46 | 854620 0 | Isolateurs en toutes matières pour l'électricité : - En céramique |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 85.48 | 854800 0 | Parties électriques de machines ou d'appareils,non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre |
| 87.07 | 870790 0 | Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05,y compris les cabines : - Autres |
| 87.08 | 870829 0 | Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05 : - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : -- Autres . |
| 870839 0 | - Freins et servo-freins,et leurs parties : -- Autres . | |
| 870840 0 | - Boîtes de vitesses . | |
| 870850 0 | - Ponts avec différentiel,même pourvus d'autres organes de transmission . | |
| 870860 0 | - Essieux porteurs et leurs parties . | |
| 870870 0 | - Roues,leurs parties et accessoires . | |
| 870880 0 | - Amortisseurs de suspension . | |
| 870891 0 | - Autres parties et accessoires : -- Radiateurs . | |
| 870893 0 | -- Embrayages et leurs parties . | |
| 870894 0 | -- Volants,colonnes et boîtiers de direction . | |
| 870899 1 | -- Autres . | |
| 870899 9 | * Embouts pour cable de freins?de démarreurs,de starters ect.. | |
| * Autres. | ||
| 87.14 | 871419 9 | Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13 : -- Autres : * autres. |
| 871491 0 | - Autres : -- Cadres et fourches,et leurs parties . | |
| 871493 0 | -- Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres .. |
| N° de positions | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 87.16 | 871494 0 871496 0 871499 0 | -- Fralna.y compris les moyeux à freins et leurs parties -- Pédales et pédaliers et leurs parties -- Autres |
| 90.29 | Remarques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties : - Parties | |
| 91.87 | 910700 0 | Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcours, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres; autres que ceux du n° 90.15; stroboscopes : 902910 0 - Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcours, podomètres et compteurs similaires - Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes - Autres |
| 94.01 | 940120 0 | Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. |
| 96.06 | 960610 1 | Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en tits, et leurs parties : - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles. - Parties - De sièges pour véhicules automobiles |
| 96.13 | 961380 9 | Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou d'outons-pression; ébauches de boutons : - Boutons-pression et leurs parties - Boutons-pression |
| Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou mécaniques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches : - Autres briquets et allumeurs - Autres |