Les ministres de l'agriculture et de l'éducation et des sciences,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et la recherche scientifique,
Vu la loi n° 90-72 du 30 juillet 1990 portant création de l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles,
Vu le décret n° 77-904 du 2 novembre 1977, fixant le statut et l'organisation de l'institut national de la recherche agronomique de Tunisie,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique tel que modifié par le décret n° 93-423 du 17 février 1993 et notamment son article 35,
Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture du 12 juillet 1980 portant fixation du nombre et dénomination des laboratoires des départements de l'institut national de la recherche agronomique de Tunisie,
Vu l'avis du président de l'université des sciences, des techniques et de la médecine de Tunis,
Vu l'avis du directeur de l'institut national de la recherche agronomique de Tunisie,
p. 174Sur proposition du président de l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles,
Arrêtent :
Article premier. - La liste des départements et de leurs laboratoires de l'institut national de la recherche agronomique de Tunisie relevant de l'université des sciences, des techniques, et de la médecine de Tunis, et de l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles est fixée comme suit :
1) Département d'écologie agricole et agronomie :
- ce département comprend cinq laboratoires :
- laboratoire d'agronomie
- laboratoire de chimie agricole
- laboratoire d'analyse des sols, plantes et eaux
- laboratoire de bioclimatologie.
2) Département des grandes cultures et cultures industrielles :
- ce département comprend trois laboratoires :
- laboratoire de génétique des céréales
- laboratoire des cultures industrielles
- laboratoire des légumineuses à graines.
3) Département d'horticulture :
- ce département comprend cinq laboratoires :
- laboratoire d'arboriculture fruitière
- laboratoire de viticulture
- laboratoire des cultures légumières
- laboratoire de botanique et plantes d'ornement
- centre de phoeniciculture de Degache.
4) Département des productions animales et fourragères :
- ce département comprend quatre laboratoires :
- laboratoire de recherches bovines
- laboratoire de recherches ovines et caprines
- laboratoire de nutrition animale
- laboratoire des cultures fourragères.
5) Département de la protection des végétaux :
- ce département comprend cinq laboratoires :
- laboratoire de zoologie agricole
- laboratoire de cryptogamie et bactériologie
- laboratoire de vorologie
- laboratoire de malherbologie
- laboratoire de défense des cultures de Sfax.
6) Département d'économie rurale et d'analyse des données :
- ce département comprend deux laboratoires :
- laboratoire d'économie et de sociologie rurales
- laboratoire de l'analyse des données.
7) Département de biotechnologie et physiologie végétale :
- ce département comprend quatre laboratoires :
- laboratoire de biotechnologie agricole
- laboratoire de physiologie et morphogénèse végétales
- laboratoire de technologie des céréales
- laboratoire de technologie des fruits et légumes.
Chacun des départements ci-dessus mentionnés comprend un conseil de département dont la composition et les attributions sont fixées par le conseil de l'université après avis de l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles.
Art. 2. - Toutes dispositions antérieures contraires au présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté susvisé du 12 juillet 1980.
Tunis, le 13 janvier 1994.
Le Ministre de l'agriculture
M'hamed Ben Rejeb
Le Ministre de l'Education et des Sciences
Mohamed Charfi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui